calibres armes longues

Je voudrais acheter une carabine à levier de sous-garde en 357 mag mais il apparait que le calibre maximum pour les LTS est de 8 mm.
Certains armuriers vendent des armes de calibres supérieurs (44-40, 357, 45-70) sous LTS et ça ne pose pas de problème mais cela n'est pas vrai dans toutes les provinces.
J'ai cherché dans les textes où il est indiqué la limitation mais je ne trouve pas.
Qu'en est-il exactement? et dans quel texte pourrais-je trouver la réponse?

peut-on détenir une arme longue canon rayé à répétition d'un calibre supérieur à 8 mm sous mod 9 ou pas?

merci

Oui, la loi ne prévoit pas de calibre maximum pour les armes longues; voilà l'arrêté ministériel reprenant les caractéristiques des armes admises pour le tir sportif:


15 MARS 2007. - Arrêté ministériel déterminant la liste des armes à feu conçues pour le tir sportif, pour lesquelles les titulaires d'une licence de tireur sportif sont exemptés de l'obligation d'autorisation
Moniteur belge du 30 mars 2007

Artikel 1.Article 1er. Les armes à feu conçues pour le tir sportif visées à l'article 12, alinéa 1er, 2°, de la Loi sur les armes sont, pour autant que la licence de tireur sportif prévoie leur utilisation, les suivantes :
1° les armes à feu à répétition dont la longueur totale est supérieure à 60 cm ou dont la longueur du canon est supérieure à 30 cm, à l'exception des armes à feu longues à répétition à canon lisse dont la longueur du canon est inférieure à 60 cm et des armes à feu à pompe;
2° les armes à feu à un coup à canon rayé dont la longueur totale est supérieure à 60 cm ou dont la longueur du canon est supérieure à 30 cm;
3° les armes à feu à un coup à canon lisse;
4° les armes à feu à un coup à percussion annulaire dont la longueur totale est au moins 28 cm;
5° les armes à feu à deux canons juxtaposés ou superposés dont la longueur totale est supérieure à 60 cm;
6° les pistolets conçus spécifiquement pour le tir sportif, à cinq coups maximum de calibre .22;
7° les armes se chargeant par la culasse, par la bouche du canon ou par l'avant du barillet, exclusivement avec de la poudre noire ou avec des cartouches à pourdre noire à amorçage séparé et dont le brevet est antérieur à 1890.

Art. 2. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

bonsoir à tous

quand on dit répétition : verrou M9

automatique: M4 pour 9mm ? même si le canon mesure plus de 30 cm

???

Oui. Pas d'armes en 9mm sous modèle 9.

ok, merci
mais ici à Bruxelles au dessus du 8mm à priori ça passe pas...
je vais essayer d'acheter une carabine en 357 ailleurs. en espérant qu'ils ne fassent pas de problèmes ...

Ben yapuka acheter une Winch ou une Marlin en .308 sous LTS ... ben oui quoi ... .308 = 7,6 mm. = plus petit que 8 mm.

Le .308 est possible en LTS, ou le .223...Mais le législateur ne voulait pas que les particuliers puissent acquérir des pistolets en 9mm ou en .45ACP sous LTS. C'est ça l'idée en fait.

Plusieurs amis on acheté des armes à levier de sous garde en calibre supérieur à 8mm(45/70, 475, etc...) sous M9. Il suffit que l'arme ait un rail pour pouvoir fixer une lunette et cela devient une arme pour le tir sur silouhette métallique. Une discipline sportive reconnue par l'Urstb.

Gab ... on est parfaitement d'accord.

Imaginons que Paul-Emmanuel possède un S&W et/ou un Desert-Eagle en .357 sous Mod.4 ... armes et munitions restent soumises au Mod.4, OK ... le point de rupture est l'achat d'une arme longue sous Mod.9 tirant le même calibre ... c'est là que çà coince alors que sur un plan strictement légal cela devrait être possible pour l'arme longue sous Mod.9 mais pas la munition qui resterait sous Mod.4 ... ceci dit, pour autant que l'acheteur possède déjà une ou des armes de poing sous Mod.4 tirant ce calibre.

En ce cas, il ne s'agit pas de contourner la loi mais simplement demander à ce qu'elle soit appliquée.

Paul-Emmanuel a écrit:

Je voudrais acheter une carabine à levier de sous-garde en 357 mag mais il apparait que le calibre maximum pour les LTS est de 8 mm.
Certains armuriers vendent des armes de calibres supérieurs (44-40, 357, 45-70) sous LTS et ça ne pose pas de problème mais cela n'est pas vrai dans toutes les provinces.
J'ai cherché dans les textes où il est indiqué la limitation mais je ne trouve pas.
Qu'en est-il exactement? et dans quel texte pourrais-je trouver la réponse?

peut-on détenir une arme longue canon rayé à répétition d'un calibre supérieur à 8 mm sous mod 9 ou pas?

merci

Bonjour,

En communauté française, le .357 Magnum est bien reconnu pour certaines disciplines et donc accessible aux détenteurs d'une LTS ... en fait de 5.56 à 11.43 mm, pas de problème dans une discipline reconnue par l'URSTBF :

Gouverneur Province de Liège a écrit:

- Carabines à lunette silhouette métallique de calibres 5,56 mm à 11,43 mm (mêmes calibres qu’au tiret précédent + 9mm parabellum - .38 special - .357 magnum - .357 SIG – 10 mm auto - .44’magnum –  44-40WCF - .45 ACP - .45’ Colt

Voir Annexe M

Donc, si une arme en calibre 9x19 (9mm Luger) est à répétition à verrou, que sa longueur est supérieure à 60 cm hors tout (crosse repliée), elle sera autorisée à l'achat sous modèle 9 ... (par contre, je ne vois pas quel modèle possède ces caractéristiques).
Pour rappel, la Loi ne prévoit pas de classement par calibre comme ce fut le cas par le passé. Un armurier qui prétend le contraire se trompe et un fonctionnaire qui refuse d'enregistrer un modèle 9 pour une telle arme fait commet une faute !
Je me souviens de mon premier achat de .308 chez Cornet sous M9 ... il refusait de me les vendre ... j'ai dû palabrer pour les obtenir !!!

Cordialement,

SIGARES

l'idée c'est d'avoir une carabine dans le même calibre que mon révolver pour limiter les calibres et surtout d'avoir un calibre moins violent au tir que le 30-30..

Aaaaah, j'aime quand Sigares intervient sur les questions législatives Il maîtrise bien mieux le domaine que moi

bonjour à tous

SI ? j'ai bien compris, modèle 9 ou lts

INTERDIT quand tu appuies sur la détente ,tu lâches ,tu appuies? tu lâches ,tu..............

même en 22 LR

Si, si...en pistolet S.A, du .22lr mais 5 cartouches dans le chargeur (ou 5 dans le barillet si revolver)

donc si je comprends bien,,,carabine répétition canon rayé 357 mag......oui si équipé d'une lunette...
levier de sous-garde aussi??

gab a écrit:

Si, si...en pistolet S.A, du .22lr mais 5 cartouches dans le chargeur (ou 5 dans le barillet si revolver)

Désolé, mais le AM su 15 mars 2007 déterminant la liste des armes à feu conçues pour le tir sportif, pour lesquelles les titulaires d'une licence de tireur sportif sont exemptés de l'obligation d'autorisation ne prévoit pas les révolvers ...

Article 1er. Les armes à feu conçues pour le tir sportif visées à l'article 12, alinéa 1er, 2°, de la Loi sur les armes sont, pour autant que la licence de tireur sportif prévoie leur utilisation, les suivantes :

1° les armes à feu à répétition dont la longueur totale est supérieure à 60 cm ou dont la longueur du canon est supérieure à 30 cm, à l'exception des armes à feu longues à répétition à canon lisse dont la longueur du canon est inférieure à 60 cm et des armes à feu à pompe;
2° les armes à feu à un coup à canon rayé dont la longueur totale est supérieure à 60 cm ou dont la longueur du canon est supérieure à 30 cm;
3° les armes à feu à un coup à canon lisse;
4° les armes à feu à un coup à percussion annulaire dont la longueur totale est au moins 28 cm;
5° les armes à feu à deux canons juxtaposés ou superposés dont la longueur totale est supérieure à 60 cm;
6° les pistolets conçus spécifiquement pour le tir sportif, à cinq coups maximum de calibre .22;
7° les armes se chargeant par la culasse, par la bouche du canon ou par l'avant du barillet, exclusivement avec de la poudre noire ou avec des cartouches à pourdre noire à amorçage séparé et dont le brevet est antérieur à 1890.

Dura lex sed lex !

SIGARES

rubrique, calibres armes longues!

ma question reste la même

jean pierre a écrit:

bonsoir à tous

quand on dit répétition : verrou M9

automatique: M4   pour 9mm ? même si le canon mesure plus de 30 cm  

    ???

oui..

petit coup de gueule

ce n'est pas la rubrique , mais quand même

une personne assise sur un tabouret qui tire à la 22lr peut être qualifiée de tireur sportif M 9 ( armes de poing)

par contre une personne qui fait de l'ipsc lui ne l'est pas, il doit posséder un M4 ? et pourtant pas la même condition physique !

en quoi un 7,62 calibre de guerre ,qui tire à plusieurs centaines de mètres

est moins dangereux qu'un 9mm pour les tireurs LVR ,alors que du 9mm à cent mètres !!!

je crois que nos représentants de l'ur.... n'ont défendu que le 22 lr

comme déjà entendu l'ipsc et lvr c'est des cow-boy

je ne fais ni de l'ipsc ni le lvr

Je pense que la loi a été faite avec la réflexion suivante :

Une arme longue est plus difficile a dissimuler qu'une arme de poing - donc plus de souplesse au niveau des calibres autorisés;
Un revolver ne laisse pas de douilles donc plus difficile à tracer , donc modèle 4;
Le pistolet est limité au .22 et a 5 coups , ici aussi pour limiter les possibilités en cas d'usage par un "malfaisant" ...

Pure hypothèse de ma part mais cela me semble cohérant. Qu'en pensez vous ?

Claude

J'en pense que si tu cherches de la cohérence dans les lois concernant les armes, tu es mal parti .

je pense qu'il ne faut pas trop jeter la pierre aux fédérations, car si ils n'avaient pas réussi à obtenir l'achat via LTS et mod 9 pour les armes de sport, il se peut que tout aurait été sous mod 4..

Tu as surement raison ... Je dois encore être un grand naïf, mais je ne peux m'empêcher de penser que lors des négociations pour finaliser les texte de lois , ils n'avaient pas quelque part une certaine cohérence dans l'objectif suivi ...
Maintenant, de compromis à compromis pour satisfaire toutes les sensibilités politiques , on peut en effet très vite perdre cette cohérence.

Claude

loi et réflexion ça ne marche pas ensemble

la plupart des braquages sont faits avec un AK47, on ne le cache pas dans la poche

le révolver je veux bien, mais les douilles au sol !

les malfrats changent de pistolets comme moi de chemises

pistolet 22 lr 5 coups oui, pour les armes de compétition, pas pour les autres.

Par simple principe d'égalité tout aurait du être sous Mod.4 ... Chasseurs, Ball-trap, loisir et sportifs ... bref, toutes personnes détenant des armes légalement.

De toute façon, les antis passent leur temps à détricoter ce que les fédérations ont passés leur temps à tricoter.