AccueilAccueil  PortailPortail  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
*** CONFERENCE JOHN LOTT ORGANISEE PAR LA DAAA 21 JANVIER EN FRANCAIS *** Rubrique "Loi sur les armes - DAAA"

Partagez | 
 

 Délais d'une nouvelle demande de Mod4

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
tirvtt
Nouveau


Nombre de messages : 10
Localisation : hainaut
Date d'inscription : 14/11/2013

MessageSujet: Délais d'une nouvelle demande de Mod4   Ven 3 Oct 2014 - 21:59

Bonjour tout le monde,

Je compte introduire une nouvelle demande de Mod4 en Hainaut, je me demande si les délais de demande d'un mod4 sont plus rapides que la toute première demande de Mod4 ( donc là où il faut tout les papiers, accord police, exam ...)

Ou est-ce que l'enquête de civilité, casier judiciaire, visite de la police au domicile,... Sont dans ce cas à nouveau réalisée?

Merci

:-)
Revenir en haut Aller en bas
All Right
Modérateur
Modérateur


Masculin Nombre de messages : 4642
Age : 64
Localisation : BINCHE
Date d'inscription : 08/10/2007

MessageSujet: Re: Délais d'une nouvelle demande de Mod4   Sam 4 Oct 2014 - 8:34

Voir le post-it "Qu'est-ce qu'un MODELE 4 !

Toute cette procédure est à recommencer entièrement lors de chaque nouvelle demande

Cela dit bien ce que cela veut dire !

De même pour l'enquête de civilité comme tu le dis si bien. Ce qui était vrai il y a un certain temps ( 1 mois, 2 mois, 3 mois, 1 an, 2 ans , ... ) ne l'est peut-être plus au jour d'aujourd'hui ! Il faut donc le re vérifier et cela prend du temps , un certain temps voire un temps certain !

Chaque niveau de pouvoir ouvre son propre parachute ! ( C'est pas moi , c'est l'autre ! ) Et pendant ce temps, ceux qui ne respectent pas les lois se la coulent douce tandis que nous, nous devons être plus blancs que blancs.

_________________
Modérateur Connétable de service
Les hommes politiques et les couches doivent être changés souvent... et pour les mêmes raisons.

la phrase la plus pertinente du monde ... de 1925 Sir Georges Bernard Shaw prix Nobel de littérature


Comme chacun sait,les réglementations et les législations sur les armes dépendent en grande partie des critères NON OBJECTIFS et des INSPIRATIONS, "plus ou moins" heureuses, des  " DECIDEURS".
Revenir en haut Aller en bas
gab
Modérateur
Modérateur


Masculin Nombre de messages : 2578
Age : 32
Localisation : Florennes
Date d'inscription : 16/02/2012

MessageSujet: Re: Délais d'une nouvelle demande de Mod4   Sam 4 Oct 2014 - 17:41


_________________
! Sbire de l'Admin !

"Therefore, I will work, I will save, I will sacrifice, I will endure. I will fight cheerfully and do my utmost as if the issue of the whole struggle depend on me alone." Martin Treptow

gabriel@kw-armes.be
www.kw-armes.be
Revenir en haut Aller en bas
http://www.kw-armes.be/page%202.html
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Délais d'une nouvelle demande de Mod4   Aujourd'hui à 18:59

Revenir en haut Aller en bas
 
Délais d'une nouvelle demande de Mod4
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» des infos svp canne RON THOMPSON & nouvelle demande BROWnING
» Délais de livraison nouvelle africa
» [Sondage] Les délais de livraison
» [Question] à propos des délais
» DEMANDE D'EMPLOI INGENIEUR INFORMATICIEN

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Armes et Tireurs de Belgique :: Divers :: Loi sur les armes en Belgique :: Modèles 4-
Sauter vers: