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*** CONFERENCE JOHN LOTT ORGANISEE PAR LA DAAA 21 JANVIER EN FRANCAIS *** Rubrique "Loi sur les armes - DAAA"

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 Listes des armes demande de M4

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Teuqap
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MessageSujet: Listes des armes demande de M4   Mar 21 Oct - 17:48

Bonjour à tous,

Je suis détenteur depuis peu d'une licence de tireur sportif définitive ainsi que d'un pistolet .22lr.
Je lance à présent mes demande de M4, dans le post-it explicatif on parle d'un document "listes des armes" répertoriant la liste des armes déjà en notre possession. Je ne trouve pas ce document sur le site des armes de Liege.

Pouvez-vous me dire ou le trouver?

Sachant que j'ai une licence, je peux me passé de joindre un certificat médical? (J'ai encore celui de ma licence que je peux fournir?)

Merci d'avance pour votre aide,

Teuqap.
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gepe
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Masculin Nombre de messages : 2919
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MessageSujet: Re: Listes des armes demande de M4   Mar 21 Oct - 17:52

Teuqap a écrit:
Bonjour à tous,

Je suis détenteur depuis peu d'une licence de tireur sportif définitive ainsi que d'un pistolet .22lr.
Je lance à présent mes demande de M4, dans le post-it explicatif on parle d'un document "listes des armes" répertoriant la liste des armes déjà en notre possession. Je ne trouve pas ce document sur le site des armes de Liege.

Pouvez-vous me dire ou le trouver?

Sachant que j'ai une licence, je peux me passé de joindre un certificat médical? (J'ai encore celui de ma licence que je peux fournir?)

Merci d'avance pour votre aide,

Teuqap.
En province de Namur, on ne demande plus la liste des armes déjà en possession. Bizarres, toutes ces disparités.
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Ancalagon
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MessageSujet: Re: Listes des armes demande de M4   Mar 21 Oct - 18:00

Citation :
Pouvez-vous me dire ou le trouver?

Tiens c'est vrai, elle n'y est plus.

Ce n'était qu'une page word avec un titre tu sais.
Prends une page blanche, inscris y la liste des armes, signe la, date la et annexe y une copie des autorisations de détention de chaque arme, et t'es bon.

Sinon, ici, page 3 : http://www.gunclub.be/gc/modele4.pdf

Citation :
Sachant que j'ai une licence, je peux me passé de joindre un certificat médical?

Non

Citation :
J'ai encore celui de ma licence que je peux fournir?

Je ne pense pas (sans certitude donc), les deux certificats ne sont pas identiques :
- pour la LTS, aptitude à la pratique du tir sportif ;
- pour le modéle 4 , aptitude à la détention au domicile d'une arme et à sa manipulation.

En plus, y a une limite de temps pour la validité du certif.
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Teuqap
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MessageSujet: Re: Listes des armes demande de M4   Mer 22 Oct - 4:24

Ancalagon a écrit:

Citation :
Sachant que j'ai une licence, je peux me passé de joindre un certificat médical?

Non


Etes vous certain? Car sur la demande de M4 de la province de liège il est indiqué:

P.S. : Attestation médicale non légalement requise pour
- conservation du patrimoine
- participation à des activités historiques, culturelles, scientifiques ou folkloriques
- titulaire d’une licence de tireur sportif en cours de validité
- intention de constituer une collection d’armes historiques

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Ancalagon
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Masculin Nombre de messages : 918
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MessageSujet: Re: Listes des armes demande de M4   Mer 22 Oct - 8:11

Au temps pour moi alors Embarassed

Un petit coup de téléphone au service des armes de liege et tu seras certain.
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Gaamelac
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MessageSujet: Re: Listes des armes demande de M4   Mer 22 Oct - 8:57

Bonjour,

Je parle ici pour Brabant :
- La LTS (définitive) dispense du certificat médical
- L'examen théorique
- Si même catégorie de l'examen pratique

Pour la liste des armes déjà détenues, j'avais fait un simple document word avec
- Type d'arme
- Calibre
- Date d'acquisition
- Numéro d'autorisation

Mais effectivement, un coup de fil au service de ta province pour toute certitude, c'est le plus efficace.

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Ancalagon
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MessageSujet: Re: Listes des armes demande de M4   Mer 22 Oct - 9:02

Sur le blog du service armes de liege, tout chaud de ce matin, un post explique tres bien que je me suis trompé.

La licence dispense du certif.

Desole, j etais sûr du contraire.
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Ddtec
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MessageSujet: Re: Listes des armes demande de M4   Mer 22 Oct - 12:53

En effet,

La license de tireur sportif te dispense du certificat médical mais aussi de l'examen théorique et pratique suivant la catégorie dans laquelle tu es.

Si tu as la catégorie armes courtes rayées et que tu achètes une arme longue rayée tu devras rentrer le certificat médical, faire l'examen théorique et pratique.

C'est l'avantage d'avoir les 3 catégories en LTS.

Tout simplement si cela ne change pas encore lol Wink
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Teuqap
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MessageSujet: Re: Listes des armes demande de M4   Jeu 23 Oct - 13:51

Voilà je reviens du service des armes de Liège pour y déposer mes demandes.
Je confirme que avec une LTS définitive, plus besoin de certificat médical.
Pas besoin d'extrait de casier judiciaire également.

Au passage, la dame qui m'a accueilli était très serviable et gentille.

Il ne reste plus qu'a patienter.... Sleep
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toonfish
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MessageSujet: Re: Listes des armes demande de M4   Dim 26 Oct - 2:31

Teuqap a écrit:
Je confirme que avec une LTS définitive, plus besoin de certificat médical.

J'ai déjà signalé ça une dizaine de fois dans d'autres sujets ouverts... C'est un des avantages offert par la LTS D lors d'une introduction de demande de modèle n°4 gouverneur, je m'en sert de cette manière depuis 5 ans. Puisque la LTS D est conditionnée par la remise d'un CM... C'est une des petites faveurs qui nous sont octroyées, autant en profiter.
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Tilt1
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MessageSujet: Re: Listes des armes demande de M4   Sam 1 Nov - 21:57

Donc il ne faut plus d'extrait de casier judiciaire et de listes des armes déjà détenues? C'est certain? Vous tenez ça d'où?

Je viens de télécharger les documents et je n'ai que 4 pages à savoir;

- le formulaire concernant l'arme que l'on désire acquérir,
- l'attestation de fréquentation du stand de tir,
- l'attestation médicale,
- l'accord des personnes vivant sous le même toit.

Je peux me limiter à ça et le renvoyer? Ça serait chouette et plutôt étonnant d'observer un adoucissement des mesures en matière de demande.

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gepe
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MessageSujet: Re: Listes des armes demande de M4   Sam 1 Nov - 22:07

Tilt1 a écrit:
Donc il ne faut plus d'extrait de casier judiciaire et de listes des armes déjà détenues? C'est certain? Vous tenez ça d'où?

Je viens de télécharger les documents et je n'ai que 4 pages à savoir;

- le formulaire concernant l'arme que l'on désire acquérir,
- l'attestation de fréquentation du stand de tir,
- l'attestation médicale,
- l'accord des personnes vivant sous le même toit.

Je peux me limiter à ça et le renvoyer? Ça serait chouette et plutôt étonnant d'observer un adoucissement des mesures en matière de demande.

Il ne faut pas d'attestation médicale puisque le certificat médical est remis tous les ans au renouvellement de la LTS de même que le CBVM. Et ce n'est pas un adoucissement des mesures en matière de demande, c'est la procédure à renouveler chaque année.
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Tilt1
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MessageSujet: Re: Listes des armes demande de M4   Sam 1 Nov - 22:19

gepe a écrit:
Tilt1 a écrit:
Donc il ne faut plus d'extrait de casier judiciaire et de listes des armes déjà détenues? C'est certain? Vous tenez ça d'où?

Je viens de télécharger les documents et je n'ai que 4 pages à savoir;

- le formulaire concernant l'arme que l'on désire acquérir,
- l'attestation de fréquentation du stand de tir,
- l'attestation médicale,
- l'accord des personnes vivant sous le même toit.

Je peux me limiter à ça et le renvoyer? Ça serait chouette et plutôt étonnant d'observer un adoucissement des mesures en matière de demande.

Il ne faut pas d'attestation médicale puisque le certificat médical est remis tous les ans au renouvellement de la LTS de même que le CBVM. Et ce n'est pas un adoucissement des mesures en matière de demande, c'est la procédure à renouveler chaque année.
Oui oui ça je sais, ma question ne portait pas sur le certificat médical mais sur la liste des armes détenues et l'extrait de de casier judiciaire.
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gepe
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MessageSujet: Re: Listes des armes demande de M4   Dim 2 Nov - 7:13

Tilt1 a écrit:
gepe a écrit:
Tilt1 a écrit:
Donc il ne faut plus d'extrait de casier judiciaire et de listes des armes déjà détenues? C'est certain? Vous tenez ça d'où?

Je viens de télécharger les documents et je n'ai que 4 pages à savoir;

- le formulaire concernant l'arme que l'on désire acquérir,
- l'attestation de fréquentation du stand de tir,
- l'attestation médicale,
- l'accord des personnes vivant sous le même toit.

Je peux me limiter à ça et le renvoyer? Ça serait chouette et plutôt étonnant d'observer un adoucissement des mesures en matière de demande.

Il ne faut pas d'attestation médicale puisque le certificat médical est remis tous les ans au renouvellement de la LTS de même que le CBVM. Et ce n'est pas un adoucissement des mesures en matière de demande, c'est la procédure à renouveler chaque année.
Oui oui ça je sais, ma question ne portait pas sur le certificat médical mais sur la liste des armes détenues et l'extrait de de casier judiciaire.
Dans ma réponse, CBVM c'est l'extrait de casier judiciaire: Certificat Bonne vie et Moeurs. Pas besoin non plus.
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Tilt1
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MessageSujet: Re: Listes des armes demande de M4   Dim 2 Nov - 8:47

gepe a écrit:
Tilt1 a écrit:
gepe a écrit:
Tilt1 a écrit:
Donc il ne faut plus d'extrait de casier judiciaire et de listes des armes déjà détenues? C'est certain? Vous tenez ça d'où?

Je viens de télécharger les documents et je n'ai que 4 pages à savoir;

- le formulaire concernant l'arme que l'on désire acquérir,
- l'attestation de fréquentation du stand de tir,
- l'attestation médicale,
- l'accord des personnes vivant sous le même toit.

Je peux me limiter à ça et le renvoyer? Ça serait chouette et plutôt étonnant d'observer un adoucissement des mesures en matière de demande.

Il ne faut pas d'attestation médicale puisque le certificat médical est remis tous les ans au renouvellement de la LTS de même que le CBVM. Et ce n'est pas un adoucissement des mesures en matière de demande, c'est la procédure à renouveler chaque année.
Oui oui ça je sais, ma question ne portait pas sur le certificat médical mais sur la liste des armes détenues et l'extrait de de casier judiciaire.
Dans ma réponse, CBVM c'est l'extrait de casier judiciaire: Certificat Bonne vie et Moeurs. Pas besoin non plus.
Ah ok, je n'avais pas compris l'abréviation. Il était pourtant demandé avant. Ou j'en remettais un sans qu'on me le demande, c'est possible aussi haha. Et quid de la liste des armes détenues?
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MessageSujet: Re: Listes des armes demande de M4   Dim 2 Nov - 8:59

Je l'ai préparé à ton intention, extraite d'un ancien dossier de demande de Mod. 4 à la Province de Hainaut, mais impossible de mettre en pièce jointe au message, une bête page en Word ou JPEG....
J'ai pratiquement toujours le même problème quand je veux joindre un fichier pour compléter une réponse, même si la taille du document est inférieure à ce qui est autorisé.......

Si Teuqap et Tilt1 m'envoient leurs adresses mail en MP, j'y enverrai le fichier.


Dernière édition par Kowa le Dim 2 Nov - 9:18, édité 3 fois
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Tilt1
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MessageSujet: Re: Listes des armes demande de M4   Dim 2 Nov - 9:02

Kowa a écrit:
Je l'ai préparé à ton intention, extraite d'un ancien dossier de demande de Mod. 4 à la Province de Hainaut, mais impossible de mettre en pièce jointe au message, une bête page en Word ou JPEG....
J'ai pratiquement toujours le même problème quand je veux joindre un fichier pour compléter une réponse, même si la taille du document est inférieure à ce qui est autorisé.......

Si tu m'envoies ton adresse mail en MP, je t'y envoie le fichier.

MP envoyé, merci beaucoup.
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Invité
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MessageSujet: Re: Listes des armes demande de M4   Dim 2 Nov - 9:17

Pas de souci, c'est envoyé.
Heureux d'avoir pu être utile Very Happy
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toonfish
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MessageSujet: Re: Listes des armes demande de M4   Dim 2 Nov - 16:54

Le gouverneur de province ne demande pas le certificat de bons vices et meurtres pour l'obtention d'une autorisation modèle n°4.

Il ne faut non plus donner des documents plus qu'il n'en faut, ça ne va faire que de les embrouiller inutilement.

La liste des armes détenues ne m'a pas (plus) été demandée lors de ma dernière demande de modèle en août 2014 pour mon RUGER SR 1911.

De même le fonctionnaire qui a réceptionné mon dossier m'a dit qu'il était aussi devenu inutile de joindre à la nouvelle demande les photocopies de tous mes modèles n°4 déjà détenus, j'ai été étonné mais il m'a répondu que c'était "normal" vu qu'ils avaient chez eux l'information de savoir quelles armes nous détenons, ben oui forcément.

Aussi étonnant que ça puisse paraître les "choses" ont l'air de changer... peut-être ont-ils compris que trop de documents à devoir gérer pour eux est source de ralentissement dans le traitement des dossiers, allez savoir !?
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infinity
Super Bavard
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MessageSujet: Liste des armes demande de M4   Dim 2 Nov - 17:52

bonsoir à tous

bons vices et meurtres Laughing
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Jean-Philippe
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MessageSujet: Re: Listes des armes demande de M4   Dim 2 Nov - 20:53

toonfish a écrit:
........... le certificat de bons vices et meurtres ..

excellent Wink
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chet
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Masculin Nombre de messages : 896
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Date d'inscription : 25/01/2013

MessageSujet: Re: Listes des armes demande de M4   Dim 2 Nov - 22:02

Jean-Philippe a écrit:
toonfish a écrit:
........... le certificat de bons vices et meurtres ..

excellent  Wink

Oui c'est vrai très marrant lol!
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MessageSujet: Re: Listes des armes demande de M4   Aujourd'hui à 5:44

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Listes des armes demande de M4
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