AccueilAccueil  PortailPortail  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
*** CONFERENCE JOHN LOTT ORGANISEE PAR LA DAAA 21 JANVIER EN FRANCAIS *** Rubrique "Loi sur les armes - DAAA"

Partagez | 
 

 fabricas la coruna 1949 calibre7.92 que faire?

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
raf
Nouveau


Masculin Nombre de messages : 57
Age : 35
Localisation : là où il ne faut pas aller...
Date d'inscription : 30/10/2012

MessageSujet: fabricas la coruna 1949 calibre7.92 que faire?   Mer 21 Jan 2015 - 21:01

bonsoir à tous,
voilà le papa de ma tante qui vivait en Italie est décédé , celui disposait de plusieurs armes dont un mauser fabricas la coruna 1949 calibre792
les enfants ont repris les armes et ma tante se retrouve avec celle ci qui est tout à fait fonctionnelle
Que doit elle faire si elle veut la garder? ou la vendre? ou la foutre à la poubelle? ( ca je pense pas)
merci bien
Revenir en haut Aller en bas
gepe
Pilier du forum
Pilier du forum


Masculin Nombre de messages : 2919
Age : 55
Localisation : Oret
Date d'inscription : 01/12/2011

MessageSujet: Re: fabricas la coruna 1949 calibre7.92 que faire?   Mer 21 Jan 2015 - 22:36

Et bien, vous ne devez pas bientôt rendre visite à votre tante? Laughing
Revenir en haut Aller en bas
Zurich.be
Super Bavard
Super Bavard


Masculin Nombre de messages : 325
Localisation : Verviers
Date d'inscription : 07/08/2014

MessageSujet: Re: fabricas la coruna 1949 calibre7.92 que faire?   Mer 21 Jan 2015 - 23:43

Je suis d'accord de rencontrer la tante pour négocier le prix des armes lol!
Revenir en haut Aller en bas
Stratös
Habitué
Habitué


Masculin Nombre de messages : 673
Localisation : Hainaut
Date d'inscription : 07/12/2014

MessageSujet: Re: fabricas la coruna 1949 calibre7.92 que faire?   Jeu 22 Jan 2015 - 0:49

gepe a écrit:
Et bien, vous ne devez pas bientôt rendre visite à votre tante? Laughing

Simple mais vrai. Very Happy
Revenir en haut Aller en bas
raf
Nouveau


Masculin Nombre de messages : 57
Age : 35
Localisation : là où il ne faut pas aller...
Date d'inscription : 30/10/2012

MessageSujet: Re: fabricas la coruna 1949 calibre7.92 que faire?   Jeu 22 Jan 2015 - 8:06

merci pour vos infos
si vous êtes intéresser... proposez et je transmets
Revenir en haut Aller en bas
paimp
Actif
Actif


Masculin Nombre de messages : 1061
Age : 56
Localisation : Ecaussinnes
Date d'inscription : 09/07/2010

MessageSujet: Re: fabricas la coruna 1949 calibre7.92 que faire?   Jeu 22 Jan 2015 - 13:24

raf a écrit:
bonsoir à tous,
voilà le papa de ma tante qui vivait en Italie  est décédé

C'est le papa de ta tante qui vivait en Italie ou ta tante? En d'autre mots, l'arme se trouve en Italie?
Revenir en haut Aller en bas
Zurich.be
Super Bavard
Super Bavard


Masculin Nombre de messages : 325
Localisation : Verviers
Date d'inscription : 07/08/2014

MessageSujet: Re: fabricas la coruna 1949 calibre7.92 que faire?   Jeu 22 Jan 2015 - 15:04

raf a écrit:
merci pour vos infos
si vous êtes intéresser... proposez et je transmets

Peut tu nous mettre la liste des armes avec photos si possible ??
Revenir en haut Aller en bas
vanisschot
Super Bavard
Super Bavard


Masculin Nombre de messages : 424
Age : 65
Localisation : wanze
Date d'inscription : 02/07/2014

MessageSujet: la coruna   Jeu 22 Jan 2015 - 15:36

bonjour.
attention avec la législation sur les armes en Belgique , en effet , pour posséder une arme venant d'un hèritage , il faut que la dite arme était en règle avec la loi de 2008 , a savoir etre immatriculée au rca , dans le cas contraire , il y a de forte chance , pour la demande d'un m4 ou m9 , que la réponse du service des armes ne demande , une saisie administrative , ou la destruction de l'arme
Revenir en haut Aller en bas
raf
Nouveau


Masculin Nombre de messages : 57
Age : 35
Localisation : là où il ne faut pas aller...
Date d'inscription : 30/10/2012

MessageSujet: Re: fabricas la coruna 1949 calibre7.92 que faire?   Jeu 22 Jan 2015 - 16:00

l arme appartenait à son papa qui vivait en italie depuis 7-8 ans avant ca il habitait en belgique les armes lui appartiennent depuis plus de 30 ans
ma tante n a repris que le mauser fabricas de coruna
je poste une photo ce soir quand j irais à sa maison
le commissariat lui a dit qu'elle ne peut pas garder l'arme car elle ne possède aucune détention mais elle peut être vendue à une personne ayant autorisation
son frère a d'ailleurs céder 2 steyr hier
Revenir en haut Aller en bas
vanisschot
Super Bavard
Super Bavard


Masculin Nombre de messages : 424
Age : 65
Localisation : wanze
Date d'inscription : 02/07/2014

MessageSujet: fabricas la coruna   Jeu 22 Jan 2015 - 16:19

comment peut on vendre une arme dont le possesseur n'a pas de document de détention légale au vu de la loi sur les armes ?.
même un armurier ne peut l'entrer dans son registre , je ne met pas en doute les déclaration du commissariat , mais il vaudrais mieux se renseigner auprès du service des armes de votre province , car , il y a plus ou moins 8000 armes sous le statut de saisie conservatoire,
Revenir en haut Aller en bas
carbone14
Pilier du forum
Pilier du forum


Masculin Nombre de messages : 3019
Age : 63
Localisation : Le Noooooooord
Date d'inscription : 22/06/2011

MessageSujet: Re: fabricas la coruna 1949 calibre7.92 que faire?   Jeu 22 Jan 2015 - 17:33

vanisschot a écrit:
comment peut on vendre une arme dont le possesseur n'a pas de document de détention légale au vu de la loi sur les armes ?.
même un armurier ne peut l'entrer dans son registre , je ne met pas en doute les déclaration du commissariat , mais  il vaudrais mieux se renseigner auprès du service des armes de votre province , car , il y a plus ou moins 8000 armes sous le statut de saisie conservatoire,
C'est aussi la question qui lme vient à l'esprit !!! Shocked Shocked
Il y aurait le même souci en France !!! Shocked Shocked
Revenir en haut Aller en bas
Beckers
Habitué
Habitué


Masculin Nombre de messages : 703
Localisation : Liège
Date d'inscription : 13/11/2014

MessageSujet: Re: fabricas la coruna 1949 calibre7.92 que faire?   Ven 23 Jan 2015 - 13:36

Comme on me l'a expliqué au service des armes ...

Ici deux possibilités.

Déclaration de succession (même si d'un autre pays ? ) et document gouverneur , normalement modèle 6,

ou,


déclaration de découverte (voir document ad oc place Cathédrale , service des armes) qui décrit la découverte des armes
de manière concrète (et payement de 100 € Sad   , suivi du dossier et fourniture des documents )

après l'arme devrait vous appartenir légalement et vous permettra de la (les ) vendre légalement.
Revenir en haut Aller en bas
bamgalliz
Bavard


Nombre de messages : 161
Age : 30
Localisation : Leval
Date d'inscription : 09/10/2011

MessageSujet: Re: fabricas la coruna 1949 calibre7.92 que faire?   Ven 23 Jan 2015 - 15:34

Pour les affiliés a l urstbf la procédure pour ce type de cas a fait l objet d un article l année passe dans la revue tir. Cette article doit toujours être dispo sur le site web.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: fabricas la coruna 1949 calibre7.92 que faire?   Aujourd'hui à 17:35

Revenir en haut Aller en bas
 
fabricas la coruna 1949 calibre7.92 que faire?
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Là, c'est pour faire plaisir aux amoureux de la HAYABUSA !!!
» Comment faire une vache?
» DEMANDE DE SCHEMA POUR SE FAIRE UN PORTE MOTO SUR ATTELAGE
» A quoi ça sert de faire du vélo ?
» Pour faire Vivre Votre Club... Et tout savoir sur le Vélo

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Armes et Tireurs de Belgique :: Les armes :: Armes longues-
Sauter vers: