Photocopie MOD 9

Possible que la question soit déjà posée, mais je n'arrive à rien avec la fonction recherche.

Est-il autorisé de garder les originaux de ses modèles 9 dans un coffre et aller au stand de tir avec des photocopies couleurs ?
En cas de contrôle proposer de montrer ses originaux dans les jours qui suivent.

Se balader en permanence avec ses mod9 fini par les abîmer.

Photocopies= non
Si trop abimés= "Duplicatas"

Pour éclairer votre lanterne !

ici un lien concernant un chasseur qui a rencontré ce problème (OK la chasse est différente du tir sportif)
http://www.solitaireardennais.be/press/article_det.php?TimeStamp=1291709313&IS=74

Réponse du Commissaire de ma région il y a quelques années:

"Je vous le conseille en cas de vol. Si problèmes avec un contrôle, on vous demandera d'aller présenter les originaux au Commissariat de votre région. Pas d'autres soucis".

Mais... ce n'est qu'un avis d'un Commissaire parmi d'autres

En règle générale pour ce type de contrôle, la police n’applique que les ordres quel a reçue. (Ils ne peuvent pas connaitre toutes les lois par cœur)

J’ai été contrôlé il y a 3 semaines à 100m de chez moi:

- Monsieur, on doit contrôler tous les chargements de camionnette, pouvez- vous ouvrir l’arrière du véhicule.
- Oui, je vous préviens, je reviens du stand de tir, je transporte des armes, j’ai tous les documents qui me l’autorise.
- Ah ???
- Excusez-moi, je n’ai pas mes lunettes et je ne peux lire sur les documents quel armes corresponde, voici tous les documents.
- Ah, ce sont des mod.4, où sont les armes ?
- Dans le sac à dos attaché à la cloison du fond.
- Avez-vous pris toutes les mesures de sécurité pour le transport ?
- Oui
- OK pour nous c’est bon, bonne soirée.

All Right a écrit:

Pour éclairer votre lanterne !

ici un lien concernant un chasseur qui a rencontré ce problème (OK la chasse est différente du tir sportif)
http://www.solitaireardennais.be/press/article_det.php?TimeStamp=1291709313&IS=74

Comme le dit ce juriste et chasseur, vous n'avez pas l'obligation d'être porteur des Mod 9 quand vous transportez vos armes. Seuls les Mod 4 originaux des armes détenues sous ce régime doivent toujours accompagner vos armes !

SIGARES

SIGARES a écrit:

All Right a écrit:

Pour éclairer votre lanterne !

ici un lien concernant un chasseur qui a rencontré ce problème (OK la chasse est différente du tir sportif)
http://www.solitaireardennais.be/press/article_det.php?TimeStamp=1291709313&IS=74

Comme le dit ce juriste et chasseur, vous n'avez pas l'obligation d'être porteur des Mod 9 quand vous transportez vos armes. Seuls les Mod 4 originaux des armes détenues sous ce régime doivent toujours accompagner vos armes !

SIGARES

Cette conclusion est merveilleuse, mais.........
Quand je me retrouverai devant un fonctionnaire un peu trop zélé, comme c'était le cas dans cette histoire, c'est à moi que l'on dressera un PV et ce seront mes armes qui seront saisies.
Et c'est là que cette histoire devient amusante: je pourrai toujours faire appel au juriste cité, moyennant finances, pour faire valoir mes droits.

Et pendant tout le temps que durera la procédure, j'aurai le temps de devenir champion de pétanque.

Bref, "Comme on fait son lit on se couche"

Kowa a écrit:

SIGARES a écrit:

All Right a écrit:

Pour éclairer votre lanterne !

ici un lien concernant un chasseur qui a rencontré ce problème (OK la chasse est différente du tir sportif)
http://www.solitaireardennais.be/press/article_det.php?TimeStamp=1291709313&IS=74

Comme le dit ce juriste et chasseur, vous n'avez pas l'obligation d'être porteur des Mod 9 quand vous transportez vos armes. Seuls les Mod 4 originaux des armes détenues sous ce régime doivent toujours accompagner vos armes !

SIGARES

Cette conclusion est merveilleuse, mais.........
Quand je me retrouverai devant un fonctionnaire un peu trop zélé, comme c'était le cas dans cette histoire, c'est à moi que l'on dressera un PV et ce seront mes armes qui seront saisies.
Et c'est là que cette histoire devient amusante: je pourrai toujours faire appel au juriste cité, moyennant finances, pour faire valoir mes droits.

Et pendant tout le temps que durera la procédure, j'aurai le temps de devenir champion de pétanque.

"Comme on fait son lit on se couche"

Bonsoir,

Ai-je ecrit ou conseillé de ne pas avoir ses Mod 9 avec vous ? Non.
Je confirme seulement l`analyse juridique. Mais puisqu`il faut être plus clair, voici :
Ayez toujours vos documents officiels avec vous ! Mod 9 et surtout Mod 4 lorsque vous transportez vos armes, certificat d`immatriculation, d`assurance, de conformité lorsque vous circulez en vehicule.
Le policier, soit-il commissaire, qui vous conseille de n`être porteur de copies commet une faute professionnelle !!! Et ne sera certainement pas convoqué avec vous devant un tribunal ...

Cordialement,

SIGARES

Il vaut mieux avoir ses autorisations avec soi
Le plus simple est de les plastifier, ils deviennent inusables
et les perdre si l'on est attentif, difficile ...

J'ai plastifier tout mes MOD4 et MOD9 pour les protégés, mais lors de ma dernier visite a la police pour une MOD9 j'ai demander par curiosité si on pouvais plastifier les MOD4 et MOD9, la personne ma répondue que non, que pour les protégés l'idéal est un "étui" "pochette plastique".

Personnellement je continue a les plastifiés parce que je ne vois pas le mal a ça tout du contraire sa conserve mieux les documents !

nico3528 a écrit:

J'ai plastifier tout mes MOD4 et MOD9 pour les protégés, mais lors de ma dernier visite a la police pour une MOD9 j'ai demander par curiosité si on pouvais plastifier les MOD4 et MOD9, la personne ma répondue que non, que pour les protégés l'idéal est un "étui" "pochette plastique".

Personnellement je continue a les plastifiés parce que je ne vois pas le mal a ça tout du contraire sa conserve mieux les documents !

Moi aussi je plastifie et comme toi j'ai un jour demandé à mon responsable des armes et il m'a dit que c'est interdit...
Alors j'ai fait l'expérience, il est possible, le cas échéant, de déplastifier, il faut y aller lentement, le papier ne colle pas au plastique.
Je précise que j'avais plastifié à chaud.

Et pourquoi pas une photo des originaux sur votre tablette ou GSM

OK

"""et il m'a dit que c'est interdit..."""

Je me demande bien où...

Ben le modèle 9 c'est juste un bout de papier que toi ou le vendeur avez imprimé vous même. tu scannes l'original rempli/signé et tu le réimprimes quand il est abimé, ou tu te promènes avec l'imprimé et tu gardes l'original au chaud :-)

elkingo a écrit:

Ben le modèle 9 c'est juste un bout de papier que toi ou le vendeur avez imprimé vous même. tu scannes l'original rempli/signé et tu le réimprimes quand il est abimé, ou tu te promènes avec l'imprimé et tu gardes l'original au chaud :-)

CQFD

DREDD a écrit:

"""et il m'a dit que c'est interdit..."""

Je me demande bien où...

Je lui ai pas demandé...

Demandez à Brandt a écrit:

DREDD a écrit:

"""et il m'a dit que c'est interdit..."""

Je me demande bien où...

Je lui ai pas demandé...

Enfet la loi interdi de plastifier des documents officiel c est la meme chose pour
les permis de conduire, les papiers de voiture, ... C est comme si vous plastifiez des billets de banque

seb a écrit:

Demandez à Brandt a écrit:

DREDD a écrit:

"""et il m'a dit que c'est interdit..."""

Je me demande bien où...

Je lui ai pas demandé...

Enfet la loi interdi de plastifier des documents officiel c est la meme chose pour
les permis de conduire, les papiers de voiture, ... C est comme si vous plastifiez des billets de banque

Ah oui, je n'y avait jamais pensé; merci

Ben c'est normal qu'il soit interdit de plastifier un document qui ne vous appartient pas comme par ex. les billets de banque puisqu'ils appartiennent à la Banque nationale et pas à vous.

Pareil pour les maisons achetées à crédit puisqu'elles appartiennent à la banque jusqu'à la fin du crédit et pour les bagnoles c'est toudi pareil.

Bref, le jour ou vous aurez compris que rien ne vous appartient, les poules auront trois rangées de dents.

c'est drôle, je n'ai lu personne faisant référence à une

"Copie certifée conforme d'un document"
La copie conforme a pour objectif de garantir que la
copie d'un document est parfaitement indentique à
l'original.

Je connais peu de fonctionnaire, aussi zélé soit-il qui refuse la copie conforme, au pire une demande de présentation des originaux ultérieure...

Ah bah oui hein Bilbaron ... mais pour les copies conformes à la maison communale y faut payer et comme il semblerait que les oursins dans la poche ont encore un bel avenir, çà rebute un peu quand même.

Heureusement qu'avec les billets de banque çà marchera jamais les copies conformes hein.

Mc Hizzard a écrit:

Ben c'est normal qu'il soit interdit de plastifier un document qui ne vous appartient pas comme par ex. les billets de banque puisqu'ils appartiennent à la Banque nationale et pas à vous.

Pareil pour les maisons achetées à crédit puisqu'elles appartiennent à la banque jusqu'à la fin du crédit et pour les bagnoles c'est toudi pareil.

Bref, le jour ou vous aurez compris que rien ne vous appartient, les poules auront trois rangées de dents.

Oui mais on ne va pas plastifier la maison

Elle l'est déjà en partie Gépé ... certains revêtements (tuiles ... etc.) et tuyauteries, châssis ... etc.