achat

Bonjour,

Lors de l'achat d'une arme à un particulier, à qui faut-il renvoyer le mod.9 d'achat (si achat sous mod.9) ou le mod.4 d'achat (si achat sous mod.4), au gouverneur ou à la police?
Qu'en est-il pour l'ancien mod.4 et l'ancien mod.9 (de l'ancien propriétaire)?

Merci d'avance.

Je crois que la meilleure solution est de téléphoner au service des armes de votre province. Ils vous diront ce qu'il faut faire. Vu que tout le monde ne travaille pas de la même façon.

Perso, je n'ai achete qu'une fois de un pistolet d'occaz

J'ai remplis mon mod 4 vierge avec le proprietaire et ai remis a la police le volet B et le modele 4 de l'ancien proprietaire.

j'espere que ca t'aidera

bonne soiree

Concernant le modèle 4, mon Commissaire de police m'a dit : l'acquéreur prend une copie, le vendeur renvoie l'original.

Dom347 a écrit:

Concernant le modèle 4, mon Commissaire de police m'a dit : l'acquéreur prend une copie, le vendeur renvoie l'original.

Là, il faut revoir la copie.  L'acquéreur garde l'original du mod.4(volet A) et l'armurier ou le vendeur renvoi le volet B au service arme de la province DE L'ACQUEREUR. Si le vendeur est un particulier, il renvoit son ancien mod.4 au service arme de SA province.
Mod.9, il y a trois volets. Un pour l'acquéreur (volet rose), un volet pour l'armurier ou le vendeur, et un volet que le vendeur envoi au service arme de la province de l'acquéreur. Le vendeur particulier renvoi son ancien mod.9 au service arme de sa province. Moi, j'inscris au verso de mon ancien mod.4 ou mod.9: "vendu à ..x.. + adresse de l'acheteur.