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 Question législation tir couple

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ikevlo
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MessageSujet: Question législation tir couple   Dim 31 Jan - 17:13

Bonjour à tous,

Le scénario est tel que :

"Un couple fait du tir,

Monsieur a réussi son examen pratique pistolet carabine (etc. tout est en ordre), a reçu tous ses mod. 4, et a ses armes.

Madame a réussi son examen pratique pistolet carabine (etc. tout est en ordre), a fait sa demande de mod. 4 mais ne l'a pas encore reçu, peut elle tirer au stand avec les armes de son mari (lorsque celui ci est présent évidement) ?

Autre question Madame souhaite tirer avec la carabine de monsieur mais ne souhaite pas faire l'achat d'une quelconque carabine car celle de Monsieur suffit, peut elle tirer avec celle ci quand monsieur est présent ?

Ensuite Madame a reçu son mod. 4 pour son glock 9mm peut elle emprunter le sig 9 mm pour tirer au stand sans que son mari soit présent ?

Et si elle souhaite emprunter une arme de même catégorie mais d'un autre calibre (.45 par exemple) la réponse est elle la même ?

"
C'est un peu flou pour moi

Merci d'avance pour votre aide !
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Léon
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MessageSujet: Re: Question législation tir couple   Dim 31 Jan - 17:44

Ikevlo a écrit:
Madame a réussi son examen pratique pistolet carabine (etc. tout est en ordre), a fait sa demande de mod. 4 mais ne l'a pas encore reçu, peut elle tirer au stand avec les armes de son mari (lorsque celui ci est présent évidement) ?

Non. Le droit de détenir une arme est de la compétence soit du gouverneur soit de la Communauté française (LTS) et non des moniteurs qui organisent les examens


Ikevlo a écrit:
Autre question Madame souhaite tirer avec la carabine de monsieur mais ne souhaite pas faire l'achat d'une quelconque carabine car celle de Monsieur suffit, peut elle tirer avec celle ci quand monsieur est présent ?

Non, sauf l'exception du "tireur occasionnel".

Ikevlo a écrit:
Ensuite Madame a reçu son mod. 4 pour son glock 9mm peut elle emprunter le sig 9 mm pour tirer au stand sans que son mari soit présent ?

Oui.

Ikevlo a écrit:
Et si elle souhaite emprunter une arme de même catégorie mais d'un autre calibre (.45 par exemple) la réponse est elle la même ?

Oui
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ikevlo
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MessageSujet: Re: Question législation tir couple   Dim 31 Jan - 17:54

Merci pour l'intérêt,

Je ne comprend pas la première réponse. à mon avis la question n'est pas bien interprétée .

Autre question, madame passe ensuite les lts armes de poing et armes d'épaule, en fait l'achat de celles ci (.22 et carabine à verrou)

Peut elle à ce moment là tirer avec les armes de poings (gros calibre) et la carabine (semi auto) de son mari lorsque celui ci est présent ?
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Pilou
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MessageSujet: MONSIEUR-MADAME   Dim 31 Jan - 18:08

Salut,

Détrompes-toi,la première question est claire......
La réponse aussi......NON au sens strict de la loi......
Mais alors vraiment très strict.....

Cordialement

Pilou
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Léon
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MessageSujet: Re: Question législation tir couple   Dim 31 Jan - 18:11

Ikevlo a écrit:
Je ne comprend pas la première réponse. à mon avis la question n'est pas bien interprétée .

Oubliez donc le commentaire, qui vous a troublé. La réponse est bien non.


Ikevlo a écrit:
madame passe ensuite les lts armes de poing et armes d'épaule, en fait l'achat de celles ci (.22 et carabine à verrou)

Peut elle à ce moment là tirer avec les armes de poings (gros calibre) et la carabine (semi auto) de son mari lorsque celui ci est présent ?

Armes de poing : oui, sauf revolver.

Carabine semi-auto : non.
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Ancalagon
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MessageSujet: Re: Question législation tir couple   Dim 31 Jan - 18:18

Citation :
Madame a réussi son examen pratique pistolet carabine (etc. tout est en ordre), a fait sa demande de mod. 4 mais ne l'a pas encore reçu, peut elle tirer au stand avec les armes de son mari (lorsque celui ci est présent évidement) ?
Citation :
Je ne comprend pas la première réponse. à mon avis la question n'est pas bien interprétée
La réponse de Léon est tout à fait exacte : non, tant que le n a pas son mod. 4 en main, elle n a pas reçu d autorisation qui lui permette de tirer, même si tout est en ordre et que ce n est qu une question de temps.

Dura lex, sed lex.

Citation :
Autre question Madame souhaite tirer avec la carabine de monsieur mais ne souhaite pas faire l'achat d'une quelconque carabine car celle de Monsieur suffit, peut elle tirer avec celle ci quand monsieur est présent ?
Non sauf :
- si elle a une LTS pour carabine.
- une fois par an,  pour "un tir occasionnel".

Citation :
Ensuite Madame a reçu son mod. 4 pour son glock 9mm peut elle emprunter le sig 9 mm pour tirer au stand sans que son mari soit présent ?

Et si elle souhaite emprunter une arme de même catégorie mais d'un autre calibre (.45 par exemple) la réponse est elle la même ?
Oui pour les deux questions. Pour la première, elle doit avoir un document signé de son mari qui prouve son accord le prêt, en cas de contrôle, puisqu il n est pas là (page 111 de la circulaire).

Citation :
Autre question, madame passe ensuite les lts armes de poing et armes d'épaule, en fait l'achat de celles ci (.22 et carabine à verrou)

Peut elle à ce moment là tirer avec les armes de poings (gros calibre) et la carabine (semi auto) de son mari lorsque celui ci est présent ?

Pour le prêt d une arme entre tireurs, il ne peut s'agir que d'armes à feu du type que l'emprunteur peut détenir et en vue d'une activité autorisée sur la base du document dont il est le titulaire (page 111, circulaire ministérielle).

Donc, la LTS de l épouse ne lui permettant pas de détenir d arme d épaule semi automatique, elle ne peut pas non plus les emprunter.
Pour le pistolet, suis pas sûr car le type autorisé mais pas le calibre...

Y a un post sur ce sujet, quelqu un avait posé la question au service des armes de sa province et au ministre, faudrait retrouver la réponse

Édit : retrouvé ;-) http://armes-et-tirs.forumpro.fr/t12466p60-epouse-voulant-debuter-le-tir la réponse du cabinet du ministre se trouve au milieu de la page
Bonne lecture.
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Léon
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MessageSujet: Re: Question législation tir couple   Dim 31 Jan - 18:46

@ Ikevlo

...et si vous me demandez : cela n'est-il pas inutilement compliqué ? La réponse est oui.
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Ancalagon
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MessageSujet: Re: Question législation tir couple   Dim 31 Jan - 18:50

Léon a écrit:
@ Ikevlo

...et si vous me demandez : cela n'est-il pas inutilement compliqué ? La réponse est oui.

Sobre, classe... J adore... Cool
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ikevlo
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MessageSujet: Re: Question législation tir couple   Dim 31 Jan - 19:11

Léon a écrit:
@ Ikevlo

...et si vous me demandez : cela n'est-il pas inutilement compliqué ? La réponse est oui.

J'allais répondre que les réponses me semblait tellement illogiques qu'elles devaient refléter la réalité ... king

Merci à tous pour vos réponses !

Auriez vous par hasard un lien redirigeant vers les textes de lois ...
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Ancalagon
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MessageSujet: Re: Question législation tir couple   Dim 31 Jan - 19:18

Circulaire ministérielle : http://justice.belgium.be/sites/default/files/downloads/Circulaire%20version%20MB.pdf
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Philou
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MessageSujet: Re: Question législation tir couple   Dim 6 Nov - 15:34

Je me permets de relancer la discussion, car mon épouse tire souvent avec mes armes sans pour autant détenir un M4 correspondant à chaque calibre. Renseignements pris à la police, il y aurait plutôt matière à interprétation car on peut considérer qu'il ne s'agit pas d'un prêt aux termes de l'article 9.2.5. de la circulaire car le propriétaire est sur place (il faut naturellement qu'il soit auprès du tireur en question, pas aura du club). En d'autres termes, le prêt visé par la circulaire serait dans une situation où l'arme appartenant à monsieur A est utilisée par monsieur B sans la présence de monsieur A. Monsieur B l'emprunte au domicile de monsieur A, qui lui rédige un papier attestant du prêt, et monsieur B part tirer dans son club préféré.

Franchement, c'est capilo-tracté et je l'ai bien fait comprendre au policier en question ... qui acquiesce mais m'assure que tant que mon épouse a réussi les épreuves et est en ordre de cotisation au club il ne fera jamais de problèmes!

Alors moi je veux bien, c'est sympa, mais ça me paraît bancal, très bancal (je rappelle que j'ai entre-autres une formation de juriste, même si ce n'est pas dans ce domaine du droit) et vos avis m'intéressent. Je les anticipe, mais quand même: à la lecture de tout ce qui précède je constate que la pratique est très différente de la théorie.

A vous! cheers
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ikevlo
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MessageSujet: Re: Question législation tir couple   Dim 6 Nov - 15:49

Depuis, la situation est résolu nous avons tous nos mod. 4 adéquats, pour se prêter avec le papier qui va bien ...


Code:

2°les armes à feu ne peuvent être prêtées que pour la durée de l'activité pour laquelle elles sont prêtées et pour le transport à et de l'endroit où cette activité a lieu ;
3° les armes à feu ne peuvent être détenues, portée s et utilisées qu'à l'endroit où l'activité pour laquelle elles sont prêtées a lieu ;

Si je comprends bien A peut venir chercher l'arme chez B pour aller au tir puis reporter l'arme chez B mais pas le stockage n'est pas possible chez l'emprunteur.



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Philou
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MessageSujet: Re: Question législation tir couple   Dim 6 Nov - 16:46

ikevlo a écrit:
Depuis, la situation est résolu nous avons tous nos mod. 4 adéquats, pour se prêter avec le papier qui va bien ...


Code:

2°les armes à feu ne peuvent être prêtées que pour la durée de l'activité pour laquelle elles sont prêtées et pour le transport à et de l'endroit où cette activité a lieu ;
3° les armes à feu ne peuvent être détenues, portée s et utilisées qu'à l'endroit où l'activité pour laquelle elles sont prêtées a lieu ;

Si je comprends bien A peut venir chercher l'arme chez B pour aller au tir puis reporter l'arme chez B mais pas le stockage n'est pas possible chez l'emprunteur.


Oui, ça c'est clair!
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Pilou
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MessageSujet: pratique et théorie    Dim 6 Nov - 17:41

Philou a écrit:
Je me permets de relancer la discussion, car mon épouse tire souvent avec mes armes sans pour autant détenir un M4 correspondant à chaque calibre. Renseignements pris à la police, il y aurait plutôt matière à interprétation car on peut considérer qu'il ne s'agit pas d'un prêt aux termes de l'article 9.2.5. de la circulaire car le propriétaire est sur place (il faut naturellement qu'il soit auprès du tireur en question, pas aura du club). En d'autres termes, le prêt visé par la circulaire serait dans une situation où l'arme appartenant à monsieur A est utilisée par monsieur B sans la présence de monsieur A. Monsieur B l'emprunte au domicile de monsieur A, qui lui rédige un papier attestant du prêt, et monsieur B part tirer dans son club préféré.

Franchement, c'est capilo-tracté et je l'ai bien fait comprendre au policier en question ... qui acquiesce mais m'assure que tant que mon épouse a réussi les épreuves et est en ordre de cotisation au club il ne fera jamais de problèmes!

Alors moi je veux bien, c'est sympa, mais ça me paraît bancal, très bancal (je rappelle que j'ai entre-autres une formation de juriste, même si ce n'est pas dans ce domaine du droit) et vos avis m'intéressent. Je les anticipe, mais quand même: à la lecture de tout ce qui précède je constate que la pratique est très différente de la théorie.

A vous! cheers

Bonjour,


La pratique étant ce qu'il se fait et la théorie (souvent) ce qu'il aurait fallu ou faudrait faire,c'est clair que c'est pas clair.....
La notion de prêt semble cependant être limitée plus par l'activité faisant l'objet que par la durée de celle-ci,si ce n'est
que la notion de conservation sous entend qu'elle se limite au domicile ou la résidence du prêteur.....
Donc,si Monsieur A (chasseur,habitant BXL) prête à son ami B(chasseur aussi)sa carabine de chasse avec tous les documents
nécessaires pour un week-end résidentiel de chasse en Ardennes (samedi et dimanche) à Bastogne,le chasseur B ne peut
pas conserver son arme à l'hôtel.......!!C'est clair .....si oui...il doit donc rapporter l'arme à BXL (400 km AR) et la 
récupérer le lendemain (400 km encore) après une petite nuit de sommeil à Bastogne....dur,dur la chasse...qui dit
que ce n'est pas du sport....


Pilou
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carlos60
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MessageSujet: Re: Question législation tir couple   Dim 6 Nov - 17:52

Bonjour,


La pratique étant ce qu'il se fait et la théorie (souvent) ce qu'il aurait fallu ou faudrait faire,c'est clair que c'est pas clair.....
La notion de prêt semble cependant être limitée plus par l'activité faisant l'objet que par la durée de celle-ci,si ce n'est
que la notion de conservation sous entend qu'elle se limite au domicile ou la résidence du prêteur.....
Donc,si Monsieur A (chasseur,habitant BXL) prête à son ami B(chasseur aussi)sa carabine de chasse avec tous les documents
nécessaires pour un week-end résidentiel de chasse en Ardennes (samedi et dimanche) à Bastogne,le chasseur B ne peut
pas conserver son arme à l'hôtel.......!!C'est clair .....si oui...il doit donc rapporter l'arme à BXL (400 km AR) et la 
récupérer le lendemain (400 km encore) après une petite nuit de sommeil à Bastogne....dur,dur la chasse...qui dit
que ce n'est pas du sport....


Pilou[/quote]

Waouw!! T'es en forme se soir!!
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fredblo
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MessageSujet: Re: Question législation tir couple   Dim 6 Nov - 18:17

carlos60 a écrit:
Waouw!! T'es en forme se soir!!

Te l'ai dit ce matin, pas trop chauffer Pilou ...sinon pale ....ou alors au Bain-Marie, mais pas plus hein Wink lol! lol!
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carlos60
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MessageSujet: Re: Question législation tir couple   Dim 6 Nov - 18:19

c'est juste, t'avais raison
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357Tango
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MessageSujet: Re: Question législation tir couple   Dim 6 Nov - 19:47

Honnêtement c est à plus rien comprendre!
La loi, elle, est clair! Merci d ailleurs car ca me permet de mieux comprendre
Après...
Ce qui me fait peur c est de constater que pour le coup.... Y a pas mal d interdit franchis du coup, qui endosse la responsabilité ?
Je vais pour se faire scenariser une mise en situation:

Mr&Md le Bleu sont inscrit au stand R
Mr a ses mod4 et est en ordre d administration, affiliation etc...
Md, elle, est simplement inscrite au stand R et tir avec Mr.
Mr fait tirer Md avec ses armes d épaule etc... Md se débrouille d ailleurs parfaitement bien suite a une formation et apprentissage de longue haleine supervisé par Mr.
Au stand R, beaucoup de couple&ami(e)s agissent de la même façon.
Md a beau gérer, elle est dans l illégalité avec les armes de Mr.
Mais du coup, qui est en tord ?
Mr ou le stand R ?
Y a t il un risque pour les armes de Mr ?
Donc en gros, Md&Mr le Bleu peuvent tirer ensemble MAIS, inscrite a R, Md n a que deux solutions:
- louer une arme de poings mise a disposition par l infrastructure R
- acheter une arme dans l infrastructure R afin de tirer avec et la laisser sur place.

??????????????


Pour être franc, ma compagne tirait avec mes armes avant, j ai décidé de stopper cela y a qqc mois! A présent, elle loue sur place et je fournis munitions et encadrement comme d hab, je fais cela dans un unique but, qu' elle en ait marre et décide de passer les examens!!!
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MessageSujet: Re: Question législation tir couple   Dim 6 Nov - 20:10

Les trois sont responsables car les trois sont en infraction: la dame tire sans autorisation, le club permet l acces au pas de tir à des personnes sans autorisation, et le Mr prête son arme à une personne sans autorisation.

Le club ne peut pas non plus louer d arme a md bleu.

Ta compagne non plus, puisqu elle tire sans autorisation et sans license. Inscrite au club sans autre chose, elle ne peux utiliser que des armes a air comprimé.
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MessageSujet: prêt!   Dim 6 Nov - 20:20

Ancalagon a écrit:
Les trois sont responsables car les trois sont en infraction: la dame tire sans autorisation, le club permet l acces au pas de tir à des personnes sans autorisation, et le Mr prête son arme à une personne sans autorisation.

Le club ne peut pas non plus louer d arme a md bleu.

Ta compagne non plus, puisqu elle tire sans autorisation et sans license. Inscrite au club sans autre chose, elle ne peux utiliser que des armes a air comprimé.
Salut,

Bon,ben alors,on tourne en rond......
Comment faut-il alors faire  pour apprendre à tirer et avoir une maîtrise "suffisante"
avec une arme A FEU ne fusse qu'en vue de l'épreuve pratique puisque par exemple,
dans le Hainaut (je sais,c'est pas Liège....),le Gouvernement Provincial NE DELIVRE PAS
d'autorisations en vue de l'apprentissage et la préparation aux examens,ET RESTER STRICTEMENT DANS LES CLOUS....!!

Cordialement

Pilou
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MessageSujet: Re: Question législation tir couple   Dim 6 Nov - 20:33

Ca a déjà été expliqué 100 fois.

- soit on passe une LTS en passant par la LTSP.
- soit on introduit une demande de modèle 4, on passe l'examen théorique et, après que la police soit passé et ait rendu son avis (c'est à dire que le dossier est complet à l'exception du pratique), on demande au gouverneur une attestation qui permet de se faire prêter des armes en vue de préparer le pratique.

Citation :

Comment faut-il alors faire  pour apprendre à tirer et avoir une maîtrise "suffisante"
avec une arme A FEU ne fusse qu'en vue de l'épreuve pratique puisque par exemple,
dans le Hainaut (je sais,c'est pas Liège....),le Gouvernement Provincial NE DELIVRE PAS
d'autorisations en vue de l'apprentissage et la préparation aux examens,ET RESTER STRICTEMENT DANS LES CLOUS....!!

Inscription à l'URSTBF et LTSP, votre gouverneur ne vous laisse pas le choix.

Voilà...

Cordialement.
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357Tango
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MessageSujet: Re: Question législation tir couple   Dim 6 Nov - 20:36

Y a un sacré vide juridique dans la loi et c est a ne plus rien comprendre!
Donc, inscrite elle n a le droit QU AU TIR A AIR mais comment se prépare t elle pour son examen pratique ?
Je comprends rien la... PIRE encore, y a pleeeeeeiiiiiiiiinssssss de club disposant d armurerie qui autorise les membres inscrits sans rien d autre se payer une arme pour tirer, tous sont au courant des lois et tous ne vont pas se foutre volontairement dans une galère juridique de pleine infraction....

Y a un soucis qqc part la.....

Ma compagne inscrite ne peut tirer qu' a l air.... alors la....
Y a vraiment un soucis ou alors les lois ne sont pas dictée et apprises de facon a ce que les clubs puissent les appliquer...
A ne plus rien comprendre
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MessageSujet: Re: Question législation tir couple   Dim 6 Nov - 20:44

Ok ca marche merci pour les explications.
Bref... il reste tt de meme un sacre trou entre
Ce que l on doit faire
Ce que l on peut faire
Ce que l on ne peut pas faire...

Avant de m inscrire ou je suis, j ai bcp tiré dans un club ou a l époque je payais 25€ en guise de passe visiteur.
On me prêtait une arme & mun tout cela sans formation rien ce fut d ailleurs mes 1er expérience et pleins d autres gens faisaient idem...
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MessageSujet: Re: Question législation tir couple   Dim 6 Nov - 20:48

si elle est inscrite au club et rien d'autre, oui, la seule chose qu'elle peut utiliser, c'est des armes à air, mais aussi des arbalètes, des arc à flèches, des harpons, des lance tronçonneuses, des tomahawk, des canons à nains, des catapultes,  Laughing ...
mais pas d'arme à feu (sauf une fois par an, on va pas revenir la-dessus, j'ai bien compris que ton épouse, c'est plus que ça).

Si elle veut utiliser des armes à feu, elle doit se lancer :
- soit pour une LTS ;
- soit elle introduit une demande de Mod 4. A un moment de la procédure pour obtenir un mod4, elle pourra recevoir une attestation en vue de préparer l'examen pratique (c'est prévu dans la législation, donc parfaitement légal).

Certaine province refuse néanmoins cette possibilité. Il ne reste alors que la LTS.

Citation :
Je comprends rien la... PIRE encore, y a pleeeeeeiiiiiiiiinssssss de club disposant d armurerie qui autorise les membres inscrits sans rien d autre se payer une arme pour tirer, tous sont au courant des lois et tous ne vont pas se foutre volontairement dans une galère juridique de pleine infraction....

Ben tu as tout compris : certains clubs ferment les yeux et se mettent, en toute connaissance de cause, hors la loi. Peut-être qu'ils ont un accord avec les flics du coin de "pas casser les couilles aux clients qui nous font vivre ou vous fera des prix sur le matos et tout le monde est content".

Perso, moi j'ai rien contre, mais faut pas en faire l'étalage pour pas faire de tord à ces clubs.

Ce que je trouverais honteux, c'est que des club pourraient vendre la même arme à plusieurs clients (puisqu'elle reste à l'armurerie, les client ne pouvant pas les emmener)... Perso, mes armes, c'est comme mes slips : je partage pas...
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357Tango
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MessageSujet: Re: Question législation tir couple   Dim 6 Nov - 20:59

Bon bah c est clair a présent, ce sera on ne peut plus radicale!
Quand je vais lui dire "nan, c est fini mnt" elle va flasher... mais tant mieux remarque, ca fait un moment que j essaie de la faire reagir/bouger, ceci sera l occasion de lui dire, "tu veux tirer, passes tes examens Smile "
Sans ca... air comprimé!

Ptn j'vais dormir au canapé moi jle sens, va pas être contente ma chérie...

Pour le reste... oui, tt a fait d accord et de toute façon c est pas mon boulot, je paye une cotisation pour profiter des infrastructures du club et boire ma pinte, le reste...
Après et de mon côté, peut importe la tolérance de telle ou Intel, moi, je tien a être droit dans mes baskets et si en plus ca peut forcer ma compagne a se bouger une Bn fois pr toutes, tout le monde est gagnant Wink
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