une solution?? merçi

Bonjour a tous,
comme dit dans ma présentaition je n'ai pas fait le renouvellement des mes armes ...
y a t'il une solution?
merçi olivier

Bonjour Olivier,

Oui bien sûr il y a une solution ... si Mod.4 de + de 2 ans avant la loi de juin 2006 et oublié de régler le problème avant fin 2008 = offrir aux autorités compétentes afin de destruction ... heu pas à un armurier hein parce qu'il ne peut même plus les rentrer dans ses livres, et s'ils sont bien gentils avec toi, ils pourront peu-être t'épargner la loi d'amnistie que t'as même plus droit.

C'est triste hein ... mais y a pas de produit miracle pour essuyer les plâtres.

Merçi Mc Hizzard,
donc la seule solution c'est d'abandonner les armes??
olivier

Peut-être pas ... tout dépend de la date de leur 1° immatriculation sur tes Mod.4 ... peut-être aussi demander de nouvelles autorisations pour ces armes ... "Mod.4 provisoire sans les muns" ... peut-être que çà passera mais c'est pas sûr ... en tout cas, sois content qu'elles ne sont pas encore saisies.

ils sonts de 2002.......

Pas de conclusions hâtives !

Moi les armes héritées de mon père n'avaient plus été régularisées depuis 1996, j'ai écrit au gouverneur qui m'a aimablement téléphoné (enfin pas lui, mais un de ses collaborateurs) pour m'expliquer que si je faisais tout ce qu'il fallait (affiliation à un club de tir, passage des examens théoriques et pratiques, et rentrée d'un dossier complet), tout devrait bien se passer...

Bon maintenant je verrai, je poste mon dossier demain...

Atlander a écrit:

Pas de conclusions hâtives !

Moi les armes héritées de mon père n'avaient plus été régularisées depuis 1996, j'ai écrit au gouverneur qui m'a aimablement téléphoné (enfin pas lui, mais un de ses collaborateurs) pour m'expliquer que si je faisais tout ce qu'il fallait (affiliation à un club de tir, passage des examens théoriques et pratiques, et rentrée d'un dossier complet), tout devrait bien se passer...

Bon maintenant je verrai, je poste mon dossier demain...

ha enfin .. un peu de positivisme ... sauf que la c'etait un heritage , pas un oubli !

ben oui Olivier , y a pas de recette miracle .. soit tu prends contact avec le gouverneur , soit tu me revends tout tes flingues pour 10€ / pieces et tu diras qu'on te les a volées ...

NANNN je deconne hein .. je peux aller jusqu'a 15€..

Le mieux serait quand meme de contacter le gouverneur en lui expliquant ca bien comme il faut .

A moins qu'il y ait une recette miracle ?

bonne chance

JPDJX a écrit:

car ça peut faire jurisprudence.

Bonsoir,

En laissant les grands mots de côté, il est clair qu'aucune arme non déclarée fin 2008 ne peut faire l'objet d'une régularisation.

Néanmoins, dans ta situation, je remplirais le plus vite possible (si ce n'est déjà le cas) les conditions exigées par la loi (club de tir, etc...) et j'écrirais au Procureur du Roi en expliquant mon cas, arguant de ma bonne foi.
Plusieurs dizaines de milliers de personnes n'ont pas fait les démarches nécessaires à la date prévue sans que ça n'en fasse des délinquants endurcis que les PR devraient poursuivre comme les derniers criminels de la terre. Nos tribunaux sont déjà bien occupés !

Tu n'as rien à perdre.

Après, "Nul n'est ne peut ignorer la loi !" Si ça ne marche pas tu n'as qu'à t'en prendre à toi-même.

De toute façon tu n'as rien à perdre !

merçi a tous...
olivier