accord sur la proposition de la Commission

Bonjour à tous,

Je viens de recevoir cette info d'un membre de mon club qui travaille au parlement Européen.
Je ne l'ai pas vue sur le forum, si elle y est déjà excuser le doublon.


Armes à feu : accord sur la proposition de la Commission pour augmenter la sécurité des citoyens
Bruxelles, le 20 décembre 2016
Après une année de négociations, le Parlement européen et le Conseil ont abouti à un accord politique sur la proposition de Directive sur les armes à feu.
Le Président Jean-Claude Juncker a déclaré : "Nous avons œuvré avec ténacité pour un accord ambitieux qui réduit le risque de fusillades dans les écoles, les colonies de vacances ou les attaques terroristes avec des armes à feu légalement détenues. Bien sûr, nous aurions aimé aller plus loin, mais je suis confiant que l'accord actuel représente un jalon dans le contrôle des armes à feu dans l'UE."

L'accord politique provisoire conserve une majorité des propositions que la Commission avait faites initialement, notamment l'interdiction d'armes à feu automatiques transformées en semi-automatiques, l'inclusion des collectionneurs et de musées dans le champ d'application de la directive, la régulation des armes d'alarme et des armes acoustiques, l'encadrement des ventes en ligne , le règlement des armes à feu neutralisées et un meilleur échange d'informations entre les États membres.
La Commission regrette toutefois que des éléments de la proposition originale n'aient pas été soutenues par le Parlement et le Conseil. La Commission avait proposé un niveau supérieur d'ambition avec une interdiction complète des armes à feu semi-automatiques les plus dangereuses, y compris toutes les armes à feu semi-automatiques des familles de l'AK47 ou de l'AR15, ainsi que l'interdiction d'armes d'assaut pour des collectionneurs privés. La Commission regrette aussi que la capacité des chargeurs n'ait pas été limitée à 10 coups pour toutes les armes à feu semi-automatiques.

Cependant, étant donné que le paquet global marque une amélioration par rapport à la situation actuelle, la Commission peut accepter le compromis trouvé.
En combinaison avec les règles techniques introduisant des critères harmonisés strictes la neutralisation des armes à feu, qui sont déjà directement applicables depuis avril 2016, la directive sur les armes à feu réduira la probabilité que des armes à feu dangereuses mais légalement détenues tombent entre les mains de criminels et de terroristes.

L'accord politique préliminaire atteint par le Parlement européen, le Conseil et la Commission début décembre a été confirmé par les représentants permanents des États membres de l'Union européenne (COREPER) ce 20 décembre. Il sera soumis à la l'approbation de la Commission Marché Intérieur du Parlement européen lors de sa réunion de janvier 2017 et ensuite au vote du Parlement européen en session plénière et enfin à l'accord officiel par le Conseil des ministres de l'Union européenne.
prochaines étapes :
- janvier 2017 soumis à approbation en commission IMCO au PE
- 14 mars, première lecture en séance plénière au PE à Strasbourg
sources:
- http://europa.eu/rapid/press-release_IP-16-4464_fr.htm
- http://www.europarl.europa.eu/oeil/popups/ficheprocedure.do?reference=2015/0269(COD)&l=fr#foreCast

Hello ça a déjà été discuté ici,
ce qui n'est toujours pas très clair pour moi collectionneur c'est ca :
"...l'inclusion des collectionneurs et de musées dans le champ d'application de la directive ..." ,
ce qui signifie que mes full seront proscrit?

Bienvenue en union soviétique.

Donc si je comprend bien le texte, les kalash trouvées dans les parcs ou dans la rigole étaient des armes détenues légalement.

Hé oui les musées ne pourront plus exposer que des photos d'armes et encore un rideau noir tombera automatiquement devant les yeux des jeunes enfants afin qu'ils ne soient pas traumatisés ... pour ce qui est des collectionneurs privés bien sûr, dans un premier temps, ce sera la neutralisation ... ensuite la destruction sans contre partie ... faut pas rêver quand même hein.

Bref dans un troisième temps ce sera le plomb 4,5 à un coups des fois que vous auriez l'idée saugrenue d'aller traumatiser les p'tis bouts dans les colonies de vacances.

Ah oui, les air-soft qui ressemblent à des kalash ou AR 15 et qui tirent en full-auto ce sera poubelle aussi ... sinon ce sera direction le psy.

Bon, c'est pas tout çà ... allez jouer au tennis ou au foot bande de petits psychopathes ... les armes c'est mal qu'on vous dit.

un rien exagéré tout ça ...

Rdesmet a écrit:

un rien exagéré tout ça ...

Oui, ça devient lassant toutes ces critiques systématiques et stupides. Niveau café du commerce.
J'espère que 2017 verra remonter l'état d'esprit de certains.

il n'empêche que le sillon des prochaines directives est bien tracé et sans changement de mentalité de la part de tous ces représentants non désirés, l'avenir est tout ouvert aux jeux vidéos et autres tv réalités.

et moi , j' espère que 2017 verra cette Europe dictatoriale imploser et en revenir a ce qu'elle n' aurait jamais du cesser d 'être , juste une union économique ! chaque pays maitre TOTALEMENT chez lui ! , et non contraint a des lois et règlements d 'illuminés, échappés d 'asile ou de bistrots !

Jean-Philippe a écrit:

Bonjour à tous,

Je viens de recevoir cette info d'un membre de mon club qui travaille au parlement Européen.
Je ne l'ai pas vue sur le forum, si elle y est déjà excuser le doublon.


Armes à feu : accord sur la proposition de la Commission pour augmenter la sécurité des citoyens
Bruxelles, le 20 décembre 2016
Après une année de négociations, le Parlement européen et le Conseil ont abouti à un accord politique sur la proposition de Directive sur les armes à feu.
Le Président Jean-Claude Juncker a déclaré : "Nous avons œuvré avec ténacité pour un accord ambitieux qui réduit le risque de fusillades dans les écoles, les colonies de vacances ou les attaques terroristes avec des armes à feu légalement détenues. Bien sûr, nous aurions aimé aller plus loin, mais je suis confiant que l'accord actuel représente un jalon dans le contrôle des armes à feu dans l'UE."

L'accord politique provisoire conserve une majorité des propositions que la Commission avait faites initialement, notamment l'interdiction d'armes à feu automatiques transformées en semi-automatiques, l'inclusion des collectionneurs et de musées dans le champ d'application de la directive, la régulation des armes d'alarme et des armes acoustiques, l'encadrement des ventes en ligne , le règlement des armes à feu neutralisées et un meilleur échange d'informations entre les États membres.
La Commission regrette toutefois que des éléments de la proposition originale n'aient pas été soutenues par le Parlement et le Conseil. La Commission avait proposé un niveau supérieur d'ambition avec une interdiction complète des armes à feu semi-automatiques les plus dangereuses, y compris toutes les armes à feu semi-automatiques des familles de l'AK47 ou de l'AR15, ainsi que l'interdiction d'armes d'assaut pour des collectionneurs privés. La Commission regrette aussi que la capacité des chargeurs n'ait pas été limitée à 10 coups pour toutes les armes à feu semi-automatiques.

Cependant, étant donné que le paquet global marque une amélioration par rapport à la situation actuelle, la Commission peut accepter le compromis trouvé.
En combinaison avec les règles techniques introduisant des critères harmonisés strictes la neutralisation des armes à feu, qui sont déjà directement applicables depuis avril 2016, la directive sur les armes à feu réduira la probabilité que des armes à feu dangereuses mais légalement détenues tombent entre les mains de criminels et de terroristes.

L'accord politique préliminaire atteint par le Parlement européen, le Conseil et la Commission début décembre a été confirmé par les représentants permanents des États membres de l'Union européenne (COREPER) ce 20 décembre. Il sera soumis à la l'approbation de la Commission Marché Intérieur du Parlement européen lors de sa réunion de janvier 2017 et ensuite au vote du Parlement européen en session plénière et enfin à l'accord officiel par le Conseil des ministres de l'Union européenne.
prochaines étapes :
- janvier 2017 soumis à approbation en commission IMCO au PE
- 14 mars, première lecture en séance plénière au PE à Strasbourg
sources:
- http://europa.eu/rapid/press-release_IP-16-4464_fr.htm
- http://www.europarl.europa.eu/oeil/popups/ficheprocedure.do?reference=2015/0269(COD)&l=fr#foreCast

Bonjour ,
donc si j ai bien comprit , on peux garder nos semi automatique ( model 4 ) pistolet et carabine semi auto ? reste a attendre le mois de Mars pour l accord final ?

merci bien .

Ni plus, Ni Moins

Allez encore un ch'ti coup de brève de comptoir ... j'peux pas résister.

Les mots importants sont :

- armes à feu détenues légalement.
- qui servent à des fusillades.
- aimer aller plus loin.
- jalon dans le contrôle.
- regret pour la limitation des chargeurs.

Oui jusqu'en mars vous pourrez faire joujou avec vos pétoires ... après p'têt ben qu'oui ... p'têt ben qu'non.

Pour ceux qui comprennent la langue de Voltaire c'est très clair ... ils se foutent complètement de ce que vous pensez et de vos désirs.

Pour eux l'important est l'opinion publique qui n'aime pas les armes ... jalon veut dire qu'ils continueront après mars 2017 pour encore diminuer vos acquis.

Et pour les mots ... "allez jouer au tennis" ... ce sont les termes exacts employés par un certain gouverneur il y a 20 ans lorsque sa main attrapait une crampe lors de la signature des Mod.4.

Mc Hizzard a écrit:

Et pour les mots ... "allez jouer au tennis" ... ce sont les termes exacts employés par un certain gouverneur il y a 20 ans lorsque sa main attrapait une crampe lors de la signature des Mod.4.

s il ils devrait arriver a leurs fin , cela fera beaucoup de problèmes ! industrie , emploie , plus d acquis en noir , moins de contrôles , et toutes l Europe sera pas d accord ! cela fera des conflits , qu il serait mieux de éviter , que cela soit plus strictes dans les contrôle ex : si les tireurs font vraiment leurs discipline , armes en règles , etc , oui la ok , mais enlever l acquit l investissement qui a été fait etc .. la c est abuser !

lagaffe a écrit:

et moi , j' espère que 2017 verra cette Europe dictatoriale imploser et en revenir a ce qu'elle n' aurait jamais du cesser d 'être , juste une union économique ! chaque pays maitre TOTALEMENT chez lui ! , et non contraint a des lois et règlements d 'illuminés, échappés d 'asile ou de bistrots !

J'aime bien l'Europe mais parfois je me demande si tu n'as pas raison. Ca devient lassant de vouloir faire "un modèle unique" qui contrait la quasi totalité de nous tireurs (dans le sens général du terme).

JCR1630 a écrit:

Rdesmet a écrit:

un rien exagéré tout ça ...

Oui, ça devient lassant toutes ces critiques systématiques et stupides. Niveau café du commerce.
J'espère que 2017 verra remonter l'état d'esprit de certains.

Vous n'avez pas dû suivre l'actualité récente, tous les deux.  
Sans la mobilisation de bonnes volontés comme la D.A.A.A. et pas mal de tireurs individuels, vous seriez peut-être occupés à pleurer sur vos belles armes devenues inutiles.  L'attitude bisounours ne paraît très efficace pour contrer la détermination antiarmes de gens comme Juncker & Co.  Relisez donc attentivement le communiqué édité par Jean-Philippe en début de ce post.  Revoyez aussi le post "L'Europe veut interdire toutes les armes semi-auto" dans la rubrique Blabla.  Pas de quoi s'inquiéter selon vous ?  

La technique déployée contre nous est le grignotage lent de nos acquis.  On se dit : "Ben oui, on peut céder là-dessus, ce n'est pas si grave".  Et puis, très vite, on se retrouve tout nu.  Quant à l'argument économique que tu évoques, zptt1965, il n'est pas susceptible de les arrêter.  En face de nous, ce sont des gens rabiques et non rationnels : leur haine des armes est obsessionnelle.  Ils se fichent donc pas mal des retombées économiques qui, de toutes façons, n'auront aucune répercussion pour eux.  En outre, il faut se rappeler que ces gens sont profondément malhonnêtes : ils ont initié une loi antiterroriste... qui frappe les tireurs et chasseurs !  Alors que tout un chacun sait qu'il n'existe aucune osmose entre ces deux filières d'armes.

Leur communiqué est clair : ceci est juste un jalon, et ils vont très vite remettre le couvert.

Alors, je rejoins mes petits camarades pour souhaiter la fin de cette Europe dictatoriale : le plus vite sera le mieux.  Marre de ces profiteurs, de ces gens non élus, qui veulent nous imposer leurs préceptes par la force.  Marre de ces combines, de ces lobbies coûteux pour le citoyen.  M... à l'Union européenne !    

Phil12 a écrit:

JCR1630 a écrit:

Rdesmet a écrit:

un rien exagéré tout ça ...

Oui, ça devient lassant toutes ces critiques systématiques et stupides. Niveau café du commerce.
J'espère que 2017 verra remonter l'état d'esprit de certains.

Vous n'avez pas dû suivre l'actualité récente, tous les deux.  
Sans la mobilisation de bonnes volontés comme la D.A.A.A. et pas mal de tireurs individuels, vous seriez peut-être occupés à pleurer sur vos belles armes devenues inutiles.  L'attitude bisounours ne paraît très efficace pour contrer la détermination antiarmes de gens comme Juncker & Co.  Relisez donc attentivement le communiqué édité par Jean-Philippe en début de ce post.  Revoyez aussi le post "L'Europe veut interdire toutes les armes semi-auto" dans la rubrique Blabla.  Pas de quoi s'inquiéter selon vous ?  

La technique déployée contre nous est le grignotage lent de nos acquis.  On se dit : "Ben oui, on peut céder là-dessus, ce n'est pas si grave".  Et puis, très vite, on se retrouve tout nu.  Quant à l'argument économique que tu évoques, zptt1965, il n'est pas susceptible de les arrêter.  En face de nous, ce sont des gens rabiques et non rationnels : leur haine des armes est obsessionnelle.  Ils se fichent donc pas mal des retombées économiques qui, de toutes façons, n'auront aucune répercussion pour eux.  En outre, il faut se rappeler que ces gens sont profondément malhonnêtes : ils ont initié une loi antiterroriste... qui frappe les tireurs et chasseurs !  Alors que tout un chacun sait qu'il n'existe aucune osmose entre ces deux filières d'armes.

Leur communiqué est clair : ceci est juste un jalon, et ils vont très vite remettre le couvert.

Alors, je rejoins mes petits camarades pour souhaiter la fin de cette Europe dictatoriale : le plus vite sera le mieux.  Marre de ces profiteurs, de ces gens non élus, qui veulent nous imposer leurs préceptes par la force.  Marre de ces combines, de ces lobbies coûteux pour le citoyen.  M... à l'Union européenne !    

Je suis d accord avec vous , on doit tous continuer a se battre , voyons ce qui se dire en février , puis en théorie la finale durant le mois de Mars !

zptt1965 a écrit:

Je suis d accord avec vous , on doit tous continuer a se battre , voyons ce qui se dire en février , puis en théorie la finale durant le mois de Mars !

Très juste.
Et je me demande si nous, tireurs et chasseurs, ne devrions pas entamer une nouvelle campagne de mails à nos élus du Parlement européen.  Car la décision finale - théoriquement, du moins - est entre leurs mains.  Dans l'autre post du forum "L'Europe (...), un forumeur apportait des précisions sur la position de la Tchéquie.  En clair, les Tchèques disent à la Commission : "Vos décisions stupides et non fondées ne nous concernent pas : dès lors, elles ne seront pas d'application chez nous".  Cette attitude courageuse a valeur d'exemple.  Même si je ne me fais guère d'illusions sur la position des parlementaires belges et français, pour ne parler que des nôtres...  

Phil12 a écrit:

JCR1630 a écrit:

Rdesmet a écrit:

un rien exagéré tout ça ...

Oui, ça devient lassant toutes ces critiques systématiques et stupides. Niveau café du commerce.
J'espère que 2017 verra remonter l'état d'esprit de certains.

Vous n'avez pas dû suivre l'actualité récente, tous les deux.  

Je crois surtout que tu n'as pas du tout compris le sens de nos réponses.
Se battre pour nos droits est une chose, dire constamment des bêtises en est une autre. Ce n'est pas en disant des conneries qu'on fera changer d'avis les parlementaires européens, bien au contraire.

+1 j étais prêt aussi à répondre mais bon les piliers de comptoir et autres john Wayne de pacotille donneur de lecons du net ça ne m'intéresse pas

Rdesmet a écrit:

+1 j étais prêt aussi à répondre mais bon les piliers de comptoir et autres john Wayne de pacotille donneur de lecons du net ça ne m'intéresse pas

C'est assez spécial de voir catégoriser de façon aussi tranchée les participants à ce forum... que tu ne connais pas.

JCR1630 a écrit:

Phil12 a écrit:

JCR1630 a écrit:

Rdesmet a écrit:

un rien exagéré tout ça ...

Oui, ça devient lassant toutes ces critiques systématiques et stupides. Niveau café du commerce.
J'espère que 2017 verra remonter l'état d'esprit de certains.

Vous n'avez pas dû suivre l'actualité récente, tous les deux.  

Je crois surtout que tu n'as pas du tout compris le sens de nos réponses.
Se battre pour nos droits est une chose, dire constamment des bêtises en est une autre. Ce n'est pas en disant des conneries qu'on fera changer d'avis les parlementaires européens, bien au contraire.

Salut, JCR1630.  
Peut-être n'ai-je pas compris le sens de ta réponse.  Mais comme ta diatribe suivait une intervention de Mc Hizzard, on peut logiquement conclure que tu contestais très fort son raisonnement.  Son texte était parodique, certes, mais était-il fantaisiste ?  Peut-être prémonitoire, tout simplement.  Rappelle-toi que la Commission a failli interdire les jouets en plastique, parce qu'ils ressemblaient à des armes d'assaut.  Un peu plus bas, dans un autre post, il explicite l'attitude peu fair-play d'un gouverneur de province. Alors oui, des conneries, mais pas chez les tireurs.

Certaines réactions des tireurs ont été épidermiques, certes, mais pas mal ont été dans le bon sens. Le pire, sans doute, eût été de ne pas réagir du tout.  

Phil12 a écrit:

Certaines réactions des tireurs ont été épidermiques, certes, mais pas mal ont été dans le bon sens.  Le pire, sans doute, eût été de ne pas réagir du tout.       

c'est normal que l'on s'énerve, au regard des politiques qui nous pondent des lois sans
prendre le temps de se renseigné au préalable sur le comment du pourquoi, nous les avons mis
a leurs places, a nous de les y enlevé!!

Bah, l'expression "John Wayne de pacotille" pourrait être mal interprétée par les tireurs de TSV bien que ce soit une discipline mondialement reconnue.

Mais vous pouvez aussi ajouter à votre répertoire désobligeant une expression que j'aime bien ... "Rambo des bacs à sable".

Allez, c'est l'heure de l'apéro, je retourne au bar.

y pas d'heure pour l'apéro, il est toujours bien midi quelque part,
et a Rosslyn c'est midi tout l'temps il me semble

Mc Hizzard a écrit:

Bah, l'expression "John Wayne de pacotille" pourrait être mal interprétée par les tireurs de TSV bien que ce soit une discipline mondialement reconnue.

Mais vous pouvez aussi ajouter à votre répertoire désobligeant une expression que j'aime bien ... "Rambo des bacs à sable".

Allez, c'est l'heure de l'apéro, je retourne au bar.  

...... au bar à thym?

Waco a écrit:

Mc Hizzard a écrit:

Bah, l'expression "John Wayne de pacotille" pourrait être mal interprétée par les tireurs de TSV bien que ce soit une discipline mondialement reconnue.

Mais vous pouvez aussi ajouter à votre répertoire désobligeant une expression que j'aime bien ... "Rambo des bacs à sable".

Allez, c'est l'heure de l'apéro, je retourne au bar.  

...... au bar à thym?

Oufti, pas mal trouvé !  
Et tout ça, un 02 janvier !  Cela démarre fort, ici.    
Youpie, on va bien s'amuser !