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 En cas de décès....?

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Demandez à Brandt
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MessageSujet: En cas de décès....?   Mar 24 Jan - 14:13

Hello everybody,
J'ai pas l'intention de mourir avant 90 ans mais il y a un truc qui me taraude un peu.
Mes enfants n'ont pas d'armes ça ne les intéresse pas mais la question est: pourront-ils les vendre après ma mort?
Ils peuvent peut-être tout laisser à un armurier pour la vente?
J'espère qu'ils ne devront pas tout abandonner à la police quand même!
J'en ai une dizaine sous mod4 et 9.
Y-a-t-il un texte quelque part qui puisse m'aiguiller?
Autant savoir... Very Happy
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Ancalagon
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MessageSujet: Re: En cas de décès....?   Mar 24 Jan - 15:05

Circulaire ministérielle (aux alentours des pages 91-92) a écrit:


Enfin, l’héritier peut également choisir de céder l’arme, de la faire neutraliser ou d'en faire abandon à la police locale.

http://justice.belgium.be/sites/default/files/downloads/Circulaire%20version%20MB.pdf

Donc oui, sans souci.

Faut que la succession soit réglée et acceptée également. Si ça traine, les armes peuvent être mise en dépôt.
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ericblo
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MessageSujet: Re: En cas de décès....?   Mar 24 Jan - 17:09

Demandez à Brandt a écrit:
Hello everybody,
J'ai pas l'intention de mourir avant 90 ans mais il y a un truc qui me taraude un peu.
Mes enfants n'ont pas d'armes ça ne les intéresse pas mais la question est: pourront-ils les vendre après ma mort?
Ils peuvent peut-être tout laisser à un armurier pour la vente?
J'espère qu'ils ne devront pas tout abandonner à la police quand même!
J'en ai une dizaine sous mod4 et 9.
Y-a-t-il un texte quelque part qui puisse m'aiguiller?
Autant savoir... Very Happy

Oui ils pourront..... un des enfants deviendra détenteur effectif pendant la transition successorale et il conviendra ensuite aux héritier à répartir l'héritage et pour les armes à obtenir un M4 même patrimonial dans un premier temps sinon le détenteur effectif entreprendra de les déposer chez une personne de l'art pour la revente ou pour la destruction. A noter subtilité successorale que les armes sont des meubles qui sont exonérées de l'héritage par principe sauf cas exceptionnel (armes assurées et évaluées comme tel) pour les M4/M9 alors que les armes détenues sous M3 sont par principe incluses dans la succession.

Pour le cas particulier ou l'héritier ne peu détenir d'armes il faut alors désigner un armurier pour la mise en dépôt, il facturera le service de dépôt et d’enregistrement.

Cette transition contrairement à ce que font croire de nombreux policiers ou armuriers ne présente aucun caractère d'urgence.

Certains armuriers rapace ce sont fait une spécialité de racheter à la famille de leurs ex clients décédés des collections à vil prix...on parle de 10% de la valeur des biens à peine....

Le plus simple est de laisser une liste des armes et des accessoires rédigées par le propriétaire (souvent c'est le foutoir pour retrouver les chargeurs, les boites et tout autre annexes)
avec une estimation actualisée du prix plein (cad le prix de particulier à particulier) en indiquant éventuellement ce qui justifie ce prix dans le cadre d'une collection

ex arme XXX type XXX modéle XXX calibre XXX  numéro XXX détention XXX achetée le XXX au prix de XXX valeur au XXX était de XXX accessoires XXXX spécificité XXX

l'usage veut que le prix plein représente le prix PAP pour un professionnel on décote de 50% mais certaines pièces sont réellement invendable sauf client...

Oui mais pas les références....
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MessageSujet: Re: En cas de décès....?   Mar 24 Jan - 19:42

Merci pour ces informations précieuses. cheers
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DREDD
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MessageSujet: Re: En cas de décès....?   Mer 8 Fév - 11:00

Demander un modèle 6 au gestionnaire Armes de ta zone de police, c'est une attestation de détention provisoire qui permettra ainsi de les conserver dans l'intention de les vendre.
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Boubou
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MessageSujet: Re: En cas de décès....?   Lun 10 Avr - 20:15

Bonjour à tous !

Mon grand père est décédé le 9 Février 2017 et était détendeur d'un Smith & Wesson 357 Magnum. Je souhaite récupérer cette arme à titre personnel, j'ai déjà l'autorisation de ma grand mère et des héritiers directs.

Le problème étant que je n'ai à ce jour aucune autorisation personnelle ni experience avec un club de tir Belge. Ni examen théorique ni rien. ( J'ai tiré 4 x dans ma vie, à l'étranger dans club local )

Mon 2e soucis étant que je vis actuellement à l'étranger, mais que je ne souhaite absolument pas que cette arme soit abandonnée à la police pour raison sentimental.

J'ai lu ces derniers jours pas mal d'information sur coursdetirs.be et la circulaire sur les armes, mais tout est un peu confus avec autant d'information et si peu d'expérience.

Il me semble que dans mon cas, 2 options s'offre à moi pour récupérer l'arme.

=> Filière Récréative ( je peux gérer 10 tirs / an même sur 3-4 visites en BE )  ou Conservation dans mon patrimoine ( abandon des munitions )

Etant donné que je ne suis pas en Belgique, et seulement présent environ 1 mois par an chez mes parents ( chez qui je ferais la demande officiel de détention ), quel serait le choix le plus judicieux, le plus rapide et le moins couteux ??

Si j'opte pour la filière récréative, ce qui est mon premier choix, je crois avoir lu que je peux provisoirement garder l'arme jusqu'à ce qu'il soit statué sur mon autorisation de détention ?  La mise en dépôt n'est pas obligatoire ?  Neutral  Neutral  

Merci pour vos conseils éclairés  Smile
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Ancalagon
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MessageSujet: Re: En cas de décès....?   Lun 10 Avr - 20:32

tu habite dans quel pays si c est pas indiscret? Parce que ca pourrait ne pas être bcp plus compliqué d obtenir une autorisation dans ton pays et d y importer l arme.

Parce que jouer à obtenir une arme dans un lieu qui n est pas ta résidence principale et où tu ne pase que 3-4 fois par ans, c est chaud (quid de l enquête de police, des examens, de l inscription a un club et de sa frequentation, etc...)..

Dans la situation que tu décris, quitte a envisager de conserver l arme sans munition chez tes parents (puisque tu dis envisager cette possibilité), que tes parents fassent les démarches à leur nom. Ca serait plus logique.

A ton retour en Belgique, tu auras alors le temps de faire une demande d autorisation en bonne et due forme.
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Boubou
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MessageSujet: Re: En cas de décès....?   Lun 10 Avr - 20:54

Je suis en Rép Tchèque. Mais en soit, je suis théoriquement toujours en Belgique, domicilié chez mes parents. Donc je souhaite garder l'arme en BE.

Mes parents ne sont pas du tout intéressé par les armes, et ne voudrait pas faire les démarches en leur noms propres à cause de la paperasserie, ni prendre la responsabilité etc.  Je suis le seul dans la famille qui aime les armes avec un peu d'expérience et motivé à la récupérée...  C'est ça ou abandon Crying or Very sad Shocked

En récréatif, je peux réussir l'examen théorique assez rapidement, et enchainé sur l'examen pratique dans la foulée aussi non ? Dans un court labs de temps ? Et je m'inscris dès le début dans un club de tir ?

De toute façon la demande met jusqu'à 4 mois pour être acceptée j'ai lu ?  Et l'examen à domicile par la police de quartier est sur rendez vous fixée d'avance m'a t on confirmé au téléphone au service des armes, donc j'ai le temps de revenir pour cette entretien. Ou si je dois rester plusieurs semaines d'affilé pour régler la demande, je peux le faire.
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Ancalagon
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MessageSujet: Re: En cas de décès....?   Lun 10 Avr - 21:11

Ben oui, si tu sais minuter tes démarches et que tu sais rapidement revenir si besoin, c est jouable.

Si t es pas chaud pour faire les aller et retour au stand en ce moment, envisage la detention a ton nom sans munitions (puisque toute ta famille est d accord pour que tu en sois l héritier).
Pas d examen pratique, pas d inscription a club et pas d examen médical.

Mais c est toi qui vois, si t es motivé pour demander un mod 4 normal et aller tirer 10 x par ans malgré les difficultés géographiques, alors ca va le faire.

Faut pas trainer par contre, faut lancer les démarches dans les deux mois aprés que tu ais hérité de l arme.

Bonne chance dans tes démarches.
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Boubou
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MessageSujet: Re: En cas de décès....?   Lun 10 Avr - 21:50

Le soucis si je fais la détention passive sans munition ( patrimoine ), je dois payé 100e pour faire la demande je crois pour changer à mon nom. Et dès que je souhaite tirer avec quand je suis là, je suis coincé. Je dois refaire une autre demande et repayé encore une fois 100e ?  Autant faire une pierre 2 coups et attaquer direct le récréatif il me semble et éco 100e.

Tu disais dans un autre Sujet que l'héritier pouvait provisoirement CONSERVER l'arme jusqu'à ce qu'il soit statué sur la demande d'autorisation ? Aucune CONDITIONS ?  Ca m'arrangerait bien dans mon cas, de ne pas payer de mise en dépôt... Sinon en effet autant aller pour la conservation passive si ça me coute un bras avant de pouvoir la récupérer.

Merci pour ton aide, j'imagine que c'est un peu ennuyant de toujours répondre aux nouveaux qui ne connaissent pas grand chose encore :p
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Ancalagon
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MessageSujet: Re: En cas de décès....?   Lun 10 Avr - 23:29

Citation :
Le soucis si je fais la détention passive sans munition ( patrimoine ), je dois payé 100e pour faire la demande je crois pour changer à mon nom. Pas de théorie donc ni rien en administratif ?  Et dès que je souhaite tirer avec quand je suis là, je suis coincé. Je dois refaire une autre demande et repayé encore une fois 100e ?  Autant faire une pierre 2 coups et attaquer direct le récréatif il me semble et éco 100e.

Ben oui, en passant d abord par la detention sans munitions puis revenir a une detention normale, faudrait payer, moi je disais ca sans connaitre tes moyens ou ton calendrier, à toi de voir ce que tu preferes en fonction de ta situation.

Citation :
Tu disais dans un autre Sujet que l'héritier pouvait provisoirement CONSERVER l'arme jusqu'à ce qu'il soit statué sur la demande d'autorisation ? Sous quel CONDITIONS ?  Ca m'arrangerait bien dans mon cas, de ne pas payer de mise en dépôt... Sinon en effet autant aller pour la conservation passive si ça me coute un bras avant de pouvoir la récupérer.
Oui, "L’héritier peut conserver provisoirement l’arme jusqu'à ce qu'il soit statué sur la demande d’autorisation, sauf s'il apparaît, par une décision motivée du gouverneur, que cette détention peut porter atteinte à l'ordre public" (circulaire ministérielle, page 92), mais il faut lancer une demande de modele 4 hein Wink

Citation :
Aussi, le mec au département arme de la Police, disait au téléphone que j'avais jusqu'à 3 mois, à partir de LA DECOUVERTE de l'arme, pour lancé les démarches, pas à partir du DECES. C'est faux ou pour autre chose ?
C est deux choses differentes :
- En cas de découverte d une arme, tu as trois mois pour la déclarer (genre découverte dans un grenier, en faisant des travaux, etc...)
- en cas d héritage, tu as deux mois a partir du moment où tu entre en possesion de l arme (donc pas forcement a partir du décès). Par exemple, à partir de la date du reglement de la succession.

Enfin, si ton policier te dis trois mois, on va pas être plus catholique que le pape hein  bounce

Peut etre demander un courrier de ta grand mère et tes parents indiquant qu ils renoncent a leurs droits sur l arme et que tu en hérite donc, signé et daté, pour faire point de départ du délai de deux mois (page 91 de la circulaire).

A voir avec les services de police de toute facon dans un premier temps, c est encore le plus facile pour être sûr de faire au mieux avec eux...


Dernière édition par Ancalagon le Lun 10 Avr - 23:54, édité 1 fois
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Ancalagon
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MessageSujet: Re: En cas de décès....?   Lun 10 Avr - 23:30

Edit doublon


Dernière édition par Ancalagon le Lun 10 Avr - 23:48, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: En cas de décès....?   Lun 10 Avr - 23:46

Oki doki ! J'ai déjà un retour prévu le jeudi 27 de ce mois, j'irai donc le 28 à la police pour faire les demandes etc.

Puis je aussi utilisée l'arme au club de tir pendant cette attente après ? ( Ca serait dommage de devoir louer une arme au club quand j'en ai une autorisée provisoirement en ma possession non ? )

Le texte est pas clair la dessus.
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Ancalagon
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MessageSujet: Re: En cas de décès....?   Lun 10 Avr - 23:53

Tu n utilises pas au stand de tir une arme qui n a pas de modèle 4 (ou equivalent).

Il faudra louer une arme ou t en faire prêter une, aprés avoir obtenu une attestation provisoire en vue de préparer l examen pratique.

Mais celle de ton grand père, tant qu elle n a pas de papier en règle, tu la laisses a la maison.
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MessageSujet: Re: En cas de décès....?   Mar 11 Avr - 0:23

Ok, j'ai capté ! Un tout grand merci Smile

J'attaque ça fin du mois !

Bonne nuit
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MessageSujet: Re: En cas de décès....?   Mar 11 Avr - 9:03

Il y a quelque chose qui me chiffonne : les héritiers sont les enfants du grand-père. Je ne suis pas certain de ce qu'il se passe si les enfants refusent l'héritage ou une partie de l'héritage. Sont-ce automatiquement les héritiers des héritiers ? Je n'en suis pas certain. Un notaire pourrait clarifier cela.
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MessageSujet: Re: En cas de décès....?   Mar 11 Avr - 12:09

Je pense avoir négligé un détail qui peut avoir son importance.

Mon grand père n'était plus actif depuis de nombreuses années, ni club ni aucune démarche administrative depuis, je n'en ai aucune idée exactement ? 20 ans, peut être bcp plus...

Le service des armes au téléphone à dit qu'il aurait dû faire une demande après le changement de lois en 2006. Ce qui n'a évidemment pas été fait.  Donc rendant l'arme illégal.

Je pense que c'est pour cette raison que la personne parlait de " DECOUVERTE " de l'arme, et faire les démarches à partir de ce moment là pour la régulariser à mon nom. Vu que personne n'a encore regardé ou l'arme pourrait bien se trouver.

Ce n'est donc pas spécialement un cas " d'héritier " sur papier / testament etc j'imagine. Mais plus le cas de "découverte d'une arme" ? 

Bien que cette arme ait eu il y a bien longtemps toutes les autorisations nécessaires et légal de la part de mon grand père... Donc son origine est connue.

Néanmoins, la personne à préciser que les 2 héritiers directs devaient autoriser à me la céder. Ce qui n'est pas un soucis.  Pour avoir un dossier le plus complet possible j'imagine.

Je crois donc que dans ce cas, le détention passive de l'arme dans mon patrimoine n'était plus possible, vu que non régulariser à ce jour, et que la seule option est la démarche d'obtention standard.
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Ancalagon
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MessageSujet: Re: En cas de décès....?   Mar 11 Avr - 12:46

Citation :
Je crois donc que dans ce cas, le détention passive de l'arme dans mon patrimoine n'était plus possible, vu que non régulariser à ce jour, et que la seule option est la démarche d'obtention standard.
Effectivement, avec tes nouvelles explications, c est logique.
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MessageSujet: Re: En cas de décès....?   Mar 25 Avr - 10:12

Pour nouvelles, j'ai passé mon théorique sans faute vendredi dernier... Le flic très sympa m'a donné aussi un Modèle 6 pour le revolver de mon grand père, donc je le garde à la maison sans munition là Smile .

Exam pratique ce 27... Puis j'envois ma demande gouverner complète. Pas si compliqué tout ça en fait au final Smile
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lagaffe
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MessageSujet: Re: En cas de décès....?   Mar 25 Avr - 11:20

perso , je ne pense pas avoir ce soucis
mon épouse pratique le tir tout comme moi et possède LTS et mod 4
donc le jour ou je me casse la pipe , elle n' aura aucuns problème de conservation ou de les revendre a prix décent
de plus la liste des armes toutes légalement détenues est jointe a mon testament (on ' est jamais trop prudent !)
mes enfants non plus ne sont pas intéressés au tir .
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