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 accord des personnes majeures indispensable ou pas?

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gunf
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MessageSujet: accord des personnes majeures indispensable ou pas?   Lun 3 Avr 2017 - 23:20

Bonjour
je m'explique
Lorsque vous demandez un modèle 4 il vous faut l'accord des personnes majeures vivant sous le même toit.
Ma première question est : qu'es ce qu' implique cet accord?

et si les armes sont ailleurs qu'au domicile, qu'il n'y a aucune arme au domicile, l'accord est il nécessaire?

merci

Franco
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Ancalagon
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MessageSujet: Re: accord des personnes majeures indispensable ou pas?   Lun 3 Avr 2017 - 23:57

Si tu demande un modèle 4, c est pour être autorisé à la détenir à ton domicile ou sur ton lieu de résidence.

Même si tu ne le fais pas (mais es-tu seulement autoriser a stocker ton arme ailleurs?), cela t y autorise... il n existe pas d "autorisation de détention non domiciliaire"...

Si tu as des personnes majeures vivants à ton domicile, il te faut donc leur accord.

Tu voudrais la stocker où? C est bizarre ton plan...

Sinon, par rapport aux implications du consentement des personnes vivants sous ton toit, ca implique qu elles sont au courant que tu voudrais une arme et qu elles ne s y opposent pas.
Ca veut dire aussi qu elles peuvent retirer leur accord quand elles le veulent.
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gunf
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MessageSujet: Re: accord des personnes majeures indispensable ou pas?   Mar 4 Avr 2017 - 0:01

bonjour
ce n'est pas un plan, je stock mes armes a un autre endroit que mon domicile
c'est convenu avec le service d'arme, un lieu sécurisé, qui m'appartiens
comme ça pas d'armes a la maison
c'est pour ça que je me demandais si je pouvais me passer de l'accord des personnes majeures dans ce cas?

franco
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Ancalagon
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MessageSujet: Re: accord des personnes majeures indispensable ou pas?   Mar 4 Avr 2017 - 0:14

Pose la question au service des armes alors, si ton cas est un peu particulier et qu ils connaissent ta situation.
T aura pas de meilleur réponse puisque c est des leur responsabilités...

Mais en théorie, ton modele 4 t autorise a avoir tes armes chez toi, donc l accord est nécessaire.

Ca pose parfois problème lors des séparations "houleuses" d ailleurs...



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colonel higgins
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MessageSujet: Re: accord des personnes majeures indispensable ou pas?   Mar 4 Avr 2017 - 9:39

Ancalagon a écrit:
Si tu demande un modèle 4, c est pour être autorisé à la détenir à ton domicile ou sur ton lieu de résidence.
Même si tu ne le fais pas (mais es-tu seulement autoriser a stocker ton arme ailleurs?), cela t y autorise... il n existe pas d "autorisation de détention non domiciliaire"...
Si tu as des personnes majeures vivants à ton domicile, il te faut donc leur accord.
Tu voudrais la stocker où? C est bizarre ton plan...
Sinon, par rapport aux implications du consentement des personnes vivants sous ton toit, ca implique qu elles sont au courant que tu voudrais une arme et qu elles ne s y opposent pas.
Ca veut dire aussi qu elles peuvent retirer leur accord quand elles le veulent.

Il n'est pas rare de voir des possesseur d'armes laisser celles-ci au club de tir pour diverses raisons (le ou la conjoint(e) ne voulant pas d'arme au domicile par exemple mais ne voulant pas interdire à l'autre de pratiquer son hobby).
Il est donc possible et autorisé d'entreposer ses armes ailleurs qu'au domicile ..... tout en prenant soin de respecter la loi concernant les mesures imposées en matière d'entreposage.
D'ailleurs votre autorisation de détention ne parle nullement de domicile (petit détail au passage, pas d'adresse sur vos modèles 4) ..... mais sous entend et implique que vous preniez et respectiez toutes mesures obligatoires pour la conservation, l'entreposage de celles-ci et ce où qu'elles se trouvent.

Concernant cette demande ou cet accord de personnes majeurs, sauf erreur de ma part, elle ne concerne absolument pas l'entreposage au domicile mais bien dans un premier temps, .... la prise de connaissance de la demande ... et surtout un accord relatif à la délivrance d'une autorisation de détention d'une arme à feu.

Je reprends les phrases qui on été présentées dans mon cas et en Flandre:

- Ondergetekende XXX Verlaart op de hoogte te zijn van de aanvraag ingediend door YYY wonende op hetzelfde adres, in verband met een voorlopige of définitieve vergunnin voor een vuurwapen dat aan een vergunning onderworpen is.
ik verklaar geen bezwaar te hebben tegen de aflevering van de aangevraagde vergunning.

en français dans le texte:  je soussigné XXX déclare avoir pris connaissance de la demande présentée par YYY résidant à la même adresse, dans le cadre d'une autorisation provisoire ou définitif d'armes à feu soumises à autorisation.
Je déclare ne pas avoir d'objection à la délivrance de la licence demandée.

c'est on ne peut plus clair.
De facto, .................... il vaut mieux être en bons termes avec toutes les personnes majeurs habitant sous le même toit que soi sinon ... pas de guns.

Attention toutefois de respecter ce que vous avez déclaré.
Je m'explique:

Dans mon cas, il m'a été demandé 3 choses qui ont leur importance:

- Où allaient être entreposées mon ou mes armes.
- Quelles mesures de sécurité je comptait mettre en place.
- Si il y avait une assurance qui avait été contractée pour les armes (mais si ils précisaient que cela n'était pas une obligation légale)

Dès lors si vous déclarez que vos armes sont entreposées ailleurs que chez vous, ne faites pas l'erreur de les ramener ultérieurement au domicile pour entreposage sans en avertir votre administration car vous pourriez rencontrer quelques soucis en cas de contrôle par rapport à cela.
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gunf
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MessageSujet: Re: accord des personnes majeures indispensable ou pas?   Lun 8 Mai 2017 - 22:08

voila j'ai maintenant deux solutions...
ou j’arrête le tir car bientôt plus d'armes ou je déménage...
ma demande de modèle 4 ayant été refusée pour non signature de la personne majeure, le service d'armes de liège risque de retirer les modèles 4 déjà obtenus

voilà voilà ....

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Waco
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MessageSujet: Re: accord des personnes majeures indispensable ou pas?   Lun 8 Mai 2017 - 22:41

gunf a écrit:
voila j'ai maintenant deux solutions...
ou j’arrête le tir car bientôt plus d'armes ou je déménage...
ma demande de modèle 4 ayant été refusée pour non signature de la personne majeure, le service d'armes de liège risque de retirer les modèles 4 déjà obtenus

voilà voilà ....


C'est moche pour toi... Twisted Evil
Troisième alternative: faire déménager la personne majeure qui ne veut pas signer?
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Ancalagon
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MessageSujet: Re: accord des personnes majeures indispensable ou pas?   Lun 8 Mai 2017 - 23:35

C est pas si facile de faire déménager quelqu un... en respectant les règles je veux dire... Twisted Evil

Tu peux pas emménager dans l endroit où tu stock tes armes? C est pas habitable? On trouver un autre logement?

Au moins, t as le choix : je sais pas ce que cette personne à contre toi, mais ca pourrait être pire.
Si demain elle porte plainte en pretextant des menaces, tu peux dire adieu a tes armes...
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Kazan
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MessageSujet: Re: accord des personnes majeures indispensable ou pas?   Mar 9 Mai 2017 - 8:07

C’est une disposition légale.

L'autorisation n'est accordée qu'aux personnes satisfaisant aux conditions suivantes :

aucune personne majeure habitant avec le demandeur ne s'oppose à la demande


Le lieu où on garde ses armes, selon moi, n’y change rien.
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Waco
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MessageSujet: Re: accord des personnes majeures indispensable ou pas?   Mar 9 Mai 2017 - 9:08

Kazan a écrit:
C’est une disposition légale.

L'autorisation n'est accordée qu'aux personnes satisfaisant aux conditions suivantes :

aucune personne majeure habitant avec le demandeur ne s'oppose à la demande


Le lieu où on garde ses armes, selon moi, n’y change rien.

Certes, mais de là à lui enlever les armes qu'il détient depuis un certain temps alors qu'il a toutes les autorisations requises, il y a de la marge.....
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JCR1630
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MessageSujet: Re: accord des personnes majeures indispensable ou pas?   Mar 9 Mai 2017 - 10:07

Lors du contrôle quinquennal, il faudra sans doute produire le même document et, alors, on ne satisfera pas (plus) aux exigences de la loi.
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gunf
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MessageSujet: Re: accord des personnes majeures indispensable ou pas?   Ven 9 Juin 2017 - 0:44

voilà ....
convoqué ce mardi par mon commissaire, après retour négatif de chez le gouverneur.
ma compagne refuse toujours de signer l'accord.

probablement la fin d'une belle aventure...

ou la fin de mon couple....
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BSC
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MessageSujet: Re: accord des personnes majeures indispensable ou pas?   Ven 9 Juin 2017 - 9:29

Bonjour, bon les conseilleurs ne sont pas les payeurs, mais.... Si demain ma femme avec qui je suis marié (j'ai 60 ans) me fait le coup, c'est sûr que je pèserais le pour et le contre. Mais toi, à 45 ans, si pas marié, pas d'enfants, si madame te fait ce coup là aujourd'hui, ce sera quoi demain, et après demain? Bonne journée, la nuit porte conseil Very Happy
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Nairo
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MessageSujet: Re: accord des personnes majeures indispensable ou pas?   Ven 9 Juin 2017 - 10:06

Citation :
ma compagne refuse toujours de signer l'accord.

Si ce n'est pas indiscret quelles sont ses raisons ?
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Fabinus
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MessageSujet: Re: accord des personnes majeures indispensable ou pas?   Ven 9 Juin 2017 - 10:19

Nairo a écrit:
Citation :
ma compagne refuse toujours de signer l'accord.

Si ce n'est pas indiscret quelles sont ses raisons ?

Je plussoie.
Moi en 2015 : http://armes-et-tirs.forumpro.fr/t12153-demande-conseils-pour-la-paix-des-menages
En 2017 j'ai 6 armes longues et j'attends mes M4. Quand elle a signé l'autorisation elle m'a quand même dit " dis merci aux djihadistes..."

@+
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futabarex
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MessageSujet: Re: accord des personnes majeures indispensable ou pas?   Ven 9 Juin 2017 - 11:56

gunf a écrit:
voilà ....
convoqué ce mardi par mon commissaire, après retour négatif de chez le gouverneur.
ma compagne refuse toujours de signer l'accord.

probablement la fin d'une belle aventure...

ou la fin de mon couple....

Ce sont des situations bien difficile mais souvent il s'agit aussi d'un arbre qui cache la forêt...
Si Madame est intransigante sur sa décision de ne pas signer le document c'est aussi parfois qu'il y a d'autres problèmes dans le couple et que cette signature n'est qu'un prétexte pour ennuyer l'autre.
Il faut alors à mon humble avis se poser les justes questions, peser le pour et le contre car la vie est parfois courte (nous avons tous des exemples dans ce sens)...mais ceci n'est qu'un simple avis et les conseilleurs ne sont jamais les payeurs ! Bon courage !

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gunf
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MessageSujet: Re: accord des personnes majeures indispensable ou pas?   Ven 9 Juin 2017 - 20:54

en fait ma compagne ne comprends pas que je passe du temps ailleurs que en famille.
le couple ne va pas bien de toute façon, et si je n'avais pas un enfant de presque 6 ans, je serai loin...

c'est tout ce qu'elle a trouvé pour me mettre des bâtons dans les roues...


pathétique...
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Yoda87
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MessageSujet: Autorisation armes à la maison .   Ven 9 Juin 2017 - 21:12

gunf a écrit:
en fait ma compagne ne comprends pas que je passe du temps ailleurs que en famille.
le couple ne va pas bien de toute façon, et si je n'avais pas un enfant de presque 6 ans, je serai loin...

c'est tout ce qu'elle a trouvé pour me mettre des bâtons dans les roues...


pathétique...

Le tout c'est de savoir si vous êtes mariés ou pas .

Pas mariés ? Salut je me casse , une mère j'en ai eu une et je suis un homme libre .

L'enfant ne serait pas le premier à avoir des parents séparés qui ont une garde alternée de ou des enfants .

Puisque vous dites que votre couple ne fonctionne plus , il ne faut plus attendre et partir pour de meilleurs cieux .

Les conseilleurs ne sont pas les payeurs , mais pour ma part je suis un homme libre et je fais ce que bon me semble ou et quand je le souhaite .
Je signale également que j'ai un fils reconnu de plus de 30 ans mais que j'ai toujours été réfractaire au mariage qui pour moi signifie que la femme ce jour précis signe sa retraite .

Soit vous êtes maso , soit vous êtes un homme libre .

Moi j'ai choisi la liberté .
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MessageSujet: Re: accord des personnes majeures indispensable ou pas?   Ven 9 Juin 2017 - 21:19

solution, journée familiale au stand de tir et tu fais tirer (ouf les mots sont dans le bon ordre) madame
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futabarex
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MessageSujet: Re: accord des personnes majeures indispensable ou pas?   Sam 10 Juin 2017 - 11:25

gunf a écrit:
en fait ma compagne ne comprends pas que je passe du temps ailleurs que en famille.
le couple ne va pas bien de toute façon, et si je n'avais pas un enfant de presque 6 ans, je serai loin...

c'est tout ce qu'elle a trouvé pour me mettre des bâtons dans les roues...


pathétique...

C'est bien ce que je soupçonné...c'est hélas un grand classique Twisted Evil
J'en parle d'expérience pour être passé par là.
Comme si la vie de famille devait être une prison dorée sans autre but que de vivre chaque minutes celle-ci...
Cela arrive aussi souvent si l'un des conjoins n'as aucune passion...
Certes le but d'un couple c'est de partager le plus de choses possibles ensemble mais à force d'enfermer l'oiseau dans une cage il aura toujours envie de s'envoler...
En ce qui me concerne, j'ai du en passer par la case divorce et après 10 ans de célibat, avec la ferme intention d'en rester là, je suis tombé sur une fille merveilleuse qui ne connaissait pas grand chose au tir.
Nous en avons parlé, elle est venue voir ce que c'était avant de porter un jugement, elle a essayé et elle a adoré.
Aujourd'hui elle attends avec impatience ses 3 premiers modèle 4 !
Comme dis plus haut un enfant ne peut, à mon avis, être une raison d'emprisonnement !
Dans notre société actuelle plus de 50 % des familles sont recomposées. J'en vois tous les jours dans mon boulot et en général cela se passe bien si les gens sont assez adultes que pour penser au bien être de leurs enfants en continuant chacun leur chemin.
Et comme le dis l'adage...après l'orage vient toujours le beau temps !
Mais ceci n'est qu'un avis !
Bon courage.

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GUNSAP
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MessageSujet: Re: accord des personnes majeures indispensable ou pas?   Sam 10 Juin 2017 - 23:44

gunf a écrit:
en fait ma compagne ne comprends pas que je passe du temps ailleurs que en famille.
le couple ne va pas bien de toute façon, et si je n'avais pas un enfant de presque 6 ans, je serai loin...

c'est tout ce qu'elle a trouvé pour me mettre des bâtons dans les roues...


pathétique...

Elle ne comprends pas que tu passes du temps ailleurs que en famille ?
Donc , a part le armes , tu ne peux pas faire du vélo non plus ? Pas question de jouer au tennis ? Aller à la pêche etc etc ? En sommes tu ne peux pas avoir une passion ,un hobby en dehors de chez toi..Rolling Eyes
Bref je te plains très sincèrement !....Twisted Evil
Bon courage....Wink
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FuturTireur
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MessageSujet: Re: accord des personnes majeures indispensable ou pas?   Dim 11 Juin 2017 - 10:29

gunf a écrit:
en fait ma compagne ne comprends pas que je passe du temps ailleurs que en famille.

Un reproche classique des femmes...
"t'es jamais là", tu travailles trop, etc...
Puis quant on est là, on dérange, etc...

Les femmes et leurs contradictions... on ne les changeras pas...

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gunf
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MessageSujet: Re: accord des personnes majeures indispensable ou pas?   Dim 11 Juin 2017 - 23:11

bonjour
merci pour vos conseils.
du vélo... j'y ai jamais pensé en fait... déjà quand je prends du temps pour aller chez le coiffeur....

aujourd'hui elle m'a dit qu'elle avait dit au commissaire qu'elle était d’accord de signé pour dire qu'elle savait que j'avais des armes, et qui lui aurait répondu
oui vous le savez mais vous donner également votre accord, donc vous vous engager d'une certaine façon...
trop grosse responsabilité pour elle...

enfin soit

on verra mardi ce que mon commissaire décidera

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gunf
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MessageSujet: Re: accord des personnes majeures indispensable ou pas?   Mar 13 Juin 2017 - 21:25

saisie administrative des armes...

armes munitions et modèle 4...

No
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mrspyder
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MessageSujet: Re: accord des personnes majeures indispensable ou pas?   Mar 13 Juin 2017 - 21:57

Merde, avec toi dans la douleur....
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