LTS et model9

Bonjour, je me pose une question au sujet de la LTS et la possibilité d'acheter une arme (reprise dans la liste fédérale) avec le model 9. SI j'achète , disons un pistolet en 22Lr avec un model9 et que dans un ou deux ans je renonce à la LTS, tout en maintenant mon inscription dans un stand et le tir, que devient cette arme, puis-je la garder avec seulement le model9, ou puisque ma LTS serait supprimée, devrais-je alors demander un model4. Je précise que j'ai d'autres arme avec model4.

Bonjour

faudra le passer en Mod4

Vraiment, puffff, ch...t. Je préfère alors faire directement une demande pour un model4

Tu peux l acheter sous modele 9 maintenant et la faire passer dans quelques mois, quand tu introduiras une demande de modèle 4 pour une autre arme.

Comme ca tu n attends pas le modele 4 pour l acheter et tu economise 100 euros en combinant les demandes.

Oui, ça c'est une bonne idée.
merci.

et même 102,46€

vanisschot a écrit:

et même 102,46€

102,45€ à Bruxelles

Bonjour ,

Je ne tir plus qu'au 22 lr et j'ai des armes en mod 9 ( LTS ) mais j'ai aussi deux armes 22 lr en modèle 4

Puis-je faire passer les deux armes mod 4 en modèle 9 sous ma lts , être a la fois vendeur et acheteur sur le document
trois volets modèle 9 ?

Bonjour,

Ma femme avait des mod 4 et mod 9, pour éviter la vérification quinquennale on lui à conseillé de tout mettre en modèle 9, ce qu'elle à fait et simplement renvoyé ses mod 4 avec la copie blanche du mod 9 (en tant qu'acheteur et vendeur), d’où pas à payer pour contrôle

Il s'agit d'une pratique courante auparavant ! Ceux qui avaient acheté une arme en panoplie et puis souhaitant tirer avec, s'étaient faits à eux-même un MOD 9 ( moi , le premier ! )

Mais c'est illégal dixit le service armes de la Province du Hainaut !

Je m'explique:
Lors de ma demande d'agrément, j'ai dû donner la liste des armes parmi lesquelles seraient choisies 5 armes détenues soit en LTS soit en MOD 4 pour passer sous agrément. Quelques armes dont celles déclarées en MOD 9 par moi-même pour moi-même après achat du temps où les panoplies existaient.

Refus du service des armes. Motif, c'est illégal ! Il est d'ailleurs interdit de se faire un MOD 4 à soi-même , dixit le service armes.
J'y ai opposé le fait que le MOD 4 est et demeure exclusivement la prérogative du Gouverneur. De plus si mon épouse était tireuse avec LTS, elle pourrait ou je pourrais lui ( ou elle me vendre ) directement une arme par le créneau LTS. Cherchez l'erreur !

En conséquence, j'ai dû redéclarer les armes à la Police via MOD 6. Ces MOD 6 ont été transformés en MOD 9 par le service armes de la Province sans aucune redevance bien évidemment.

Afin de rester dans la légalité et d'éviter tout ennui éventuel, je te conseille de le demander au service arme.

De toute manière, tu ne paieras la redevance !

Bonsoir et merci a vous deux !!!!!!!!

J'avais en tête que je pouvais le faire ( différence entre Brabant et le Hainaut )

ma question si tu as la LTS ( dont le renouvellement ne coute quasi rien ... )

pourquoi y renoncer dans 2 ou 3 ans ???

je rappelle ( pour les anti LTS ) qu'elle vous exempte de passer chez le toubib et les épreuves théorique / pratique pour vos demandes de mod4

elle sert aussi de preuve de 12 présence / ans pour les révisions quinquennales

LTS , ça fait 10ans qu'elle existe , que du bonheur ( ne pas devoir demander la permission pour l'achat de 50% de mon matos )

a+

Bonsoir ,

Bin , j'ai ma LTS depuis 2007 , mais il me reste deux armes 22 en mod que je souhaitais faire passer en mod 9 .

Mais je peux lire qu'il faut voir avec le service des armes pour être vendeur acheteur ( encore des papier et tjs attendre !!! le bon vouloir de !!!

giacojp a écrit:

Bonsoir ,

Bin , j'ai ma LTS depuis 2007 , mais il me reste deux armes 22 en mod que je souhaitais faire passer en mod 9 .

Mais je peux lire qu'il faut voir avec le service des armes pour être vendeur acheteur ( encore des papier et tjs attendre !!! le bon vouloir de !!!

En 2007 après ma LTS j'ai passé toutes mes armes LTS de M4 en M9 (je croyais au Père Noël)
Jeudi dernier j'ai fait la demande pour deux armes en M4 et j'ai passé toutes les autres armes de M9 en M4  
Aucun problème (Namur). Juste paiement de 102,45 EUR comme lors de toutes les demandes de M4

Bonjour,

Ce passage en mod 9 est tout récent (mars2017), partie du courrier du gouverneur :

Etant donné que vous êtes titulaire d’une licence de tireur sportif, il vous est loisible de remplacer votre modèle 4 établi pour le pistolet HAMMERLI par un modèle 9. Cela ne vous coûtera aucun frais.

Ce document devra être établi par les services de police et devra nous parvenir par après accompagné d’une copie de votre licence de tireur sportif pour l’année 2017.

Le modèle 9 reste valable tant que vous êtes titulaire de la licence.

En province de Hainaut, je ne vois pas d'avantage à faire passer des armes de modèle 4 à modèle 9, pour la simple raison, que les révisions quinquénales ne sont actées que lors d'une nouvelle demande de modèle 4.