Armes et Tireurs de Belgique
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  PortailPortail  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
*** Veuillez Toujours bien stipuler dans les petites annonces que la vente est soumise à autorisation (mod4, mod9, mod3), dans le cas contraire : SUPPRESSION SANS PREAVIS ***
-15%
Le deal à ne pas rater :
(Adhérents) LEGO® Icons 10318 Le Concorde
169.99 € 199.99 €
Voir le deal

 

 Domicile, résidence, propriété

Aller en bas 
+4
TeddyBear
Wipi
Nicolas_Yad
Camboui
8 participants
AuteurMessage
Camboui
Habitué
Habitué
Camboui


Masculin Nombre de messages : 685
Localisation : Bruxelles
Date d'inscription : 09/09/2011

Domicile, résidence, propriété Empty
MessageSujet: Domicile, résidence, propriété   Domicile, résidence, propriété Icon_minitimeDim 22 Jan - 14:55

Bonjour en ce dimanche Very Happy

Peut-on ranger ses armes selon les régles ad-hoc où l'on veut tant que c'est chez "soi" ?

Imaginons, par exemple, être domicilié à Bxl, résider dans le Brabant, et avoir une propriété à la côte.
Peut-on placer un coffre dans chacun de ces logements et y stocker une arme pour se rendre dans le club du coin ?

Pour faire simple, je connais quelqu'un qui réside ailleurs qu'à son domicile. Il n'y dors jamais, il n'y mange pas (pour des raisons qui lui sont propres c'est un domicile "administratif"). Et ses armes sont rangées sur son lieu de résidence, là où il se trouve effectivement au quotidien, en toute logique donc.
Maintenant, il s'interroge sur un éventuel contrôle (quinquénal ou autre) scratch
Revenir en haut Aller en bas
Nicolas_Yad
Actif
Actif
Nicolas_Yad


Masculin Nombre de messages : 1117
Age : 38
Localisation : Namur, Belgique
Date d'inscription : 08/06/2011

Domicile, résidence, propriété Empty
MessageSujet: Re: Domicile, résidence, propriété   Domicile, résidence, propriété Icon_minitimeDim 22 Jan - 15:03

Le formulaire de demande de mod 4 intégrant spécifiquement une rubrique "lieu de stockage de l'arme", je suppose que c'est possible, pour autant que chaque arme soit bien stockée à l'endroit spécifié lors de la demande. study
Revenir en haut Aller en bas
Wipi
Actif
Actif



Masculin Nombre de messages : 951
Localisation : Mons
Date d'inscription : 08/05/2022

Domicile, résidence, propriété Empty
MessageSujet: Re: Domicile, résidence, propriété   Domicile, résidence, propriété Icon_minitimeDim 22 Jan - 15:33

A priori la demande de modèle 4 permet ceci.
Domicile, résidence, propriété E1430410

C’est ensuite à respecter j’imagine afin de permettre les contrôles.
Revenir en haut Aller en bas
En ligne
Camboui
Habitué
Habitué
Camboui


Masculin Nombre de messages : 685
Localisation : Bruxelles
Date d'inscription : 09/09/2011

Domicile, résidence, propriété Empty
MessageSujet: Re: Domicile, résidence, propriété   Domicile, résidence, propriété Icon_minitimeDim 22 Jan - 16:52

Ok merci pour ces premiers éléments Very Happy

Et intéressant... donc si on change de domicile (sans changer de résidence), on peut laisser ses armes là où elles sont.
Revenir en haut Aller en bas
TeddyBear
Actif
Actif
TeddyBear


Masculin Nombre de messages : 1286
Localisation : Liege
Date d'inscription : 13/07/2020

Domicile, résidence, propriété Empty
MessageSujet: Re: Domicile, résidence, propriété   Domicile, résidence, propriété Icon_minitimeDim 22 Jan - 17:06

Bonjour,
Voir : https://armesliege.blogspot.com/2013/02/ou-peut-on-stocker-ses-armes.html
Revenir en haut Aller en bas
Wipi
Actif
Actif



Masculin Nombre de messages : 951
Localisation : Mons
Date d'inscription : 08/05/2022

Domicile, résidence, propriété Empty
MessageSujet: Re: Domicile, résidence, propriété   Domicile, résidence, propriété Icon_minitimeDim 22 Jan - 18:11

Camboui a écrit:
Ok merci pour ces premiers éléments Very Happy

Et intéressant... donc si on change de domicile (sans changer de résidence), on peut laisser ses armes là où elles sont.
Malheureusement pas aussi simple, la demande de modèle 4 peut sembler en contradiction vu ceci qui est un commentaire sur l’article 16 :

Domicile, résidence, propriété 7be8c110
Revenir en haut Aller en bas
En ligne
Wipi
Actif
Actif



Masculin Nombre de messages : 951
Localisation : Mons
Date d'inscription : 08/05/2022

Domicile, résidence, propriété Empty
MessageSujet: Re: Domicile, résidence, propriété   Domicile, résidence, propriété Icon_minitimeDim 22 Jan - 18:26

Enfin dans la Circulaire relative à l'application de la législation sur les armes (2011) on évoque par contre le domicile et le résidence.

Domicile, résidence, propriété 6e16c010

Donc on doit les garder au domicile mais on pourrait aller avec dans une résidence ou le stand de tir.
Revenir en haut Aller en bas
En ligne
TeddyBear
Actif
Actif
TeddyBear


Masculin Nombre de messages : 1286
Localisation : Liege
Date d'inscription : 13/07/2020

Domicile, résidence, propriété Empty
MessageSujet: Re: Domicile, résidence, propriété   Domicile, résidence, propriété Icon_minitimeDim 22 Jan - 19:27

Finalement le plus simple et le plus sûr serait de poser la question directement au service armes de la province...
Revenir en haut Aller en bas
Wipi
Actif
Actif



Masculin Nombre de messages : 951
Localisation : Mons
Date d'inscription : 08/05/2022

Domicile, résidence, propriété Empty
MessageSujet: Re: Domicile, résidence, propriété   Domicile, résidence, propriété Icon_minitimeDim 22 Jan - 20:25

TeddyBear a écrit:
Finalement le plus simple et le plus sûr serait de poser la question directement au service armes de la province...

Si tu obtiens une réponse …

lol!
Revenir en haut Aller en bas
En ligne
Camboui
Habitué
Habitué
Camboui


Masculin Nombre de messages : 685
Localisation : Bruxelles
Date d'inscription : 09/09/2011

Domicile, résidence, propriété Empty
MessageSujet: Re: Domicile, résidence, propriété   Domicile, résidence, propriété Icon_minitimeLun 23 Jan - 13:48

Notez bien la nuance entre domicile et résidence.
Le domicile est le lieu où vous êtes inscrit dans les registres de la population (ce terme renvoie à une situation administrative, c’est là où tous les actes/courriers officiels vont vous être adressés).
La résidence principale est l’endroit où vous vivez habituellement, c’est-à-dire là où vous séjournez la plupart du temps (ce terme renvoie à une situation de fait, c’est votre situation géographique réelle).

Donc... il ne s'agit pas de stocker d'armes chez un tiers.
Il ne s'agit pas de demande de mod4 non plus (vous ne demandez pas de nouveaux mod4 quand vous déménagez, même dans une autre province/région  Exclamation ).

Le but ici est simplement de changer de domicile mais pas de résidence. Les armes restent là où elles sont, lieu qui devient la résidence.
Revenir en haut Aller en bas
Wipi
Actif
Actif



Masculin Nombre de messages : 951
Localisation : Mons
Date d'inscription : 08/05/2022

Domicile, résidence, propriété Empty
MessageSujet: Re: Domicile, résidence, propriété   Domicile, résidence, propriété Icon_minitimeLun 23 Jan - 14:01

Et donc on peut avoir des armes à son domicile pour autant que lors de la demande de modèle 4 on l'ait précisé ou dans sa résidence à nouveau pour autant qu'on l'ait précisé lors de la demande de modèle 4.
Et lorsque un des lieux disparait ou change à qui sommes nous censés le signaler ?
Revenir en haut Aller en bas
En ligne
Camboui
Habitué
Habitué
Camboui


Masculin Nombre de messages : 685
Localisation : Bruxelles
Date d'inscription : 09/09/2011

Domicile, résidence, propriété Empty
MessageSujet: Re: Domicile, résidence, propriété   Domicile, résidence, propriété Icon_minitimeLun 23 Jan - 14:54

Si c'est la personne qui change de domicile et que les armes restent au même endroit (désormais une résidence), je dirais qu'il n'y a rien à signaler.

Peut-être a-t-on un membre du forum dans un cas semblable scratch
Il est invité à se manifester  jocolor

Personne n'a déménagé ? Ou changé de résidence ? Avec ses armes ?
Revenir en haut Aller en bas
ericblo
Pilier du forum
Pilier du forum
ericblo


Masculin Nombre de messages : 10924
Age : 59
Localisation : Belgium
Date d'inscription : 20/11/2011

Domicile, résidence, propriété Empty
MessageSujet: Re: Domicile, résidence, propriété   Domicile, résidence, propriété Icon_minitimeLun 23 Jan - 16:32

Le stockage se fait à votre résidence....là ou la déclaration est faite

Il est possible d'entreposer provisoirement pendant la periode ou le détenteur est present les armes nécessaires à la pratique.

Pex une personne à son domicile principale à mons hainaut et 3 logements secondaires à ostende, arlon et Barcelone

Son titre de détention sera belge et l'entreposage sera à  mons
Mais elle pourra pendant les periodes de residences avoir avec elle les armes et munitions nécessaires à sa pratique là ou elle reside

Moyennant pour l'étranger à un document supplémentaire ceaf

Ce qu'elle ne peu faire c'est entreposer ces armes en dehors de sa présence dans les logements secondaires si par exemple elle prends 3 semaines de vacances en Grèce pendant cette periode les armes devront être à la résidence de mons....

Si une personne change de résidence principale elle doit adapter ces m4 à son nouveau lieu de résidence
Revenir en haut Aller en bas
Wipi
Actif
Actif



Masculin Nombre de messages : 951
Localisation : Mons
Date d'inscription : 08/05/2022

Domicile, résidence, propriété Empty
MessageSujet: Re: Domicile, résidence, propriété   Domicile, résidence, propriété Icon_minitimeLun 23 Jan - 16:50

Ok c’est plus clair.
Revenir en haut Aller en bas
En ligne
browning
Expert
Expert



Nombre de messages : 2152
Localisation : quelque part en belgique
Date d'inscription : 25/10/2011

Domicile, résidence, propriété Empty
MessageSujet: Re: Domicile, résidence, propriété   Domicile, résidence, propriété Icon_minitimeLun 23 Jan - 22:10

je pense que l'élément clé est d'avoir déclaré les 2 endroits.


est-ce qu'on ne parle pas d'une personne qui réside au lux?
Revenir en haut Aller en bas
Mosby
Super Bavard
Super Bavard
Mosby


Masculin Nombre de messages : 274
Age : 65
Localisation : BW
Date d'inscription : 15/05/2007

Domicile, résidence, propriété Empty
MessageSujet: Re: Domicile, résidence, propriété   Domicile, résidence, propriété Icon_minitimeMar 24 Jan - 8:59

Bonjour,

J'ai posé la question et reçu à l'époque du célébrissime Ide... une réponse écrite.

La notion de "domicile" c'est uniquement pour la demande "gouverneur".

Les lieux de stockage doivent êtres des "bâtiments", propriétés privées dont l'accès est limité au propriétaire.

Dans mon cas la maison du domicile et l'appartement du cabinet dentaire. 30 + 30 = maximum de 60 armes stockées en coffres sans tomber dans la catégorie "G" des mesures de sécurité.
Revenir en haut Aller en bas
Wipi
Actif
Actif



Masculin Nombre de messages : 951
Localisation : Mons
Date d'inscription : 08/05/2022

Domicile, résidence, propriété Empty
MessageSujet: Re: Domicile, résidence, propriété   Domicile, résidence, propriété Icon_minitimeMar 24 Jan - 9:32

Mosby a écrit:
Bonjour,

J'ai posé la question et reçu à l'époque du célébrissime Ide... une réponse écrite.

La notion de "domicile" c'est uniquement pour la demande "gouverneur".

Les lieux de stockage doivent êtres des "bâtiments", propriétés privées dont l'accès est limité au propriétaire.

Dans mon cas la maison du domicile et l'appartement du cabinet dentaire. 30 + 30 = maximum de 60 armes stockées en coffres sans tomber dans la catégorie "G" des mesures de sécurité.

Intéressant comme interprétation.
Est-il possible d'avoir une copie de cette réponse écrite (en cachant vos coordonnées) ?
Si a une même adresse on possède 2 bâtiments cela voudrait dire qu'on peut répartir les armes (max 30 par bâtiment) dans des coffres et s'abstenir des mesures de sécurité de la catégorie "G".
Revenir en haut Aller en bas
En ligne
browning
Expert
Expert



Nombre de messages : 2152
Localisation : quelque part en belgique
Date d'inscription : 25/10/2011

Domicile, résidence, propriété Empty
MessageSujet: Re: Domicile, résidence, propriété   Domicile, résidence, propriété Icon_minitimeMar 24 Jan - 9:53

Dans tous les cas, les bâtiments doivent être déclarés.

Une voisine avait un appartement pour le chômage. Elle y passait 1x tous les 6 mois, le reste du temps elle était chez son Jules.
Adresse du Jules pas connue bien entendu.

Pas certains, si elle avait eu des armes, qu'elle puisse les mettre chez Jules là où elle vit réellement.

Les adresses doivent être déclarée: logement principal... Seconde résidence...
Revenir en haut Aller en bas
Wipi
Actif
Actif



Masculin Nombre de messages : 951
Localisation : Mons
Date d'inscription : 08/05/2022

Domicile, résidence, propriété Empty
MessageSujet: Re: Domicile, résidence, propriété   Domicile, résidence, propriété Icon_minitimeMar 24 Jan - 9:55

browning a écrit:
Dans tous les cas, les bâtiments doivent être déclarés.

Une voisine avait un appartement pour le chômage. Elle y passait 1x tous les 6 mois, le reste du temps elle était chez son Jules.
Adresse du Jules pas connue bien entendu.

Pas certains, si elle avait eu des armes, qu'elle puisse les mettre chez Jules là où elle vit réellement.

Les adresses doivent être déclarée: logement principal... Seconde résidence...

Et si même adresse 2 bâtiments indépendants ?
Revenir en haut Aller en bas
En ligne
DREDD
Super Bavard
Super Bavard



Masculin Nombre de messages : 385
Age : 64
Localisation : Woluwe-Saint-Pierre
Date d'inscription : 25/10/2011

Domicile, résidence, propriété Empty
MessageSujet: Re: Domicile, résidence, propriété   Domicile, résidence, propriété Icon_minitimeMar 24 Jan - 10:31

Citation :
Si une personne change de résidence principale elle doit adapter ces m4 à son nouveau lieu de résidence

Cela s'effectue automatiquement au RCA dès modification des données au Registre National.

De plus il est possible d'encoder plusieurs adresses au RCA, notamment en ce qui concerne les secondes résidences.

Il faut toutefois rester attentif lorsqu'une personne est domiciliée à l’étranger (au GDL, le cas le plus fréquent) pour des raisons professionnelles par exemple.
La personne concernée passe automatiquement en statut "à l'étranger" au RCA dès la modification du Registre National (c'est automatique, ce qui n'est pas le cas en ce qui concerne les armes, lesquelles, sans action du gestionnaire "armes" resteront en statut "actif" au RCA, à son nom et à son ancienne adresse).

Si ces armes restent dans un immeuble "familial" où sont encore domiciliés épouse et enfant(s) il faut garder à l'esprit que ces personnes ne sont en aucun cas autorisées à détenir des armes soumises à autorisation dans LEUR domicile. Donc soucis possibles.

Soucis possibles également car le détenteur sort des" petits papiers du gouverneur" et donc exit contrôle quinquennal et difficultés si le détenteur (qui "n'existe plus" pour le registre national belge) souhaite un autre Mod.4 ou faire encoder un Mod.9 par exemple.

Se domicilier à l’étranger reste problématique pour un détenteur d'armes.
Revenir en haut Aller en bas
browning
Expert
Expert



Nombre de messages : 2152
Localisation : quelque part en belgique
Date d'inscription : 25/10/2011

Domicile, résidence, propriété Empty
MessageSujet: Re: Domicile, résidence, propriété   Domicile, résidence, propriété Icon_minitimeMar 24 Jan - 17:57

l'auteur doit nous répondre: est-ce que les différentes adresses sont déclarées?

la clé est là

tout s'applique sur des résidences déclarées.
Revenir en haut Aller en bas
Camboui
Habitué
Habitué
Camboui


Masculin Nombre de messages : 685
Localisation : Bruxelles
Date d'inscription : 09/09/2011

Domicile, résidence, propriété Empty
MessageSujet: Re: Domicile, résidence, propriété   Domicile, résidence, propriété Icon_minitimeMar 24 Jan - 18:30

Aujourd'hui la détention a lieu au domicile, qui est la résidence principale du propriétaire des armes et du logement.
Un.e conjoint.e et des enfants y sont aussi domicilé.e.s.
Appelons ce lieu A (en Belgique).

Le détenteur souhaite changer de domicile en un lieu B (en Belgique). C'est lui qui change de domicile et uniquement lui.
Sa résidence reste le lieu A, et il y laisse ses armes.

Les armes ne bougent donc pas, le propriétaire non plus, il réside toujours au même endroit.
Il n'y a ainsi qu'un changement administratif de la personne. Physiquement, géographiquement, il n'y a rien qui change.

A priori, le cas est simple je pense. Rien à dire, rien à déclarer.

Mais nouveau domicile signifie changement d'adresse enregistrée (de la personne uniquement), changement de carte d'identité...
Et je me demande ce que va dire l'agent de quartier quand il va vérifier le "nouveau" domicile et constater qu'il n'y "réside" pas scratch
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Domicile, résidence, propriété Empty
MessageSujet: Re: Domicile, résidence, propriété   Domicile, résidence, propriété Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Domicile, résidence, propriété
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Changement de domicile
» Entreposage à domicile
» Port d'une arme à son domicile
» Visite policère à domicile
» Passage du policier au domicile

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Armes et Tireurs de Belgique :: Divers :: Loi sur les armes en Belgique-
Sauter vers: