Armes et Tireurs de Belgique
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 Agrément de collectionneur de chargeur

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MessageSujet: Agrément de collectionneur de chargeur   Agrément de collectionneur de chargeur Icon_minitimeMar 19 Juin 2018 - 10:07

Bonjour à tous,

suite à l'information de la DAAA il y a peu concernant la nouvelle loi sur les armes, ils ont conseillé à tous tireurs de demander l'agrément de collectionneur de chargeurs.
Je voulais savoir si des personnes ici l'avait déjà fait et comment cela s'était déroulé.

merci Smile
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MessageSujet: Re: Agrément de collectionneur de chargeur   Agrément de collectionneur de chargeur Icon_minitimeMar 19 Juin 2018 - 20:22

Bonne idée, je serais aussi intéressé, tant que c'est gratuit faut en profiter
et puis j'ai aussi un chargeur 22 que je sais même pas sur quoi il va, mais en
attendant je serais "hors la loi" c'est con!
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MessageSujet: Re: Agrément de collectionneur de chargeur   Agrément de collectionneur de chargeur Icon_minitimeMar 17 Juil 2018 - 22:09

Top départ. Je vient de faire ma demande pour collectionneur de chargeurs ,et comme prévu la demande d'un thème bien spécifique a été demander par le gouverneur. Totalement illégale naturellement ,car la loi ne leur donne pas le droit de demander plus de détails que le thème que j'avais déjà donné.

J'ai utilisé les lettre modèle du site http://www.wapenunie.be .

Demande : http://www.wapenunie.be/node/986
Lettre modèle pour la réaction sur la demande : http://www.wapenunie.be/node/987#vlb

Vu le profils des gouverneurs chez nous , rien d’étonnant :
https://nl.m.wikipedia.org/wiki/Lodewijk_De_Witte
https://en.m.wikipedia.org/wiki/Cathy_Berx
https://nl.m.wikipedia.org/wiki/Carl_Decaluwé
https://nl.m.wikipedia.org/wiki/Jan_Briers_(1953)
https://nl.m.wikipedia.org/wiki/Herman_Reynders
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tbilbon
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MessageSujet: Re: Agrément de collectionneur de chargeur   Agrément de collectionneur de chargeur Icon_minitimeMer 18 Juil 2018 - 13:22

Bonjour
Pour la province de Liège Je serais intéressé de savoir quel thème mettre pour collectionner et détenir des chargeurs de toutes les époques et pas seulement Seconde Guerre. Civile. ...
Merci.
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MessageSujet: Re: Agrément de collectionneur de chargeur   Agrément de collectionneur de chargeur Icon_minitimeMer 18 Juil 2018 - 18:29

Bonjour

Un coup de fil,ils sont sympas ,


Service des armes

Le service se tient à votre disposition pour vous fournir toute information utile en matière de législation sur les armes.
Adresse :
rue de Fragnée 2 boîte 250 4000 Liège (Tour des Finances)
Heures d'ouverture :
Sur rendez-vous
Contact :
Téléphone: 04/220.51.30
Mail: armes@provincedeliege.be

Cordialement  Agrément de collectionneur de chargeur 248061295
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MessageSujet: Re: Agrément de collectionneur de chargeur   Agrément de collectionneur de chargeur Icon_minitimeMer 18 Juil 2018 - 20:49

tbilbon a écrit:
Bonjour
Pour la province de Liège Je serais intéressé de savoir quel thème mettre pour collectionner et détenir des chargeurs de toutes les époques et pas seulement  Seconde Guerre. Civile. ...
Merci.

Thème :
Cette demande se rapporte uniquement au collection des chargeurs qui par la loi du 7 janvier 2018 sont devenu restrictive.
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MessageSujet: Re: Agrément de collectionneur de chargeur   Agrément de collectionneur de chargeur Icon_minitimeMar 7 Aoû 2018 - 10:56


de nouveaux retours de la part des divers gouverneurs?
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MessageSujet: Re: Agrément de collectionneur de chargeur   Agrément de collectionneur de chargeur Icon_minitimeMar 7 Aoû 2018 - 23:39

achtinuknuk a écrit:

de nouveaux retours de la part des divers gouverneurs?

Rien de retour de la part du gouverneur et de leur équipe.
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MessageSujet: Agrément chargeurs    Agrément de collectionneur de chargeur Icon_minitimeJeu 14 Nov 2019 - 18:26

J'ai reçu en octobre 2019 le renouvellement de mon Agrément de Collectionneur qui finissait le 21 janvier 2019.
En décembre 2019 j'ai fait la demande d'agrément de collectionneur de chargeurs , tout simplement pour profiter de la gratuité d'obtention.
Le tout a été englobé dans l'Agrément de Collectionneur ( MOD 3 ).

"....les thèmes de ma collection ... Les copies de ces armes. Les chargeurs et munitions pour ces armes ainsi que les chargeurs qui ne correspondent pas aux armes collectionnées."

_________________
Modérateur Connétable de service
Les hommes politiques et les couches doivent être changés souvent... et pour les mêmes raisons.

la phrase la plus pertinente du monde ... de 1925 Sir Georges Bernard Shaw prix Nobel de littérature


Comme chacun sait,les réglementations et les législations sur les armes dépendent en grande partie des critères NON OBJECTIFS et des INSPIRATIONS, "plus ou moins" heureuses, des  " DECIDEURS".
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MessageSujet: Re: Agrément de collectionneur de chargeur   Agrément de collectionneur de chargeur Icon_minitimeJeu 14 Nov 2019 - 21:09

moi sur liege sa fait un an que j'ai rentré ma demande et toujours rien en vue le mois passé le dossier était au commissariat de police de ma commune mais sa suie son cours
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MessageSujet: Re: Agrément de collectionneur de chargeur   Agrément de collectionneur de chargeur Icon_minitimeJeu 14 Nov 2019 - 22:55

simonov a écrit:
moi sur liege sa fait un an que j'ai rentré ma demande et toujours rien en vue le mois passé le dossier était au commissariat de police de ma commune mais sa suie son cours  

Faut le temps 😀
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MessageSujet: Re: Agrément de collectionneur de chargeur   Agrément de collectionneur de chargeur Icon_minitimeJeu 14 Nov 2019 - 23:19

Ici , refusé ,et recours après recours.
Toujours pour la même raison ,que le thème ne leur plaise pas.

Le thème était : "tous les chargeurs qui deviennent défendue après cette loi"

Les répliques du cabinet de Geens devenait des livres de 15 pages qui raconte l'histoire d'un fil rouge.

Pour enfin terminé uniquement avec l'option de se prendre un avocat sous le bras.
Plus loin je n'allait pas. La trop d'argent a mettre dedans.

Agrément de collectionneur de chargeur 2884546937
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MessageSujet: Re: Agrément de collectionneur de chargeur   Agrément de collectionneur de chargeur Icon_minitimeVen 15 Nov 2019 - 9:33

ktheking a écrit:
Ici , refusé ,et recours après recours.
Toujours pour la même raison ,que le thème ne leur plaise pas.

Le thème était : "tous les chargeurs qui deviennent défendue après cette loi"

Les répliques du cabinet de Geens devenait des livres de 15 pages qui raconte l'histoire d'un fil rouge.

Pour enfin terminé uniquement avec l'option de se prendre un avocat sous le bras.
Plus loin je n'allait pas. La trop d'argent a mettre dedans.

Agrément de collectionneur de chargeur 2884546937

En même temps, je crois que c'est le terme "Défendu" dans ton thème, qui ne doit pas plaire Evil or Very Mad Evil or Very Mad Evil or Very Mad

_________________
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MessageSujet: Re: Agrément de collectionneur de chargeur   Agrément de collectionneur de chargeur Icon_minitimeVen 15 Nov 2019 - 16:58

Scratchy a écrit:
En même temps, je crois que c'est le terme "Défendu" dans ton thème, qui ne doit pas plaire Evil or Very Mad Evil or Very Mad Evil or Very Mad

Exactement. Nulle part est noté a quoi un thème doit correspondre.
Donc a la tête du client , et a la jambe utilisé pour sortir de son lit cette décision sera prise.
Dans une province on acceptera ,puis dans une autre pas.

De la le livre de 15 pages sur le fil rouge.

Ceci est en flagrant délit du commencement du droit et l’équité Belge.

Sûrement possible de défendre en justice , mais coûteux.
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MessageSujet: Re: Agrément de collectionneur de chargeur   Agrément de collectionneur de chargeur Icon_minitimeVen 15 Nov 2019 - 17:16

Tu as songé demander conseil à la DAAA ?
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MessageSujet: Re: Agrément de collectionneur de chargeur   Agrément de collectionneur de chargeur Icon_minitimeVen 15 Nov 2019 - 17:45

JCR1630 a écrit:
Tu as songé demander conseil à la DAAA ?

En contacte avec maître Nico De Meyere déjà , mais allez plus loin demande son temps directe.
La DAAA ( dont je suis membre ) est déjà occupé avec des autre cas similaire comme le miens.

J’attends le résultat de ces cas pour l'utiliser comme préjudice.
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MessageSujet: Re: Agrément de collectionneur de chargeur   Agrément de collectionneur de chargeur Icon_minitimeDim 17 Nov 2019 - 18:09

Le thème est trop vaste, ça permet de collectionner absolument tout. Ce qui n'entre pas dans l'esprit de la collection selon la Loi sur les armes.

Le thème doit correspondre à une période chronologique ou historique, une entité géographique, une particularité technique, j'en passe et des meilleures.

Voilà simplement la raison du refus
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MessageSujet: Re: Agrément de collectionneur de chargeur   Agrément de collectionneur de chargeur Icon_minitimeDim 17 Nov 2019 - 19:35

DREDD a écrit:
Le thème est trop vaste, ça permet de collectionner absolument tout. Ce qui n'entre pas dans l'esprit de la collection selon la Loi sur les armes.

Le thème doit correspondre à une période chronologique ou historique, une entité géographique, une particularité technique, j'en passe et des meilleures.

Voilà simplement la raison du refus

Pas pour les chargeurs....c'était dit dès le depart la définition technique de chargeurs étant en soit limitative

La notion de thème est pour la collection aaf....
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MessageSujet: Re: Agrément de collectionneur de chargeur   Agrément de collectionneur de chargeur Icon_minitimeJeu 2 Jan 2020 - 23:12

Des nouvelles des ces demandes ?
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MessageSujet: Re: Agrément de collectionneur de chargeur   Agrément de collectionneur de chargeur Icon_minitimeVen 3 Jan 2020 - 4:28

ca arrive mais lentement ca va faire 18 mois que j'ai fait ma demande et apres plusieurs rectificatif on est tombé d'accord pour du russe de 1930 a 2000 j'ai recu un mail hier de la police avec un tableau pour y inscrire les chargeur que j'ai et y joindre des photos apres sa repart je sais pas ou et j'attend qui sais j'aurais peut etre des nouvelles pour mon anniversaire en mars
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MessageSujet: Re: Agrément de collectionneur de chargeur   Agrément de collectionneur de chargeur Icon_minitimeVen 3 Jan 2020 - 7:36

simonov a écrit:
ca arrive mais lentement ca va faire 18 mois que j'ai fait ma demande et apres plusieurs rectificatif on est tombé d'accord pour du russe de 1930 a 2000 j'ai recu un mail hier de la police avec un tableau pour y inscrire les chargeur que j'ai et y joindre des photos apres sa repart je sais pas ou et j'attend qui sais j'aurais peut etre des nouvelles pour mon anniversaire en mars  

??? Pas de thème pour les chargeurs

Et photos ??? Pas prévu

Normalement pour chargeurs il y a l arme de destination....le modèle event une caractéristique style...phosphate....la capacité et la quantité

Ex le 01/0120 ak47 modèle plastique 7,62x39 30 cps v10 pièces

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MessageSujet: Re: Agrément de collectionneur de chargeur   Agrément de collectionneur de chargeur Icon_minitimeVen 3 Jan 2020 - 9:49

ericblo a écrit:
simonov a écrit:
ca arrive mais lentement ca va faire 18 mois que j'ai fait ma demande et apres plusieurs rectificatif on est tombé d'accord pour du russe de 1930 a 2000 j'ai recu un mail hier de la police avec un tableau pour y inscrire les chargeur que j'ai et y joindre des photos apres sa repart je sais pas ou et j'attend qui sais j'aurais peut etre des nouvelles pour mon anniversaire en mars  

??? Pas de thème pour les chargeurs

Et photos ??? Pas prévu

Normalement pour chargeurs il y a l arme de destination....le modèle event une caractéristique style...phosphate....la capacité  et la quantité

Ex le 01/0120 ak47   modèle plastique 7,62x39  30 cps v10 pièces

si tu le dis pour moi quand j'ai fait ma demande il fallait une période j'ai mis de 1900 a 2000 s'était trop vaste donc comme j'ai un dp28 démilitarisé j'ai mis 1930 a 2000 puis il fallait une zone géographique j'ai mis urss ( russie ) et pays du pacte de varsovie s'était trop vaste pour finir s'était juste russie puis s'était les elections fallait attendre le résultat puis les vacances etc etc maintenant je recois un mail de la police avec un tableau a remplir dessus ( arme concernée ) ( type de chargeur droit courbé camenbert ) ( nombre de chargeur deja détenu ) ( capacité du chargeur ) ( calibre ) plus demande de photo
voila a par ca soit je fait se que l'on me demande ou je risque de rien avoir je ne veux pas vraiment faire une grande collection mais surtout gardé se que j'ai
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MessageSujet: Re: Agrément de collectionneur de chargeur   Agrément de collectionneur de chargeur Icon_minitimeVen 3 Jan 2020 - 12:49

simonov a écrit:
ericblo a écrit:
simonov a écrit:
ca arrive mais lentement ca va faire 18 mois que j'ai fait ma demande et apres plusieurs rectificatif on est tombé d'accord pour du russe de 1930 a 2000 j'ai recu un mail hier de la police avec un tableau pour y inscrire les chargeur que j'ai et y joindre des photos apres sa repart je sais pas ou et j'attend qui sais j'aurais peut etre des nouvelles pour mon anniversaire en mars  

??? Pas de thème pour les chargeurs

Et photos ??? Pas prévu

Normalement pour chargeurs il y a l arme de destination....le modèle event une caractéristique style...phosphate....la capacité  et la quantité

Ex le 01/0120 ak47   modèle plastique 7,62x39  30 cps v10 pièces

si tu le dis pour moi quand j'ai fait ma demande il fallait une période j'ai mis de 1900 a 2000 s'était trop vaste donc comme j'ai un dp28 démilitarisé j'ai mis 1930 a 2000 puis il fallait une zone géographique j'ai mis urss ( russie ) et pays du pacte de varsovie s'était trop vaste pour finir s'était juste russie puis s'était les elections fallait attendre le résultat puis les vacances etc etc maintenant je recois un mail de la police avec un tableau a remplir dessus ( arme concernée )  ( type de chargeur droit courbé camenbert ) ( nombre de chargeur deja détenu )  ( capacité du chargeur )  ( calibre ) plus demande de photo
voila a par ca soit je fait se que l'on me demande ou je risque de rien avoir je ne veux pas vraiment faire une grande collection mais surtout gardé se que j'ai

Moi je me borne à dire l'obligation légale...

Si l'autorité réclame des photos....une analyse métallurgique ou une capsule adn collée au chargeur et que vous leur fournissez c'est votre responsabilité

Outre le fait de potentiellement entraîner une dérive sur le thème x a accepté la condition supplémentaire...
Il y a le célèbre...tout ce que vous direz sera utilisé contre vous....
P ex quid si l'autorité controlante juge l'original pas assez identique au document photographique fournis ????
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MessageSujet: Re: Agrément de collectionneur de chargeur   Agrément de collectionneur de chargeur Icon_minitimeSam 11 Jan 2020 - 21:18

Bonjour,
Quant à moi, demande rentrée en décembre 2018.
Toujours aucune nouvelle.
Mais j'avais pris contact avec le responsable armes de la police de ma région. Celui-ci m'avait remis un document type à remplir et à renvoyer.
Ce document ne reprenait aucune mention d'un thème à mentionner pour la collection de chargeurs. Cette liberté m'avait été confirmée par ce reponsable.
Maintenant, wait and scie, comme le disent nos amis Brexitiens.
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MessageSujet: Re: Agrément de collectionneur de chargeur   Agrément de collectionneur de chargeur Icon_minitimeJeu 15 Oct 2020 - 16:15

Le dernier message sur ce sujet datant un peu, je me demandais si vous aviez des retours d'expériences récents à partager? Merci Smile
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MessageSujet: Re: Agrément de collectionneur de chargeur   Agrément de collectionneur de chargeur Icon_minitime

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