Coffe / vitrine

Bonjour,

Est il légal de mettre des armes dans un coffre (style table) métallique avec serrure et vitre blindée pour les voir ?

En bref, un coffre est il un coffre même si on voit dedans

Dans le doute, tu peux toujours mettre une belle nappe sur la table

Et la boulonner au sol

Si tu mets des grilles aux fenêtres et une porte blindée, aucun problème

>5 et < 30 : selon la loi: armoire forte !

pas coffre fort !

si je suis dans l'erreur "de la loi" merci de me corriger.

"Armoire forte" peut prêter à confusion, mais l'idée de la loi est une "armoire" solide, que l'on ouvre difficilement..... donc pourquoi pas une "vitrine" solide.

faut juste voir si selon la loi, les armes peuvent être visible (pas de l'extérieur bien évidement)

Merci pour vos réponses, j'ai déjà une alarme (agrément collectionneur) la nappe est indispensable pour manger...

24 AVRIL 1997. - déterminant les conditions de sécurité lors du stockage, de la détention.

-4° les armes et les munitions sont conservées à un endroit qui ne porte aucune marque extérieure pouvant indiquer qu'une arme ou des munitions s'y trouvent;

Art. 12.[color=#00cc33]Par dérogation à l'article 11, un particulier peut exposer à sa résidence des armes longues soumises à autorisation et autorisées pour la chasse.

donc oui, mais prévoir un couvercle en cas d'absence

désolé, je me corrige moi même :


9.2.3. Mesures de sécurité
L'arrêté royal du 24 avril 1997 déterminant les conditions de sécurité lors du stockage, de la détention et de la collection d'armes à feu ou de munitions a été complété le 14 avril 2009 par un chapitre 3 « Conditions de sécurité lors de la détention et l'exposition à la résidence, et le transport d'armes soumises à autorisation ou de munitions pour ces armes par des particuliers ».
Sous l'ancienne législation sur les armes, il n'était pas possible d'imposer certaines mesures de sécurité aux particuliers détenteurs d'armes. A la réception de leur autorisation, ils obtenaient toutefois un document « modèle 12 » qui renfermait des conseils sur la conservation, l'utilisation et l'entretien d'armes à feu. Ces conseils ont à présent été transformés en obligations.
Les nouvelles règles s'appliquent aux « particuliers » définis comme des personnes non agréées qui détiennent légalement une ou plusieurs armes soumises à autorisation ou des munitions pour ces armes ou des collectionneurs agréés qui détiennent au maximum 30 armes soumises à autorisation ou des munitions pour ces armes. Il s'agit donc de personnes qui détiennent des armes à feu ou des armes non à feu assimilées sur la base d'une autorisation (modèle 4) ou d'un document assimilé (modèle 9) (329). Le régime pour les collectionneurs qui détiennent davantage d'armes est commenté au point 5.1.6 (330).
Un certain nombre de mesures de sécurité doivent toujours être prises par chaque détenteur d'armes, quel que soit le nombre d'armes stockées. En outre, des mesures de sécurité complémentaires sont imposées en fonction du nombre d'armes soumises à autorisation stockées (y compris les pièces soumises à l'épreuve légale). Le nouvel arrêté royal pourvoit en trois paliers :
• stockage de moins de 6 armes soumises à autorisation;
• stockage de moins de 11 armes soumises à autorisation;
• stockage de 11 à maximum 30 armes soumises à autorisation;
• stockage de plus de 30 armes soumises à autorisation.
Lors du dépassement d'un de ces paliers, des mesures de sécurité toujours plus sévères doivent être prises (331).
. Mesures de sécurité toujours d'application
Chaque particulier doit respecter les mesures de sécurité suivantes pour le stockage à sa résidence d'armes à feu soumises à autorisation :
1° les armes doivent être stockées non chargées. Une arme est considérée non chargée quand « la culasse, la chambre et le chargeur fixé sur l'arme ne contiennent ni un élément propulsant, ni de projectile, ni de cartouche qui peut être tiré ».
D'où s'ensuit qu'un revolver, un pistolet ou un fusil ne peut contenir de cartouche dans la chambre. En conséquence de cette définition également, l'arme ne peut pas être stockée avec un chargeur contenant des cartouches. Cette limitation est valable pour tous les particuliers. L'arme peut être stockée chargée uniquement dans le cas où l'autorisation a été délivrée avec le motif légitime « défense personnelle »;
2° les armes et les munitions doivent toujours être stockées hors de la portée des enfants;
3° les armes et les munitions ne peuvent être accessibles « immédiatement ».
Il convient d'éviter qu'une personne incompétente (ou un cambrioleur), trouvant les armes, trouve également immédiatement des munitions, de manière à disposer directement d'une arme utilisable. C'est pourquoi les armes et les munitions doivent par exemple être stockées dans différentes armoires. Il est déconseillé de stocker des munitions dans un coffre fort. En effet, en cas d'incendie, la pression peut augmenter et provoquer une explosion;
4° les armes et les munitions doivent être stockées dans un endroit ne portant aucun indice que des armes ou des munitions s'y trouvent.
Le but de cette règle est que des personnes incompétentes ne soient pas guidées vers l'endroit où sont stockées des armes;
5° des outils pouvant simplifier les cambriolages ne peuvent pas se trouver plus longtemps que nécessaire à proximité des endroits où sont stockées des armes.
Des échelles pouvant donner accès à une fenêtre d'une pièce d'armes ne peuvent donc pas non plus traîner.
Le vol ou la tentative de vol d'une arme à feu, d'une pièce détachée, de munitions, de registres ou de documents en rapport avec l'arme doit immédiatement être déclaré(e) à la police. Des données précises sur la nature des objets volés doivent être transmises dans les 48 heures. Une déclaration doit également être faite auprès du gouverneur.
Dans de nombreuses zones de police, des conseils en technoprévention peuvent être demandés à un conseiller en prévention de la police locale. Ce conseiller examine alors l'habitation, indique les endroits sensibles et donne des astuces pour améliorer la sécurité. Des subsides sont attribués dans certaines communes (pour le placement d'une porte anti-cambriolage par exemple).
. Stockage de 1 à 5 armes soumises à autorisation
Les armes doivent être stockées en sécurité de manière à compliquer toute utilisation inappropriée ou toute aliénation. Elles ne peuvent traîner de manière non protégée dans l'habitation. Le détenteur qui possède moins de 6 armes doit prendre au moins une des mesures de sécurité suivantes :
1° apposition d'une serrure de sécurité (par exemple, un verrou de pontet à code ou à clé);
2° enlèvement et stockage séparé d'une pièce essentielle au fonctionnement de l'arme (par exemple, enlever le verrou ou le canon de l'arme et le stocker dans une autre armoire que celle où l'arme est stockée);
3° la fixation de l'arme à un point fixe à l'aide d'une chaîne (par exemple, passer une chaîne ou un câble dans les pontets des armes posées sur un rack et attacher cette chaine ou ce câble par un cadenas à un point fixé dans le mur).
Le particulier peut donc choisir lui-même quelles mesures de sécurité il prend. Il peut combiner les différentes mesures ou appliquer des mesures différentes pour différentes armes. Le but est qu'au moins une des mesures précitées soit prise pour chaque arme.
. Stockage de moins de 11 armes soumises à autorisation
Le détenteur qui stocke entre 6 et 10 armes soumises à autorisation doit les stocker dans une armoire verrouillée, construite dans un matériau solide. Cette armoire ne peut être forcée facilement et ne peut porter aucune marque extérieure indiquant qu'elle contient des armes.
La réglementation n'impose aucun type particulier d'armoire. Le but est que les armes soient stockées dans une armoire solide qui puisse être fermée à clé et qui offre une certaine résistance en cas de cambriolage. On peut penser pratiquement à des armoires de bureau métalliques solides munies d'un cadenas, à des armoires en bois massif ou à des coffres pouvant être fermés convenablement.
Il va de soi qu'une fois le palier de 5 armes dépassé, toutes les armes doivent être stockées dans cette armoire. Le simple fait de posséder une telle armoire n'est pas suffisant.
. Stockage de 11 à 30 armes soumises à autorisation
Le détenteur qui stocke de 11 à 30 armes soumises à autorisation doit toutes les stocker dans un coffre conçu à cet effet. La réglementation n'impose pas de normes techniques. Il est toutefois exigé que le coffre soit fermé par un mécanisme qui ne puisse être ouvert qu'à l'aide d'une clé électronique, magnétique ou mécanique, d'une combinaison alphabétique ou numérique ou d'une identification biométrique. Les coffres vendus couramment dans le commerce suffisent. Il n'est pas requis que le coffre réponde à une norme technique de sécurité minimale. Si l'armoire pèse moins de 150 kg, il est conseillé de la fixer au mur.
Le coffre et les munitions doivent se trouver dans une pièce dont toutes les entrées et toutes les fenêtres sont fermées convenablement. Les clés du coffre et celles de la pièce où le coffre se trouve ne peuvent pas rester dans les serrures. Ces clés doivent être conservées dans un endroit sûr et hors de la portée des enfants et de tiers. Seul le propriétaire peut avoir accès à ces clés.
Le détenteur qui stocke de nombreuses d'armes devra donc acheter probablement plusieurs coffres en vue de leur stockage. L'arrêté royal permet toutefois le choix d'une alternative. Les armes ne doivent pas être stockées dans un coffre si les accès au local, où les armes sont conservées, répondent aux normes suivantes :
• portes en bois massif, d'une épaisseur de minimum 4 cm, ou dans un autre matériau de qualité équivalente ou portes en verre feuilleté;
• minimum deux goujons antivol apposés dans la porte d'accès à la pièce d'armes et dans les portes extérieures du bâtiment;
• porte d'accès équipée soit d'une serrure à trois points qui peut résister cinq minutes lors d'un cambriolage, soit d'une combinaison de trois serrures qui peuvent résister ensemble pendant cinq minutes lors d'un cambriolage.
Dans un immeuble à appartements, il peut donc déjà suffire d'installer une porte d'entrée blindée anti-infraction équipée d'une serrure de bonne qualité. Toutes les pièces satisfont alors à la norme de manière à ce que les armes puissent être stockées dans une pièce dans l'appartement sans devoir encore les enfermer dans un coffre.
Un particulier peut également choisir de respecter d'office les normes pour le stockage de plus de 30 armes soumises à autorisation (classe G). Le particulier qui respecte cette norme plus sévère ne doit pas tenir compte des autres normes spécifiques pour le stockage (verrou de pontet, armoire pour le rangement d'armes, coffre,...). Il est évident que les mesures de sécurité toujours applicables doivent être respectées.
. Stockage de plus de 30 armes soumises à autorisation

§ 4. Les particuliers qui stockent six à dix armes soumises à autorisation les conservent dans une armoire verrouillée et construite dans un matériau solide, qu'on ne peut forcer facilement et qui ne porte aucune marque extérieure pouvant indiquer qu'elle contient une arme ou des munitions.

A mon avis, c'est mort si tu as plus que 5 armes, car avec la vitre on sait qu'elle contient une arme.

puis je exposer mes armes dans une vitrine ?

la réponse est oui.

le prescrit légal de sécurité énoncé plus avant ne dit rien des conditions d'expositions il ne dit que les conditions de stockage.

la plupart des collectionneurs que je connais inverse la problématique.... ils sécurisent une pièce et y aménagent leur display avec éventuellement un canapé pour les plus chanceux.



moi j'ai juste une cantine de l'armée suisse pour me poser.

une personne sur Bruxelles en appartement à un coffre mur semi transparent (j'ai oublié la matière qui est un genre de polycarbonate similaire à ce qui est utilisé pour les gros aquarium) dans laquelle sa collection est entreposée et présentée. éteint on vois une parois gris noir éclairées les armes sont visibles de l'extérieur

quel que soit la manière....il suffit de respecter les conditions de stockage le display est votre droit.

Merci à tous, la loi à l'air claire

moi pour mes collections , j'ai fait installer une porte blindée dans une chambre a l’étage.
les murs on été renforcer , une alarme installée et toutes mes armes sont exposées.
légal au niveau de la loi.

il est interdit par contre , de piéger les abords de la chambre forte.
je voulais installer 2 mitrailleuses cal 50 , tire en faisceaux automatique dés intrusion , peut pas.

stg57 a écrit:

moi pour mes collections , j'ai fait installer une porte blindée dans une chambre a l’étage.
les murs on été renforcer , une alarme installée et toutes mes armes sont exposées.
légal au niveau de la loi.

il est interdit par contre , de piéger les abords de la chambre forte.
je voulais installer 2 mitrailleuses cal 50 , tire en faisceaux automatique dés intrusion  , peut pas.

la notion de "piège" est aussi discutable

Il y a des moyens anti incendie ou anti moisissure qui peuvent se révéler d'excellents pièges

Moi j'ai un truc similaire à ceci

https://www.alpha-surveillance.fr/images/Image/images/Bandit_Demo.mp4

couplé à la coupure des éclairages et au déclenchement d'une sirène intérieure assourdissante.

c'est totalement légal...même si en live je suis persuadé que même le plus aguéri des voleurs craquerait

j'ai assisté à une démo chez le fournissseur de l'époque...même informé de ce qui va arriver...même en sachant que c'est totalement respirable...même dans un cube avec une porte à 1 m... c'est une sensation horrible.

alors dans une pièce encombrée de meuble, dans l'obscurité et par surprise.....