autorisation de tir en LTS

Bientôt en LTS armes longues (septembre sans doute)
Pourrais-je utiliser les armes de copains acquises sous Mod 4
J'entend par là différents armes en "semi-auto" non autorisés sous mod 9 ?
Par exemple : carabines 22lr semi-auto voire même fal 7.62 ?
Avec la LTS je ne peux pas les acheter mais puis-je les utiliser ?
Pirloui

Non...

Merci, réponse nette et précise !
donc, au sens de la loi, si je tire avec un pistolet ou carabine acquis en mod4 je ne peux pas m'en servir !
Alors que j'aurai accès via mod9 à (presque) tous les calibres carabines à répétition et pistolet 22lr .

Bizarre, vous avec dit bizarre ? Enfin .... Dura Lex Sed Lex

Sad

Je tire avec ma carabine 22lr acquise en mod4 et valide pour ma lts armes longue.
quand j'ai fait ma demande de lts armes longue, j'avais deja mes mod4 dont celui de ma 22lr chargeur 5 coups avec verrou.
j'ai fait ma lts provisoire avec mes 6 cachets. je venais de regulariser mes mod4 1 an avant en repassant mes trois categories de mod4
dont le pratique via l'examen federation et je n'ai pas a la fin de ma provisoire du presenter mon examen theorique ni le pratique. j'avais passer
le theorique un an avant via la police.

J'espere avoir ete clair dans mon explication. Wink

pirloui a écrit:: Bientôt en LTS armes longues (septembre sans doute)
Pourrais-je utiliser les armes de copains acquises sous Mod 4
J'entend par là différents armes en "semi-auto" non autorisés sous mod 9 ?
Par exemple : carabines 22lr semi-auto voire même fal 7.62 ?
Avec la LTS je ne peux pas les acheter mais puis-je les utiliser ?
Pirloui

Tu pourrais les utiliser uniquement si tu disposes d'une autorisation équivalente (c'est dans les questions de l'examen théorique il me semble).

Comme dit plus haut ca sera donc niet si l'arme n'est pas accessible sous LTS. Le côté "amusant" c'est qu'en suivant la règle à la lettre un mod 4 calibre 9x19 n'est pas un modèle 4 calibre 9x21 donc pas de prêt même si quasi identique ! Par contre sous LTS c'est tout calibres!

Pour rester 100% légal tu peux arranger un tir découverte avec un CT qui accepterait que ça soit fait avec les armes du copain (un peu délicat niveau responsabilité en cas d'accident mais pas impossible).

Après je suis certain que dans la pratique beaucoup de gens en font peu de cas; je pense par exemple à un mari qui prêterait une arme sur le pas de tir à sa femme (ou inversement)...

bonjour,
@ pyrocat:

"c'est qu'en suivant la règle à la lettre un mod 4 calibre 9x19 n'est pas un modèle 4 calibre 9x21 donc pas de prêt même si quasi identique"

il n'est pas question de calibre dans les classifications d'armes sous mod 4,mais uniquement de : pistolet ou revolver. Twisted Evil

Pourtant il est clairement stipulé que l'autorisation est délivrée pour un calibre spécifique

Pyrocat a écrit:: Pourtant il est clairement stipulé que l'autorisation est délivrée pour un calibre spécifique

Bonjour,

Rien à voir avec la notion de prêt.
Jusqu'en 2018,le prêt ne pouvait se faire (selon conditions diverses....lieu,temps,durée,motifs,accord du responsable du stand,
présence éventuelle du prêteur,document de session,etc....tout ça était détaillé dans la loi)que pour un "type" d'arme équivalent.
Peu importe donc la qualité de détention (mod 4 ou 9,calibre,etc...)
Depuis 2018,cette notion est élargie et ne tient plus compte du type d'arme mais les conditions subsistent évidemment.
Depuis 2018 également,les possibilités de prêt sont plus étendues encore pour les chasseurs avec je crois une limite dans le temps de 6 mois.
J'essaie de retrouver le texte et le ferai suivre.

Pilou

Du nouveau concernant le prêt des armes!
Service communication Gouverneur

L'article 12/1 de la loi sur les armes prévoit la possibilité de se prêter des armes, à certaines conditions.

En effet, les titulaires d'un permis de chasse, d'une licence de tireur sportif ou d'une autorisation de détention d'une arme à feu peuvent se prêter des armes à feu dans les conditions suivantes :

1° il ne peut s'agir que d'armes à feu du type que l'emprunteur peut détenir et en vue d'une activité autorisée sur la base du document dont il est le titulaire;
2° les armes à feu ne peuvent être prêtées que pour la durée de l'activité pour laquelle elles sont prêtées et pour le transport à et de l'endroit où cette activité a lieu;
3° les armes à feu ne peuvent être détenues, portées et utilisées qu'à l'endroit où l'activité pour laquelle elles sont prêtées a lieu;
4° sauf s'ils sont tous deux présents, le prêteur et l'emprunteur sont en mesure de présenter d'une part un accord écrit, daté et signé par eux, mentionnant leurs noms et adresses respectifs, ainsi que l'objet et la durée du prêt, et, d'autre part, le document visé au 1° ou une copie de ces documents.

Cependant, depuis la modification législative de janvier 2018, par dérogation à l'alinéa 1er, 2° et 3° de cet article, les titulaires d'un permis de chasse peuvent prêter des armes à feu pour une durée n'excédant pas six mois.Si elles sont prêtées pour une durée supérieure à un mois, le prêteur en fait la déclaration auprès des services de police ou du gouverneur compétent pour sa résidence.

En outre, par dérogation à l'alinéa 1er, les titulaires d'une licence de tireur sportif ou d'une autorisation de détention d'une arme à feu peuvent se prêter des armes à feu d'un autre type que celui que l'emprunteur peut détenir sur la base du document dont il est le titulaire, dans les conditions suivantes:

1° le prêt a lieu en présence du prêteur, moyennant l'accord préalable de l'exploitant du stand de tir ou du représentant de celui-ci, et sous la responsabilité du prêteur et de l'exploitant ou du représentant de celui-ci;
2° le prêt a lieu pour un essai ponctuel;
3° les armes prêtées ne sont utilisées qu'en vue d'une activité autorisée sur la base du document dont l'emprunteur est le titulaire.
Les particuliers de moins de 18 ans qui sont titulaires d'une licence de tireur sportif ou d'une licence de tireur sportif provisoire peuvent utiliser des armes à feu soumises à autorisation dans le stand de tir pour l'exercice du tir sportif dans le respect des conditions fixées par décret.

pirloui a écrit:: Merci, réponse nette et précise !
donc, au sens de la loi, si je tire avec un pistolet ou carabine acquis en mod4 je ne peux pas m'en servir !
Alors que j'aurai accès via mod9 à (presque) tous les calibres carabines à répétition et pistolet 22lr .

Bizarre, vous avec dit bizarre ? Enfin .... Dura Lex Sed Lex

Personne n'a jamais dit que les lois étaient logique et dans le cadre des armes elles sont essentiellement et inutilement vexatoire

le fil conducteur c'est le type et l’accessibilité légale....

après qui va vérifier ? et comment le pourrait il ? et quel incidence réelle sur l’aggravation de la dangerosité de l'action ?

1° il ne peut s'agir que d'armes à feu du type que l'emprunteur peut détenir et en vue d'une activité autorisée sur la base du document dont il est le titulaire;

Perso je comprends ça comme modèle 4 équivalent à l'arme empruntée si pas de lts ou permis de chasse, non? Or un modèle 4 n'est valide que pour un type darme et un calibre donné...

Pyrocat a écrit:: 1° il ne peut s'agir que d'armes à feu du type que l'emprunteur peut détenir et en vue d'une activité autorisée sur la base du document dont il est le titulaire;

Perso je comprends ça comme modèle 4 équivalent à l'arme empruntée si pas de lts ou permis de chasse, non? Or un modèle 4 n'est valide que pour un type darme et un calibre donné...

Bonsoir,

Non,on parle là "d'activité".....l'activité étant "le tir sportif ou récréatif" tel que repris sur les mod4 actuellement
ou "la chasse" pour des chasseurs.
Le mod4 n'est en soit qu'un titre de détention,le mod9 un titre de session,donc de "proprièté"(le titre de détention étant la LTS)
(au même titre que pour un chasseur dont le titre de détention est le permis de chasse et non le mod9 de son arme).

Pilou