agrément

Bonjour à tous

J'ai besoin de votre aide (savoir) pour les quelques points
j'ai pu voir qu'il faut chaque début d'année envoyer une copie de nos achat et sortie au gouverneur et à la zone de police

• Ou avez-vous acheté, votre registre pour armes  et un autre pour les munitions ou l'avez-vous fait vous-même ? pouvez-vous me montré un exemple
  

• Actuellement sous modèle 4 pour faire la conversion vers le registre, il suffit de remplir tout simplement ? et pour les volets A que je possède je dois les renvoyer au gouverneur ?      
  

• Quand vous acheter une arme à une personne sous modèle 4 ou 9 quel sont les papiers à lui faire signé, y a-t-il des papiers prévus à cet effet
  

• Quand vous achetez à un autre collectionneur sont les papiers à lui faire signé, y a-t-il des papiers prévus à cet effet
  

D'avance merci et bonne journée.
Arnaud

As-tu fait une petite recherche sur le forum ? Car ces questions ont déjà été posées et les réponses données.

JCR1630 a écrit:

As-tu fait une petite recherche sur le forum ? Car ces questions ont déjà été posées et les réponses données.

En effet dans cette rubrique consacrée aux agréments, vous trouverez toutes les infos demandées

Arnaud020 a écrit:

Bonjour à tous

J'ai besoin de votre aide (savoir) pour les quelques points
j'ai pu voir qu'il faut chaque début d'année envoyer une copie de nos achat et sortie au gouverneur et à la zone de police

• Ou avez-vous acheté, votre registre pour armes  et un autre pour les munitions ou l'avez-vous fait vous-même ? pouvez-vous me montré un exemple
  

• Actuellement sous modèle 4 pour faire la conversion vers le registre, il suffit de remplir tout simplement ? et pour les volets A que je possède je dois les renvoyer au gouverneur ?      
  

• Quand vous acheter une arme à une personne sous modèle 4 ou 9 quel sont les papiers à lui faire signé, y a-t-il des papiers prévus à cet effet
  

• Quand vous achetez à un autre collectionneur sont les papiers à lui faire signé, y a-t-il des papiers prévus à cet effet
  

D'avance merci et bonne journée.
Arnaud

la seule règle pour les livres c'est que les pages doivent être numérotées et non détachable. il y a un imprimeur qui en produit mais si tu respecte les règles tu peu le faire toi même
au jour d'aujourd'hui et pour autant que ton thème t y autorise je conseille d'ouvrir un livre arme, un livre munition et un livre accessoires et chargeurs.
au jour d'aujourd'hui les pièces non numérotées ne sont plus admises et la mention SN (sans numéro) autrefois recommandée bannie il existe plusieurs méthodes admises de numérotations.

oui s'il s'agit de transfert interne une ligne du registre, une annotation sur le M4 pour indiquer la destination de l'arme, un copie pour les archives et retour au service arme de la province.

idem...l'entrée au livre est le cédant avec précision du type de détention, une annotation sur le document du cédant sur la destination de l'arme et retour du document du cédant à son service arme.

Oui c'est un M11 de transfert, soit sous format papier, soit sous format électronique chaque partie conserve un volet du M11 et 1 volet repart au service arme.

annuellement le collectionneur déclare en janvier ces entrées et ces sorties de l'année antérieure
quinquénallement le collectionneur est contrôlé sur ça collection

Bonsoir Ericblo,

Merci pour la réponse,

j'avais un doute sur le formulaire modèle 11 car c'est écrit : " Avis de cession ou de vente d'une arme à feu par un
collectionneur agréé d’armes" et les volets que tu parles il y en a un pour moi, un pour le gouverneur de la province et l'autre pour le RCA
Il ne parle pas du mod 4, 9 ou LTS. Tu barres modèle 11 et tu mets le modèle en question ? .

Merci et bonne soirée. Arnaud.