Arme chargée à mon domicile

Bonsoir
Il y a un point de la loi sur les armes pour lequel j’aimerais vos lumières.
Il est dit qu’on peut être armé chez soi si on n’est pas visible des voisins.
Du coup, la nuit ai je le droit d’avoir une arme de poing chargée dans ma table de nuit?
Bon we
Chris

Non c’est interdit.

Cela sentirait-il le divorce ? (Cf la petite blague transmise plus tôt )

La règle de stockage n'est stricte que hors l'absence du détenteur

chris007 a écrit:

Bonsoir
Il y a un point de la loi sur les armes pour lequel j’aimerais vos lumières.
Il est dit qu’on peut être armé chez soi si on n’est pas visible des voisins.
Du coup, la nuit ai je le droit d’avoir une arme de poing chargée dans ma table de nuit?
Bon we
Chris

Non car si tu aurais une intrusion et que tu t'en sers on te reprocheras toujours d'avoir prémédité ton futur " coup de sang " et face à la barre ça risque de peser fortement en ta dé faveur. Pour l'autorité que l'arme est simplement le chargeur garni engager  pour eux c'est déjà chargé hors en vrai elle n'est "qu'alimenter" , sujet difficile... De plus arme de poing = projectiles FMJ et en intérieur une 9mm fmj ce n'est pas un placo ou un simple obstacle qui vas l'arrêter ( carnage assurée)

Kalu7321 a écrit:

chris007 a écrit:

Bonsoir
Il y a un point de la loi sur les armes pour lequel j’aimerais vos lumières.
Il est dit qu’on peut être armé chez soi si on n’est pas visible des voisins.
Du coup, la nuit ai je le droit d’avoir une arme de poing chargée dans ma table de nuit?
Bon we
Chris

Non car si tu aurais une intrusion et que tu t'en sers on te reprocheras toujours d'avoir prémédité ton futur " coup de sang " et face à la barre ça risque de peser fortement en ta dé faveur. Pour l'autorité que l'arme est simplement le chargeur garni engager  pour eux c'est déjà chargé hors en vrai elle n'est "qu'alimenter" , sujet difficile... De plus arme de poing = projectiles FMJ et en intérieur une 9mm fmj ce n'est pas un placo ou un simple obstacle qui vas l'arrêter ( carnage assurée)

Euh c’est totalement faux…

La question est....ais je le droit de.....la réponse est oui.

La restriction légale au stockage des armes et des munitions ne s'applique que pour le stockage hors présence du détenteur sinon si elle devait s'appliquer en tout temps nous n'aurions pas le droit de nettoyer ou de transférer l'arme vers le sac de tir ou tout autres actions à l’intérieur de votre domicile. Porter une arme à l'intérieur de son domicile est légal ou à minima n'est pas soumis à une interdiction.

après la notion de défense et de légitimité de celle ci face à une agression.... j'ai presque envie de dire si cela devait arriver par malheur il se trouvera toujours une personne, souvent l'avocat du criminel éliminé qui va faire passer sa crapule de client pour un pauvre victime sans défense qui passait là par hasard sans l'ombre d'une intention malhonnête et ce même si vous lui en avez logé une alors qu'il était monté sur votre lit avec un couteaux de 20 cm ) , pour ergoter

Et la règle de proportionnalité de la réplique comme celle de l’intentionnalité et surtout l'idée chez de nombreux juristes et de non moins nombreux policiers que seul eux ont le droit et qu'un honnête homme doit se poser en victime. Tout cela fait que si vous vous défendez, vous aurez toujours le mauvais rôle

Scénario de base....de nuit, un agresseur entre chez vous force la porte de votre chambre avec un couteaux et panpan vous le dégommez

Option 1 l'arme était disposée alimentée sur votre table de nuit.....l'avocat va plaider l’intentionnalité....cad qu'il va dire que vous souhaitiez cette agression et qu'en fait le simple fait d'avoir préparé une arme pour vous défendre démontre la préméditation du geste fatal

Option 2 l'arme est au coffre (conformément à la législation) et l'avocat va plaider l'immédiateté de la riposte et le choix d'une autre option....en effet , réveillé par une intrusion vous avez eus le temps matériel de vous lever, d'aller ouvrir le coffre n°1 , ensuite de vous rendre au coffre N°2 de vous fournir en munition pour ensuite alimenter , charger et tirer sur son pauvre client....ce temps vous auriez pus/dus l'employer à appeler la police qui bien sur serait arrivée dans le délais de ces opérations
Option 3 il plaidera aussi systématiquement la disproportion des moyens de riposte car un individus à 03h du mat dans votre chambre avec un couteaux il n'y a que vous pour vous êtres sentit agressé

Cette semaine à Antwerpen un monsieur était jugé parce que son brave toutou avez lâchement agressé un pauvre voleur, le toutou étant un chien type pitbull l'avocat du truand a plaidé l’intentionnalité car selon lui détenir un tel chien démontre une intention de nuire à autrui....bhé oui bien sur et son client qui entre chez les gens et réveil en sursaut un brave toutou endormis dans le divan du salon lui il n'y est pour rien.....

Comme détenteur d'armes nous somme de fait des sous citoyens....En cas de malheur, d'agression le simple fait de détenir légalement des armes va rapidement vous faire passer du statut de victime à celui de suspect

quand à ceci

Citation :

De plus arme de poing = projectiles FMJ et en intérieur une 9mm fmj ce n'est pas un placo ou un simple obstacle qui vas l'arrêter ( carnage assurée)

il existe des gammes de munitions légales et non surpénétrante.....frangible
il n'y a pas que le 9 para....si vous craigniez la surpénétration un 380 ou un 32 feront tout aussi bien le job.
il ne faut pas croire qu'une 9 para ne va pas voir sa létalité méchamment réduite après avoir passé une cloison Gyproc
et in fine
un tir, se doit de respecter les 4 règles et la N°4 est

Citation :

Être sûr de son objectif et de son environnement.

Lorsque des gens abordent en live ce sujet....je leur dis toujours, une défense ce prépare.

Qui est à la maison? Quel attitude vont ils adopter? Quel consigne avez vous dispensé? Ou se trouve le chien/le chat?
Ou pourrais je être? Quel sont mes positions? Quels angles sont couvert dans tel position? Quel est ma doctrine d'engagement?
et au final
Si j'engage de la position A vers la zone A quel est la nature des obstacles? Comment puis je améliorer mon plan d'engagement, éventuellement en repositionnant les meubles en réduisant les protections pour l'intrus etc?

Ce préparer, ce n'est pas souhaiter être agressé ni préméditer d'éliminer un agresseur c'est juste ce préparer exactement comme le fait d'avoir un extincteur à chaque niveau, une couverture antifeux dans la cuisine et de l'eau et des vivres pour quelques temps

Merci pour toutes ces réponses.
Mais finalement : je peux ou je peux pas????
Je vois que je ne suis pas seul à trouver la loi assez obscure à ce niveau.

Si vous n attendez personne et que quelqu un aurait de mauvaises intentions
Installer ceci
Effet garanti !!!

chris007 a écrit:

Merci pour toutes ces réponses.
Mais finalement : je peux ou je peux pas????
Je vois que je ne suis pas seul à trouver la loi assez obscure à ce niveau.

suffit de lire

Citation :

La question est....ais je le droit de.....la réponse est oui.

slk200 a écrit:

Si vous n attendez personne et que quelqu un aurait de mauvaises intentions
Installer ceci
Effet garanti !!!

là a minima en intérieur il y aura un gros travail plâtre et peinture

Sinon pour les âmes sensibles il y a ça



flash bang led......pratiquement zéro risque de dégâts et totalement incapacitant sur un agresseur non protégé qui comme tout le monde si vous balancez un objet va le suivre des yeux pour savoir ce que c'est
le modéle illustré ici est no

chris007 a écrit:

Bonsoir
Il y a un point de la loi sur les armes pour lequel j’aimerais vos lumières.
Il est dit qu’on peut être armé chez soi si on n’est pas visible des voisins.
Du coup, la nuit ai je le droit d’avoir une arme de poing chargée dans ma table de nuit?
Bon we
Chris

En pyjama ou à poils avec le hoslter : OK

Ce qui précède est une des raisons pour laquelle j'ai ouvert le sujet suivant:
https://armes-et-tirs.forumpro.fr/t37386-pistolets-d-alarme

J'aimerais savoir, si plutôt que de prendre le risque d'occire un malfaisant avec une arme réelle, il ne serait pas possible d'acheter un PAK "projeteur" d'un gaz incapacitant comme en FR ?  La question est ainsi résumée: "Mon interrogation est simple, les pistolets vendus en BE sont-ils spécialement modifiés pour ne pas tirer de cartouches au poivre ou CS (possible en France) ? Je ne parle même pas de la possibilité de l'ajout d'un embout pour tirer une gomme cogne (tjrs possible en FR, avec des V° impressionnantes, 170 m/s 70 joules) !"

ericblo a écrit:

slk200 a écrit:

Si vous n attendez personne et que quelqu un aurait de mauvaises intentions
Installer ceci
Effet garanti !!!

là a minima en intérieur il y aura un gros travail plâtre et peinture

Sinon pour les âmes sensibles il y a ça



flash bang led......pratiquement zéro risque de dégâts et totalement incapacitant sur un agresseur non protégé qui comme tout le monde si vous balancez un objet va le suivre des yeux pour savoir ce que c'est
le modéle illustré ici est no

Incapacitant ? Difficile à croire au niveau de la description !

https://www.ops-store.fr/grenade-flash-led-blanches-wosport/

Dominique Pierre a écrit:

ncapacitant ? Difficile à croire au niveau de la description !

https://www.ops-store.fr/grenade-flash-led-blanches-wosport/

Je me cite.......

Citation :

le modéle illustré ici est no

ericblo a écrit:

chris007 a écrit:

Merci pour toutes ces réponses.
Mais finalement : je peux ou je peux pas????
Je vois que je ne suis pas seul à trouver la loi assez obscure à ce niveau.

suffit de lire

Citation :

La question est....ais je le droit de.....la réponse est oui.

Tu es un marrant Ericblo « suffit de lire »!!!
De lire ta réponse…? mais Cédric, par exemple, dit le contraire. Alors, qui croire? J’aimerais une source sûre. Si on ne sait pas, on n’écrit rien plutôt que d’induire les gens en erreur.

chris007 a écrit:

ericblo a écrit:

chris007 a écrit:

Merci pour toutes ces réponses.
Mais finalement : je peux ou je peux pas????
Je vois que je ne suis pas seul à trouver la loi assez obscure à ce niveau.

suffit de lire

Citation :

La question est....ais je le droit de.....la réponse est oui.

Tu es un marrant Ericblo « suffit de lire »!!!
De lire ta réponse…? mais Cédric, par exemple, dit le contraire. Alors, qui croire? J’aimerais une source sûre. Si on ne sait pas, on n’écrit rien plutôt que d’induire les gens en erreur.

La source c'est le droit...... ou est-ce interdit? Nul part donc c'est autorisé

Mais continuez à touiller et en période électorale des anti armes vont vous pondre un texte d'interdiction

Ecolo a déjà une proposition en ce sens.....une proposition pour systematiser l'inversion du droit en terme de légitime défense avec arme à feux retoque en première lecture mais si un tel texte vennait à passer l'usage d'une arme dans un cadre de défense serait systématiquement et automatiquement incriminant.....

Et in fine...si vous doutez de votre bon droit....abstenez vous de ce droit.

Dois je rouler à 90 sur l'autoroute ? Ma reponse oui tu peu! ..... si vous voulez le texte qui dit tu dois bravo plus personne ne peu y rouler à 120

chris007 a écrit:

Merci pour toutes ces réponses.
Mais finalement : je peux ou je peux pas????
Je vois que je ne suis pas seul à trouver la loi assez obscure à ce niveau.

La sage solution est d'attendre l'intervention de la Police que tu auras prévenu  
En priant aimablement tes visiteurs bienveillants de patienter quelques instants, occasion de prendre un verre en attendant...

Un ami bien au fait de ces choses, me répétait voici de nombreuses années: "Je préfère étant vivant rendre des compte à 12, que de ne pas en rendre étant mort et porté par 6"
C'est un choix et je pense qu'à ton âge, tu n'as plus besoin de l'approbation d'autrui pour savoir ce que tu dois faire.

Wipi a écrit:

chris007 a écrit:

Bonsoir
Il y a un point de la loi sur les armes pour lequel j’aimerais vos lumières.
Il est dit qu’on peut être armé chez soi si on n’est pas visible des voisins.
Du coup, la nuit ai je le droit d’avoir une arme de poing chargée dans ma table de nuit?
Bon we
Chris

Traditionnellement, la notion de "port d’une arme" est interprétée comme la prise de l’arme, la détention de l’arme dans un sac ou un étui ou encore le fait d’avoir l’arme à portée de main de manière à ce qu’elle soit immédiatement utilisable. La simple utilisation d’une arme implique déjà qu’elle soit portée. Par ailleurs, le port d’armes est considéré comme une matière publique. Il est question de port d’armes s’il intervient sur la voie publique, dans un lieu public ou s’il est visible depuis la voie publique ou un lieu public.

Le titulaire d’une autorisation de détention d’une arme soumise à autorisation ou d’un document équivalent peut porter cette arme dans l'habitation où il a élu domicile ou résidence.

Source : Circulaire coordonnée du 25 octobre 2011 relative à l'application des dispositions légales et réglementaires relatives aux armes

En conclusion : oui on peut avoir une arme chargée déposée sur sa table de nuit et prête à faire feu. Il faut garder à l’esprit qu’en cas de tir ou accident de tir il faudra être capable de justifier son acte. Soit légitime défense soit erreur de manipulation  par exemple.


P.S.: en cas d’absence du détenteur l’arme doit être mise en sécurité etc …


Remarque : cela signifie que si la nuit il faut se rendre au petit endroit il faut y aller armé vu que l’arme ne peut pas être laissée à portée du conjoint. 

Pour moi le fait de dormir est égal au fait d’être absent ou d’aller pisser…on peut avoir une arme chargée, même chambrée sur soit tant qu’on ne dort pas.

Cédric a écrit:

Pour moi le fait de dormir est égal au fait d’être absent ou d’aller pisser…on peut avoir une arme chargée, même chambrée sur soit tant qu’on ne dort pas.

C’est ton droit le plus strict mais ce n’est pas ce qui est écrit. 
Et je comprends ton interprétation.
Après le plus important est d’éviter de pisser en dormant.

Sujet déjà abordé mais si on s'en réfère à la loi ( et pas une circulaire ) ça serait non. J'en ai longuement discuté avec différents collègues dont la référence en Belgique en matière de loi sur les armes. Une vrai encyclopédie qui a pris sa retraite maintenant.

Maintenant tout se justifie et dans tous les cas il vaut mieux être jugé par douze que porté par six.





Je vais détailler en copiant un de mes précédents messages :

D'un point de vue légal : AR 24/04/1997:

On retrouve les dispositions en la matière dans l’Arrêté Royal du 24 04 1997 : AR déterminant les conditions de sécurité lors du stockage, de la détention, du transport et de la collection d’armes à feu, de munitions ou de chargeur.

Chap 3 : conditions de sécurité lors de la détention et l’exposition à la résidence d’armes soumises à autorisation ou de munitions pour ces armes par des particuliers :

Art 11 § 2. Les mesures de sécurité suivantes sont prises dans tous les cas :

1° les armes sont non chargées ;

2° les armes et les munitions sont constamment hors de portée d'enfants ;

3° les armes et les munitions ne sont pas immédiatement accessibles ensemble ;

4° les armes et les munitions sont conservées à un endroit qui ne porte aucune marque extérieure pouvant indiquer qu'une arme ou des munitions s'y trouvent.

Il est bien précisé que ces mesures sont applicables dans tous les cas, il n’est pas fait de distinguo selon que l’on soit présent ou non.

Dans tous les cas c'est assez clair, que tu sois présent ou pas.


Par contre, la Circulaire ministérielle 25/10/2011 citée par Wipi dit :

Aux points 10.1 et 10.2, le fonctionnaire dirigeant du SvFed des armes précise que l’on peut porter une arme chez soi, sans avoir besoin d’un permis de port d’arme, pour autant que ce ne soit pas visible de l’extérieur. Il n’est pas précisé si l’arme peut être chargée et chambrée ou non.

10.1 : Il est question de port d’armes s’il intervient sur la voie publique, dans un
lieu public ou s’il est visible depuis la voie publique ou un lieu public.

10.2 : Le titulaire d’une autorisation de détention d’une arme soumise à autorisation ou d’un
document équivalent peut porter cette arme dans l'habitation où il a élu domicile ou
résidence.

Le permis de port d’arme n’étant nécessaire que pour le port en public (sur la voie publique).

Le problème c'est qu'une circulaire n’est qu’un document administratif interne à un service, et n’a aucune valeur légale. C'est l'interprétation d'un ministre sur une norme juridique

Je mets en grand l'essence du texte pour ceux qui auraient la flemme de toute lire. La loi dit non, une circulaire dit oui. La loi est contraignante, la circulaire non.

Après si tu mets un petit coffre à coté de ton lit avec l'arme dedans et le chargeur garni dans un tiroir à proximité, tu as ton arme opérationnelle en quelques secondes et irréprochable.

slk200 a écrit:

Si vous n attendez personne et que quelqu un aurait de mauvaises intentions
Installer ceci
Effet garanti !!!

La Claymore : vaste débat notamment à la Convention d' Ottawa.
Ellle est une mine interdite dans son usage "pose et oublie" (déclenchement au passage) mais tolérée dans de nombreux entendements dans son utilisation "arme discriminante" par son option télécommandée, de plus la claymore est munie d'un dispositif d ' orientation.
Vaste débat que seuls les enfants de cœur font vivre : bon nombre d' États, parmi les plus puissants, n'ont rien signé du tout.
Une des mines non enfouies les plus copiées.
Dans sa dernière version américaine, criblage d'une cible humaine à plus de trente mètres.

Bon, au sujet réel de ce fil et l'intervention de MATHIEU.
Bien que le Juge d' Instruction reste le maître  des horloges, selon moi la séparation obligatoire des munitions et des armes répond au sujet de l'arme chargée.
Il se peut que j’interprète mal. De toutes façons ce qui compte c 'est à la fois la balistique et ... la déposition qui va bien ... pour laquelle les gens se pressent trop.
On n'oublie pas la loi Franchimont, on diffère l'audition, on réfléchit. Nul n'est contraint de répondre dans la foulée de quoi que ce soit.
Quand c'est écrit, c'est écrit et c'est cela qui va compter donc : " Je vous remercie de votre proposition de m'entendre. Vu l'émotion qui m'étreint je souhaite postposer cette audition à trois jours". Simple comme bonjour.  Évidemment il peut il y avoir un chouïa d'intimidation, pour tester : chacun est dans son rôle.
Pas de quoi s' offusquer.

Moi je m’inquiète plus de la question en elle-même : pourquoi vouloir dormir avec une arme chargée tout simplement ?

Cela ne me viendrait même pas à l’esprit.