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*** CONFERENCE JOHN LOTT ORGANISEE PAR LA DAAA 21 JANVIER EN FRANCAIS *** Rubrique "Loi sur les armes - DAAA"

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 Remplir correctement le mod.4

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Tilt1
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MessageSujet: Remplir correctement le mod.4   Ven 11 Oct 2013 - 17:03

Bonjour à tous,

Mes modèles 4 sont arrivés.

Par contre le policier et moi-même nous demandions ce qu'il en est du volet que la police a gardé. Il manque le n° de série, la marque, ...

Est-ce à moi de leur fournir les infos une fois que j'en dispose?

Merci d'avance.
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All Right
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MessageSujet: Re: Remplir correctement le mod.4   Ven 11 Oct 2013 - 17:13

C'est au VENDEUR à remplir correctement les volets A & B des MOD 4 et à signer le volet B ! Sur le volet A uniquement identification du vendeur ou du cédant et de son titre de détention ( n° agrément d'armurier ou n° du MOD 4 )

L'acheteur doit lui signer les 2 volets A & B.

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la phrase la plus pertinente du monde ... de 1925 Sir Georges Bernard Shaw prix Nobel de littérature


Comme chacun sait,les réglementations et les législations sur les armes dépendent en grande partie des critères NON OBJECTIFS et des INSPIRATIONS, "plus ou moins" heureuses, des  " DECIDEURS".
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Tilt1
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MessageSujet: Re: Remplir correctement le mod.4   Ven 11 Oct 2013 - 17:14

All Right a écrit:
C'est au VENDEUR à  remplir correctement les volets A & B des MOD 4 et à signer le volet B ! Sur le volet A uniquement identification du vendeur ou du cédant et de son titre de détention ( n° agrément d'armurier ou n° du MOD 4 )

L'acheteur doit lui signer les 2 volets A & B.
Je n'ai qu'un volet en ma possession, le A, le policier en a gardé un des deux...

Ne me dis pas qu'il s'est trompé? On est vendredi soir en plus, je suis bon pour attendre une semaine supplémentaire avant d'aller chez Cornet!
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Christophe
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MessageSujet: Re: Remplir correctement le mod.4   Ven 11 Oct 2013 - 17:19

Si tu as une autor vierge il faut le récupérer pour pouvoir faire l'acquisition.


Dernière édition par Christophe le Ven 11 Oct 2013 - 17:35, édité 2 fois
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All Right
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MessageSujet: Re: Remplir correctement le mod.4   Ven 11 Oct 2013 - 17:21

Si le A est rempli complètement , le policier peut recopier ce qui est inscrit sur le volet A mais normalement tu dois le signer !

C'est au policier à savoir ce qu'il doit faire avec le volet B, le renvoyer au service des armes en vérifiant que les coordonnées inscrites sont exactes après vérification de l'arme, le tout doit effectivement concorder !

Si tu n'as pas encore ton arme, comment veux-tu que le vendeur le remplisse correctement et le signe. Pose la question au policier ou à la police !

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Dernière édition par All Right le Ven 11 Oct 2013 - 17:22, édité 1 fois
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Tilt1
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MessageSujet: Re: Remplir correctement le mod.4   Ven 11 Oct 2013 - 17:22

Christophe a écrit:
Faut le récupérer pour pouvoir faire l'acquisition.
Purée merde quoi!

Enfin merci pour l'info, ça m'évite de me taper chez Cornet pour m'entendre dire qu'il en manque un.

Je ne vais pas râler, je les ai eu en moins de 2 mois.
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Tilt1
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MessageSujet: Re: Remplir correctement le mod.4   Ven 11 Oct 2013 - 17:30

Je ne comprends plus. Je peux ou je ne peux pas? Smile
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adrien1983
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MessageSujet: Re: Remplir correctement le mod.4   Ven 11 Oct 2013 - 22:50

Tilt1 a écrit:
Je ne comprends plus. Je peux ou je ne peux pas? Smile
ben tu ne peux pas. Normalement tu dois avoir les deux volets qd tu vas chez l'armurier qui remplira les deux parties.

Tu gardes le volet A et lui renvoie le volet B au gouverneur.
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Christophe
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MessageSujet: Re: Remplir correctement le mod.4   Ven 11 Oct 2013 - 23:39

De mémoire il est noté sur les volet A et B quelles parties sont destinées à qui :/
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chet
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MessageSujet: Re: Remplir correctement le mod.4   Ven 11 Oct 2013 - 23:51

Tilt1 a écrit:
All Right a écrit:
C'est au VENDEUR à  remplir correctement les volets A & B des MOD 4 et à signer le volet B ! Sur le volet A uniquement identification du vendeur ou du cédant et de son titre de détention ( n° agrément d'armurier ou n° du MOD 4 )

L'acheteur doit lui signer les 2 volets A & B.
Je n'ai qu'un volet en ma possession, le A, le policier en a gardé un des deux...

Ne me dis pas qu'il s'est trompé? On est vendredi soir en plus, je suis bon pour attendre une semaine supplémentaire avant d'aller chez Cornet!
Oui il s'est trompé, il m'ont fait le même coup à moi aussi même que chez Dekaize, on m'a dit que c'est la nouvelle mode, la police garde le volet B alors qu'il est vierge...

Innocent en la matière, je suis allé avec seulement mon volet A et ben j'ai du faire l'aller retour Wavre Bruxelles pour récupérer mes volets B, c'est pitoyable...
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Serge Lecocq
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MessageSujet: Re: Remplir correctement le mod.4   Sam 12 Oct 2013 - 0:47

Tilt1 a écrit:
Je ne comprends plus. Je peux ou je ne peux pas? Smile
Comment t'as fait pour les précédents ?
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Tilt1
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MessageSujet: Re: Remplir correctement le mod.4   Sam 12 Oct 2013 - 8:18

Ben bravo, ça me fait une belle jambe, ils sont malins eux! Comme ils ne sont pas ouverts le week-end, je vais devoir attendre la semaine prochaine pour aller rechercher les volets B et le week-end prochain pour aller chez Cornet (à cause de la circulation à Bxl après 16h).

A Serge, la fois précédente, je l'ai achetée à une vieille dame dont le fils est décédé, c'est une connaissance des des parties qui s'est chargé de la rédaction. Le policier avait certainement du donné l'ensemble des papiers lui.
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All Right
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MessageSujet: Re: Remplir correctement le mod.4   Sam 12 Oct 2013 - 9:20

Sur les volets A & B des MOD 4 , il n'est pas précisé à qui ils sont destinés à l'encontre des différents volets des MOD 9.

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toonfish
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MessageSujet: Re: Remplir correctement le mod.4   Sam 12 Oct 2013 - 10:54

Les "gens" ont beau être des gros malins... Il n'empêche que vous devriez être au courant de comment se passe une acquisition d'arme à feu en prenant vos renseignements AVANT et pas après.

Vos modèles 4 sont écrits en français comment pouvez-vous laisser des champs vides sur les volets A et B ?

Il va vraiment falloir penser à faire sur ce forum un tutoriel sur le remplissage des autorisations modèle 4... J'en ai 2 en attente, pourquoi pas le faire une fois ces documents vides reçus ? Je vais y penser si réalisable.

Je ne comprends pas non plus que le policier qui s'occupe des dossiers armes ne soit pas informé de la méthode, ce n'est pas normal.

Le policier doit toujours vous délivrer les 2 volets qui sont à compléter par vous, votre vendeur qu'il soit particulier ou armurier. Je ne passe jamais par mon inspecteur pour rentrer les volets B, je vais les rentrer chez le gouverneur moi-même de main à main.

Votre volet B qui retourne chez le gouverneur non complet ce n'est pas correct, vous avez intérêt à courir après le document pour faire le nécessaire. Bon amusement...

Ce n'est pas tout que de faire des remontrances aux autres sur leur orthographe, n'est-ce pas ?

Bon weekend.


Dernière édition par toonfish le Sam 12 Oct 2013 - 12:37, édité 1 fois
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Tilt1
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MessageSujet: Re: Remplir correctement le mod.4   Sam 12 Oct 2013 - 11:25

toonfish a écrit:
Les "gens" ont beau être des gros malins... Il n'empêche que vous devriez être au courant de comment se passe une acquisition d'arme à feu en prenant vos renseignements AVANT et pas après.

Vos modèles 4 sont écrits en français comment pouvez-vous laissez des champs vides sur les volets A et B ?

Il va vraiment falloir penser à faire sur ce forum un tutoriel sur le remplissage des autorisations modèle 4... J'en ai 2 en attente, pourquoi pas le faire une fois ces documents vides reçus ? Je vais y penser si réalisable.

Je ne comprends pas non plus que le policier qui s'occupe des dossiers armes ne soit pas informé de la méthode, ce n'est pas normal.

Le policier doit toujours vous délivrer les 2 volets qui sont à compléter par vous, votre vendeur qu'il soit particulier ou armurier. Je ne passe jamais par mon inspecteur pour rentrer les volets B, je vais les rentrer chez le gouverneur moi-même de main à main.

Votre volet B qui retourne chez le gouverneur non complet ce n'est pas correct, vous avez intérêt à courir après le document pour faire le nécessaire. Bon amusement...

Ce n'est pas tout que de faire des remontrances aux autres sur leur orthographe, n'est-ce pas ?

Bon weekend.
Aaah voilà le gros malin de service qui se la ramène... Reste bien dans le siège baquet de ta RS et achète toi une vie au lieu de saouler les autres. En plus tu n'as strictement rien compris à ce que j'ai dit alors couchouche panier Eric.

Encore un sujet qui part en couilles à cause du même frustré. Ton savoir à 2 centimes je n'en veux pas.
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toonfish
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MessageSujet: Re: Remplir correctement le mod.4   Sam 12 Oct 2013 - 12:35

Je voulais insister sur le fait que nous sommes juste des humains, nous ne sommes que des êtres incertains et que vous donnez la preuve que nous avons tous nos faiblesses dans des domaines différents... Ainsi il est interdit de vous faire une remarque sur une negligeance mais vous n'hésitez pas à venir vous moquer d'un membre qui écrit avec une moins bonne orthographe que la vôtre.

Quand on ose se moquer publiquement de quelqu'un il faut pouvoir accepter que l'on se moque un jour de nous même, n'oubliez pas, nous sommes tous le "con" de quelqu'un, je ne fais pas exception à la règle.

Toutes ces colères passent avec l'âge vous verrez dans 30 ans...

Courrez après le modèle 4 pour faire corriger ça au plus vite, le reste n'a pas d'importance ! Wink
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Tilt1
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MessageSujet: Re: Remplir correctement le mod.4   Sam 12 Oct 2013 - 12:42

toonfish a écrit:
Je voulais insister sur le fait que nous sommes juste des humains, nous ne sommes que des êtres incertains et que vous donnez la preuve que nous avons tous nos faiblesses dans des domaines différents... Ainsi il est interdit de vous faire une remarque sur une negligeance mais vous n'hésitez pas à venir vous moquer d'un membre qui écrit avec une moins bonne orthographe que la vôtre.

Quand on ose se moquer publiquement de quelqu'un il faut pouvoir accepter que l'on se moque un jour de nous même, n'oubliez pas, nous sommes tous le "con" de quelqu'un, je ne fais pas exception à la règle.

Toutes ces colères passent avec l'âge vous verrez dans 30 ans...

Courrez après le modèle 4 pour faire corriger ça au plus vite, le reste n'a pas d'importance ! Wink
Arrête de me parler et garde tes conseils pour toi.

Je n'ai pas à courir après le mod.4, il est au commissariat. Quand je te dis que tu n'as rien compris... Arrête de continuer à creuser.

Garde ton savoir pour les autres, moi je n'en veux pas.
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gab
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MessageSujet: Re: Remplir correctement le mod.4   Sam 12 Oct 2013 - 13:07

Allez les gars, gardez votre sang froid & restez courtois s'il vous plaît bien Smile

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MessageSujet: Re: Remplir correctement le mod.4   Sam 12 Oct 2013 - 14:28

T'es beau... Courtois ! Laughing
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MessageSujet: Re: Remplir correctement le mod.4   Sam 12 Oct 2013 - 15:41

Mais vous allez arrêter un peu vous deux !!! Shocked Crying or Very sad scratch 

Veuillez régler vos différents en MP ou sur un ring, je m'en br...le, mais pas ici Evil or Very Mad 

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MessageSujet: Re: Remplir correctement le mod.4   Sam 12 Oct 2013 - 15:43

toonfish a écrit:
T'es beau... Courtois ! Laughing

gné ? Je ne suis pas certain de comprendre

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MessageSujet: Re: Remplir correctement le mod.4   Sam 12 Oct 2013 - 16:02

Par rapport au sujet initial:

Avant le policier me delivrait le volet A et B et basta il ne se préoccupait plus de rien mais dernièrement il m'a demandé de lui remettre le volet B completé après l'achat et de ne plus renvoyer directement au gouverneur (ce que faisait l'armurier lui même lors de l'achat)

Ainsi d'après ce que j'ai compris il y a une tracabilité à jour aussi à la police (vu le manque apparement de communication entre gouverneur et police)
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MessageSujet: Re: Remplir correctement le mod.4   Sam 12 Oct 2013 - 18:38

Ah ben moi c'est encore différent. Comme je n'avais choisi lors de la demande, que le type et le calibre, il m'a remis le volet A et m'a demandé de revenir avec une fois l'arme achetée, afin qu'il puisse compléter le B. Bizarre...
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Jean-Philippe
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MessageSujet: Re: Remplir correctement le mod.4   Sam 12 Oct 2013 - 18:44

Bizarre effectivement.

Sur quelle province es-tu ?
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MessageSujet: Re: Remplir correctement le mod.4   Sam 12 Oct 2013 - 18:46

Jean-Philippe a écrit:
Bizarre effectivement.

Sur quelle province es-tu ?
Province de Liège. Mais la personne qui s'est occupée de moi n'est pas le préposé au service armes donc il ne connait pas la marche à suivre je pense. Il ne savait pas trop ce qu'il fallait faire, c'est l'impression que j'ai eu.
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MessageSujet: Re: Remplir correctement le mod.4   Aujourd'hui à 18:58

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