Quelqu'un peux me dire ce que c'est??

Bonjour,

J'ai reçu ceci en héritage de mon grand père, il n'y a aucune marque ni numero et il manque le chargeur.
Quelqu'un peu me dire ce que c'est??

Merci

Jonathan

une 22 LR ou short , semi auto manifestement

quand a son origine , peut être démonter la crosse , il se peut qu'il y aie des marquages en dessous

Il n'y a aucune inscription du côté gauche? C'est une 22 lr mais on doit surement voir la marque quelque part.

http://stefaniarmury.com/armes-d-occasions/227-carabine-semi-automatique-marque-ajd-calibre-22lr.html

Fatalan a écrit:

http://stefaniarmury.com/armes-d-occasions/227-carabine-semi-automatique-marque-ajd-calibre-22lr.html  

Chez stephani, je vais demain, je peux demander le prix du chargeur.

Ah oui, et sur le mod.4, il est écrit quoi? ... ...

lagaffe a écrit:

une 22 LR ou short , semi auto manifestement

quand a son origine , peut être démonter la crosse , il se peut qu'il y aie des marquages en dessous

+1 En effet il faudrait essayer de démonter la crosse pour voir s'il y a des inscriptions en dessous. Car des petites carabines .22 il y en a eu beaucoup et ces vicieux de constructeurs ne variaient pas beaucoup de style, du coup beaucoup se ressemble.

http://www.littlegun.be/arme%20belge/artisans%20identifies%20d/a%20defourny%20a%20j%20gb.htm

un charme rétro certain, surtout le modèle de Joseph Defourny...

gepe a écrit:

Ah oui, et sur le mod.4, il est écrit quoi? ... ...

Le genre de commentaire qui ne m'étonne plus sur ce forum

Xavoretir a écrit:

gepe a écrit:

Ah oui, et sur le mod.4, il est écrit quoi? ... ...

Le genre de commentaire qui ne m'étonne plus sur ce forum

Réaction normal de gépé et justifiée

Pour répondre à gepe je n'ai pas reçu de document avec et j'attendais de trouver un chargeur pour la déclarer car sans lui c'est inutile.
Elle va passer cette année avec mes nouveau achats ;-)

ReeJervo a écrit:

Pour répondre à gepe je n'ai pas reçu de document avec et j'attendais de trouver un chargeur pour la déclarer car sans lui c'est inutile.
Elle va passer cette année avec mes nouveau achats ;-)

Salut,

Si vous n'avez pas de document avec cette arme, elle est Illégale

Scratchy a écrit:

ReeJervo a écrit:

Pour répondre à gepe je n'ai pas reçu de document avec et j'attendais de trouver un chargeur pour la déclarer car sans lui c'est inutile.
Elle va passer cette année avec mes nouveau achats ;-)

Salut,

Si vous n'avez pas de document avec cette arme, elle est Illégale

Oui mais une demande de régularisation pour arme découverte introduite dans les 3 mois de sa découverte peut permettre de la régulariser

Je ne pense pas que la régularisation est encore d'actualité, plus de période d'amnistie ...

le grand père vit peut être tjr et il a peut être tjr les papiers aussi...

desuite les grands mots... ahah

Il dit qu'il n'y a pas de n° sur l'arme, donc je ne vois pas comment elle pourrait être enregistrée

Etant dans la situation d'une mise en régularisation d'une arme je sais plus ou moins (je ne suis pas avocat non plus) ce qu'il en est et je peux dire que dans le cadre d'une arme découverte, il s'agit de l'article 17 de la loi sur les armes qui dit ceci :
" Celui qui acquiert une arme soumise à autorisation dans des conditions autres que celles
prévues aux articles 11 et 12 doit introduire une demande d'autorisation de détention de cette
arme dans les trois mois de l'acquisition de l'arme. Il peut détenir provisoirement l'arme
jusqu'à ce qu'il soit statué sur la demande, sauf s'il apparaît, par une décision motivée de
l'autorité concernée, que cette détention peut porter atteinte à l'ordre public. "


Quoi qu'il en soit pour une procédure de demande de régularisation, je ne peux que conseiller de contacter la DAAA AVANT de faire la demande...Je ne l'ai pas fait et ma situation est assez négativement engagée...

C'est effectivement un très bon conseil : demander l'avis de la DAAA avant tout autre action.

L'héritage d'armes illégales
Il arrive souvent que des armes, détenues illégalement par le défunt (notamment parce qu'il n'a jamais pris la
peine de les déclarer), soient découvertes par ses héritiers. Dans ce cas, il ne peut jamais être fait appel aux dispositions
relatives à la détention passive d'armes. Cette disposition ne protège que les héritiers de ceux qui détenaient
leurs armes légalement [L. armes, art. 11/1 et 11/2].
L'héritier a cependant, dans les trois mois de l'acquisition de l'arme, la possibilité de demander une autorisation
de détention comme découvreur de l'arme [L. armes, art. 17, al. 2] car, contrairement à l'article 11/1 de la loi
du 8 juin 2006 sur les armes, tel qu'y introduit par la loi du 25 juillet 2008, la détention légale de l'arme n'est
pas une condition imposée dans cette disposition. Dans ce cas, il faudra satisfaire à toutes les conditions légales.
L'héritier devra donc pouvoir faire valoir un motif légitime pour la détention de cette arme (p. ex. la chasse ou
le tir sportif et récréatif). Cette disposition sera appliquée uniquement dans le cas où l'on est effectivement le
"découvreur" de l'arme, ce qui signifie que l'héritier ignorait ou devait ignorer l'existence de l'arme illégale.


ca rentre plutôt dans ce registre non ?

et pas .

L'héritage d'armes légales
Lorsqu'un héritier apporte la preuve qu'il a acquis dans son patrimoine une arme détenue légalement par un
défunt, il peut, dans les deux mois de l'entrée en possession de l'arme, demander une autorisation de détention
de l'arme sans munitions [L. armes, art. 11/2, al. 2]. Il doit bien entendu remplir les conditions mentionnées ci-avant
et notamment être majeur [L. armes, art. 11, al. 3]. Par contre, si l'héritier est chasseur, la succession doit agir
comme en cas de vente d'une nouvelle arme ou d'une arme d'occasion : un "Modèle 9" et ceux copies de celuici
sont établis ; l'original et une copie sont transmis par la succession, dans les huit jours de la cession, au Gouverneur
du lieu de résidence de l'héritier ou, si ce dernier n'a pas de résidence en Belgique, au Registre central
des armes ; la succession conserve une copie de cet avis ; l'autre copie, pourvue de son numéro d'enregistrement,
sera transmise à l'héritier par le Gouverneur.

Scratchy a écrit:

Il dit qu'il n'y a pas de n° sur l'arme, donc je ne vois pas comment elle pourrait être enregistrée

Je me posais la même question
Dans ce cas, il est possible de faire marquer l'arme avec un new numero pour l'enregistré en tt légalité ?

357Tango a écrit:

Scratchy a écrit:

Il dit qu'il n'y a pas de n° sur l'arme, donc je ne vois pas comment elle pourrait être enregistrée

Je me posais la même question
Dans ce cas, il est possible de faire marquer l'arme avec un new numero pour l'enregistré en tt légalité ?

Pour une arme sans numéro il suffit de la présenter au Banc d’épreuve qui attribuera un numéro.

Dissila a écrit:

357Tango a écrit:

Scratchy a écrit:

Il dit qu'il n'y a pas de n° sur l'arme, donc je ne vois pas comment elle pourrait être enregistrée

Je me posais la même question
Dans ce cas, il est possible de faire marquer l'arme avec un new numero pour l'enregistré en tt légalité ?

Pour une arme sans numéro il suffit de la présenter au Banc d’épreuve qui attribuera un numéro.

C'est sans doute la meilleur solution si ça passe.

Scratchy a écrit:

Je ne pense pas que la régularisation est encore d'actualité, plus de période d'amnistie ...

Je reste toujours surpris lorsque quelqu'un est de bonne volonté et veut déclarer.
Ici c'est pareil selon les préfectures c'est "bonjour monsieur et tout sera fait, merci" et d'autres "mais vous n'y pensez pas ! Le délai est largement dépassé, il faut détruite l'arme".
Le nombre d'armes qui se retrouvera pendant encore longtemps et alors là ? Rien on détruit voilà, plus de passé.
Ce qui se trouve en plus ce ne sont pas des armes dites "dangereuses" maintenant. Enfin tout est dangereux mais rien de comparable avec d'autres armes que je ne citerai pas.

Demande à cet armurier, c'est un spécialiste des armes anciennes
http://www.jjb-collection.com/