Legislation poudre noire

Bonjour à tous,

Je voudrais savoir si une license est obligatoire pour tirer à la poudre noire , et si une arme tirant des cartouches chargées à la poudre noire ( comme une carabine Sharps-Borchardt par ex ) tombe dans cette catégorie , ou si elle serait considérée comme arme à feu "ordinaire ".

Aldea6

une licence ou une autorisation ?

armes de poing poudre noire se chargeant par la bouche = LTS (licence de tireur sportif ) ou mod 4
armes de poing poudre noire a cartouches métalliques = mod 4
armes longues  P/N chargement par la bouche ou a cartouches métal = LTS ou mod 4

Sharps-Borchardt par ex ) tombe dans cette catégorie , ou si elle serait considérée comme arme à feu "ordinaire ".
=
licence LTS ou mod 4

Bien résumé. Toute arme à feu destinée au tir sportif ou récréatif soit faire l'objet d'une autorisation

Merci pour les renseignements ; les choses sont plus claires pour moi.

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Les armes à poudre noire sont en vente libre uniquement si l'arme a été conçue avant 1885 (ou une date du genre) OU bien une réplique d'arme d'époque d'AVANT 1950

Daftking a écrit:

Les armes à poudre noire sont en vente libre uniquement si l'arme a été conçue avant 1885 (ou une date du genre) OU bien une réplique d'arme d'époque d'AVANT 1950

donc un pietta Pn 1861 est en vente et detention libre?

Si cette arme là en particulier à été construite avant 1950 et pas une réplique récente.

abigael a écrit:

Daftking a écrit:

Les armes à poudre noire sont en vente libre uniquement si l'arme a été conçue avant 1885 (ou une date du genre) OU bien une réplique d'arme d'époque d'AVANT 1950

donc un pietta Pn 1861 est en vente et detention libre?

1861 c'est la date à laquelle il à été inventé la date de fabrication d'un Pietta commence si j'ai bonne mémoire
dans les années 1960

Je ne sais pas où tu as vu que les armes PN étaient en vente libre...

Si c'est une arme d'époque qui rentre dans la liste des armes de panoplie (liste revue), d'accord.

Une réplique moderne reste soumise à autorisation.

Et dans tous les cas, si l'arme est utilisée dans un stand, il faut une autorisation (mod4, LTS).

Daftking a écrit:

Si cette arme là en particulière à été construite avant 1950 et pas une réplique récente.

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aucune réplique de quelques armes que ce soit , ne seront jamais en vente libre

Info trouvé sur le site du gouverneur de Liège (http://gouverneur.provincedeliege.be/fr/node/7558):

Les armes se chargeant par la culasse, par la bouche du canon ou par l'avant du barillet, exclusivement avec de la poudre noire ou avec des cartouches à poudre noire à amorçage séparé, dont le modèle ou le brevet est antérieur à 1890 et dont la fabrication est antérieure à 1945.

J'ai dit 1950 et réplique, donc j'ai peut=être pas utilisé les bons termes mais l'idée est là.

mea culpa

j'ai vu ca en vente libre en france, je pensais naivement que c'etait idem en belgique

désolé, je suis novice dans le monde des armes a feu

tu peut trouvé les poinçons suivant sur les armes éprouvée à Brescia mais je ne sais plus si c'est pour toutes les armes italienne
ou rien que pour les PN

Tout est dit plus haut pour les dates, nous n'avons pas la chance des Français qui peuvent commander et se faire livrer par la poste
des PN à toute personne majeure.

Pour un tel achat en France c'est avoir une autorisation belge + documents d'importation (facile sur le principe) + passage au banc d'épreuve