définition
installation de tir: ensemble des bâtiments ou peu se dérouler une activité agrée de tir. le type et les limites de l'activité seront précisées dans l'agrément.
Stand de tir : endroit ou la pratique du tir est autorisée. Au sens précis.
Club de tir : association de personnes en vue de la pratique du tir.
ROI : règlement d'ordre intérieur.
principe:
C'est bien l'installation de tir qui reçois un agrément et c'est bien un responsable ou un ayant droit de ce dernier qui doit se trouver dans les installations lorsque celle ci sont en service.
Le stand de tir n'est qu'une définition (technique) qui par inclusion est une partie de l'installation de tir.
le principe du droit en Belgique est la dévolution légale cad que la constitution prime la loi et que la loi fédérale prime les lois régional etc....en derniere ligne on trouve les ROI
Un ROI est un contrat entre une association et son membre. Il
peu inscrire des articles plus contraignant que la loi
MAIS il
ne peu se prévaloir d'exigence légale inexistante NI justifier de sanction qui ne relève pas de la limite légale imposée au rédacteur du ROI
en gros....inscrire dans un ROI:
le membre doit se présenter avec des armes détenues conformément à la loi en vigueur et la sanction en cas de constat de l'infraction sera l'exclusion....est conforme
par contre inscrire dans un ROI
Le club s'arroge le droit de vérifier à tout moment la conformité des armes et exige qu'une copie des titre de détention lui soit remise sous peine d'exclusion.... est non seulement illégal mais de plus se révélera auto incriminant pour le club ..... en effet dans le cas 1 le club à bien informé ces membres d'une obligation et stipulé que pour le cas ou une infraction serait constatée par l'autorité il y aurait rupture de contrat...dans le cas 2 en s’arrogeant le droit de contrôle et l'archivage des éléments de preuve le club se reconnait une capacité à juger qui pourra être utilisée par le membre en infraction en cas de procès.
l'un des problèmes en occident c'est la multiplication des textes et des notions de droits.... une loi doit être simple et lisible.... une loi illisible par le communs des mortels est une mauvaise loi.
si on joue avec les notions, les définitions et les niveaux réglementaires pratiquement tout est interdits et tout est contournable.
le second problème étant qu'un nombre absolument incroyable de gens vont utiliser des textes ou des parties de textes pour emmerder d'autres gens au nom de principe et d'obligations plus ou moins réelle
C'est un peu comme sur une route....la vitesse est limitée à 90 kmh, il y a une ligne blanche et un type va rouler à 70 Kmh.... un mec coincé derrière finis par craquer et double la chicane et la chicane râle car il ne voit que le fait que l'autre à doublé sur une ligne blanche en faisant mine de ne pas savoir que c'est lui et sa vitesse qui sont à l'origine de l'énervement.
en langage stand de tir ça donne "tu comprend, il ne faut plus venir avec l'arme XXX car l'article ZZZ nous oblige à sous peine de NNN année de prison"
mon analyse est que la plupart des gens sont médiocres, viscéralement médiocre, jaloux, envieux.... le bon deal ce sont les stands entre soit.... ou ne se fréquentent que des gens avec les mêmes points de vue....et encore ces stands là sont ils souvent critiqués parce que hein on sait pas ce qui s'y passe c'est louche.
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Sam 15 Juin 2019 - 23:18
