Enregistrement RCA et banc d'épreuve .

Salut à tous ,

Je voulais savoir si quelqu'un avait une idée du pourquoi le BC de notre beau pays ne répond pas au mail et encore moins au téléphone ?

Pour info , j'ai acheté une nouvelle carabine ( AI 308) dont j'ai fais la réceptions au mois d'aout auprès de mon armurier.
J'ai introduit une demande de modification de ma carte EU auprès du gouverneur de province (Bruxelles ).

Et à ma grande surprise , je reçois un mail du gouverneur en me précisant que ma carabine n'est pas inscrit au registre de armes !!!

Donc , que faire , quoi pensée de se problème , comment résoudre mon affaire ???

Achetée sous mod 4 où 9?
Peut-être pas encore traité.

Salut Cedric ,

Carabine acheté sous mod9 ...
Si elle n'est pas encore été inscrite , pourquoi alors j'ai pu faire la réceptions ?
Cet carabine viens d'Angleterre, elle a du être forcement inscrit !

Louveteau a écrit:

Salut Cedric ,

Carabine acheté sous mod9 ...
Si elle n'est pas encore été inscrite , pourquoi alors j'ai pu faire la réceptions ?
Cet carabine viens d'Angleterre, elle a du être forcement inscrit !

.

peut être que l'armurier n'a pas rentrer le document de cession au rca.
j'avais acheter eu uzi chez un armurier , 3 mois après réception du m4 , le gouverneur m'envoie un courrier me demandant de rentrer le m4, car il était arrive a expiration.
j'ai contacter le dit armurier , ; réponse (mer..., je n'avais plus de timbre , et le document est dans mon tiroirs , je l'envoi de suite ).
cela peut arrive , ou que l'envoi soit égarer.

Franchement, cela m'est arrivé 3 ou 4 fois où l'armurier oubliait de renvoyer le volet B d'un Mod4

Encore bien qu'on a le volet A ou le Mod9 pour preuve.
Quand c'était comme ça, je scannais le Mod4 ou 9 pour preuve et le renvoyais au service des armes, comme ça ils ont le nom et n° d'agrément armurier.
Ils peuvent alors réclamer le document

Voilà 4 ou 5 ans, j'avais encore....37 armes vendues à mon nom. Armes dont tout les volets B avaient été renvoyés par recommandé.
C'était "juste" le service provincial (on ne citera pas la province) qui n'avait encodé aucun volet B.

gab a écrit:

Voilà 4 ou 5 ans, j'avais encore....37 armes vendues à mon nom. Armes dont tout les volets B avaient été renvoyés par recommandé.
C'était "juste" le service provincial (on ne citera pas la province) qui n'avait encodé aucun volet B.

Ce qui signifie qu'il faut toujours garder les récépissés de recommandés. On m'a demandé des comptes plusieurs années après. Heureusement que j'étais ordonné.

SSG3000 a écrit:

gab a écrit:

Voilà 4 ou 5 ans, j'avais encore....37 armes vendues à mon nom. Armes dont tout les volets B avaient été renvoyés par recommandé.
C'était "juste" le service provincial (on ne citera pas la province) qui n'avait encodé aucun volet B.

Ce qui signifie qu'il faut toujours garder les récépissés de recommandés. On m'a demandé des comptes plusieurs années après. Heureusement que j'étais ordonné.

Je fais exactement la même chose.

Dans ce cas-ci, si l'arme n'est pas encodée dans le RCA, c'est peut-être qu'elle n'est pas passée au BE qui est chargé de cet encodage ?
Ou qu'il y a eu un oubli ou une fausse manoeuvre de ce côté-là ?
Normalement, c'est l'importateur ou l'armurier qui sont chargés de la présenter au BE.
Si elle avait été encodée, le Gouverneur l'aurait trouvée dans le RCA, même sans avoir reçu le mod.9 de cession.

Lone Rider a écrit:

Dans ce cas-ci, si l'arme n'est pas encodée dans le RCA, c'est peut-être qu'elle n'est pas passée au BE qui est chargé de cet encodage ?
Ou qu'il y a eu un oubli ou une fausse manoeuvre de ce côté-là ?
Normalement, c'est l'importateur ou l'armurier qui sont chargés de la présenter au BE.
Si elle avait été encodée, le Gouverneur l'aurait trouvée dans le RCA, même sans avoir reçu le mod.9 de cession.

.

ce n'est pas le banc d’épreuve qui communique les divers transaction avec les armes.
le banc épreuve , donne a chaque armes entrant sur le territoire belge , un n° de traçabilité et fait subir les épreuves des dites armes...
si pas encodée au rca= pas de documents reçu

stg57 a écrit:

Lone Rider a écrit:

Dans ce cas-ci, si l'arme n'est pas encodée dans le RCA, c'est peut-être qu'elle n'est pas passée au BE qui est chargé de cet encodage ?
Ou qu'il y a eu un oubli ou une fausse manoeuvre de ce côté-là ?
Normalement, c'est l'importateur ou l'armurier qui sont chargés de la présenter au BE.
Si elle avait été encodée, le Gouverneur l'aurait trouvée dans le RCA, même sans avoir reçu le mod.9 de cession.

.

ce n'est pas le banc d’épreuve qui communique les divers transaction avec les armes.
le banc épreuve , donne a chaque armes entrant sur le territoire belge , un n° de traçabilité et fait subir les épreuves des dites armes...
si pas encodée au rca= pas de documents reçu

sauf si l'arme vient de l'étranger et qu'elle n'a pas de numéro de traçabilité, alors pas possible de l'enregistrer au rca (arme pas trouvée!)

Salut à tous ,

Pour info , ma carabine est neuve et acheté directement chez l'armurier ,et celle-ci viens directement d'Angleterre .
Je pense que c'est le BC qui n'a pas traité mon dossier ou peu-être ils ont fait une erreur !!!

Quoiqu'il en sois , comment je fais pour résoudre mon affaire vue qu'ils ne répondent pas au téléphone et encore moins au mail ?
je me demande aussi , que si ma carabine n'est pas inscrite au RCA me mets en illégalité ?

J'ai amis qui se trouve dans la même situation , lui à acheté un canon et il se bat depuis des mois pour avoir un RDV au Bc pour inscrire son canon , et c'est le silence radio complet ...

N'avons nous pas la possibilité de saisir une autorité supérieure afin de les informé dans un premier temps de la situation?

L’armurier qui t’a vendu l’arme doit pouvoir vérifier avec l’importateur si elle est bien passée au BE. A moins qu’il soit lui même l’importateur auquel cas c’est encore plus simple.
Il doit avoir le document de traçabilité.

Mais ça n’exclut pas une erreur d’encodage dans le RCA, qui pourrait être vérifiée avec ce document.

renlie a écrit:

L’armurier qui t’a vendu l’arme doit pouvoir vérifier avec l’importateur si elle est bien passée au BE. A moins qu’il soit lui même l’importateur auquel cas c’est encore plus simple.
Il doit avoir le document de traçabilité.

Mais ça n’exclut pas une erreur d’encodage dans le RCA, qui pourrait être vérifiée avec ce document.

Merci pour cet info , je vais recontacté l'armurier et voir cela avec lui .

Votre armurier, recevant une arme importée, aurait dû la présenter au BEL, lequel l'aurait enregistrée au RCA avec une document "BEL".

Ensuite, et seulement ensuite, vous pouviez en prendre possession et elle pouvait vous être attribuée sous Mod.9 et passer à votre nom au RCA.

Dans ce cas c'est le fonctionnaire "armes" de Bruxelles qui s'en charge, voire votre gestionnaire "armes" de la police locale.

Maintenant, le BEL est à la traîne pour bon nombre de formalités, que ce soit les épreuves ou les encodages de traçabilité...