Abandon de LTS

Bonjour à tous,

J'ai la LTS 3 catégories (armes de poing, armes longues rayées, armes lisses) depuis une dizaine d'année.
Depuis cette année, avec la fermeture covid et d'autres projets personnels, difficile pour moi d'avoir les cachets requis (12 pour cette année 2021 ?).

J'ai mon permis de chasse et je me dis donc que pour les armes longues rayées et armes lisses ma LTS ne me sert plus à rien, et au niveau des pistolets 22lr je n'envisage plus d'achats.

Je possède certaines armes longues rayées sous mod9 lts (22lr et 30-06) et un fusil 12 de ball trap sous mod.9

Je possède 2 pistolets 22lr sous mod.9, je suis bien conscient qu'en cas d'abandon de la LTS je vais devoir faire une demande de mod.4 pour ces 2 pistolets.

Vu que je peux encore détenir mes armes sous mod.9.LTS à mon permis de chasse, dois je changer mes mod.9 ou non ? Car sur des armes mod.9 achetées achetées armurerie, dans l'onglet "particularité" l'armurerie avait écrit :"LTS + num de ma LTS".

Que faire pour les armes longues ?

Merci

elgrego a écrit:

Bonjour à tous,

J'ai la LTS 3 catégories (armes de poing, armes longues rayées, armes lisses) depuis une dizaine d'année.
Depuis cette année, avec la fermeture covid et d'autres projets personnels, difficile pour moi d'avoir les cachets requis (12 pour cette année 2021 ?).

J'ai mon permis de chasse et je me dis donc que pour les armes longues rayées et armes lisses ma LTS ne me sert plus à rien, et au niveau des pistolets 22lr je n'envisage plus d'achats.

Je possède certaines armes longues rayées sous mod9 lts (22lr et 30-06) et un fusil 12 de ball trap sous mod.9

Je possède 2 pistolets 22lr sous mod.9, je suis bien conscient qu'en cas d'abandon de la LTS je vais devoir faire une demande de mod.4 pour ces 2 pistolets.

Vu que je peux encore détenir mes armes sous mod.9.LTS à mon permis de chasse, dois je changer mes mod.9 ou non ? Car sur des armes mod.9 achetées achetées armurerie, dans l'onglet "particularité" l'armurerie avait écrit :"LTS + num de ma LTS".

Que faire pour les armes longues ?

Merci

.

le permis de chasse n'est pas lié a la lts , les armes achetée avec le permis de chasse devais voir le n° de celui ci en lieu et place du n° lts sur le modèle 9

stg57 a écrit:

elgrego a écrit:

Bonjour à tous,

J'ai la LTS 3 catégories (armes de poing, armes longues rayées, armes lisses) depuis une dizaine d'année.
Depuis cette année, avec la fermeture covid et d'autres projets personnels, difficile pour moi d'avoir les cachets requis (12 pour cette année 2021 ?).

J'ai mon permis de chasse et je me dis donc que pour les armes longues rayées et armes lisses ma LTS ne me sert plus à rien, et au niveau des pistolets 22lr je n'envisage plus d'achats.

Je possède certaines armes longues rayées sous mod9 lts (22lr et 30-06) et un fusil 12 de ball trap sous mod.9

Je possède 2 pistolets 22lr sous mod.9, je suis bien conscient qu'en cas d'abandon de la LTS je vais devoir faire une demande de mod.4 pour ces 2 pistolets.

Vu que je peux encore détenir mes armes sous mod.9.LTS à mon permis de chasse, dois je changer mes mod.9 ou non ? Car sur des armes mod.9 achetées achetées armurerie, dans l'onglet "particularité" l'armurerie avait écrit :"LTS + num de ma LTS".

Que faire pour les armes longues ?

Merci

le permis de chasse n'est pas lié a la lts , les armes achetée avec le permis de chasse devais voir le n° de celui ci en lieu et place du n° lts sur le modèle 9

Dans ce cas, il se refait des modèles 9 ou il est tout à la fois vendeur et acquéreur, mais acquéreur sous son N° de permis de chasse au lieu de son N° de LTS, pour ses calibres 12 et 30.06

Je pense qu'il est interdit de se faire soi-même un modèle 9.

olivier1967 a écrit:

Je pense qu'il est interdit de se faire soi-même un modèle 9.

Tu penses, c'est bien, mais tu trouves celà où?

MisterTique a écrit:

olivier1967 a écrit:

Je pense qu'il est interdit de se faire soi-même un modèle 9.

Tu penses, c'est bien, mais tu trouves celà où?

.

il lui est loisible de changer lui même ses m9 lts en m9 chasse , simplement cédant et acheteur sont la même personne.et cela reste un modele9.

MisterTique a écrit:

stg57 a écrit:

elgrego a écrit:

Bonjour à tous,

J'ai la LTS 3 catégories (armes de poing, armes longues rayées, armes lisses) depuis une dizaine d'année.
Depuis cette année, avec la fermeture covid et d'autres projets personnels, difficile pour moi d'avoir les cachets requis (12 pour cette année 2021 ?).

J'ai mon permis de chasse et je me dis donc que pour les armes longues rayées et armes lisses ma LTS ne me sert plus à rien, et au niveau des pistolets 22lr je n'envisage plus d'achats.

Je possède certaines armes longues rayées sous mod9 lts (22lr et 30-06) et un fusil 12 de ball trap sous mod.9

Je possède 2 pistolets 22lr sous mod.9, je suis bien conscient qu'en cas d'abandon de la LTS je vais devoir faire une demande de mod.4 pour ces 2 pistolets.

Vu que je peux encore détenir mes armes sous mod.9.LTS à mon permis de chasse, dois je changer mes mod.9 ou non ? Car sur des armes mod.9 achetées achetées armurerie, dans l'onglet "particularité" l'armurerie avait écrit :"LTS + num de ma LTS".

Que faire pour les armes longues ?

Merci

le permis de chasse n'est pas lié a la lts , les armes achetée avec le permis de chasse devais voir le n° de celui ci en lieu et place du n° lts sur le modèle 9

Dans ce cas, il se refait des modèles 9 ou il est tout à la fois vendeur et acquéreur, mais acquéreur sous son N° de permis de chasse au lieu de son N° de LTS, pour ses calibres 12 et 30.06

Carabine 22lr aussi j'imagine.

.22 lr non reconnu comme calibre de chasse.. Peut être si tu es garde chasse pour éradiquer nuisibles piégés?? Questions à poser à plus compétent
Mais si oui, attention!! Si acquise sous mod9 permis de chasse, ces armes n'auront peut être plus de place en stand de tir...?

MisterTique a écrit:

.22 lr non reconnu comme calibre de chasse.. Peut être si tu es garde chasse pour éradiquer nuisibles piégés?? Questions à poser à plus compétent
Mais si oui, attention!! Si acquise sous mod9 permis de chasse, ces armes n'auront peut être plus de place en stand de tir...?

À quel titre une arme légalement détenue pourrait elle être interdite  de stand?

Si non un m9 doit être lié à une licence de tir ou de chasse je pense que le m9 et une des licences est suffisante

ericblo a écrit:

MisterTique a écrit:

.22 lr non reconnu comme calibre de chasse.. Peut être si tu es garde chasse pour éradiquer nuisibles piégés?? Questions à poser à plus compétent
Mais si oui, attention!! Si acquise sous mod9 permis de chasse, ces armes n'auront peut être plus de place en stand de tir...?

À quel titre une arme légalement détenue pourrait elle être interdite  de stand?

Si non un m9 doit être lié à une licence de tir ou de chasse je pense que le m9 et une des licences est suffisante

Exact.., d'où le ? interrogatif dans mon post

D’une discussion que j’ai eue à ce sujet avec mon responsable local armes que Grégoire connaît aussi, il m’a confirmé que pour ce genre de passation c’est lui qui rédigeait le M9 tout en faisant la modification dans le RCA pour la légitimité de la détention.

Par contre il ne faut pas négliger le détail de la capacité du chargeur. Lors de l’enregistrement du M9 ce sera vérifié, mais je ne sais jamais si c’est 2+1 ou 3+1. Je pencherai plus pour le 3+1 mais un connaisseur confirmera.
Pour le calibre 22 aussi à vérifier mais ce n’est pas improbable.

Dans tous les cas si tu n’es pas en ordre de cachet pour cette année, la fédération a édité un document à remplir pour justifier: https://www.urstbf.org/news.php?lng=fr&pg=3969&tconfig=0

A voir comment tu envisages le futur.

Merci

renlie a écrit:

D’une discussion que j’ai eue à ce sujet avec mon responsable local armes que Grégoire connaît aussi, il m’a confirmé que pour ce genre de passation c’est lui qui rédigeait le M9 tout en faisant la modification dans le RCA pour la légitimité de la détention.

Par contre il ne faut pas négliger le détail de la capacité du chargeur. Lors de l’enregistrement du M9 ce sera vérifié, mais je ne sais jamais si c’est 2+1 ou 3+1. Je pencherai plus pour le 3+1 mais un connaisseur confirmera.
Pour le calibre 22 aussi à vérifier mais ce n’est pas improbable.

Dans tous les cas si tu n’es pas en ordre de cachet pour cette année, la fédération a édité un document à remplir pour justifier: https://www.urstbf.org/news.php?lng=fr&pg=3969&tconfig=0

A voir comment tu envisages le futur.

Mes carabines 22lr et 30-06 sont à verrou, donc pas de limite de chargeur. La limite de chargeur (2+1) ne s'applique que pour les armes semi-auto.

Ha oui? Et bien j’aurai encore appris quelque chose ce soir

salut
maintenant si une arme ne rentre pas dans le permit de chasse et que tu doit rentré un dossier a ta place je les mettrais toutes sous mod.4 ça ne coûte pas plus cher de faire un dossier pour une ou plusieurs armes a toi de voir

simonov a écrit:

salut
maintenant si une arme ne rentre pas dans le permit de chasse et que tu doit rentré un dossier a ta place je les mettrais toutes sous mod.4 ça ne coûte pas plus cher de faire un dossier pour une ou plusieurs armes a toi de voir

Je dois déjà faire un dossier pour mes 2 pistolets 22lr de toute façon. Donc oui je pense que la solution idéale serait de mettre toutes ces armes mod.9 sur mod.4. Le problème est que le temps d'attendre ces mod.4 je ne serai plus en mesure d'utiliser ces armes sous mod.9 LTS j'imagine ??? Ou la détention de mon permis de chasse me permet de les utiliser (motif légitime) ?? car ma carabine 30-06 est sous mod.9 LTS et je l'utilise à la chasse et au tir toute l'année.

(Désolé, mais au final avec toutes ces lois compliquées, j'ai envie d'être d'être en règle, d'être serein lors de mes déplacements avec mes armes, et c est pas toujours évident pour s'y retrouver)

il faut voir quand ta lts se termine de plus sa devrait aller plus vite car pas besoin d"avoir le retour d'enquête de la police car tu as déjà les armes sous mod.9 comme je ne l'ai jamais fais je ne peut pas etre sur a 100/100

Il me semble qu'une fois que ta LTS n'est plus valide, tu as 1 mois pour te débarrasser des munitions des armes détenues sous LTS, et 3 ans pour décider de ce que tu fais des armes. Au delà des 3 ans, tu peux endéans les 3 mois demander une détention passive.