Armes et Tireurs de Belgique
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 panoplie

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crasyhorse
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MessageSujet: panoplie   panoplie Icon_minitime23/02/14, 03:10 pm

dernière ligne droite pour les panoplies ...
si je ne me trompe pas, c'est la dernière semaine....
combien vont-ils en récupérer

pour moi: 2% en sachant que 60% a été vendu à l'étranger. Twisted Evil 
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Bilbaron
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MessageSujet: Re: panoplie   panoplie Icon_minitime23/02/14, 03:22 pm

psssssst ! on a jusqu'au 24 mai....  Very Happy

j'ai déclarés toutes les miennes (mod6 gratuits) et en ai profité pour demander un nouveau thème de collection GRATUIT.....
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crasyhorse
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MessageSujet: Re: panoplie   panoplie Icon_minitime23/02/14, 03:33 pm

Bilbaron a écrit:
psssssst ! on a jusqu'au 24 mai....  Very Happy

j'ai déclarés toutes les miennes (mod6 gratuits) et en ai profité pour demander un nouveau thème de collection GRATUIT.....
24mai ,,ils ont prolongé où je me suis planté royal  king 
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Scratchy
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MessageSujet: Re: panoplie   panoplie Icon_minitime23/02/14, 03:54 pm

Tu t'es bien planté... Razz 

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MessageSujet: Re: panoplie   panoplie Icon_minitime23/02/14, 05:08 pm

C'est fixé au 24 mai 2014 depuis la publication.

Il reste encore 2 mois pour faire la(les) déclaration(s)
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Scratchy
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MessageSujet: Re: panoplie   panoplie Icon_minitime23/02/14, 06:44 pm

Bilbaron a écrit:
psssssst ! on a jusqu'au 24 mai....  Very Happy

j'ai déclarés toutes les miennes (mod6 gratuits) et en ai profité pour demander un nouveau thème de collection GRATUIT.....

Mod6 gratuits, puis mod4 payant si tu veux tirer avec l'arme.

Mod4 gratuit si détention sans munitions.

Je tiens ces infos du spf justice, mais certaines provinces ne le savent pas, et tant mieux pour toi... Razz 

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MessageSujet: Re: panoplie   panoplie Icon_minitime23/02/14, 08:44 pm

Scratchy a écrit:
Bilbaron a écrit:
psssssst ! on a jusqu'au 24 mai....  Very Happy

j'ai déclarés toutes les miennes (mod6 gratuits) et en ai profité pour demander un nouveau thème de collection GRATUIT.....

Mod6 gratuits, puis mod4 payant si tu veux tirer avec l'arme.

Mod4 gratuit si détention sans munitions.

Je tiens ces infos du spf justice, mais certaines provinces ne le savent pas, et tant mieux pour toi... Razz 

Oui mais si on devient collectionneur gratuitement aujourd'hui lors de la déclaration des armes HFD il faudra payer le prix du contrôle quinquennal "collection" dans 5 ans, éventuellement le thème pourra être revu ou réduit comme cela se passe pour des collectionneurs existants, et cela revient à faire payer une taxe dans le futur sur ce que l'on possédait déjà sans devoir payer de taxe...

La rage taxatoire ... n'est-il pas ?
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crasyhorse
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MessageSujet: Re: panoplie   panoplie Icon_minitime23/02/14, 09:24 pm

Scratchy a écrit:
Bilbaron a écrit:
psssssst ! on a jusqu'au 24 mai....  Very Happy

j'ai déclarés toutes les miennes (mod6 gratuits) et en ai profité pour demander un nouveau thème de collection GRATUIT.....

Mod6 gratuits, puis mod4 payant si tu veux tirer avec l'arme.

Mod4 gratuit si détention sans munitions.

Je tiens ces infos du spf justice, mais certaines provinces ne le savent pas, et tant mieux pour toi... Razz 


et si passage en mod9??
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MessageSujet: Re: panoplie   panoplie Icon_minitime24/02/14, 06:47 am

crasyhorse a écrit:
Scratchy a écrit:
Bilbaron a écrit:
psssssst ! on a jusqu'au 24 mai....  Very Happy

j'ai déclarés toutes les miennes (mod6 gratuits) et en ai profité pour demander un nouveau thème de collection GRATUIT.....

Mod6 gratuits, puis mod4 payant si tu veux tirer avec l'arme.

Mod4 gratuit si détention sans munitions.

Je tiens ces infos du spf justice, mais certaines provinces ne le savent pas, et tant mieux pour toi... Razz 


et si passage en mod9??

Là je pense que tu dois passer par le mod6 obligatoire, et ensuite mod9 par le Gouverneur.

Pour être sure, il faut demander à Allright, il vient de faire cette procédure.

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MessageSujet: Re: panoplie   panoplie Icon_minitime24/02/14, 07:48 am

Résumé :

déclaration des panos = mod6 provisoire en attente de

-1° mod4 avec mun = payant
-2° mod4 sans mun = gratos

si plus que 5 armes, possibilité de demande d'agrément collectionneur GRATUITE si le thème est les armes de l'ancienne liste HDF


c'est pas plus compliqué que ça...
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MessageSujet: Re: panoplie   panoplie Icon_minitime24/02/14, 10:29 am

Ouais...gratuite à la demande cet égrément et dans ce cas précis mais après aux renouvellemnt...cela ne le sera plus  Embarassed
 
Et surtout...

Les mesures de sécurisation seront obligatoires ne l'oubliez pas car c'est un sacré budget...

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MessageSujet: Re: panoplie   panoplie Icon_minitime

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