un modèle 4 ou PLEIN de modèles 4???

Bonjour.
Grâce à ce forum, je vais certainement me payer un 1911 en 45acp.
-> Demande de Mod4 -> 90€ de frais bon, ben, faudra les payer...
Comme j'ai pu le lire, 1 mod4 ou plusieurs en même temps, c'est toujours 90€
Et si j'en profitais pour acheter autre chose en même temps? On voit pas mal d'armes d'occasion à des prix ridicules : Un 38 spécial (120€) ... une semi auto en 22lr (150€)... un FN 10/22 (90€)... Un petit jouet marrant à sortir du coffre de temps en temps pour lequel personne ne ferait spécialement une demande de mod4 à 90€!!

Pour la demande de Mod4 que faut-il spécifier? Calibre? Type? Marque? Vendeur? Que doit-on indiquer au minimum?


EDIT: Petite réflexion en passant...
J'ai acquis une cz 452 en 22lr sous LTS, ne serait-ce pas utile de me racheter mon arme de LTS en MOD4? Si un jour, pour une raison ou l'autre je ne renouvelle pas ma LTS?

Leen a écrit:

Bonjour.
Grâce à ce forum, je vais certainement me payer un 1911 en 45acp.
-> Demande de Mod4 -> 90€ de frais bon, ben, faudra les payer...
Comme j'ai pu le lire, 1 mod4 ou plusieurs en même temps, c'est toujours 90€
Et si j'en profitais pour acheter autre chose en même temps?

En effet pourquoi pas ? Rien ne t'en empêche. il te sera alors délivré le nombre de mod.4 qu'il y a de demande dans ton dossier.

Citation :

Pour la demande de Mod4 que faut-il spécifier? Calibre? Type? Marque? Vendeur? Que doit-on indiquer au minimum?

Type, marque, calibre, n° de l'arme, vendeur. Et ce, pour chaque arme figurant dans le dossier. Pour ce qui est du vendeur et du n° de l'arme, on est pas toujours fixé à l'avance sur ces 2 points, donc le signaler au services des armes en rentrant le dossier. En général ils préfèrent avoir tout les renseignements de suite, sache que sans ces renseignements, il est possible que ton dossier mettent un peu plus de temps à arriver sur le bureau du gouverneur pour signature.

Citation :

EDIT: Petite réflexion en passant...
J'ai acquis une cz 452 en 22lr sous LTS, ne serait-ce pas utile de me racheter mon arme de LTS en MOD4? Si un jour, pour une raison ou l'autre je ne renouvelle pas ma LTS?

Si tu ne garde pas la licence de tireur sportif, il te faudra en effet faire passer cette carabine sous modèle 4. Donc bien sur, autant la mettre directement dans le même dossier.

luc7274 a écrit:

Si tu ne garde pas la licence de tireur sportif, il te faudra en effet faire passer cette carabine sous modèle 4. Donc bien sur, autant la mettre directement dans le même dossier.

Le modèle 9 est aussi une autorisation de détention non-renouvelable "à vie", non?
Si je suspends le tir pendant quelques mois, je perds ma LTS (logique), et ma carabine? J'en fait quoi? Je la possède légalement!
La LTS permet d'acquérir - Le modèle 9 permet de détenir si on se base sur les textes légaux.
Plus de LTS, je ne peux plus rien acheter mais je conserve mes armes grâce au Mod9. Me trompe-je? (encore des textes légaux faciles à comprendre made in Belgium)

Si j'ai bien lu l'autre post, l'arme en mod9 passe en patrimoine sans possibilité de détenir des cartouches? Mais je possède aussi un MOD4 du même calibre !
De même, on peut conserver l'arme 3 ans sous ce régime, et après? Destruction? Vente forcée? Don à l'état? Pas clair....

Leen a écrit:

luc7274 a écrit:

Si tu ne garde pas la licence de tireur sportif, il te faudra en effet faire passer cette carabine sous modèle 4. Donc bien sur, autant la mettre directement dans le même dossier.

Le modèle 9 est aussi une autorisation de détention non-renouvelable "à vie", non?
Si je suspends le tir pendant quelques mois, je perds ma LTS (logique), et ma carabine? J'en fait quoi? Je la possède légalement!
La LTS permet d'acquérir - Le modèle 9 permet de détenir si on se base sur les textes légaux.
Plus de LTS, je ne peux plus rien acheter mais je conserve mes armes grâce au Mod9. Me trompe-je? (encore des textes légaux faciles à comprendre made in Belgium)

Je pense que si on arrete le tir et qu'on perd la LTS, on peut garder les armes achetées avec la LTS pendant 2 ans. Mais c'est à confirmer.

Vous vous cassez la tête pour rien.

- LTS = validité 1 an ... si plus de LTS = détention sous mod.9 plus valable.
- Mod. 4 = validité 5 ans ... soumis à contrôle de la légitimité par le Gouverneur.
- Arrêt du tir = plus de motif légitime = rendez vos armes à l'état.

Mais ... oui il y a toujours un mais ... si vous prenez les agréments de collectionneur qui vont bien (arme+mun) = plus besoin de mod.4 ou mod.9 ... et en plus vous pouvez acquérir des armes qui tirent en "full-auto" ... mais et surtout vous pouvez tirer avec même en "full auto" (cela s'apelle faire des essais ) et plus besoin d'aller pointer à l'usine une fois par mois.

Conclusion ... les gesticulations de qui vous savez n'ont servi a rien sauf à faire râler ceux qui veulent bien se laisser enquiquiner par ces gesticulations.

Sur le plan juridique ... et en théorie, je précise ... une loi n'est pas applicable sans ses arrêtés d'application ... conclusion, loi en 2006 + arrêté d'application en 2010 = entre les deux, allez vous fair voire chez les Grecs.

J'ai besoin d'une info,c'est l' brouillard avec mod 4 et mod 9,si je veux acheter un pistolet 22lr j'utilise ma LTS je paie et j'ai l'arme tout de suite,si je veux acheter un pistolet ???9mm la je dois demander une détention mod 4
Donc je dois payer l'arme a l'armurier et il la stock chez lui jusqu'au moment ou j'ai la détention??????

george cloney a écrit:

J'ai besoin d'une info,c'est l' brouillard avec mod 4 et mod 9,si je veux acheter un pistolet 22lr j'utilise ma LTS je paie et j'ai l'arme tout de suite,si je veux acheter un pistolet ???9mm la je dois demander une détention mod 4
Donc je dois payer l'arme a l'armurier et il la stock chez lui jusqu'au moment ou j'ai la détention??????

https://armes-et-tirs.forumpro.fr/t1908-achat-d-une-arme-d-occasion-chez-un-particulier

Mc Hizzard a écrit:

Vous vous cassez la tête pour rien.

- LTS = validité 1 an ... si plus de LTS = détention sous mod.9 plus valable.
- Mod. 4 = validité 5 ans ... soumis à contrôle de la légitimité par le Gouverneur.
- Arrêt du tir = plus de motif légitime = rendez vos armes à l'état.

Mais ... oui il y a toujours un mais ... si vous prenez les agréments de collectionneur qui vont bien (arme+mun) = plus besoin de mod.4 ou mod.9 ... et en plus vous pouvez acquérir des armes qui tirent en "full-auto" ... mais et surtout vous pouvez tirer avec même en "full auto" (cela s'apelle faire des essais ) et plus besoin d'aller pointer à l'usine une fois par mois.

Conclusion ... les gesticulations de qui vous savez n'ont servi a rien sauf à faire râler ceux qui veulent bien se laisser enquiquiner par ces gesticulations.

Sur le plan juridique ... et en théorie, je précise ... une loi n'est pas applicable sans ses arrêtés d'application ... conclusion, loi en 2006 + arrêté d'application en 2010 = entre les deux, allez vous fair voire chez les Grecs.

LTS plus valide -> on peut conserver ses armes pendant 2 ans mais SANS munitions (et donc pas les utiliser)

Mod 4 valable A VIE (mais contrôle possible des services du gouverneur tous les 5 ans).

De même, on ne rend pas ses armes à l'état si on n'a plus le motif (et donc l'autorisation) de les détenir. Il est parfaitement possible de les déposer chez un armurier sans en perdre la propriété.

Natael a écrit:

Je pense que si on arrete le tir et qu'on perd la LTS, on peut garder les armes achetées avec la LTS pendant 2 ans. Mais c'est à confirmer.

Je confirme!

rfr a écrit:

Natael a écrit:

Je pense que si on arrete le tir et qu'on perd la LTS, on peut garder les armes achetées avec la LTS pendant 2 ans. Mais c'est à confirmer.

Je confirme!

Mais pas de munitions à la maison !!!

Oui rfr ... mais une casserole sans légumes pour mettre dedans çà sert à rien et mes casseroles déposées chez le quincaillé encore moins ... conclusion, toujours avoir les papiers "kivonbien". ... mod.4 ou 9 et LTS ou encore agrément.

ok le brouillard commence a se dissipé,j'y vois un peu plus clair

Comme j'ai pu lire plus haut(post de Leen) faire passer les armes acquise avec la LTS mod 9 vers un mod 4,,,,,pas béte a réflechir

fred 11916 a écrit:

Mais pas de munitions à la maison !!!

Oui oui, c'est ce que je disais 2 messages plus haut

rfr a écrit:

fred 11916 a écrit:

Mais pas de munitions à la maison !!!

Oui oui, c'est ce que je disais 2 messages plus haut

Oupss... Lu trop vite... Mille excuses

Mc Hizzard a écrit:

Vous vous cassez la tête pour rien.

Mais ... oui il y a toujours un mais ... si vous prenez les agréments de collectionneur qui vont bien (arme+mun) = plus besoin de mod.4 ou mod.9 ... .

ke ?? koi ? kessse ? quid ??
Une fois obtenu ce précieux sésame (l'agrement) , enfin il faut encore l'obtenir , on ne serait donc astreint à faire ce pénible parcours de la demande ( qui prend plus de 2 ans , je viens de recevoir celles de 2008 !) ?
C'est vrai ca ?

fullauto a écrit:

Mc Hizzard a écrit:

Vous vous cassez la tête pour rien.

Mais ... oui il y a toujours un mais ... si vous prenez les agréments de collectionneur qui vont bien (arme+mun) = plus besoin de mod.4 ou mod.9 ... .

ke ?? koi ? kessse ? quid ??
Une fois obtenu ce précieux sésame (l'agrement) , enfin il faut encore l'obtenir , on ne serait donc astreint à faire ce pénible parcours de la demande ( qui prend plus de 2 ans , je viens de recevoir celles de 2008 !) ?
C'est vrai ca ?

Oui c'est vrai mais il y a toujours un mais ...

D'abord c'est coûte un peu plus cher qu'une demande d'autorisation, mais soit ... c'est négligeable.

Ensuite, il faut choisir un thème de collection (qui est plutôt "les armes automatiques de la guerre du vietman" que "les armes à poudre sans fumée de 1830 à nos jours").

Evidement, on peut être agrée pour plusieurs thèmes, mais 1 thème = 1 dossier = €€€€

Et le pire pour terminer ... faut pas espérer prendre ses armes acquises sous "agrément de collectionneur" pour aller tirer tous les dimanches.

L'agrément de collectionneur, c'est bien pour collectionner donc effectivement, on peut avoir des armes en parfait état de fonctionnement, mais ce n'est pas pour ça qu'on peut les utiliser (en gros, un tir de "test" par an sera peut-être autorisé mais c'est tout. Quant à tirer en full auto, je crois que c'est simplement interdit (à confirmer mais je suis quasi sûr que ce n'est pas autorisé) et ensuite, il faut encore trouver un stand qui l'accepte)

Bref, l'agrément de collectionneur, c'est bien SI on ne veut pas utiliser ses armes.

C'est comme les armes de panoplies, on ne peut s'en servir que si on les déclare sous mod 9 minimum. Entre la possession et le droit à l'usage, il y a de la marge ...

Intéressant ca !
Cela dit moi c'est surtout finalement pour la collection ....
Donc ; j'ai mon agrément collectionneur sous le bras , je la présente directement à l'armurier si une pièce en rapport avec le thème s'y trouve , et c'est tout ? Rien à recevoir/envoyer au terrrrrrible guichet de Mons ?

Et coté thème , si j'essaie de viser large , un thème comme 'les armes automatique après 1938" serait acceptable ?
Dernière question combien couté une license (parce que finalment au vu du prix des demandes ...)

Avant de te lancer, je te conseille de lire la partie consacrée aux collectionneurs sur ce lien:

http://www.unact.be/frmain/pdf/AR20062912%20analyse.pdf

Pour le prix, je n'ai pas le montant exacte mais ça tourne autour de 150€ (plus que moins)

oui j'ai lu , apparamment c'est dans le domaine du possible, mais il me semblait etre tombé sur un article ou texte de loi qui stipulait qu'il fallait 5 armes en rapport avec le thème de la collection et non 10 armes dûment acquise.?

ici en fait :

http://www.hainaut.be/gouverneur/services_federaux/medias_user/2%20formulaire%20Demadne%20AG.COL.pdf

sur le doc il faut indiquer "5 armes que vous possédez légalement" sans plus ..

Je ne suis pas expert dans le domaine, le plus simple c'est de contacter le service des armes de la province pour les détails précis.

Personnellement, le fait de ne pouvoir utiliser les armes "collectionnées" ne me donne pas envie d'aller "plus loin".

Moi je trouve qu'on peut dissocier les plaisirs ; tirer et collectionner ;
tirer nécessite déjà de la précision qu'on obtiendra jamais au même niveau avec un fusil d'assaut plutot ancien ou un PM qu'avec un fusil "civil" ou une arme de poing moderne.
De même j'hésite à me servir d'une piece rare , ma FNC qui est dans un état nickel , par exemple , j'ai tellement mis de temps à en trouver une que je préfère la garder en état , par contre je m'amuse avec une Saiga en .223..
C'est comme aussi conduire sa voiture tout les jours et bichoner une vieille porsche dans son garage pour la sortir les jours de non pluie

... me d'mande si le thème "armes produites par la FN du début à nos jours" çà ferait l'affaire ???

ben pourquoi pas "arme à feu produite " tout court ?