Armes et Tireurs de Belgique
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  PortailPortail  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
*** Veuillez Toujours bien stipuler dans les petites annonces que la vente est soumise à autorisation (mod4, mod9, mod3), dans le cas contraire : SUPPRESSION SANS PREAVIS ***
-40%
Le deal à ne pas rater :
-40% sur le Pack Gaming Mario PDP Manette filaire + Casque filaire ...
29.99 € 49.99 €
Voir le deal

 

 Demenagement - Commune/ZP

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
bruno1911
Nouveau



Nombre de messages : 18
Localisation : BXL
Date d'inscription : 23/07/2016

Demenagement - Commune/ZP Empty
MessageSujet: Demenagement - Commune/ZP   Demenagement - Commune/ZP Icon_minitimeSam 19 Déc - 16:27

Bonjour,

Pardon pour une question peut-être évidente, mais je voudrais surtout demander les veterans sur ce forum comment vous faites normalement lors d'un déménagement.

Je viens de déménager, et la seule chose que j'ai fait c'est de informer la commune. Après la police du quartier a passé quand j'étais pas là, et tout a été bien passé.
Maintenant je me demande si je devrais aussi informer la ZP de ma commune de mes mod 4 et LTS? URSTBf et mon propre mod 4 disent que la commune suffit, mais qu'est-ce que vous faites normalement? Je voudrais quand meme maintenir une bonne relation avec la ZP vu que je demande des mod 4 parfois...

Aussi, j'ai vu des règles plus anciens qui disent d'informer le gouverneur, mais je ne sais pas si s'applique aujourd'hui...
Revenir en haut Aller en bas
Ancalagon
Expert
Expert



Masculin Nombre de messages : 1636
Age : 42
Localisation : Liège
Date d'inscription : 14/04/2014

Demenagement - Commune/ZP Empty
MessageSujet: Re: Demenagement - Commune/ZP   Demenagement - Commune/ZP Icon_minitimeSam 19 Déc - 16:43

Bonjour,

Il n y a rien à faire de particulier pour la police. Le changement de domicile à la commune suffit.
Revenir en haut Aller en bas
StephB
Habitué
Habitué
StephB


Masculin Nombre de messages : 627
Localisation : Belgique
Date d'inscription : 09/07/2020

Demenagement - Commune/ZP Empty
MessageSujet: Re: Demenagement - Commune/ZP   Demenagement - Commune/ZP Icon_minitimeSam 19 Déc - 21:53

Si ma mémoire est bonne, tant que tu ne changes pas de province, pas de problème. Comme dit Ancalagon, le changement à la commune est suffisant.
Revenir en haut Aller en bas
DREDD
Super Bavard
Super Bavard



Masculin Nombre de messages : 389
Age : 64
Localisation : Woluwe-Saint-Pierre
Date d'inscription : 25/10/2011

Demenagement - Commune/ZP Empty
MessageSujet: Re: Demenagement - Commune/ZP   Demenagement - Commune/ZP Icon_minitimeLun 21 Déc - 11:00

Les gestionnaires "armes" des polices locales reçoivent, via le RCA, l'avis de l'arrivée sur leur territoire d'une personne active au RCA, donc ayant ou ayant eu des armes.

Il sera donc informé de votre arrivée, que ce soit en provenance d'une commune de la même province ou d'ailleurs.

Il est possible qu'il vous fasse une petite visite pour contrôler les conditions d'entreposage, pour autant que ce soit nécessaire.

Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Demenagement - Commune/ZP Empty
MessageSujet: Re: Demenagement - Commune/ZP   Demenagement - Commune/ZP Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Demenagement - Commune/ZP
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» LTS 'incompatible' après déménagement ?
» Déménagement à l'étranger
» déménagement en Flandre
» déménagement et coffre
» déménagement avec armes

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Armes et Tireurs de Belgique :: Divers :: Loi sur les armes en Belgique-
Sauter vers: