Arme de poings

Bonjour voilà je vais passer mes examens model 9 tir sportif j'espère que que j aurais réussi je vais remplir le model 4 car j ai acheter une arme calibre 7.62 à un particulier qui la tient encore chez lui biensur , voici ma question peut il me la donner en même temps que la demande model 4 qu il doit remplir ou doit il encore tenir cette arme jusqu a ce que j ai le model 4 , biensur tout en sachant que je ne pourrait l utiliser au stand de tir que lorsque je serait en possession du model 4 lol car sur le formulaire de demande il est demander si je suis déjà en possession de l arme et quand le vendeur me l'a vendue ? C est un peut compliquer à mon point de vue
Merci pour votre réponse

Bonjour,

Je ne suis pas sûr de bien tout comprendre, notamment à propos des modèles 9, mais si tu achètes une arme sous modèle 4 (gouverneur) c’est à dire une autorisation de détention, justement tu ne peux entrer en possession de l’arme que lorsque tu auras reçu le modèle 4 et que vous aurez rempli celui-ci et qu’il t’aura remis le volet destiné à l’acquéreur. Lui restera par après à renvoyer l’autre volet au gouverneur...

Pour le point de "formulaire de demande il est demander si je suis déjà en possession de l arme et quand le vendeur me l'a vendue" je ne sais pas trop de quoi il s’agit. Peut-être qq sur le forum aura la réponse...

jeanluc27 a écrit:

Bonjour voilà je vais passer mes examens model 9 tir sportif  j'espère que que j aurais réussi je vais remplir le model 4 car j ai acheter une arme calibre 7.62 à un particulier qui la tient encore chez lui biensur , voici ma question peut il me la donner en même temps que la demande model 4 qu il doit remplir ou doit il encore tenir cette arme jusqu a ce que j ai le model 4 , biensur tout en sachant que je ne pourrait l utiliser au stand de tir que lorsque je serait en possession du model 4 lol car sur le formulaire de demande il est demander si je suis déjà en possession de l arme et quand le vendeur me l'a vendue ? C est un peut compliquer à mon point de vue
Merci pour votre réponse

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la question est assez confuse

la demande de modèle 4 n'est pas remplie par le vendeur , mais bien par l'acheteur , reprennent le type d'arme , le calibre et eventuellement le n° de série, mais pas obligatoire.

le future acheteur envoi la demande complétée au service des armes de sa province , reçois assez vite l'invitation a payer la redevance de 114,54€..
joindre a la demande d'un m4 , certificat médicale , sauf si lts définitive en cours de validité ,copie recto verso de la carte d'identité , accord des personne majeure vivant sous le même toit et surtout l'attestation délivrée par le club de tir , attestant (c'est le but d'une attestation ) que le demandeur pourra utiliser l'arme dont il fait la demande.

et devient propriétaire de l'arme uniquement quand les volet A et B son en possession de l'acheteur , qui les fait remplir par le vendeur , .
l'acheteur conserve le volet A du m4 et le vendeur transmet a la zone de police ou au service armes le volet B

Bonjour stg57
Voilà j ai le document et le vendeurs doit y remplir un volet lui aussi et c est justement ce volet ou il demander si je suis déjà en possession de l arme lol

Tu est sûr que l'arme que tu achète est sous modèle 4? Ta lts ne sera pas suffisante?

peut etre au cas ou une personne lors d'un décès récupère une arme et désir la gardé
ex. la femme garde les armes de son mari ou vis versa et demande des autorisations pour ses armes

j'ai eu un cas il y a des années j'achete des armes a une veuve et le policier me demande qui les a vendu si la personne qui a les autorisation est morte j'ai du lui faire parvenir l'avis de décès et une lettre de la veuve ainsi qu une copie des cartes identité pour prouvé que les personnes habitait bien ensemble et était bien l'héritière

Bonjour Sionov
Oui effectivement c est la loi et je la trouve juste

Jiem a écrit:

Tu est sûr que l'arme que tu achète est sous modèle 4? Ta lts ne sera pas suffisante?

Oui tout à fait c est pour cette raison que je doit faire remplir le model 4 pour demande d autorisation