Comment cela se déroulait avant la réforme de 2006

Salut à tous, j'ai cherché un peu partout dans cette section et je n'ai pas trouvé plus d'info.
J'entends souvent revenir la même phrase, "..depuis la réforme de 2006.."
Mais comment ça se déroulait avant la loi de 2006 ?
Il y avait aussi des modèle 4, 9 et examens avec des mois d'attentes à la clef ou alors c'était plus facile de se procurer des armes ?
Est-ce que c'est cette réforme qui a compliqué la vie des tireurs sportifs ou alors c'était déjà complexe avant ?

Ces questions sont juste à titre de connaissance générale et de curiosité de ma part pour comprendre un peu mieux le système Belge..
Merci d'avance pour vos réponses

Salut Loic,

Avant 2006 Mod.4 et Mod.9 existaient déjà ... moins d'attente pour le Mod.4 ... le Mod.9 soumis à rien.
Et encore avant ... pas d'examen ... Mod.4 soit commissaire, soit gouverneur ... Mod.9 soumis à rien.
Et encore avant avant 1995 c'était le rêve ... mais bon, faudrait retrouver les lois d'époque.

@ +

Merci Mc !

loic a écrit:

Est-ce que c'est cette réforme qui a compliqué la vie des tireurs sportifs ou alors c'était déjà complexe avant ?

des sportifs, des vrais, non!
de tous les autres oui!

et plus grave c'est une loi dite à tiroir, en fait le corps de la loi est simple à priori on est passé d'une logique de droit à une logique d'interdit..... donc avant tous ce qui n'était pas interdit était autorisé maintenant tout ce qui n'est pas expressément autorisé et interdit, les décrets et AR précisent la loi générale comme le montre la récente remontée de la problématique chargeurs....
comme la problématique petites armes....
comme la problématique patrimoniale.....
comme la problématique armes SA transformée....

et je ne doute pas que de nombreuses autres petites merdes de même nature apparaitront

deuxième point grave en 2006 on passe d'autorisation viagère ( l'autorisation est délivrée à vie sauf faute grave) à des autorisations temporaires renouvelables. C'est un problème car dans le cas avant 2006 il faut bien exproprier une personne de son droit, dans le cas post 2006 nul ne peu plus défendre l'idée qu'il ne savait pas que son bien acquis l'était pour une période limitée....en quelques sortes on est tous devenus locataire de nos armes et c'est pourquoi la DAAA et d'autres se sont battus pour obtenir que la notion de propriété et de détention soient différenciée car une des limites à la logique de prohibition c'est ce que couterait à l'état d'indemniser les propriétaires pour le préjudice.

troisième point grave 2006 fut un coups de canif dans le contrat morale du respect des droits acquis en effet des gens ayant acquis de bonnes fois des armes sous M4 armes de guerre des armes full auto ont été obligés de les vendre à vil prix ou de les détruire partiellement en les transformants cela crée un dangereux précédent.

quatrième point grave 2006 a crée une incertitude chez les détenteurs les autorités à tous niveau on en conscience désinformé les citoyens pour que ceux ci se sentent obligé de faire abandons volontaire de biens qu'ils détenaient légalement, ce fut une époque de spoliation des milliers de gens se sont fait gruger

cinquième point grave 2006 a crée les conditions d'un marché noir prospère, les citoyens ayant perdus confiance dans la loi des milliers d'armes sont passées du coté obscure et des milliers de détenteurs sont à présent des "criminels" en puissance.

sixième point grave 2006, a placé les redevances pour les documents renouvelable à des niveaux qui tendent à faire du tir une petite chose précieuse pour des personnes aisées alors que c'est à la base un sport populaire au sens noble de ce mot.

La loi de 2006 est une vraie saloperie anti arme, mise en place par des gens qui veulent la prohibition totale et qui ont là un outil pour serrer doucement le nœud coulant ou faire monter doucement l'eau dans la casserole.

au final les prétendues avancée pour les sportifs et les chasseurs....des pièges à con tout au plus!

Tout est dis et parfaitement dévelopé par Eric.
Juste à ajouter que grâce a cette volonté des lobbys anti-armes et des politiques avides de voies éléctorales de nombreux braves et honnêtes citoyens ce sont retrouvés soit dépouillés, grugés et volés, parfois même par l'autorité de contrôle, soit on basculé dans l'ilégalité du jour au lendemain. Que sont devenues les armes "récupérées" ? Le banc National a bien détruit quelques veilles pétoires mais que sont devenus le reste des trésors détenus légalement et qui fesaient parties de notre patrimoine ?
De plus au niveau sécuritaire rien de positif ne pouvait sortir de cette politque d'épuration de nos droits. Le marché noir est aujourd'hui bien plus prolixe car tellement peu inquiété et comme toujours seul les bons et loyaux contribuables ont payés la note.

ben l'enrichissement de la collection de certains policiers indélicats, mais le pire c'est de trouver l'arme d'un ami en vente chez un armurier..;alors que celle-ci devait être détruite suite à son "dépôt volontaire par contrainte"..... mouhahahahahahah, ça faudra vraiment qu'on m'explique.... (c'est l'expression dépôt machin qui me fait marrer en loucedé)

La lois de 2006 est une vaste blague faite par une greluche qui fera mieux de se concentrer un peu plus sur sa vaisselle et laisser les armes aux gens qui s'y connaissent. N'y voyez là rien de sexiste, il y a d'excellente tireuses, mais cette pintade n'y connait absolument rien et n'avait selon moi aucun droit de balancer de telles conneries.

Bon sang une arme c'est pas spécifiquement fait pour tuer, on peut très bien tirer sur du carton. Tireur ne veut pas dire tueur/militaire, si on suit leur raisonnement tous ceux qui ont une voiture balaise sont des pilotes ?

Ouais, j'ai les nerfs. C'est en partie à cause d'elle que j'ai laissé tombé la première fois que j'ai voulu obtenir une LTS.

futabarex a écrit:

Que sont devenues les armes "récupérées" ? Le banc National a bien détruit quelques veilles pétoires mais que sont devenus le reste des trésors détenus légalement et qui fesaient parties de notre patrimoine ?

A ton avis? Cherche bien... Je sais que tu le sais... Dans la poche des ripoux? Voilà bravo ! Moins je les vois ceux là mieux je me porte.

Faut pas croire que tout ce qui part à la destruction sera effectivement détruit, et je ne parle pas que d'armes. Dans les saisies de drogues aussi les flics se servent et qu'on ne me dise pas le contraire, je le sais de source sure

Après tout il y a des pommes pourries partout hein.

Mathieu a écrit:

La lois de 2006 est une vaste blague faite par une greluche qui fera mieux de se concentrer un peu plus sur sa vaisselle et laisser les armes aux gens qui s'y connaissent. N'y voyez là rien de sexiste, il y a d'excellente tireuses, mais cette pintade n'y connait absolument rien et n'avait selon moi aucun droit de balancer de telles conneries.

ha elle est chasseuse quand même, de là à comprendre la relative clémence de la loi à l'encontre du groupe chasse.... en fait c'est une question de notable, il y a bien plus de gens d'influence dans le monde de la chasse que dans celui du tir...... l'aspect égalitariste de la législation ne s'en trouve certes pas grandis et cela permet de comprendre aussi le gap qu'il y a entre la politique et les citoyens.... on est loin du prolétariat

Mathieu a écrit:

Bon sang une arme c'est pas spécifiquement fait pour tuer, on peut très bien tirer sur du carton. Tireur ne veut pas dire tueur/militaire,

Les militaires apprécieront ceci dit de mon point de vue peut importe ce pour quoi l'objet est conçus ce qui doit être encadré c'est l'usage socialement acceptable qui en est fait....sinon on arrive à dire qu'une AK47 n'a pas sa place chez un tireur

Mathieu a écrit:

Faut pas croire que tout ce qui part à la destruction sera effectivement détruit,

En 2012 pour les armes ça c'est nettement amélioré, peut être même un peu trop, des pièces vouées à la destruction devraient pouvoir être sauvées au profit d'un musée ou d'une institution car là pour l'heure il y a des pièces rares qui sont détruites, l'intégrisme anti arme est aussi imbéciles que les salafistes qui détruisent des pièces de musée au nom de leur intégrisme religieux .... mais oui de 2007 à 2009 ce fut le grand cirque, des gens qui détenaient un G17 se sont retrouvé proprio de centaines d'armes en quelques mois.....

depuis 2006 tout n'est pas noir
le tarif avant 75 euro par arme pour un mod.4 maintenant +/- 95 euro pour un dossier ( il peut y avoir plusieurs armes dedans)

le calibre avant les calibre militaire valait un mod.4 plus maintenant ( a repetition )

l'aspect de l'arme si elle ressemble a une arme militaire fallait un mod.4

pour les vieux tireur s'etait toujours mieux avant je ùe souvient jeune ont allait tiré les rats a la décharge ( un petit km ) a pieds avec des 22lr meme pas dans des housse je ne voudrais pas le faire aujourd'hui ou je finirais a lantin , l'achat de fusil dans des grande surface et aminalerie ( humblet ) etc etc

Bonjour,

Je me suis également posé la même question que Loic plusieurs fois (d’où mon intérêt pour ces info).

Au risque de passer pour une clette ...

Que veut dire

Citation :

des gens qui détenaient un G17 se sont retrouvé proprio de centaines d'armes en quelques mois.....

Un Glock ? si oui, je ne comprends pas bien et si non, je ne comprends toujours pas

Citation :

cela permet de comprendre aussi le gap qu'il y a entre la politique et les citoyens

Que veut dire GAP ?

Désolé si mes questions sont bébêtes mais j'aime bien comprendre.

Peter.

simonov a écrit:

depuis 2006 tout n'est pas noir
le tarif avant 75 euro par arme pour un mod.4 maintenant +/- 95 euro pour un dossier ( il peut y avoir plusieurs armes dedans)

le calibre avant les calibre militaire valait un mod.4 plus maintenant ( a repetition )

l'aspect de l'arme si elle ressemble a une arme militaire fallait un mod.4

faux

une détention ce fut gratis puis en 1996 payant 1200 fb pour une détention au gouverneur et ensuite 75€ (3000 fb) en 2006, idem pour les agréments demandez aux armuriers combien avant et maintenant....

ça c'est amélioré depuis parce que nous avons râlé, mais je trouve fort de lire que ce serait une amélioration grâce à la loi de 2006.... dans ce cas vu que 2006 instituait le renouvellement quinquennale à charge du tireur et que nous avons obtenus un contrôle quinquennale à charge de l'autorité vous allez me dire que 2006 fut un progrè ???

??? et maintenant comme avant les armes sont en M4.... la lts et les M9 ne sont pas une détention à part entière et les panop existaient avant la loi de 2006....aucune avancée que du négatif

??? pour les armes SA qui sont de toutes manières encore sous M4, c'était con comme disposition j'en suis le premier convaincus mais pas de progrès...c'est comme les zozos qui disent avant on parlait arme de guerre ou arme de défense maintenant c'est mieux on a tous des armes de "sport" progrès bhé non surement pas car c'est en jouant de ces mots que la province d'Anvers nous à pondus la prohibition des petites armes....

trois fois non, aucun progrès!

mais votre prose m'interpelle comment voulez vous que les gens non intéressé par les armes y voient des restrictions si des tireurs croient y voir un progrès....

tient un autre super progrès de 2006 l'obligation de démonter les percuteurs des armes full en collection pour le stockage selon vous combien de milliard, millions, milliers de vie épargnées ????

ou alors on n'a pas la même notion du concept "progrès"

hopla73 a écrit:

Que veut dire

Citation :

des gens qui détenaient un G17 se sont retrouvé proprio de centaines d'armes en quelques mois.....

Un Glock ? si oui, je ne comprends pas bien et si non, je ne comprends toujours pas

Je prenais une analogie....par rapport à un policier proprio d'une seule arme et qui c'est offert une centaine d'armes en 6 mois....

hopla73 a écrit:

Citation :

cela permet de comprendre aussi le gap qu'il y a entre la politique et les citoyens

Que veut dire GAP ?

Désolé si mes questions sont bébêtes mais j'aime bien comprendre.

Peter.

Un GAP est un terme financier, il définit l'écart de valeur entre une entrée en cotation et sa sortie.... donc en gros un GAP citoyen/politique définit la différence de considération entre les deux groupes identifies. CQFD

Merci beaucoup pour ces explications Ericblo.

Peter.

loic a écrit:

Il y avait aussi des modèle 4, 9 et examens avec des mois d'attentes à la clef ou alors c'était plus facile de se procurer des armes ?
Est-ce que c'est cette réforme qui a compliqué la vie des tireurs sportifs ou alors c'était déjà complexe avant ?

Avant 2006, j'allais à l'armurerie, je disais "bonjour, je voudrais une boite de cartouche de calibre 12", et je repartais avec, sans autres papiers que ma carte d'identité.

En 2004, pour mes 18 ans, je suis allé à l'armurerie, j'ai repéré une jolie winchester 30-30, et une demi heure après je suis sorti avec ma winchester et 2 boites de cartouches. Encore une fois, en ayant sorti deux documents: ma carte d'identité, et ma carte de banque J'étais même pas membre d'un stand à l'époque, mais la winch sur la cheminée ça donnait bien pendant les soirées d'hiver

ericblo a écrit:

Mathieu a écrit:

Bon sang une arme c'est pas spécifiquement fait pour tuer, on peut très bien tirer sur du carton. Tireur ne veut pas dire tueur/militaire,

Les militaires apprécieront ceci dit de mon point de vue peut importe ce pour quoi l'objet est conçus ce qui doit être encadré c'est l'usage socialement acceptable qui en est fait....sinon on arrive à dire qu'une AK47 n'a pas sa place chez un tireur

Petite clarification, je n'ai aucun soucis envers l'armée, j'étais militaire jusqu'il y a peu C'était simplement pour dire que des civils peuvent utiliser des armes tout simplement pour le sport et ou se distraire, contrairement aux tueurs qui commettent des crimes et aux militaires qui s'en servent comme d'un outil de travail.

bonsoir ericblo
tu ecris
une détention ce fut gratis puis en 1996 payant 1200 fb pour une détention au gouverneur et ensuite 75€ (3000 fb) en 2006, idem pour les agréments demandez aux armuriers combien avant et maintenant....

je viens de prendre mon ancien mod.4 pour mon sks de 1998 j'ai 3 timbres de 1000fr et 1 de 500 fr s'etait le prix a liège peut etre different ailleur pour le reste je suis d'un naturel qui se contente d'un verre a moitier vide ou remplit mais s'est juste un avis personnel

simonov a écrit:

bonsoir ericblo
tu ecris
une détention ce fut gratis puis en 1996 payant 1200 fb pour une détention au gouverneur et ensuite 75€ (3000 fb) en 2006, idem pour les agréments demandez aux armuriers combien avant et maintenant....

je viens de prendre mon ancien mod.4 pour mon sks de 1998 j'ai 3 timbres de 1000fr et 1 de 500 fr s'etait le prix a liège peut etre different ailleur pour le reste je suis d'un naturel qui se contente d'un verre a moitier vide ou remplit mais s'est juste un avis personnel

Que tu t'en contente ou pas, cela relève du choix personnel, mais la notion de progrès induit une progression global, hors ici dans le cadre des lois armes il n'y a globalement que des régressions. et le cas que tu cite (le regroupement des dossiers pour n'en payer qu'un est la conséquence d'un combat et pas une avancée de la loi)

de mon point de vue le vrais progrès en ce domaine aurait été de ramener le prix par autorisation sous la barre des 10€ et surtout de rendre la délivrance plus rapide pour ne pas pousser à ce que les gens fassent des demandes groupées avec au final des achats qui ne leur conviennent pas ou des documents retournés non utilisés.

Et oui, c'est vrais avant le prix était selon l'autorité délivrante,gratis pour certaines polices, payantes pour d'autre, 1996 c'est le début de l'uniformisation un prix minimum et des additionnelles communaux ou provinciaux.

Il se trouve des amateurs d'armes français très content de n'avoir que des armes rechambrées, des tireurs allemand très content de n'avoir que 5 armes courtes en calibres militaires et même des tireurs anglais (sisi il en reste) très content de la loi anglaise....en fait je pense que même en Syrie en 2006 il est possible de trouver des gens satisfait.... la satisfaction individuelle de quelques un n'est pas une indication d'un progrès .

donc pour revenir à la loi arme de 1933 (date du premier texte complet encadrant la détention d'arme avant il n'y avait rien au niveau nationale de 1830 à 1932 c'était le principe de liberté, le pretexte de la lois de 33 c'est la montée des nationalisme tienttient.....) à 2006 c'est une dégradation et des droits et des libertés..... pour les férus d'histogramme on peu même voir qu'en fait la problématique législative prends de l'ampleur dés la fin des années 70 et ce n'est que grâce à la presse qu'on tort le kiki à la méchante 22 lr et grâce aux tueurs du brabant que le riot et la vente libre passe à la trappe..... après c'est une succession de réforme (lois Wathelet et annexe) jusqu’au prétexte Degelder pour que Onkelinx nous balance le scud déjà bien préparé par les nuisibles anti arme de ce département et je ne doute pas que d'autres textes sont déjà largement préparé n'attendant qu'un prétexte émotionnel pour être asséné

désolé, si c'est long, mais il faut bien contextualiser la chose pour comprendre et croyez moi, j’opère déjà de fameux raccourcis historique

Mathieu a écrit:

ericblo a écrit:

Mathieu a écrit:

Bon sang une arme c'est pas spécifiquement fait pour tuer, on peut très bien tirer sur du carton. Tireur ne veut pas dire tueur/militaire,

Les militaires apprécieront ceci dit de mon point de vue peut importe ce pour quoi l'objet est conçus ce qui doit être encadré c'est l'usage socialement acceptable qui en est fait....sinon on arrive à dire qu'une AK47 n'a pas sa place chez un tireur

Petite clarification, je n'ai aucun soucis envers l'armée, j'étais militaire jusqu'il y a peu C'était simplement pour dire que des civils peuvent utiliser des armes tout simplement pour le sport et ou se distraire, contrairement aux tueurs qui commettent des crimes et aux militaires qui s'en servent comme d'un outil de travail.

oui, mais c'était une réponse humoristique suite à une polémique récente

Ceci dit

Citation :

des civils peuvent utiliser des armes tout simplement pour le sport et ou se distraire

oui à condition d'avoir en tête que toutes les armes peuvent être utilisées pour ce genre d'usage et pas seulement celle de sport ou de loisir..... Les civils peuvent utiliser les armes pour pratiquer leur sport ou leur loisir.....

Un grand merci à tout ceux qui ont pris le temps de répondre et une fois de plus je vois que ericblo est une vraie encyclopédie

loic a écrit:

Un grand merci à tout ceux qui ont pris le temps de répondre et une fois de plus je vois que ericblo est une vraie encyclopédie

ericblopédia..... je vais faire breveter

il m'arrive de me demander quand je rédige, mais dans quoi tu t'es encore lancé, ça n’intéresse personne les détails!

Et je suis sur que tu apprécies quand les demandeurs apprécient tous ces détails. Alors "Merci"

ericblo a écrit:

ericblopédia..... je vais faire breveter

il m'arrive de me demander quand je rédige, mais dans quoi tu t'es encore lancé, ça n’intéresse personne les détails!

détrompes toi Eric, je trouve çà très intéressant au contraire .

merci pour toutes ces précisions, j'irais me coucher moins con qu'hier