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*** CONFERENCE JOHN LOTT ORGANISEE PAR LA DAAA 21 JANVIER EN FRANCAIS *** Rubrique "Loi sur les armes - DAAA"

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 Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?

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Christophe
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MessageSujet: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Ven 3 Mai 2013 - 18:00

Oh purée... Tout de suite je trouve ça moins marrant ! Evil or Very Mad

Tu les relances régulièrement ?


Pour le canon, t'inquiète pas j'avais prévu le coup ! Il est dûment huilé. N'oublie pas de t'en occuper avant d'aller tirer Wink
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toonfish
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Mar 14 Mai 2013 - 19:37

...


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niva
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Mar 14 Mai 2013 - 20:43

bonjour,

Hainaut = liège

Du coup je me sens moin seul . lol!

nicolas
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adrien1983
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Mar 14 Mai 2013 - 22:28

vous me faites flipper la avec vos histoires... j'ai rentré mon dossier y a 15 jours environ et j'ai deja payé les 97 euro... j'ai demandé qu'ils m'informent qd ils envoyaient le dossier à la police pour que je les contacte directement... si pas de réponse à mon mail ds une semaine je telephonerai...

je precise j'ai rentré ca en province de liège...
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toonfish
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Mar 14 Mai 2013 - 22:46

...


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Christophe
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Mar 14 Mai 2013 - 22:49

Moi j'ai parlé trop vite pour la signature de mes M4... Ils devaient l'être la semaine passée mais apparemment le gouverneur n'a toujours rien signé depuis.


Bon d'un autre côté demain ça fera seulement un mois que j'ai fait la demande clown
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adrien1983
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Mer 15 Mai 2013 - 6:46

toonfish a écrit:
Depuis les années que je fais des demandes de modèle 4 sur Liège jamais un seul mail n'a été répondu ! L'adresse est là pour l'envoi de document ce n'est pas un canal de communication ! Le téléphone et TA personne de contact en fonction de ton nom reste le seul moyen fiable pour l'état d'avancement du dossier.

C'est dit.

oui j'ai envoyé le mail à la personne de contact reprise sur l'invitation à payer avec l'adresse générale en copie... mais bon je ne vais pas les harceler non plus... travaillant moi meme ds un service de type administratif je sais bien qu'il faut parfois un certains temps avant que son propre dossier soit traité...

Concernant l'adresse générale j'y ai envoyé un mail pour avoir des renseignements sur les documents à rentrer et contre toutes attentes une personne m'a recontacté dans la semaine comme quoi...
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NICO_P
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Mer 15 Mai 2013 - 7:34

adrien1983 a écrit:
toonfish a écrit:
Depuis les années que je fais des demandes de modèle 4 sur Liège jamais un seul mail n'a été répondu ! L'adresse est là pour l'envoi de document ce n'est pas un canal de communication ! Le téléphone et TA personne de contact en fonction de ton nom reste le seul moyen fiable pour l'état d'avancement du dossier.

C'est dit.

oui j'ai envoyé le mail à la personne de contact reprise sur l'invitation à payer avec l'adresse générale en copie... mais bon je ne vais pas les harceler non plus... travaillant moi meme ds un service de type administratif je sais bien qu'il faut parfois un certains temps avant que son propre dossier soit traité...

Concernant l'adresse générale j'y ai envoyé un mail pour avoir des renseignements sur les documents à rentrer et contre toutes attentes une personne m'a recontacté dans la semaine comme quoi...
Concernant l'adresse mail des gestionnaires, pour le mien, quand il était là, il répondait dans la journée à mes demandes.
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toonfish
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Mer 15 Mai 2013 - 17:55

...


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adrien1983
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Mer 15 Mai 2013 - 22:24

mouais ok... je ss un peu naif mais je découvre... allez on va attendre mardi avant de donner un petit coup de fil...
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niva
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Jeu 16 Mai 2013 - 10:49

coup de fil ce matin au gouverneur , pas de nouvelle de la zone de police

Téléphone à la zone de police , il l'envoie aujourd'hui .(après 10 minute de recherche de dossier Question )

Il n'y a rien à faire il faut être derrière pale

Enfin , je me dis que je fais avancer le chimlblik .

nicolas
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NICO_P
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Jeu 16 Mai 2013 - 12:36

niva a écrit:
coup de fil ce matin au gouverneur , pas de nouvelle de la zone de police

Téléphone à la zone de police , il l'envoie aujourd'hui .(après 10 minute de recherche de dossier Question )

Il n'y a rien à faire il faut être derrière pale

Enfin , je me dis que je fais avancer le chimlblik .

nicolas
Pour les services de police, si tu ne les "secoues" pas un peu pour qu'ils viennent, tu risques d'attendre. En général, les courriers concernant les demandes de détention d'armes ne figurent pas dans le haut de la pile des dossiers à traiter. No
Perso, quand j'ai demandé à mon agent de quartier s'il avait reçu mon dossier. Ca réponse était nette : "Non" Mais il m'a quand même invité dans son bureau pour vérifier et là, dans la grosse pile de courrier, mon dossier gisait avec une grosse note en rouge du B.C.A. "URGENT PREMIERE DEMANDE".
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niva
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Jeu 16 Mai 2013 - 12:41

l'agent est déjà passé , dossier ok

Maintenant c'est le secrétariat qui n'a pas suivit bounce

nicolas
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NICO_P
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Jeu 16 Mai 2013 - 12:43

niva a écrit:
l'agent est déjà passé , dossier ok

Maintenant c'est le secrétariat qui n'a pas suivit bounce

nicolas
A certains moments, j'avais envie de leur dire que j'allais les porter moi-même ces documents. Laughing
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Christophe
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Jeu 16 Mai 2013 - 12:44

Ton dossier était bloqué tout ce temps pour ça ?!


Je dois faire chier mais perso je téléphone presque toute les semaines pour savoir où ça en est. ça m'évite ce genre de "contre temps" Mad
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niva
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Jeu 16 Mai 2013 - 13:25

contre- temps , ou manque de réactivité du service concerné , et je reste gentil .

Malheureusement à cause du boulot je n'ai pas toujours l'occasion de téléphoner quand je le désirerais .

nicolas
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Christophe
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Jeu 16 Mai 2013 - 14:36

Si tu veux... Je peux suivre ton dossier pour toi lol!

Généralement j'ai les aprem de libre, ce qui me laisse effectivement du temps pour suivre le dossier.
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elkingo
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Jeu 16 Mai 2013 - 15:57


ATTENTION TOP CHRONO!!!

Je viens d'avoir le service des armes en ligne, ils ont reçu l'avis favorable de l'agent de quartier hier, ils doivent imprimer le modèle 4...
... je suis curieux de savoir combien de temps ça prend d'imprimer un modèle 4, quand on a toutes les informations reprises sur le document de demande depuis 3mois:-).

wait and see.
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adrien1983
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Jeu 16 Mai 2013 - 23:03

elkingo a écrit:

ATTENTION TOP CHRONO!!!

Je viens d'avoir le service des armes en ligne, ils ont reçu l'avis favorable de l'agent de quartier hier, ils doivent imprimer le modèle 4...
... je suis curieux de savoir combien de temps ça prend d'imprimer un modèle 4, quand on a toutes les informations reprises sur le document de demande depuis 3mois:-).

wait and see.


ho le temps que l'imprimante soit réparée... Ils viennent de lancer un marché public pour son remplacement donc ca peut prendre encore 3-4 mois...
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elkingo
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Jeu 16 Mai 2013 - 23:23

adrien1983 a écrit:
elkingo a écrit:

ATTENTION TOP CHRONO!!!

Je viens d'avoir le service des armes en ligne, ils ont reçu l'avis favorable de l'agent de quartier hier, ils doivent imprimer le modèle 4...
... je suis curieux de savoir combien de temps ça prend d'imprimer un modèle 4, quand on a toutes les informations reprises sur le document de demande depuis 3mois:-).

wait and see.


ho le temps que l'imprimante soit réparée... Ils viennent de lancer un marché public pour son remplacement donc ca peut prendre encore 3-4 mois...

Surtout que les imprimantes matricielles ne courent plus les rues...
sinon je veux bien le mod4 en format pdf ;-)
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toonfish
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Lun 20 Mai 2013 - 20:42

...


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Nikita83
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Mar 21 Mai 2013 - 8:30

toonfish a écrit:
Le système tout entier de délivrance des autorisations modèle 4 est défaillant...

Il n'y a pas de règles, il n'y a pas de constance dans les démarches, parfois c'est le gouverneur qui foire 4 mois de temps à ne pas gérer correctement un dossier parfois ce n'est pas eux, ce sont les services de Police ou la technique, ou la poste ou la météo, ou le taux d'humidité dans l'air ou quelconque autre paramètre sur lequel nous ne pouvons pas intervenir.

Comment expliquer que mes 2 derniers dossiers en sont à 6 mois d'attente actuellement alors qu'en février 2012 un modèle 4 pour mon .44 magnum m'a été accordé et fourni en 2 1/2 mois ?

Dans le cas présent les services de Police, mon IPP et l'agent de quartier ont pour leur part fait leur boulot en un claquement de doigts et je les en remercie mais suis toujours sans nouvelle de mes autorisations lancées à Liège fin novembre 2012.

Ne vous attendez donc pas spécialement dans vos démarches à ce que les choses se passent toujours dans le même temps, d'aussi bonne manière ou d'aussi mauvaise manière !

Le système est lourd mais je suis de plus en plus persuadé que c'est volontaire et que les choses ne vont pas s'arranger les années à venir.

Toon.

extrait du moniteur

9.1.4. Délai
Le gouverneur se prononce sur la demande d’autorisation dans les quatre mois de la réception de celle-ci (216). Le
délai commence à courir à partir du moment où le dossier du demandeur est complet. Le dossier est complet si tous
les documents énumérés au point 9.1.3. sont produits.
Sous peine de nullité, le délai ne peut être prolongé que par décision motivée (217). La décision doit indiquer pour
quels motifs la décision ne peut être prise dans le délai légal. Les circonstances invoquées peuvent se rapporter à
l’impossibilité de satisfaire à toutes les conditions légales dans le délai légal. Les décisions prises tardivement sont donc
nulles. La prolongation proactive du délai n’est pas acceptable.
Par exemple, un avis de la police locale qui se fait attendre est un motif valable pour prolonger le délai, tout comme
le manque d’effectif du service concerné.
Par exemple, la prolongation du délai deux mois avant son expiration au motif qu’une simple information doit
encore être fournie par l’intéressé n’est pas dûment motivée si on peut raisonnablement s’attendre à ce que l’intéressé
puisse rapidement la fournir.
La prolongation ne peut être accordée qu’une seule fois par demande et sa durée ne peut excéder six mois (218).
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concord1974
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Mar 21 Mai 2013 - 11:07

Pour ma part :

Dépôt de ma première demande à la province (Hainaut) : le 14/03/2013
Réception de l'invitation à payer le 26/04/2013 (payer de suite avec envoi de la copie du paiement à l'agent qui s'occupe de mon dossier)
En attente de la visite de l'agent de quartier et de l'invitation pour le passage de l'examen police
Que c'est long ...

Coup de fil, aujourd'hui, au service armes de la police de Mons.
A bien reçu le dossier le 25/04/2013 et envoi, aujourd'hui (21/05/2013), le dossier aux agents de cartier.
Il ne passera surement pas avant début juin car c'est le Doudou à Mons.
La personne que j'ai eu au téléphone (très aimable) ma conseillée de déjà prendre RDV pour l'examen pratique et de retéléphoner pour avoir un RDV pour l'examen théorique avant de passer le pratique.
Cela avance quand même tout doucement.
Ne pas hésiter à téléphoner aux différents services.
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toonfish
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Mar 21 Mai 2013 - 14:17

...


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niva
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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Mar 21 Mai 2013 - 17:08

+1

toonfish

Cool ( et zen) le mot qu'il faut assimiler et surtout digérer dans nos demandes. lol!

nicolas

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MessageSujet: Re: Combien de temps,en moyenne pour recevoir ses autorisations?   Aujourd'hui à 6:53

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