Armes et Tireurs de Belgique
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 Un 1851 à poudre noire... Quelle législation?

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Leen
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Leen


Masculin Nombre de messages : 3653
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Localisation : Liège, enfin pas loin
Date d'inscription : 12/04/2010

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MessageSujet: Un 1851 à poudre noire... Quelle législation?   Un 1851 à poudre noire... Quelle législation? Icon_minitimeJeu 11 Nov 2010 - 20:52

Bonsoir
Un ami veut me donner un 1851 à poudre noire dont il vient d'hériter et qu'il ne souhaite pas garder.
(il va finir en morceaux à la disqueuse...) Sad Un 1851 à poudre noire... Quelle législation? Colt-navy-1851
Je suis titulaire d'une LTS
- Puis-je le récupérer?
- Comment dois-je le déclarer?
Il n'a jamais tiré et seule une couche de poussière s'est agglomérée dans la graisse, acier oxydés et gravures dépolies...
Ce serait dommage de l'abandonner pour destruction
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lagaffe
Expert
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lagaffe


Masculin Nombre de messages : 1750
Age : 80
Localisation : la louviere /le centre
Date d'inscription : 19/02/2008

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MessageSujet: Re: Un 1851 à poudre noire... Quelle législation?   Un 1851 à poudre noire... Quelle législation? Icon_minitimeJeu 11 Nov 2010 - 21:08

l arme est elle d origine ou c est une replique ?

si d origine = panoplie = vente libre
si c est une replique :
il peut etre detenu avec un mod 9 & LTS
ou mod 4 si pas de LTS

A CONDITION : qu il aie été regularisé avant le 31/10 2008 !

sinon : neutra , abandon , disqueuse .

Mais ! s il sagis d un heritage (une vraie succession !!!!)
ton ami demande au gouverneur une detention de detention sans munitions ,en expliquant la situation et eventuellement une attestation du Notaire chargé de la succession n comme quoi il sagis bien d un heritage , et apres il est libre de le vendre/donner cette fois légalement a qui a les bons papiers ou un armurier !
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Leen
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Leen


Masculin Nombre de messages : 3653
Age : 54
Localisation : Liège, enfin pas loin
Date d'inscription : 12/04/2010

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MessageSujet: Re: Un 1851 à poudre noire... Quelle législation?   Un 1851 à poudre noire... Quelle législation? Icon_minitimeJeu 11 Nov 2010 - 21:16

"Made in Italy" Ca doit pas être d'origine Laughing Laughing
C'est une réplique
Jamais régularisée évidemment
Et le proprio ne veut pas faire la moindre démarche pour ce "truc" il préfère l'éliminer...

Dommage

Neutraliser c'est pas aisé ni économique comme démarche pour une réplique qui doit plus valoir grand chose...
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MessageSujet: Re: Un 1851 à poudre noire... Quelle législation?   Un 1851 à poudre noire... Quelle législation? Icon_minitime

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