Assistance personne en danger , oui ou non ?

Petite question juridique Belge :



Que faire comme tireur sportif si on a un ou plusieurs malfrats en dessous de notre fenêtre ou juste dehors tirant sur des personnes ,même voir sur des policiers ou militaires ?
Peut-on , -voir doit on- sortir notre fusil/pistolet et tirez sur ces malfrats ?
La loi dit que on doit assister des personnes en danger ,mais dans un cas pareille est ce que on n'est pas aussi une infraction car ceci n'est pas un cas de légitime défense non plus (on ne tire pas sure vous ,donc quid légitime défense ? ) ?

Exemple d'une scène non-imaginaire en dessous de votre fenêtre ou dehors.Devez/pouvez vous réagir légalement ,ou pas ? :

"L’interprétation de la loi" sera surement laissé à la liberté au juge d'instruction qui t'entendra après les faits

Il suffit de lire la loi pour avoir la réponse


La légitime défense peut être définie comme l’emploi immédiat et nécessaire de la force pour repousser une agression injuste, qui se commet ou va se commettre1. Elle trouve sa source dans les articles 416 et 417 du Code pénal, lesquels déterminent respectivement les cas et présomptions de légitime défense.
L’article 416 du Code pénal dispose qu’il n'y a ni crime ni délit, lorsque l'homicide, les blessures et les coups étaient commandés par la nécessité actuelle de la légitime défense de soi-même ou d'autrui

http://www.actualitesdroitbelge.be/droit-penal/droit-penal-abreges-juridiques/la-legitime-defense-en-droit-penal/la-legitime-defense-en-droit-penal

Code pénal ,art.416
"Il n'y a ni crime ni délit , lorsque l'homicide, les blessures et les coups étaient commandés par la nécessité
actuelle de la légitime défense de soi-même ou d'autrui
."

Donc dans un tel cas de figure, je dirais qu'il n'y a, au sens de la loi, aucune faute commise.

Bien sûr. C'est une erreur de croire que la notion de légitime défense ne concerne que soi-même.

ce sera "malheureusement" à l'appréciation d'un juge

les articles qui encadrent la défense et définissent la "légitimité"
les articles qui définissent la notion de "non assistance à personne en danger"

http://lepeuple.be/non-assistance-a-personne-en-danger-letat-vous-rend-coupables-des-responsabilites-quil-nassume-pas/19101

Dans le cadre actuel du droit belge et en lecture des divers jurisprudences qui s'appliquent aux détenteurs d'armes dans la perspective d'une agression se déroulant sur une voie publique alors que je suis dans mon logement je m'abstiendrais d'utiliser mes armes pour procéder à un tir de protection depuis mon logement vers la rue.....l'assistance aux personnes menacées se bornera à appeler les secours et à décrire aussi précisément que possible la situation, le cas échéant si la menace à disparus à dispenser les premiers soins aux victimes.....

Ce n'est pas de la lâcheté mais la conscience qu'une intervention armée sera ultérieurement utilisée contre moi pour m'interdire la détention de mes biens, qu'une presse de gauche monterait en épingle et jetterait le doute sur la légitimité de l'intervention (voyez le malheureux procès d'intention fait à un militaire qui a abattus un terroriste gare central)

Je le disais dans un autre topic....certains par irréflexions font du détenteur d'armes un sous citoyen

Je serais favorable à un amendement constitutionnel comme en Tchéquie qui sans étendre le port d'arme reconnait un droit à la défense en cas d'attaque contre les personnes.

ericblo a écrit:

ce sera "malheureusement" à l'appréciation d'un juge

les articles qui encadrent la défense et définissent la "légitimité"
les articles qui définissent la notion de "non assistance à personne en danger"

http://lepeuple.be/non-assistance-a-personne-en-danger-letat-vous-rend-coupables-des-responsabilites-quil-nassume-pas/19101

Dans le cadre actuel du droit belge et en lecture des divers jurisprudences qui s'appliquent aux détenteurs d'armes dans la perspective d'une agression se déroulant sur une voie publique alors que je suis dans mon logement je m'abstiendrais d'utiliser mes armes pour procéder à un tir de protection depuis mon logement vers la rue.....l'assistance aux personnes menacées se bornera à appeler les secours et à décrire aussi précisément que possible la situation, le cas échéant si la menace à disparus à dispenser les premiers soins aux victimes.....

Ce n'est pas de la lâcheté mais la conscience qu'une intervention armée sera ultérieurement utilisée contre moi pour m'interdire la détention de mes biens, qu'une presse de gauche monterait en épingle et jetterait le doute sur la légitimité de l'intervention (voyez le malheureux procès d'intention fait à un militaire qui a abattus un terroriste gare central)

Je le disais dans un autre topic....certains par irréflexions font du détenteur d'armes un sous citoyen

Je serais favorable à un amendement constitutionnel comme en Tchéquie qui sans étendre le port d'arme reconnait un droit à la défense en cas d'attaque contre les personnes.

je suis du même avis, je n'ai pas envie de voir mes armes confisquées le temps d'une instruction, de plus connaissant le sérieux de l'état quand au stockage je suis certain de ne jamais les revoir car elles seront volées, perdues ou détériorées..

Je ne suis pas du tout d'accord avec cela. Le fait de ne pas agir quand une ou des personnes sont en danger de mort est considéré comme de la non assistance en personne en danger. Je voudrais bien voir ta réaction si tu voyais par la fenêtre quelqu'un attaquer et mernacer ton épouse ou ton enfant. Tu te contenterais d'appeler les secours même quand une ou des vies sont en jeu ?
Et puis, même si un juge considèrerait que tu n'avais pas le droit d'intervenir, est-ce tes détentions d'armes passent avant la vie d'autrui ? Pas pour moi en tout cas.

D'autre part, ces propos sont totalement contradictoires avec les requètes pour l'obtention du droit de port d'arme en rue ce qui permettrait, par exemple, de pouvoir intervenir en cas d'attaque terroriste. Comme en Tchéquie. A quoi bon demander ce droit si c'est pour simplement appeler la police ?

Un peu du même avis que JCR1630, même si je suis conscient du risque de l'instruction d'enquête et de la confiscation des armes qui pourrait en résulter, la vie d'une personne, et cela vaut encore plus lorsqu'il s'agit d'une femme ou d'un enfant , passe avant les considérations matérielles et l'intérêt personnel. D'autant que le fait de sauver une vie est en soi ce que l'on pourrait faire de plus important avec une arme que l'on possède, bien plus que de tirer sur des cibles en cartons !

Mais bon, il est évident que les forces de l'ordre sont la aussi pour régler ce genre de problème et il serait malvenu d'interférer de manière inadaptée dans leur intervention. La probabilité de vivre ce genre de situation avec son arme à disposition et prête à tirer est somme toute très faible pour la majorité de tireurs, il ne faut donc pas fantasmer....seul un port d'arme autorisé et la permission d'intervenir comme c'est le cas avec l'amendement introduit en Tchéquie pourrait augmenter cette probabilité.

A tout le moins, si mon arme me permet déja de mettre ma famille en sécurité à mon domicile, c'est déja l'essentiel

Une partie de la discussion ce fait surtout sur le fait , si on DOIT assister immédiatement, ou simplement attendre les force de l'ordre ?

Mais personnellement je sortirai jamais mon arme , car en Belgique ça se retourne toujours vers le citoyen honnête. En sortant son arme ,on créer des situations exploitable par le système de justice tordue ,et des juges politiquement correcte (donc qui vont être exploiter par les avocats). Le pourcentage de sortir indemne légalement d'une situations pareille est très bas. Trop bas pour justifier de mettre ma vie légale sur la table. Si ça revient a défendre ça vie physique de soi-même ou de mes proches, la c'est une autre affaire.
Ça me fait mal de dire ,mais malheureusement c'est une vérité incontournable.

JCR1630 a écrit:

Je ne suis pas du tout d'accord avec cela. Le fait de ne pas agir quand une ou des personnes sont en danger de mort est considéré comme de la non assistance en personne en danger. Je voudrais bien voir ta réaction si tu voyais par la fenêtre quelqu'un attaquer et mernacer ton épouse ou ton enfant. Tu te contenterais d'appeler les secours même quand une ou des vies sont en jeu ?
Et puis, même si un juge considèrerait que tu n'avais pas le droit d'intervenir, est-ce tes détentions d'armes passent avant la vie d'autrui ? Pas pour moi en tout cas.

D'autre part, ces propos sont totalement contradictoires avec les requètes pour l'obtention du droit de port d'arme en rue ce qui permettrait, par exemple, de pouvoir intervenir en cas d'attaque terroriste. Comme en Tchéquie. A quoi bon demander ce droit si c'est pour simplement appeler la police ?

houla.....

comme j'ai dis plus haut

Citation :

les articles qui définissent la notion de "non assistance à personne en danger"

la notion d'assistance n'implique pas de prendre un risque rester sans rien faire c'est de la non assistance appeler la police c'est une forme d'assistance la personne qui porte assistance à une obligation d'action pas de résultats....il en va de même si vous assistez à la noyade d'une petite fille dans un fleuve en crue....vous ne pouvez pas ne rien faire mais vous jeter à l'eau et vous noyer ne font nullement partie de vos obligations.

après quel est la valeur d'une vie ??? Je pourrais jouer les grands seigneurs et dire blablabla la vie vaut plus que tout, blablabla il faut risquer tout ces biens pour la vie d'un humain etc....
la réalité constatée année après année est que ma vie ne vaut rien pour l'immense majorité de mes concitoyens quoi qu'ils affirment la plupart tueraient pour une place de parking.

le niveau de reconnaissance d'une personne est souvent proche de zéros quoi qu'il en dise ou s'en défende des gens proche sont parfaitement disposés à poignarder dans le dos et de sans froid pour des broutilles

donc l'humanisme est on va dire une valeur très relative, je n'ai aucun doute que vous soyez tous ici de valeureux chevalier déclarant risquer leur vies, leur honneurs et leur bien, moi je dis simplement que dans la situation actuelle le cadre ne me permet pas de le faire.

j'apprécie la leçon morale à savoir mes armes ont elle plus de valeur que la vie d'un humain??? là n'est même pas la question, la question en l’occurrence serait pourquoi devrais je être sanctionné d'avoir défendus un humain? Car en effet si d'aventure un détenteur d'armes fait usage de violence et que la légitime défense lui est reconnue après confiscation judiciaire il récupérera ces armes et dès le prochain renouvellement le procureur du roi fera état de la violence avérée (même justifiée) pour lui contester son droit....

et non mes propos ne sont pas contradictoire avec une modification légale du droit d'usage car je fais le constat que le cadre légale belge ne m'offre pas de garantie suffisante de ne pas être importuné pour mon geste altruiste, à vrais dire il offre même son exacte contraire (demandez donc aux malheureux policiers qui font usage de leur arme les années de tracasseries administratives et défaut d'avancement qui en résulte)

je ne demande pas un blanc sein de l'état et certainement pas une autorisation de tuer, mais l'assurance que le droit à la défense sera reconnus pleinement et que cela n'entrainera aucune sanction à plus ou moins long terme......

et oui quitte à donner des leçon de morale sur la valeur relative des choses et des humains puisque certains sont si peu attachés à leurs biens que feraient ils si des gentils migrants entraient dans leur habitation après tout ce n'est qu'une maison, rien de plus que les souvenirs d'une vie.... ils ne feraient quand même pas de mal à de pauvres hommes pour une maison...pareil avec une bagnole..avec leur pognon...haaaa non c'est différent

moi je suis un mec basique pas chevalier blanc....je m'aime moi, j'aime mieux ma famille que mes amis, mieux mes amis que mes connaissances mieux mes connaissances que des inconnus etc et mes biens ces ce que j'ai acquis de la sueur de mon travail, c'est à moi, ça fait partie de moi donc si je dois choisir entre une de mes pétoires la plus minable de mes pétoire et la vie d'un inconnus surtout dans la perspective légale actuelle ben l'inconnu il a intérêt à tenir jusqu’à l'arrivée des secours ces là tout ce que je pourrais faire pour lui mais je vois vraiment pas pourquoi je lui devrais ma vie fusse la partie matérielle de celle ci.

curieux (mais je ne le souhaite pas) de voir cmt le 1er incident va etre géré... Imaginons avec le droit voté chez notre voisin européen, qui quand et comment etablit on le profil du potentiel terroriste ?
Jte dis pas le mec qui va tirer et descendre un autre... croyant faire son taf de citoyen en sauvant la vie de ses confrères... Juste il tue un innocents parce qu il croyait que...
Mais quoi, c est un port d arme urbain, donc au milieu de Civil a peut prêt ou l on veut ? Ou c est juste chez toi a la maison ds le scénario ou un criminel se fait comme par hasard pété devant chez toi ?

Pire encore, y a quelques mois, un novice est blessé a la tête sur le pas de tir. L idee est de pousser sur le bouton d urgence pr bloquer la cible a 5m, et là: tir rapide + cible a 5m= ricochet ds le porte cible = arcade qui pisse le sang
Bref,
Et lui, y a moyen dans un certain pays, qu il ait une arme pour se proteger lui ou d autres citoyens du terrorisme ?
Bah franchement j ai plus peur d un mec comme ca, armé, que du terrorisme et c est pas en cas isolé ! Entre le manque d expérience, la mauvaise formation ou le manque d entretien et de pratique de celle ci, ou tout autre raison, laisse tomber hein moi j en veux pas...
On fera quoi quand Jean-Remy Larson croira (a tord ou a raison) bien faire de sortir son calibre pr shooter un terroriste mais la, il sortira son 44 et te fume une gamine prcq en réalité il gère ps du tout son arme... Guerre urbaine je crois... pis jte dis ps si le pere de la gamine est calibré aussi...
Beaucoup on beau critiquer les USA, ils sont dedans depuis longtemps (port d arme etc) et je crois pas qu un autre pays ferait mieux qu eux...
La magie américaine, dans un état t as l Ar15 a 15ans, dans un autre tu montes ds ta caisse apres un gros Bang de weed, dans un autre te faut 21ans pr une bière et partout tu px rouler en Lambo a 16...
Quand tu vois la complexité marié a la diversité que les États-Unis propose, sérieusement il gère grave je trouve... Sont débiles sur bien d autre, comme ici d ailleurs mais dans l ensemble GG

bref
J ai un peu du mal a imaginer l Europe gerer des ports d armes dans un climat politique sous tension et menacé par le terrorisme etc... Alors qu en temps normal quand "tout" va "bien" il n y arrive déjà pas, on contraire, on te paume l administration sans parler du peu de connaissances et ou formation  attribué aux gens qui sont censé gérer cela pour nous...

Le tireur d aujourd'hui c est deja le rednek sans neurones a qui faut pas trop en demander,
alors la meme personne avec un homicide volontaire pr une légitime défense, je sais pas... ca peut ne rien dire comme l inverse... mais perso j y crois pas !

C'est vrai que le parti socialiste gère mal...

"en réalité il gère ps du tout son arme"

Bonjour,

En Suisse, jusqu'en 1995, le port d'arme était entièrement libre dans TOUS les cantons. Tous. Et cela ne posait pas le moindre problème.
En 1995, 12 cantons ont introduit la clause du besoin pour le port (AI, GE, LU, NE, OW, SG, SH, SO, SZ, TI, ZG, ZH). Puis on s'est fait enfiler la Larm 1999, et les 14 autres cantons, où le port était encore libre jusqu'en 1999, ont dû s'aligner...

Et c'est un des pays ou il y a le moins de violences

ericblo a écrit:

JCR1630 a écrit:

Je ne suis pas du tout d'accord avec cela. Le fait de ne pas agir quand une ou des personnes sont en danger de mort est considéré comme de la non assistance en personne en danger. Je voudrais bien voir ta réaction si tu voyais par la fenêtre quelqu'un attaquer et mernacer ton épouse ou ton enfant. Tu te contenterais d'appeler les secours même quand une ou des vies sont en jeu ?
Et puis, même si un juge considèrerait que tu n'avais pas le droit d'intervenir, est-ce tes détentions d'armes passent avant la vie d'autrui ? Pas pour moi en tout cas.
D'autre part, ces propos sont totalement contradictoires avec les requètes pour l'obtention du droit de port d'arme en rue ce qui permettrait, par exemple, de pouvoir intervenir en cas d'attaque terroriste. Comme en Tchéquie. A quoi bon demander ce droit si c'est pour simplement appeler la police ?

houla.....
comme j'ai dis plus haut

Citation :

les articles qui définissent la notion de "non assistance à personne en danger"

la notion d'assistance n'implique pas de prendre un risque rester sans rien faire c'est de la non assistance appeler la police c'est une forme d'assistance la personne qui porte assistance à une obligation d'action pas de résultats....il en va de même si vous assistez à la noyade d'une petite fille dans un fleuve en crue....vous ne pouvez pas ne rien faire mais vous jeter à l'eau et vous noyer ne font nullement partie de vos obligations.
après quel est la valeur d'une vie ??? Je pourrais jouer les grands seigneurs et dire blablabla la vie vaut plus que tout, blablabla il faut risquer tout ces biens pour la vie d'un humain etc....
la réalité constatée année après année est que ma vie ne vaut rien pour l'immense majorité de mes concitoyens quoi qu'ils affirment la plupart tueraient pour une place de parking.
le niveau de reconnaissance d'une personne est souvent proche de zéros quoi qu'il en dise ou s'en défende des gens proche sont parfaitement disposés à poignarder dans le dos et de sans froid pour des broutilles
donc l'humanisme est on va dire une valeur très relative, je n'ai aucun doute que vous soyez tous ici de valeureux chevalier déclarant risquer leur vies, leur honneurs et leur bien, moi je dis simplement que dans la situation actuelle le cadre ne me permet pas de le faire.
j'apprécie la leçon morale à savoir mes armes ont elle plus de valeur que la vie d'un humain??? là n'est même pas la question, la question en l’occurrence serait pourquoi devrais je être sanctionné d'avoir défendus un humain? Car en effet si d'aventure un détenteur d'armes fait usage de violence et que la légitime défense lui est reconnue après confiscation judiciaire il récupérera ces armes et dès le prochain renouvellement le procureur du roi fera état de la violence avérée (même justifiée) pour lui contester son droit....
et non mes propos ne sont pas contradictoire avec une modification légale du droit d'usage car je fais le constat que le cadre légale belge ne m'offre pas de garantie suffisante de ne pas être importuné pour mon geste altruiste, à vrais dire il offre même son exacte contraire (demandez donc aux malheureux policiers qui font usage de leur arme les années de tracasseries administratives et défaut d'avancement qui en résulte)
je ne demande pas un blanc sein de l'état et certainement pas une autorisation de tuer, mais l'assurance que le droit à la défense sera reconnus pleinement et que cela n'entrainera aucune sanction à plus ou moins long terme......
et oui quitte à donner des leçon de morale sur la valeur relative des choses et des humains puisque certains sont si peu attachés à leurs biens que feraient ils si des gentils migrants entraient dans leur habitation après tout ce n'est qu'une maison, rien de plus que les souvenirs d'une vie.... ils ne feraient quand même pas de mal à de pauvres hommes pour une maison...pareil avec une bagnole..avec leur pognon...haaaa non c'est différent
moi je suis un mec basique pas chevalier blanc....je m'aime moi, j'aime mieux ma famille que mes amis, mieux mes amis que mes connaissances mieux mes connaissances que des inconnus etc et mes biens ces ce que j'ai acquis de la sueur de mon travail, c'est à moi, ça fait partie de moi donc si je dois choisir entre une de mes pétoires la plus minable de mes pétoire et la vie d'un inconnus surtout dans la perspective légale actuelle ben l'inconnu il a intérêt à tenir jusqu’à l'arrivée des secours ces là tout ce que je pourrais faire pour lui mais je vois vraiment pas pourquoi je lui devrais ma vie fusse la partie matérielle de celle ci.

Voilà le Sieur Eric que j'aime lire .............
Que du bon sens et de la lucidité.

Effectivement le simple fait d'appeler les forces de l'ordre vous mets à l'abri de poursuite pour non assistance à personne en danger ........... la Loi est très claire à ce sujet.
Il ne vous est pas demander de vous mettre en danger.

Tout comme Eric le dit, vous n'aurez que 5% (et je suis large) de chance de voir quelqu'un que vous avez sauver vous être reconnaissant.
Même si vous ne faites pas cela pour avoir cette reconnaissance, il faut garder à l'esprit que dans par votre acte de "civisme" vous vous exposé à plus de problème que vous ne le croyez.

- L'avocat de la famille retournera votre bonne action contre vous ............... suffit de voir le nombre de personnes ayant mis en doute le bien fondé de l'intervention de ce militaire dans la gare centrale  
- Le risque effectivement d'une mauvaise interprétation de la situation et vous prenez une décision qui sera lourde de conséquence .........
- Lors de votre intervention, par malheur vous créez des dommages collatéraux ................. à vous on ne pardonnera pas ce "détail"
- Etc ............
Donc, intervenir pour moi même, pour ma famille ............... oui certainement et même sûrement
pour un ami ................ probablement que oui
pour un illustre inconnu ............... rien n'est moins sûr

Dans la balance .................... qui à le plus à perdre   ??????????

Mais bon cela ne reste qu'un avis strictement personnel.

Dans le cas de cet exemple, l'homme n'a pas été inquiété :

Il a entendu des cambrioleurs dans la maison voisine (appartenant à ses parents), s'y est rendu muni de son arme, est tombé nez à nez sur des cambrioleurs armés et en a abattu un, l'autre a pris la fuite.

http://www.lanouvellegazette.be/1439892/article/2015-12-08/il-avait-tue-lundi-l-un-des-voleurs-venus-cambrioler-la-maison-de-ses-parents-a

j'ai croisé un monsieur qui s'est vu rendre ses armes apres 7 ans de procédures, pourtant il avait été déclaré en légitime défense par le juge lorsqu'il avait abattu l'un de ses agresseurs qui lui avait mis le couteau sous la gorge lors d'un violent home-jacking.
alors continuez à polémiquer, mais on en en Belgique pas en Amérique...ce n'est pas parce que la loi nous donne raison qu'on ne perd pas plume....

Vraiment pas évident la légitimité de faire usage de nos armes le cas ou! Mais dans certains cas je pense tout le monde a raisons, ici en Belgique, comme dit plus haut, il y a fort à parier que ça ce retournera contre l'honnête citoyen qui voulait "aider", exemple con, il y a des années j'ai voulu aider une voisine qui se faisait démonter la tronche quasi tout les trois quatre jours par son mari ivrogne notoire, bref le lendemain, c'est moi qui étais inquiété par la police, la dame non seulement s'est remise avec son connard et en plus déposait plainte! Ça fait réfléchir!
D'un autre côté, et une chose que j'ai appris en faisait les formations de secouriste, c'est pas parce que tu est habilité à pratiquer les premiers soins, que tu as l'obligation de le faire!
Donc je pense que "réfléchir avant d’agir" est un bon compromit!
Ou vu sous un autre angle ......pour l'humour...........

Imaginons que je puisse arrêter un bain de sang, sans savoir si mon action sera légale ou non... je préfère m'en vouloir d'avoir agi, que de m'en vouloir de ne pas l'avoir fait.
Accessoirement je doute que la pression populaire ne fasse pas office de verdict dans le cas où un amateur d'arme abattrait un terroriste sur le point de tuer des innocents.