Législation belge sur les armes pour les tireurs français

Bonjour à tous,

Je compte bientôt venir faire un tour chez vous et notamment chez l'un de vos armuriers pour voir ses merveilles et j'aurais voulu quelques infos sur les documents que doivent produire les français pour effectuer l'achat d'une arme dans l'une ou l'autre de vos catégories. J'avoue humblement que je n'y connais rien et si vous pouvez m'aider à me repérer dans votre législation même basiquement, ce serait sympa. Merci de m'avoir lu et à bientôt...

Bonjour,

Nous avons des catégories assez différentes de vous, 1) arme de poing (Avec LTS uniquement pistolet .22), 2) armes de chasse (canon lisse),3) armes à poudre noire (longue ou courte), 4) armes à canon rayé, avec LTS uniquement modèles à verrou, le tout peut être acheté avec un modèle 4 pour lequel on doit préciser à la demande le type d'arme et le calibre, le full-auto requiert un agrément de collectionneur
Pour la vente en France, j'ai déjà vendu un fusil de chasse, après réception des papiers j'ai simplement été l'envoyer par la poste en France (la Belgique refuse l'envoi d'armes par la poste), pour le reste, je sais que Carbonne 14 à déjà importer d'autres armes en France, il t'en dira surement plus

Merci beaucoup pour ta réponse, si je comprends bien, avec ma licence de tireur sportif valide et tamponnée, je peux parfaitement acheter une arme à répétition manuelle en Belgique, ne me reste ensuite qu'à la déclarer en France (préfecture). Il n'y a pas de démarches a entreprendre auprès des autorités belges (douanes, ministère)?

Encore merci pour ton aide

à mon avis il faudra une licence d'exportation de la Belgique vers la France,,,,et une licence d'importation de la Belgique vers la France...
la licence de tir est reconnue équivalente en Belgique donc valable pour un arme dans la catégorie,,,

Paul-Emmanuel a écrit:

à mon avis il faudra une licence d'exportation de la Belgique vers la France,,,,et une licence d'importation de la Belgique vers la France...
la licence de tir est reconnue équivalente en Belgique donc valable  pour un arme dans la catégorie,,,

Exact c'est ce que j'ai fais à chaque fois et ça marche. En plus c'est simple.

Bonsoir et merci à vous pour vos réponses...c'est très sympa de votre part.

A Carbone 14 (et aux autres d'ailleurs), tu as l'air de bien connaître les démarches et de dire que c'est simple, pourrais tu m'expliquer rapidement la marche à suivre précise pour acheter une arme auprès d'un tireur belge? Dans mon esprit et après lecture de vos messages, je vois ça ainsi :

1) Je paie l'arme au vendeur belge et lui fournit mes documents
1) Le vendeur fait établir une licence d'exportation par les autorités belges
2) Je transmet cette licence aux douanes françaises qui elles même établissent une licence d'importation
3) Une fois que je suis en possession de cette licence, je peux légalement faire acheminer l'arme en France
3) Déclaration en préfecture et voilà...

Si je me plante, n'hésitez pas. Bonne soirée à tous.

JC57 a écrit:

Bonsoir et merci à vous pour vos réponses...c'est très sympa de votre part.

A Carbone 14 (et aux autres d'ailleurs), tu as l'air de bien connaître les démarches et de dire que c'est simple, pourrais tu m'expliquer rapidement la marche à suivre précise pour acheter une arme auprès d'un tireur belge? Dans mon esprit et après lecture de vos messages, je vois ça ainsi :

1) Je paie l'arme au vendeur belge et lui fournit mes documents
1) Le vendeur fait établir une licence d'exportation par les autorités belges
2) Je transmet cette licence aux douanes françaises qui elles même établissent une licence d'importation
3) Une fois que je suis en possession de cette licence, je peux légalement faire acheminer l'arme en France
3) Déclaration en préfecture et voilà...

Si je me plante, n'hésitez pas. Bonne soirée à tous.

Non pas du tout, tu as tout dans le désordre, je reviens d'ici peu et je t'écris tout. J'attend un livreur de cailloux pour mon terrain maintenant.

Voilà c'est simple (je vais prendre des exemples bidons) :
Tu vois une arme chez un armurier belge (ou particulier), de là tu verses un acompte et de ce fait tu as une facture où figure impérativement toutes les caractéristiques de l'arme "calibre, marque, modèle, numéro" (Mauser, type K98, 7x62 R, N° 123) de là tu remplis une demande d'exportation d'arme de Belgique, tu remplis le document téléchargeable et tu l'envois en 3 exemplaires écrits à la main, pas de photocopie, au bureau E2 qui est le bureau des douanes pour les armes. Su c'est une arme classée C tu t'en tiens là mais si l'arme est classée B tu devras joindre un photocopie de ton autorisation préfectorale. Joindre une preuve de domicile, une copie de CI au dossier et une enveloppe réponse à ton nom.
Quand tu reçois la réponse (1 semaine environ) tu recevras 2 de tes exemplaires signés et tamponnés. Tu les envois au vendeur (pro ou autre) qui fera suivre à la douane de son pays. Environ 1 mois après il aura la réponse sur un de tes deux documents. Tu peux venir chercher l'arme.
Le document douanier + ta License de tir + (si c'est le cas ton autorisation préfectorale B) font office de titre de transport.
La Belgique n'envoie pas d'arme sous aucune forme, tu dois te déplacer.
En bref c'est simple mais ça fait un peu peur la première fois. je l'ai fait 5 fois. je n'ai jamais eu de souci. Tant que tout est carré et même si tu leur donne plus de documents ça ira, s'il manque un truc c'est retour du tout.
N'oublies pas de faire remplir par un armurier sur place le document pour ta préfecture (catégorie B), c'est obligatoire, parfois ils n'envoient pas mais tu devras le faire et surtout ne jamais oublier car eux n'oublient pas.
Le vendeur s'il est particulier te demandra de remplir ses documents de son coté, tu feras c'est pour qu'il déclare son arme vendu.
Bon travail tu peux commencer maintenant.  

Je le savais bien que j'allais me planter ...

Merci beaucoup à toi, ça n'a pas l'air si simple que ça mais je vais tenter de bientôt m'y frotter.
Je t'embête encore un peu, je n'ai pas encore le droit de poster ou répondre dans les rubriques ”annonces” car nouveau sur le forum alors si tu pouvais m'indiquer les armureries belges plus spécialisées dans les armes militaires (Led Enfield, Mauser, FN Herstal, etc...) ce serait sympa. Je suis toujours à la recherche d'armes réglementaires pour ma petite collection perso, du coup je saurais où m'adresser.

À bientôt et même si je me répète...merci encore.

JC57 a écrit:

Je le savais bien que j'allais me planter ...

Merci beaucoup à toi, ça n'a pas l'air si simple que ça mais je vais tenter de bientôt m'y frotter.
Je t'embête encore un peu, je n'ai pas encore le droit de poster ou répondre dans les rubriques ”annonces” car nouveau sur le forum alors si tu pouvais m'indiquer les armureries belges plus spécialisées dans les armes militaires (Led Enfield, Mauser, FN Herstal, etc...) ce serait sympa. Je suis toujours à la recherche d'armes réglementaires pour ma petite collection perso, du coup je saurais où m'adresser.

À bientôt et même si je me répète...merci encore.

Voici une adresse intéressante:
http://www.armes-cornet.com/catalogues.htm

Merci Waco,

J'avais vu il y a un moment déjà qu'ils avaient de belles choses...tu sais si ils vendent aux Français ?

JC57 a écrit:

Merci Waco,

J'avais vu il y a un moment déjà qu'ils avaient de belles choses...tu sais si ils vendent aux Français ?

Je crois savoir qu'ils vendent hors frontière et qu'ils s'occupent des documents adéquats.

Parfait ...je le mets sur ma liste. J'en profiterai pour visiter un peu Bruxelles, ça fait un moment que je n'y suis plus retourné faire du tourisme.

JC57 a écrit:

Merci Waco,

J'avais vu il y a un moment déjà qu'ils avaient de belles choses...tu sais si ils vendent aux Français ?

C'est chez Cornet que j'ai acheté, aucun souci.

Bonjour et merci aux uns et aux autres. Si vous avez d'autres adresses ou bons plans, n'hésitez surtout pas😇...
A bientôt.

Sur le forum il y a un sujet ouvert sur les armuriers, tu y trouveras ta joie.