tirer dans un club comme membre mais sans avoir d'arme

bonjour à tous,

un collègue s'est inscrit dans mon club de tir alors qu'il n'a pas d'arme
je l'ai initié plusieurs fois

aujourd'hui, il me dit qu'il ne peut plus tirer car:

Citation :

Je ne pourrais pas venir avec vous car je n'ai pas l'attestation provisoire du gouverneur et vu que j'ai passé l'exam pratique avant de l'avoir je ne la recevrai pas.
Je dois attendre mes mod4 pour pouvoir tirer même accompagné.
Cela fait 2 fois que l'inspecteur principal de mon service armes insiste sur ce point...
Je sais que quasi personne ne respecte ça mais cela fait prendre des risques au copain qui prête son arme, au club et à moi.

est-ce que son commissaire lui joue du violon là?


une personne ne peut-elle pas simplement d'affilier dans un club, sans jamais vouloir d'arme et profiter de celles d'un ami?
ami bien entendu à ses côtés

merci de votre aide

L'attestation provisoire sert à pouvoir tirer en vue de se préparer à l'examen pratique. Si tu as déjà réussi l'examen, l'attestation provisoire ne sert plus.

Tu as passé l'examen pratique. L'as-tu réussi et as-tu la certification de réussite de l'épreuve?

Je pense qu'a part le tir découverte autorisé une fois par an, on ne peut pas tirer aux armes à feu sans licence ou autorisation.

Bonjour,

Mon fils (30 ans) est toujours venu tirer avec moi (depuis ces 18 ans), mais on l'à obligé à demander des mod 4 (qu'il à reçu) car il ne pouvait plus tirer sans avoir d'armes (depuis +- 3 ans) il était pourtant inscrit à l'URSTB, membre du club, avec une licence de tir Suisse.
Je pense que les lois ont du changer pour les fréquentations des clubs de tir, il pouvait par contre tirer à l'air (plombs)

olivier1967 a écrit:

Je pense qu'a part le tir découverte autorisé une fois par an, on ne peut pas tirer aux armes à feu sans licence ou autorisation.

Oui mais une licence provisoire peut suffire........

Pilou

oui,le temps de la validité de la LTS provisoire,accompagné d'un moniteur adeps et que pour les armes reprises sous LTS.

olivier1967 a écrit:

oui,le temps de la validité de la LTS provisoire,accompagné d'un moniteur adeps et que pour les armes reprises sous LTS.

Salut,

- Les LTS provisoires peuvent s'enchaîner tant que la définitive n'a pas été réussie,on peut donc la faire "durer".
- Les "vrais" moniteurs adeps étant très rares,certains club URSTBf n'en disposent pas,la présence d'un "vérificateur"
   est normalement suffisante (et encore...)
- Les armes LTS concernent l'achat et la détention,pas le tir.Il n'est pas rare de voir des épreuves pratiques pistolet (LTS)
  se faire avec un 9para 

Cordialement

Pilou

Le mieux serait de contacter la fédération ou le service du gouverneur pour être sur.
C'est vrai que le nombre d'aides moniteurs ou moniteurs est problématique dans certain club,chez nous à Hérinnes , sommes plusieurs,mais c'est avant tout un investissement personnel que nous faisons,surtout pour la formation et l'écolage des jeunes.

Je recopie ici un échange avec les service arme du gouverneur en février 2015;

-Bon, je partage avec vous l'ensemble des mails échangés avec nos chers (chères) institutions!

Mail envoyé à;

SPF Justice
Services du Président
Service Communication et Information
Cellule Information
115 boulevard de Waterloo, 1000 Bruxelles


Bonjour,

je souhaiterais par ce message poser une question au sujet de la pratique du tir de loisir dans un stand dédié.

Depuis le début des années 90' ma femme et moi sommes inscrit dans des clubs de tir.
Pour ma part je pratique le tir aux armes de poings avec des armes sous modèle 4 et modèle 9.
Ma femme pratique le tir aux armes de poing 4,5 à air.

Au début il lui était autorisé de tirer avec mes armes car nous avions suivi une formation au sein de notre club pour voir si nous maîtrisions la sécurité!
Depuis quelques années il m'a été dit qu'elle ne pouvait plus tirer car elle ne possède pas d'arme sous modèle 4 et que la loi était changée.

Ma question est ; comment faire pour que ma femme puisse tirer avec une de mes armes et en ma présence? (je vous rappelle qu'elle fait partie d'un club de tir depuis de nombreuses années)

Pour rappel, pour que je puisse acquérir des armes, elle doit donner sont accord et que celles-ci sont achetées en commun et que le but de la loi est d'essayer de limiter le nombre d'armes en circulation!

Cette question a été posée sur un forum de tireurs mais les avis sont divergents et j'espère trouver une réponse clair auprès de votre service!

Cordialement,

xxxxxxxxx xxxxx


Réponse;


Bonjour,

Suite à votre demande, je vous invite à prendre contact avec le gouverneur de votre province.
Vous trouverez les coordonnées des services provinciaux des armes sur notre site web : http://justice.belgium.be/fr/themes_et_dossiers/securite_et_criminalite/armes/

Bien à vous,

Stéphanie Grosjean
Assistante administrative


Courrier électronique que j'ai fais suivre à: Emmanuel VANCOPPENOLLE
Attaché

Service Armes
T 065 39 64 32
F 065 39 64 84

FOD Binnenlandse Zaken | SPF Intérieur
Gouvernement Provincial du Hainaut
13 rue Verte
7000 MONS

Bonjour,

ayant une question bien précise à poser sur la pratique du tir, je me suis permis d'envoyer un mail à info@just.fgov.be<mailto:info@just.fgov.be>
Il m'a été répondu de prendre contacte avec le gouverneur de ma province!
Ci-dessus , l'échange de mails que j'ai eu précédemment ainsi que ma question.
Vous serait-il possible de m'aider ?

PS: le but est qu'elle ne soit pas obligée d'acheter une arme!

Cordialement,

XXXXXXXXX XXXXX


Réponse;


Monsieur,


Le prêt d'une arme à feu n'est admissible qu'entre titulaires d'autorisation de détention.

De plus, et entre autres conditions, ces autorisations doivent viser des armes du même type que celle prêtée.

Votre épouse n'est pas titulaire d'autorisation.

Vos armes ne peuvent donc lui être prêtées.

Bien à vous,

Emmanuel VANCOPPENOLLE




Je n'ai pu faire sans lui répondre ceci;

Bonjour,

Merci pour cette réponse claire et malheureusement conforme à ce que je m' attendais.
En effet je trouve tout à fait normal de devoir passer un examen théorique ainsi que pratique, mais je continue à m' interroger du bon sens sur l' obligation de devoir acheter,au sein d' un même ménage, une nouvelle arme alors que le but avoué de l' état est de limiter le nombre d' armes en circulations.
Certainement du "surréalisme" à la belge!

Cordialement,

Pourquoi toujour remuer la merde?

La loi est clairement stupide....pas d'autorisation / pas de tir excepté tir découverte.

Après réalité du terrain

Province qui délivre une autorisation provisoire....demander pour tirer

Province qui ne délivre pas....... inscription stand vaut dérogation

Variante ne délivre pas mais exige demande en cour et réussite du théorique préalable

ericblo a écrit:

Pourquoi toujour remuer la merde?

La loi est clairement stupide....pas d'autorisation / pas de tir excepté tir découverte.

Après réalité du terrain

Province qui délivre une autorisation provisoire....demander pour tirer

Province qui ne délivre pas....... inscription stand vaut dérogation

      Variante ne délivre pas mais exige demande en cour et réussite du théorique préalable

Exactement

Bonjour,
j'ai eu exactement le même problème. J'ai passé théorique et pratique d'un coup (sans période d'entrainement entre les 2).
Je me suis inscrit dans mon club avec ces documents, pensant pouvoir utiliser les armes du club en attendant les miennes....mais non, le gouverneur n'ayant encore rien délivré (pas d'autorisation provisoire), je n'ai pu faire qu'1 séance (sous couvert de "tir découverte") puis ai du attendre 3 mois et l'obtention de mes armes avant de refréquenter le stand.
Assez débile vu que tes examens prouvent bien que tu sais ce que tu fais mais bon...visiblement c'est la loi!

Bon courage dans l'attente,

sebleveto

Dura lex, sed lex, et surtout ne jamais tirer un coup sans Durex

Citation :

Assez débile vu que tes examens prouvent bien que tu sais ce que tu fais mais bon...visiblement c'est la loi!

La réussite des examens prouvent que tu sais ce que tu fais, mais le modèle 4 prouve aussi au club que tu as recu le feu vert de la police pour le tir, ce que ne dit pas la réussite de l examen.

Ben c'est quand même la police qui te délivre tes réussites de theorique et pratique donc le club devrait pas avoir trop de mal à assimiler que tu as le feu vert de la police....

Le modele 4 justifie juste le fait que tu détiens chez toi tel ou tel arme, pas que tu sais t'en servir correctement...
D'ailleurs en france, tu dois tirer un certain temps avec les armes du club avant de pouvoir avoir les tiennes! Et certains n'achetent jamais d'armes par manque de moyen.

Citation :

Ben c'est quand même la police qui te délivre tes réussites de theorique et pratique donc le club devrait pas avoir trop de mal à assimiler que tu as le feu vert de la police....

pas partout, y a beaucoup de gens qui passe les examens pour un modèle 4 via l'URSTBF

Ancalagon a écrit:

Citation :

Ben c'est quand même la police qui te délivre tes réussites de theorique et pratique donc le club devrait pas avoir trop de mal à assimiler que tu as le feu vert de la police....

pas partout, y a beaucoup de gens qui passe les examens pour un modèle 4 via l'URSTBF

Comme quoi c'est toujours deux poids deux mesures , la police de ma commune m'avait dit que ce n'était pas valable ?....
Pour moi ce n'est pas un problème un ou l'autre , quoique la police est à 1km de chez moi...

Si si je te confirme que c'est possible et valable. A Bruxelles (Anderlecht) tu as un rendez-vous rapide, et ils sont tres sympa et détendus pour des flics

sebleveto a écrit:

Si si je te confirme que c'est possible et valable. A Bruxelles (Anderlecht) tu as un rendez-vous rapide, et ils sont tres sympa et détendus pour des flics  

Oui c'est possible mais obligatoire d'après la Police de ma commune , modèle 4 examen à la Police, à l'urstb pas valable d'après le policier de l'époque...
Enfin pas grande importance , comme je disais pour moi c'est plus facile à la Police comme c'est à côté de chez moi...

bonsoir,

je déterre car je n'ai pas trop compris le fin mot de l'histoire...
un de mes fils souhaiterait s'inscrire au même club que moi pour pouvoir tirer avec quelques-unes de mes armes.
je trouve logique qu'il fournisse au club un CBV&M, qu'il passe un examen "gouverneur" sur la manipulation des armes de cette catégorie, et qu'il passe accessoirement à la police un examen théorique (quoi que n'ayant pas l'intention d'en acheter ou d'en vendre je ne comprends pas bien l'utilité de connaître la législation, si ce n'est la LD, et encore car sur ce dernier point l'inspecteur local m'avait rassuré: tout cohabitant pourrait si il y a accès utiliser mes armes en cas de LD avérée -le blabla sur l'accès aux armes dans ma maison étant hors sujet-)
un modèle 4 (autorisation de détention) ne servirait à rien puisqu'il ne détiendrait rien

que faire pour que le club et nous-mêmes soyons en règle?

Citation :

que faire pour que le club et nous-mêmes soyons en règle?

Il doit acquerir des armes à son nom.

Bonjour,

Il n'est pas obligé d'acheter une arme, il peut demander un modèle pour une des armes de son père qui lui cède, du coup le fils et le père peuvent se prêter des armes (idem femme / mari)

Bonsoir

Examen Théorique Police :

http://www.policelocale.be/files/5313/attachments/1f5cf5e348ce83004dfb7cad0396a36f.pdf

4. Pouvez-vous prêter votre arme ? Si oui, à qui et dans quelles conditions ?

- A un armurier agréé pour l’entretien.
- A un chasseur, un titulaire d'une licence de tir sportif ou un titulaire d'une autorisation de
détention selon les conditions suivantes :

 - Il ne peut s'agir que d'arme du type que l'emprunteur peut détenir et en vue de l'activité
 autorisée selon le document dont il est titulaire.
 - L'arme ne peut être prêtée que durant la durée de l'activité et durant les trajets aller et
 retour pour se rendre sur les lieux de cette activité.
 - Les armes ne peuvent être portées et utilisées qu'à l'endroit où l'activité pour laquelle elles
 sont prêtées a lieu.
 - L'emprunteur doit être en mesure de présenter un accord écrit et signé par le prêteur ainsi
 qu'une copie du document de base lui autorisant la détention, sauf si le prêteur est
 présent.


Examen théorique LTS :

http://www.urstbf.org/download.php?lng=fr&dirdnl=T&tconfig=0

5. Une arme soumise à autorisation peut-elle être prêtée à un tiers dans un stand de tir ?

A Oui à condition de respecter les mesures de sécurité
B  Uniquement si le prêteur et l'utilisateur détiennent une autorisation de même type d'arme.
C Non, en aucun cas.

Sur le site URSTBF : B  Uniquement si le prêteur et l'utilisateur détiennent une autorisation de même type d'arme.


J'ai eu le même problème, le plus marrant c'est que chacun avait ça théorie sur l'histoire, eh pour éviter toutes discussions (problèmes), on a fait une demande de modèles 4 et les achats qui vont avec ... 

Est-ce que nous avons eu tort ? , tout ce que je peux dire, c'est que maintenant nous sommes tranquilles ....  

Bonne soirée.

Avant de répondre et ce de façon péremptoire (en gras…) il s'agit d'actualiser ses connaissances.

Depuis début 2018, cf modification importante en italique

Art. 12/1. Les titulaires d'un permis de chasse, d'une licence de tireur sportif ou d'une autorisation de détention d'une arme à feu peuvent se prêter des armes à feu dans les conditions suivantes :
1° il ne peut s'agir que d'armes à feu du type que l'emprunteur peut détenir et en vue d'une activité autorisée sur la base du document dont il est le titulaire ;
2° les armes à feu ne peuvent être prêtées que pour la durée de l'activité pour laquelle elles sont prêtées et pour le transport à et de l'endroit où cette activité à lieu ;
3° les armes à feu ne peuvent être détenues, portées et utilisées qu'à l'endroit où l'activité pour laquelle elles sont prêtées a lieu ;
4° sauf s’ils sont tous deux présents, le prêteur et l’emprunteur sont en mesure de présenter d’une part un accord écrit, daté et signé par eux, mentionnant leurs noms et adresses respectifs, ainsi que l’objet et la durée du prêt et, d’autre part, le document visé au 1° ou une copie de ces documents.
Par dérogation à l’alinéa 1 er,2° et 3° les titulaires d’un permis de chasse peuvent prêter des armes à feu pour une durée n’excédent pas 6 mois . Si elles sont prêtées pour une durée supérieure à un mois, le prêteur en fait la déclaration auprès des services de police ou du Gouverneur compétent pour sa résidence.
Par dérogation à l’alinéa 1 er, les titulaires d’une LTS ou d’une autorisation de détention d’une arme à feu peuvent se prêter des armes à feu d’un autre type que celui que l’emprunteur peut détenir sur la base du document dont il est titulaire , dans les conditions suivantes :
1° le prêt a lieu en présence du prêteur, moyenant l’accord préalable de l’exploitant du stand de tir ou du représentant de celui- ci, et sous la responsabilité du prêteur et de l’exploitant ou du représentant de celui- ci.
2° le prêt a lieu  pour un essai ponctuel
3° les armes prêtées ne sont utilisée qu’en vue d’une activité autorisée sur la base du document dont l’emprunteur est le titulaire.
Les particuliers de moins de 18 ans qui sont titulaires d’une LTS ou d’une LTS provisoire peuvent utiliser des armes à feu soumises à autorisation dans le stand de tir pour l’exercice du tir sportif dans le respect des conditions fixées par le décret.

MORALITE: C'EST SIMPLE et pour rappel :  PEUT = PAS DOIT !!!!!!