Banc d'épreuves des armes à feu : nouvelle organisation

source : http://www.wapenunie.be/nieuws/2018/wet-hervorming-proefbank-gepubliceerd

SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
8 JUILLET 2018. - Loi portant des dispositions diverses sur le banc d'épreuves des armes à feu, p. 56958
FR : http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&caller=summary&pub_date=2018-07-17&numac=2018040258#top
NL : http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=nl&caller=summary&pub_date=2018-07-17&numac=2018040258#top

traduction :

WapenUnie a écrit:

Le 17 juillet 2018, la loi du 8 juillet 2018 contenant des dispositions sur le Banc d'épreuves des armes à feu a été publiée au Moniteur belge.

La nouvelle loi entrera en vigueur le 1er janvier 2019. La loi est venue après des années d'insistance du parlement. Au cours des dernières années, le représentant local Koenraad Degroote (N-VA) a fait des interventions répétées pour persuader le ministre de réformer en profondeur le banc d'essai. Après que le directeur précédent a pu profiter de quelques jours d'hospitalité à Lantin, un nouveau directeur a été nommé pour commencer ses propres règles. Des dizaines de marchands d'armes et des particuliers ont saisi leurs armes par erreur. Il faudra des années avant que toutes les procédures soient terminées.

L'intervention de VTM news (Faroek) qui a montré à toute la population à quel point la banque de tests traite les règles de sécurité avec nonchalance a également contribué à faire en sorte que le dossier soit inscrit dans l'agenda politique.

La banque d'épreuves de Liège fonctionnait encore sur la base de la législation du XVIIIe siècle (modernisée en 1888). Les lacunes de cette loi ont permis à l'institution d'opter pour la loi qui convient le mieux. Pour ce qui est de la législation sur les langues, par exemple, il s'agit d'une entreprise privée. En matière fiscale, la loi gouvernementale est meilleure. Le statut du personnel de la banque d'essai et des organes était également mal réglementé.

Le ministre de l'Économie, Kris Peeters (CD & V), a pris une initiative législative pour réformer complètement la banque d'essai et donner à l'institution un statut clair. Il a été décidé de considérer le banc d'essai comme une "institution d'utilité publique". En conséquence, la banque d'essai est un service gouvernemental qui relève directement du ministre de l'Économie et relève également du SPF Économie. Le conseil d'administration de la nouvelle institution sera composé de 7 membres, dont 3 seront nommés par le secteur (et au moins 1 fabricant d'armes) et 4 nommés par le gouvernement. Il doit y avoir une parité linguistique. Le directeur est nommé par le Roi pour une durée maximale de 6 ans. Le renouvellement est possible sous réserve des conseils favorables du conseil d'administration. Le directeur rend compte au conseil d'administration de la performance.

La nouvelle banque d'essai sera donc également soumise aux règles comptables pour les services publics, le personnel deviendra statutaire du personnel.

Les tâches de la banque de tests sont finalement clairement décrites. Le banc d'essai reste compétent pour tester, neutraliser, détruire ou numéroter des armes à feu. L'institution peut également fournir des conseils techniques. Cependant, la loi ne stipule plus que la banque de test peut faire des déclarations sur l'application de la législation sur les armes ou peut déterminer les violations de cette loi. C'est le domaine des services de police et des parquets. Le directeur a également le statut d'officier de police judiciaire, mais seulement dans le but d'établir des violations de la loi sur les banques d'essai.

Autre nouveauté: l'obligation de tester toutes les armes utilisées en Belgique ou dans un autre pays du PIC. L'ancienne loi n'était pas claire à ce sujet.

La possibilité a également été prévue que la banque de tests puisse installer des antennes dans d'autres parties du pays. Cela devrait aussi permettre d'établir une antenne ou un dépôt disséminés dans tout le royaume. Il est en cours d'investigation pour ouvrir un tel dépôt ou antenne en Flandre.

Les administrateurs et le directeur de la banque d'essai ont été légalement libérés le 1er janvier 2019. Comme l'actuel directeur a prouvé de manière convaincante qu'il est incapable de diriger l'institution, notre organisation demande la nomination d'un autre administrateur.

La nouvelle loi a le mérite de définir clairement et clairement le statut et de définir les tâches de l'institution. Nous sommes convaincus que le SPF Economie souhaite que le service fonctionne le mieux possible.

Comment cela fonctionnera concrètement doit être précisé dans la mise en œuvre des décisions. Nous contacterons le SPF Economie en tant qu'organisation représentative des trafiquants d'armes en Flandre pour en discuter. L'intention devrait être que la banque de test à Liège et ailleurs puisse remplir ses missions de manière efficace et conviviale.

Comme l'actuel directeur a prouvé de manière convaincante qu'il est incapable de diriger l'institution, notre organisation demande la nomination d'un autre administrateur.

Enfin une bonne nouvelle

Y

pour qui ,la bonne nouvelle ???
 
peut être les flamants !!!

BRISCARD a écrit:

pour qui ,la bonne nouvelle ???
 
peut être les flamants !!!

Un bonne nouvelle pour les proprietaire d'armes automatiques qui doivent etre converti en semi. Flamands ET Wallons. Cette institution etais un probleme pour nous tous car ils se mettais au dessu de la loi.

BRISCARD a écrit:

pour qui ,la bonne nouvelle ???
 
peut être les flamants !!!

Sans oublier les flamantes

Hé les gars pour mettre tout le monde d'accord
inventons la Flammonnie

ktheking a écrit:

BRISCARD a écrit:

pour qui ,la bonne nouvelle ???
 
peut être les flamants !!!

Un bonne nouvelle pour les proprietaire d'armes automatiques qui doivent etre converti en semi. Flamands ET Wallons. Cette institution etais un probleme pour nous tous car ils se mettais au dessu de la loi.

Ou dit on que les arme FA vont êtres converties en semi???

Perso je me méfie de la ligne ... "autre nouveauté" et des 2 lignes juste en dessous.

Mc Hizzard a écrit:

Perso je me méfie de la ligne ... "autre nouveauté" et des 2 lignes juste en dessous.

WapenUnie a écrit:

Autre nouveauté: l'obligation de tester toutes les armes utilisées en Belgique ou dans un autre pays du PIC.

Donc :
-on achète un full auto a l’étranger : le banc DOIT le tester
-on achète un semi a l’étranger : le banc DOIT le tester

Et maintenant , fini d’inventer des nouvelle règles , c'est la loi qui compte.
Et comme quelle-qu’un des fabricants d'armes est dans la direction ,pas de bureaucratie de frontière au planning politique.

Maintenant , vue la Belgique ,c'est a voir comment le réelle va ce faire.
Aussi faut-il dire que c'est le CD&V qui a mis ces pattes dessus. Ils sont connu pour promouvoir les idées d’extrême gauche.

Bonjour

La traduction du texte me semble assez bidouillée.
Le but est clair créé un banc d'épreuve en Flandre.
Encore une entreprise Wallonne qui est en danger.
Une réforme, oui, mais un banc d'épreuve en Flandre cela ressemble à une stratégie de séparatisme pure et simple!!!!

Cordialement 

BRISCARD a écrit:

...une entreprise Wallonne...:

Quelle entreprise qui confisque des armes illégalement ! C'est tous le contraire de ce qu'une entreprise fait.
FN , ça c'est une entreprise Wallonne.

Perso j'espère simplement récupérer mon M14 coincé la bas depuis plus d'un ans!

Cédric a écrit:

Perso j'espère simplement récupérer mon M14 coincé la bas depuis plus d'un ans!

Voila exactement pour le quelle ce nouveau changement a été conçu. Du moins la raison officielle.
Malheureusement pour ton cas ,ca va encore prendre quelle-que années avant que l'aura de retour.

Les raisons secondaires de ce nouveau changement qui ne sont pas marquer dans l'article :
-Dupliquer les activités du banc vers la Flandre :-)
-Puis la Flandre va scinder le direction entre le Nord et le Sud
-Puis la Flandre va créer ces propre règles pour leur banc ,et va le rendre encore plus tordu que celui d'origine et va encore confisquer encore plus d'armes qu’avant.

ktheking a écrit:

Cédric a écrit:

Perso j'espère simplement récupérer mon M14 coincé la bas depuis plus d'un ans!

Voila exactement pour le quelle ce nouveau changement a été conçu. Du moins la raison officielle.
Malheureusement pour ton cas ,ca va encore prendre quelle-que années avant que l'aura de retour.

Les raisons secondaires de ce nouveau changement qui ne sont pas marquer dans l'article :
-Dupliquer les activités du banc vers la Flandre :-)
-Puis la Flandre va scinder le direction entre le Nord et le Sud
-Puis la Flandre va créer ces propre règles pour leur banc ,et va le rendre encore plus tordu que celui d'origine et va encore confisquer encore plus d'armes qu’avant.

Quelques années ??? Et pq donc???

Ces deux phrases ont le chic pour cultiver ma parano.

- Toutes les armes utilisées en Belgique doivent être testées ... donc tout le monde rentre ses armes dans les multiples bancs d'épreuve pour vérification et tests (histoire d'en prendre l'emprunte en loucedé / en stoemelink in brusseleir )

- Les dépôts seront disséminés en Belgique ... bah oui hein tant qu'à faire comme çà les armes déposées pour tests ne seront plus chez vous.

Sans compter que la restitution risque de durer un temps certain et dans un état incertain.

Oui je sais Blanche-Neige voyait des nains partout.

Cédric a écrit:

Quelques années ??? Et pq donc???

Voila pourquoi :

WapenUnie - Nico Demeyere a écrit:

Des dizaines de marchands d'armes et des particuliers ont saisi leurs armes par erreur. Il faudra des années avant que toutes les procédures soient terminées.

Les mots exact de l'avocat Nico Demeyere qui est derrière l'association 'WapenUnie'.

ktheking a écrit:

Cédric a écrit:

Quelques années ??? Et pq donc???

Voila pourquoi :

WapenUnie - Nico Demeyere a écrit:

Des dizaines de marchands d'armes et des particuliers ont saisi leurs armes par erreur. Il faudra des années avant que toutes les procédures soient terminées.

Les mots exact de l'avocat Nico Demeyere qui est derrière l'association 'WapenUnie'.

Je reste optimiste😉

Mc Hizzard a écrit:

Ces deux phrases ont le chic pour cultiver ma parano.

- Toutes les armes utilisées en Belgique doivent être testées ... donc tout le monde rentre ses armes dans les multiples bancs d'épreuve pour vérification et tests (histoire d'en prendre l'emprunte en loucedé / en stoemelink in brusseleir )

- Les dépôts seront disséminés en Belgique ... bah oui hein tant qu'à faire comme çà les armes déposées pour tests ne seront plus chez vous.

Sans compter que la restitution risque de durer un temps certain et dans un état incertain.

Oui je sais Blanche-Neige voyait des nains partout.

Réaction normale du citoyen le plus taxé de l'Europe qui nourri aussi nos fonctionnaires Européen.
Mais mieux vaux partir du verre demi-plein que demi-vide. Supposons que on va tous bénéficier de ce changement. Pire que maintenant je ne pense pas que ça soit possible.

ktheking a écrit:

Mc Hizzard a écrit:

Perso je me méfie de la ligne ... "autre nouveauté" et des 2 lignes juste en dessous.

WapenUnie a écrit:

Autre nouveauté: l'obligation de tester toutes les armes utilisées en Belgique ou dans un autre pays du PIC.

Donc :
-on achète un full auto a l’étranger : le banc DOIT le tester
-on achète un semi a l’étranger : le banc DOIT le tester

Et maintenant , fini d’inventer des nouvelle règles , c'est la loi qui compte.
Et comme quelle-qu’un des fabricants d'armes est dans la direction ,pas de bureaucratie de frontière au planning politique.

Maintenant , vue la Belgique ,c'est a voir comment le réelle va ce faire.
Aussi faut-il dire que c'est le CD&V qui a mis ces pattes dessus. Ils sont connu pour promouvoir les idées d’extrême gauche.

c'est le "DOIT" qui pose problème..... pas de soucis pour une arme moderne, mais quid de l'import par exemple d'une Gatling d'origine....
j'aurais préféré "PEU" à la discrétion du banc mais il faut être conscient que certains ont joués aux cons

des mossin nagant importés comme panoplie et revendus (ou simplement réimatriculé) sous M9 ou M4 après le changement de législation il en traine.

des FA rentrés sans le banc aussi....

pour tirer avec une AAF elle doit être éprouvée...c'est la loi.

après avant de me réjouir de la mise à mort du BE de liège dans l'organisation connue au profit de ce qui est mis en place j’attends de voir.... l'évolution du prix des "services"....l'interprétation des textes....

pour info et ce n'est pas anodins les membres du CA ne peuvent en aucun cas être partie prenante dans l'industrie ou la passion....c'est un peu comme si vous placiez en conscience un mec qui n'aime pas les automobiles pour contrôler des automobiles....

donc à voir....mais l'actuel directeur intérimaire du banc pourra fièrement inscrire sur son CV....fossoyeur d'une institution belge ayant servis de mètre étalon et reconnue partout dans le monde ou presque.

Mc Hizzard a écrit:

Ces deux phrases ont le chic pour cultiver ma parano.

- Toutes les armes utilisées en Belgique doivent être testées ... donc tout le monde rentre ses armes dans les multiples bancs d'épreuve pour vérification et tests (histoire d'en prendre l'emprunte en loucedé / en stoemelink in brusseleir )

- Les dépôts seront disséminés en Belgique ... bah oui hein tant qu'à faire comme çà les armes déposées pour tests ne seront plus chez vous.

Sans compter que la restitution risque de durer un temps certain et dans un état incertain.

Oui je sais Blanche-Neige voyait des nains partout.

Non il n'y aura pas de retesting de ce qui est déjà inscrit au rca

tout au plus au cas par cas lors de contrôle il pourra être constaté par l'autorité une absence de poinçon et il y aura une demande pour se conformer à un principe général.

Bien beau tout çela
Combien se sont vu déposséder de leurs armes soit disant hors normes et les ont remises pour
abandon ou destructions
Foutaises que tout cela!!!!
J invoque toujours de DROIT de POUVOIR détenir LIBREMENT une arme chez sois à conditions d avoir
plus de 18 ans
Je N ai pas dis un arsenal
Pas d armes tirant full ,semi only
J invoque aussi l amendement deux de la loi des USA mais faut pas rever on ést en Belgique!!!!!!!!

Citation :

Combien se sont vu déposséder de leurs armes soit disant hors normes et les ont remises pour
abandon ou destructions

dans les faits...aucun.....tout ceux qui ont abandonnés ont abandonnés de leur plein grès.

c'est exactement comme pour la loi de 2006 ceux qui ont abandonnés leurs armes ont signés un document d'abandon VOLONTAIRE.....pleurer après ne rime à rien.

Citation :

J invoque toujours de DROIT de POUVOIR détenir LIBREMENT une arme chez sois à conditions d avoir
plus de 18 ans

C'est bien.

Citation :

Je N ai pas dis un arsenal    

et qu'est ce que cela changerait ??? une arme, dix armes ou milles ce qui compte ce sont les intentions de la personne...
Si un criminel à un stylo ou un PC il va en faire une arme au service de son besoin criminel
Si un citoyen lambda à une "vraie" arme il va l'utiliser pour faire du tir à la cible au besoin pour se défendre.

Citation :

Pas d armes tirant full ,semi only

et qu'est ce que cela changerait ??? le mode de fonctionnement d'une arme n'augmente en rien l’efficacité de celle ci pour le full auto ce serait même plutot l'inverse..... il y a un challenge semi/full de même nature que 22lr/44 magnum....la finalité est la même toucher la cible la difficulté est augmentée....

En prohibant les armes full le législateur à juste préparé sa prochaine prohibition..... depuis l'instauration de la loi de 1933 jamais aucune arme full auto légale n'a été utilisée pour un fait criminel donc si on se base sur cette réalité le full est bien plus safe que le semi.....

le plus dur c'est de faire admettre au gens un interdit après la gradation de celui ci passe mieux
la schéma de prohibition est toujours le même que l'on parle de cigarette, de vitesse ou d 'armes

regardez les chargeurs.....ils sont venus en disant on aimerais bien limiter à trente...dix ans plus tard ils limitent à 10 et je peux vous dire que la limite à 5 est déjà dans les tuyaux et chaque fois certains sont d'accord, ça ne les dérange pas, ils trouvent ça logique, de toutes façon eux....

pareil avec la cigarette....dans les années 60 ils disaient ne vouloir que prévenir du risque (comme ci il faut faire de grandes études pour savoir que s'enfiler de la fumer dans les poumon n'est pas un peu nocif).....50 années plus tard on en est aux paquets anonyme et bientôt à l’amende si tu fume chez toi.... et chaque fois il se trouvent un crétin pour dire "ha mais moi je trouve ça bien....."

Citation :

J invoque aussi l amendement deux de la loi des USA mais faut pas rever on ést en Belgique!!!!!!!!

Le second ammendement US est américain.....dans les faits notre constitution à travers les articles établissant l'inviolabilité du domicile, du droit de propriété, du droit à la sécurité, du devoir de contester les décisions inconstitutionnelle etc donne à chaque citoyens belge les mêmes droits qu'au citoyens US....

Citation :

Le texte traduit du Deuxième amendement est le suivant :

   « Une milice bien organisée étant nécessaire à la sécurité d'un État libre, le droit qu'a le peuple de détenir et de porter des armes ne sera pas transgressé. »

de facto, violer ce principe ferait des USA un état "non libre"....et de facto toutes les magouilles, les bidouilles de nos politiciens, de l'europe, de l'ONU visent exactement à cela faire de nous des gens "NON LIBRE" au nom d'un mondialisme multiculturel vise exclusivement à séparer le monde sur une base financière....la caste des nantis jouissants de droits et de privilèges illimités et les autres qui n'ont rien

voilà le modéle que visent les Junker, les dirupo, les dewever, les clinton, les macron, et tous les rats politiques de la planéte voila pourquoi ils ordonnent des lois imbéciles pourquoi ils placent (font promotion)  leurs hommes de pailles dans les médias, dans les artistes pour vendre cette bouillie mondialiste, multiculturaliste

Bonsoir à toi Ericblo
J ai toujours un profond respect pour toi car ce que tu écris ést toujours instructif et sensé !
Bref en clair et à la grosse louche une fois C est blanc et une fois C est noir pour les armes autos et semi auto
De même pour en posséder une et les tracas de paperasses!
Le monde n est pas parfait mais TOUT détenteur d armes à feu sais très bien qu une arme à feu N EST PAS un
jouet !!!!!
Ca peut être dévastateur
De mon époque là 22 lr,le fusil de chasse et Riot gun cal 12,le poudre noir,la 30/30 étaient en vente libre!!!!
Cherchez l erreur
Je disais avoir + 18 ans,un certificat de BV et M, et surtout un avis médical et conportemental favorable
Quand à moi je n ai rien contre les armes qui tirent en full que du contraire
Maintenant attention aussi aux apprentis rechargeurs
J en ai vus au stand des culasses fendues,barillets explosés ,meme le verrou d un 7.64 passer à côté de moi
et se ficher dans une cloison et autres'....car cartouches chargées trop fort
Résultats armes cassées ,arcades sourcilières fendues,bleus etc fort heureusement rien de plus grave!!!

Slt,
Il me semble qu'en Allemagne il y a 7 bancs d'épreuve Ulm, Kiel, Köln et d'autres.

BRISCARD a écrit:

La traduction du texte me semble assez bidouillée.

Si Wapenunie n'est pas capable de communiquer en français, mieux vaut ne pas tenir compte de son opinion et consulter le Moniteur belge sans intermédiaire.

Quel est le but premier de Wapenunie, flamandiser le Banc d'épreuves? A lire son charabia, ce n'est pas exclu.