Armes et Tireurs de Belgique
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 Déménagement à l'étranger

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2 participants
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Watershooter
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MessageSujet: Déménagement à l'étranger   Déménagement à l'étranger Icon_minitimeMar 30 Aoû 2011 - 9:55

Suite à un changement de situation professionnelle, j'envisage de déménager à l'étranger dans les mois qui viennent.

A cette fin, je souhaite vendre 3 armes - évitant ainsi les démarches administratives à la frontière.

Existe-t-il, à votre connaissance, une procédure à suivre dans l'éventualité où je n'aurais pas vendu ce matériel dans les délais? à savoir avant mon départ.

Je pense ici aux obligations de se rendre au stand de tir X fois sur l'année par exemple.

Merci pour vos réponses Smile
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Christophe
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Christophe


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MessageSujet: Re: Déménagement à l'étranger   Déménagement à l'étranger Icon_minitimeMar 30 Aoû 2011 - 10:42

Comme le domicile ne sera plus en Belgique, ça risque d'être compliqué. Le mieux serait peut-être de directement prendre ses renseignements auprès du service arme du gouverneur de ta province.

Il est peut-être éventuellement possible de les mettre en dépôt vente chez un armurier, ou juste en dépôt le temps que tu trouve quelqu'un de ton côté. Je ne vois que ça.

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MessageSujet: Re: Déménagement à l'étranger   Déménagement à l'étranger Icon_minitimeMar 30 Aoû 2011 - 13:16

J'ai la possibilité de les laisser chez un ami - la législation prévoit qu'il est possible de prêter une arme - mais effectivement, le domicile n'est plus en Belgique.

Comme toujours, lorsqu'il s'agit d'armes, la législation nous rend la vie tellement facile .....
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Christophe
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MessageSujet: Re: Déménagement à l'étranger   Déménagement à l'étranger Icon_minitimeMar 30 Aoû 2011 - 13:19

D'ailleurs en y pensant bien, le dépôt chez un armurier n'est même pas possible dans la mesure où en établissant domicile dans un autre pays, les autorisations ne sont plus valables.

La seule possibilité reste la vente. Il est peut-être possible de transférer les armes à un armurier en attendant que les acheteurs ai leur mod4. Question
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Watershooter
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MessageSujet: Re: Déménagement à l'étranger   Déménagement à l'étranger Icon_minitimeMar 30 Aoû 2011 - 13:24

Comme quoi, je fais bien de m'y prendre à l'avance Smile

Le déménagement est prévu après juin 2012 :p
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MessageSujet: Re: Déménagement à l'étranger   Déménagement à l'étranger Icon_minitimeMar 30 Aoû 2011 - 22:37

Dans quel pays tu vas , si c'est en Europe cela ne devrait pas poser de problèmes
pour importer tes armes ????
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MessageSujet: Re: Déménagement à l'étranger   Déménagement à l'étranger Icon_minitime

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