Armes et Tireurs de Belgique
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 Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet?

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Jeanpicd
nicolas4650
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Pierre
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MessageSujet: Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet?   Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet? Icon_minitimeVen 27 Aoû 2021 - 17:58

Bonjour,

Comme je l'ai évoqué dans ma présentation étant nouveau sur ce forum, je suis amateur de couteaux.
Une question me turlupine depuis un bon moment, question à laquelle je n'ai jamais eu de réponse claire!

De mes recherches dans la loi sur les armes, je ne vois pas ce qui pourrait interdire la commande d'un couteau
à distance (internet) en France, Allemagne, en europe quoi... Sauf que... le service public fédéral justice indique la chose
suivante sur son site.

"Les armes en vente libre, tout comme les armes soumises à autorisation, ne peuvent être vendues ou proposées à la vente à distance (commande par la poste, Internet, …). La pratique fréquente qui consiste à vendre ou à proposer comme prix certaines armes en vente libre (surtout des armes factices) dans les kermesses est totalement illégale. Les magasins de jouets ne peuvent pas non plus vendre ces armes, sauf s'ils ont l'agrément d'armurier et qu'ils remplissent toutes les obligations légales en la matière, comme l'obligation de vérifier que l'acheteur est majeur."

Je ne compte ni vendre ni proposer à la vente à distance une arme en vente libre.... mais je ne comprends pas le sens de ce qui est indiqué entre parenthèses (commande par la poste, Internet).

Est-ce que cela veut tout simplement dire que l'on ne peut pas commander son couteau dans un autre pays européen et se le faire livrer en Belgique? Je ne sais pas si c'est moi, mais je trouve que ce texte manque de clarté.

Merci pour votre aide.

Salutations

Pierre
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TeddyBear
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TeddyBear


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MessageSujet: Re: Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet?   Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet? Icon_minitimeVen 27 Aoû 2021 - 18:36

Bonjour, je ne suis pas du tout connaisseur des armes blanches mais selon moi, si, le texte est clair. Pas de vente à distance d’armes, blanches ou non, en général : en Belgique ou à l'étranger... donc y compris dans ton cas achat à distance et livraison chez nous...

Article 19 de la loi de 2006 sur les armes : http://www.ejustice.just.fgov.be/eli/loi/2006/06/08/2006009449/justel
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Pierre
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MessageSujet: Re: Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet?   Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet? Icon_minitimeVen 27 Aoû 2021 - 19:17

[quote="TeddyBear"]Bonjour, je ne suis pas du tout connaisseur des armes blanches mais selon moi, si, le texte est clair. Pas de vente à distance d’armes, blanches ou non, en général : en Belgique ou à l'étranger... donc y compris dans ton cas achat à distance et livraison chez nous...

Article 19 de la loi de 2006 sur les armes :

L'article en question dit ceci :
CHAPITRE VIII. - Des interdictions.

 Art. 19.Il est interdit :
 1° (de vendre ou d'offrir en vente des armes à des particuliers par correspondance ou par Internet, ou d'organiser la vente à distance des armes [2 , des munitions et des chargeurs]2 à des particuliers); <L 2008-07-25/37, art. 13, a, 007; En vigueur : 01-09-2008>

La loi Belge ne s'applique pas aux pays étranger, peut-on donc légitimement penser qu'acheter (non pas vendre comme il est indiqué dans ce texte) ne poserait pas de problème légal?
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Scratchy
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MessageSujet: Re: Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet?   Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet? Icon_minitimeVen 27 Aoû 2021 - 19:25

Déjà Bpost interdit les colis contenant des armes, pièces essentielles d'armes, et aussi les couteaux 😔

_________________
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MessageSujet: Re: Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet?   Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet? Icon_minitimeVen 27 Aoû 2021 - 19:35

Pierre a écrit:
TeddyBear a écrit:
Bonjour, je ne suis pas du tout connaisseur des armes blanches mais selon moi, si, le texte est clair. Pas de vente à distance d’armes, blanches ou non, en général : en Belgique ou à l'étranger... donc y compris dans ton cas achat à distance et livraison chez nous...

Article 19 de la loi de 2006 sur les armes :

L'article en question dit ceci :
CHAPITRE VIII. - Des interdictions.

 Art. 19.Il est interdit :
 1° (de vendre ou d'offrir en vente des armes à des particuliers par correspondance ou par Internet, ou d'organiser la vente à distance des armes [2 , des munitions et des chargeurs]2 à des particuliers); <L 2008-07-25/37, art. 13, a, 007; En vigueur : 01-09-2008>

La loi Belge ne s'applique pas aux pays étranger, peut-on donc légitimement penser qu'acheter (non pas vendre comme il est indiqué dans ce texte) ne poserait pas de problème légal?

La loi belge s’applique à tous ceux qui se trouvent en Belgique. Donc si tu vis en Belgique et que tu achètes en France, le site français sera dans la légalité par rapport à la loi française mais ce ne sera pas ton cas par rapport à la loi belge. La loi ne parle pas spécifiquement d’achat mais selon moi cela englobe quand même l’achat par défaut...mais je peux me tromper !! ...
Si tu as un doute, téléphone au service armes de ta province... tu seras vite fixé... ils sont là pour cela aussi..
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Pierre
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MessageSujet: Re: Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet?   Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet? Icon_minitimeVen 27 Aoû 2021 - 19:50

TeddyBear a écrit:
Pierre a écrit:
TeddyBear a écrit:
Bonjour, je ne suis pas du tout connaisseur des armes blanches mais selon moi, si, le texte est clair. Pas de vente à distance d’armes, blanches ou non, en général : en Belgique ou à l'étranger... donc y compris dans ton cas achat à distance et livraison chez nous...

Article 19 de la loi de 2006 sur les armes :

L'article en question dit ceci :
CHAPITRE VIII. - Des interdictions.

 Art. 19.Il est interdit :
 1° (de vendre ou d'offrir en vente des armes à des particuliers par correspondance ou par Internet, ou d'organiser la vente à distance des armes [2 , des munitions et des chargeurs]2 à des particuliers); <L 2008-07-25/37, art. 13, a, 007; En vigueur : 01-09-2008>

La loi Belge ne s'applique pas aux pays étranger, peut-on donc légitimement penser qu'acheter (non pas vendre comme il est indiqué dans ce texte) ne poserait pas de problème légal?

La loi belge s’applique à tous ceux qui se trouvent en Belgique. Donc si tu vis en Belgique et que tu achètes en France, le site français sera dans la légalité par rapport à la loi française mais ce ne sera pas ton cas par rapport à la loi belge. La loi ne parle pas spécifiquement d’achat mais selon moi cela englobe quand même l’achat par défaut...mais je peux me tromper !! ...
Si tu as un doute, téléphone au service armes de ta province... tu seras vite fixé... ils sont là pour cela aussi..

Je vais essayer ça et te tenir au courant de la réponse... Maintenant comme dit Scratchy, si bpost n'accepte pas de transporter les couteau c'est mal barre! Ceci dit, comment arrivent les couteaux en magasin? Et quid des coutelleries belges qui envoient par poste? C'est un peu la roulette russe que de se faire envoyer un couteau en toute bonne foi il me semble...
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Psittacus
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MessageSujet: Re: Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet?   Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet? Icon_minitimeVen 27 Aoû 2021 - 21:12

J’entends bien cors arguments… qui d’un coteau de cuisine ou d’une hache de boucher?
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cherub
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MessageSujet: Re: Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet?   Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet? Icon_minitimeVen 27 Aoû 2021 - 22:40

J'ai deja reçu un tomahawk et une machette par transporteur.
Regarde coutellerie tourangelle, livraison via gls.
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Ancalagon
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MessageSujet: Re: Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet?   Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet? Icon_minitimeVen 27 Aoû 2021 - 23:08

Faut différencier couteau et arme blanche.

La loi interdit la vente ou l’achat hors armurerie des armes blanches, pas des couteaux (y a des couteaux chez ikea ou décathlon).

Donc, idem pour internet :
- interdit pour les couteaux à cran d’arrêt, lame jaillissante, papillon, couteau à lancer, etc. qui sont prohibées de toute façon ;
- interdit pour les armes blanches : les armes possédant un ou plusieurs tranchants. Là, y a un peu de places à l’interprétation, mais en gros il s’agit des épées, baïonnettes, haches de guerre, poignard de combat, etc.

Pour les opinel, victorinox, couteau de cuisine, à champignon, de camping, multi-tool, etc… pas d’interdiction particulière.
Si c’est en vente hors armurerie en Belgique, tu peux l’acheter en ligne à l’étranger.

Par contre faut se méfier : ce n’est pas parce que la coutellerie tourangelle (france) (ou autre site web) te vends un truc que tu as le droit de l’acheter (belgique). Les lois sont différentes, un couteau autorisé en france peut devenir prohibé en passant la frontière.

À toi de faire attention.

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nicolas4650
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MessageSujet: Re: Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet?   Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet? Icon_minitimeSam 28 Aoû 2021 - 14:34

J'ai acheté plusieurs couteaux sur internet et jamais eu aucun problème...
Que ce soit sur le site knive and tools, coutellerie tourangelle, et même sur varusteleka en Finlande
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Pierre
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MessageSujet: Re: Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet?   Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet? Icon_minitimeSam 28 Aoû 2021 - 21:13

Merci à tous pour vos réponses à mon message.

Il me vient une autre idée... si je commande une arme blanche sur un site français avec livraison en France,
est-ce que le fait de l avoir commandé depuis la Belgique est également illégal dans ce cas?

Merci pour vos avis.

Pierre

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cherub
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MessageSujet: Re: Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet?   Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet? Icon_minitimeDim 29 Aoû 2021 - 5:16

Tu vas loin dans tes questions...
Tu peux commander d'où tu veux, on s'en fou.
Tu peux commander une mitrailleuses .50 aux US et la faire livrer aux US à partir du moment où ces légale dans l'état ou tu fais livrer. Que tu commandes depuis la Belgique ou un autre pays n'a aucune importance.
Par contre acheter légalement une arme blanche en France ne la rend pas légale en Belgique.
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Jeanpicd
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MessageSujet: Re: Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet?   Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet? Icon_minitimeDim 29 Aoû 2021 - 10:20

Mon fils a commandé il y a quelques années une dague et une épée sur:

https://montsaintmichel-soluca.fr/ARME

Certes, ce n'est pas une Arme avec un grand A mais ce n'est pas non plus du plastique !

Livré avec Mondial Relay no problemo
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Pierre
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MessageSujet: Re: Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet?   Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet? Icon_minitimeDim 29 Aoû 2021 - 10:59

cherub a écrit:
Tu vas loin dans tes questions...
Tu peux commander d'où tu veux, on s'en fou.
Tu peux commander une mitrailleuses .50 aux US et la faire livrer aux US à partir du moment où ces légale dans l'état ou tu fais livrer. Que tu commandes depuis la Belgique ou un autre pays n'a aucune importance.
Par contre acheter légalement une arme blanche en France ne la rend pas légale en Belgique.

J'aurais dû préciser "arme blanche en vite libre". Je pense encore avoir un peu de bon sens, j'avais bien compris qu'une
arme blanche prohibée achetée en France n'allait pas par magie devenir libre en passant la frontière...

Je vais peut-être loin dans mes questions mais rien qu'à lire certains messages relatifs à la détention d'armes à feu, on constate vite que les autorités débordent d'imagination pour contrarier les personnes de bonne foi... donc, j'aime autant me renseigner en cas de doute...

Maintenant je peux comprendre que mes questions intéressent moins sur le sujet des armes blanches...

Bon dimanche

Pierre
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cherub
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MessageSujet: Re: Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet?   Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet? Icon_minitimeDim 29 Aoû 2021 - 11:05

Je suis passionné par les armes blanche. Mais faut pas vouloir être plus catholique que le pape.
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Pierre
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MessageSujet: Re: Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet?   Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet? Icon_minitimeDim 29 Aoû 2021 - 11:31

cherub a écrit:
Je suis passionné par les armes blanche. Mais faut pas vouloir être plus catholique que le pape.

Il n'est pas question d'être plus catholique que le pape, en ce qui me concerne si la loi dit non et bien ce sera non pour MOI...

Les autres feront bien entendu ce qu'ils veulent...
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Ancalagon
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MessageSujet: Re: Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet?   Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet? Icon_minitimeDim 29 Aoû 2021 - 12:01

Y a pas de souci.

Mais donc, une « arme blanche en vente libre » selon la Loi belge (une baïonnette par exemple) ne peut pas être achetée en ligne et livrée par colis directement vers la Belgique.

Tu peux la faire livrer en France et la ramener ensuite, dans ton coffre (pas à portée de main dans l’habitacle).

Important : Ne pas chercher de logique où il n’y en a pas.
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Pierre
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MessageSujet: Re: Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet?   Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet? Icon_minitimeDim 29 Aoû 2021 - 12:20

Ancalagon a écrit:
Y a pas de souci.

Mais donc, une « arme blanche en vente libre » selon la Loi belge (une baïonnette par exemple) ne peut pas être achetée en ligne et livrée par colis directement vers la Belgique.

Tu peux la faire livrer en France et la ramener ensuite, dans ton coffre (pas à portée de main dans l’habitacle).

Important : Ne pas chercher de logique où il n’y en a pas.

Merci Ancalgon, j'aurais préféré autrement mais c'est une solution qui me convient...

Bon dimanche

Pierre
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MessageSujet: Re: Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet?   Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet? Icon_minitimeDim 29 Aoû 2021 - 13:56

Jamais eu de problème pour les commandes en ligne. Les colis sont bien emballés et personne ne peut deviner ce qu'il y a à l'intérieur et généralement la livraison (qui à un cout) s'effectue par un tiers spécialisé dans le transport logistique qui possède tout les agréments nécessaire.

Les boutiques en ligne qui vendent ce genre de marchandises sont repris comme "équipement de camping, pèche, chasse, etc.." plus celles qui sont spécialisée et vendent des équipement tactique, casque ou protection balistique sont en droit de réclamer une pièce d'identité avant envoi. Rien qu'un petit coup de fil au vendeur suffit pour se rassurer.

Sauf pour Welkit.be, ces trous d'cul sont pro thin blue line et s'imaginent qu'on va armer une milice pour marcher sur Bruxelles.

Pour l'instant aucune loi interdit aux civils de s'équiper comme des commandos en armes, couteaux etc sinon l'airsoft et le militaria serait banni comme en Australie.
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MessageSujet: Re: Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet?   Peut-on commander des couteaux à l'étranger via internet? Icon_minitime

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