*** Veuillez Toujours bien stipuler dans les petites annonces que la vente est soumise à autorisation (mod4, mod9, mod3), dans le cas contraire : SUPPRESSION SANS PREAVIS *** |
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| Quelques questions pour remplir formulaire mod 4 (Mons) | |
| | Auteur | Message |
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Barbossa Bavard
Nombre de messages : 154 Age : 60 Localisation : Hainaut Date d'inscription : 31/03/2020
| Sujet: Quelques questions pour remplir formulaire mod 4 (Mons) 2/12/2021, 15:03 | |
| Salut, Je suis pour le moment sous LTS armes de poing - 3 pistolets 22lr actuellement - et j'envisage de passer en mod 4 pour acquérir d'autres armes : un pistolet semi-auto 9mm et deux revolvers (un 357 mg et un 22lr). J'ai déjà été chercher les documents au service armes de la police de Mons... où il m'a été conseillé d'indiquer seulement la nature de l'arme (pistolet ou revolver) et le calibre. (Conseil qui a déjà été donné dans d'autres topics sur ce forum, inutile donc de revenir dessus).
Pour le pistolet, pas de problème, c'est semi-auto. Mais pour les revolvers, je mets quoi ? à répétition ? Techniquement, un revolver est un pistolet à répétition. J'ai bon ?
A la page suivante : F. ARMES DETENUES ACTUELLEMENT Type : revolver, pistolet, etc / Marque / Calibre / N° de série / Type autorisation M4-M9 / Date autorisation Pour la marque, il faut indiquer seulement la marque, ou aussi le modèle ? et pour la date autorisation : c'est la date de la LTS ou la date d'achat des armes ? C'est pas très clair...
Annexe 1 Pour le stockage c'est bon, j'ai déjà un coffre suffisamment grand pour stocker les 6 armes... je dois encore le fixer au sol ou au mur, mais bon, il est là. ,
ATTESTATION D'INSCRIPTION AU STAND DE TIR c'est fait, l'attestation est complétée.
CERTIFICAT MEDICAL Apparemment il n'en faut pas si on a une LTS en cours de validité... Vous me conseillez quand même d'en demander un à mon médecin ?
Extrait de casier judiciaire, je l'ai... encore 10 EUR, merci la Ville de Mons
Je me demande aussi s'ils ne vont pas me demander des renseignement supplémentaires : Par exemple une copie du carnet de tir avec les cachets pour prouver que j'ai bien tiré 6 mois ou une copie de mon examen LTS théorique et pratique... ou autre chose.
Le but étant de fournir le dossier le plus complet possible afin de ne pas devoir le compléter par la suite et encore patienter X mois (déjà 4 mois minimum de ce qui m'a été dit à la police)
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| | | antleredgame Pilier du forum
Nombre de messages : 3184 Age : 58 Localisation : Sprimont Date d'inscription : 05/11/2013
| Sujet: Re: Quelques questions pour remplir formulaire mod 4 (Mons) 2/12/2021, 17:23 | |
| Bon, pour le certificat médical et de bonne vie et mœurs, pas besoin si tu as ta LTS
Pour un pistolet, effectivement c'est bien semi-automatique. Pour un révolver, c'est bien a répétion manuelle (puisque cela ne réarme pas automatiquement)
Un révolver n'est pas un pistolet a répétition, un pistolet est à culasse mobile et un révolver est à barillet.
Pour le reste, si tu dois donner les armes détenues (ce que je ne comprends pas), et bien je ne vois qu'une manière de l'écrire :
exemple : Type: Pistolet , Marque: Browning, Modèle: Buckmarck, Calibre: 22lr, N° de série : abcde123456, Date d'achat : 01-01-1111, Autorisation: M9
Par contre, qu'appelles tu une LTS en cours de validité ??? Si LTS définitive, alors OK et cela colle avec tes armes en .22 mais alors elle est valide et non en cours de validité !!! | |
| | | gepe Pilier du forum
Nombre de messages : 3052 Age : 63 Localisation : Oret Date d'inscription : 01/12/2011
| Sujet: Re: Quelques questions pour remplir formulaire mod 4 (Mons) 2/12/2021, 19:30 | |
| Comme je dis toujours, le mieux est de prendre tes renseignements dans ton club auprès d'une personne bien renseignée. Par exemple, le certificat de bonnes vie et moeurs est toujours exigé, même si tu as une LTS. Ce qui n'est pas le cas du certificat médical. A bon entendeur... | |
| | | antleredgame Pilier du forum
Nombre de messages : 3184 Age : 58 Localisation : Sprimont Date d'inscription : 05/11/2013
| Sujet: Re: Quelques questions pour remplir formulaire mod 4 (Mons) 2/12/2021, 19:36 | |
| - gepe a écrit:
- Comme je dis toujours, le mieux est de prendre tes renseignements dans ton club auprès d'une personne bien renseignée. Par exemple, le certificat de bonnes vie et moeurs est toujours exigé, même si tu as une LTS. Ce qui n'est pas le cas du certificat médical. A bon entendeur...
Le certificat de bonne vie et mœurs n'est pas demandé lors d'une demande de Mod4 quand tu as une LTS ???? En tout cas, pas à Liège Il faut la demande internet, La copie LTS L'autorisation familiale Et le document de fréquentation club de tir Rien d'autre, ou alors, ça vient de changer.... | |
| | | Barbossa Bavard
Nombre de messages : 154 Age : 60 Localisation : Hainaut Date d'inscription : 31/03/2020
| Sujet: Re: Quelques questions pour remplir formulaire mod 4 (Mons) 3/12/2021, 20:18 | |
| Merci pour vos réponses Je ne suis pas responsable des éventuelles erreurs inscrites sur le formulaire, je n'ai fait que reproduire ce qui y est écrit. Il est téléchargeable ici : https://gouverneur.hainaut.be/nos-services/armes-a-feu/modele-4/ partie droite de la page > Documents utiles Bien sûr, je sais qu'un revolver est à répétition manuelle. Mais sur le formulaire c'est seulement "à répétition" Pour les armes détenues, ça se trouve en page 3 : F. ARMES DETENUES ACTUELLEMENT Quant à "LTS en cours de validité", c'est ce qui est inscrit dans l'Annexe 2 : DISPENSE ET EXCEPTIONS Les formulaires sont différents d'une province à l'autre et, visiblement, celui du Hainaut est loin d'être parfait | |
| | | Psittacus Nouveau
Nombre de messages : 72 Localisation : Durbuy Date d'inscription : 10/10/2020
| Sujet: Re: Quelques questions pour remplir formulaire mod 4 (Mons) 4/12/2021, 08:37 | |
| On a tendance à dabioliser les services « armes » provinciaux! Je n’ai jamais converser qu’avec des gens charmants et qui n’hésite pas à revenir vers vous vous en cas de doute ou d’erreur sur un document! Il ne fait jamais hésiter à les contacter si on a une question, j’ai toujours eu une réponse dans les 48h! | |
| | | SSG3000 Habitué
Nombre de messages : 536 Localisation : Tournai Date d'inscription : 05/01/2014
| Sujet: Re: Quelques questions pour remplir formulaire mod 4 (Mons) 4/12/2021, 10:05 | |
| - Psittacus a écrit:
- On a tendance à dabioliser les services « armes » provinciaux!
Je n’ai jamais converser qu’avec des gens charmants et qui n’hésite pas à revenir vers vous vous en cas de doute ou d’erreur sur un document! Il ne fait jamais hésiter à les contacter si on a une question, j’ai toujours eu une réponse dans les 48h! Bien dit, je n'ai jamais eu que des bons contacts avec eux. | |
| | | Barbossa Bavard
Nombre de messages : 154 Age : 60 Localisation : Hainaut Date d'inscription : 31/03/2020
| Sujet: Re: Quelques questions pour remplir formulaire mod 4 (Mons) 4/12/2021, 10:16 | |
| - SSG3000 a écrit:
- Psittacus a écrit:
- On a tendance à dabioliser les services « armes » provinciaux!
Je n’ai jamais converser qu’avec des gens charmants et qui n’hésite pas à revenir vers vous vous en cas de doute ou d’erreur sur un document! Il ne fait jamais hésiter à les contacter si on a une question, j’ai toujours eu une réponse dans les 48h! Bien dit, je n'ai jamais eu que des bons contacts avec eux. Je suis en bon contact avec eux aussi. Et j'ai l'intention d'aller leur porter en main propre. Comme ça, on pourra en discuter et rectifier d'éventuelles erreurs ou omissions. | |
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