Premiers mod4 sur bruxelles: l'épopée

Bonjour,

Ca y est, je les ai :p
Comme je ne connaissais pas encore les "top départ" quand j'ai commencé mes démarches, je me suis dit que j'allais compiler toute mon épopée a posteriori, en indiquant les dates.
Ca peut servir de guide pour les débutants et ca donne une idée du temps qu'il a fallu dans mon cas.

Etape 1: Autorisation provisoire de détention d'arme à feu
Afin de vous entrainer à la manipulation, en vue de passer l'examen pratique, vous avez besoin de cette autorisation provisoire.
Pour l'obtenir, j'ai du rentrer une demande de modèle 4, comme en vue d'acheter de nouvelles armes, mais avec quelques légères variations.
Pour rentrer cette demande vous avez besoin:

02/2021
Attestation de réussite de l'examen théorique

• Contactez le service Armes de votre zone afin de prendre rendez-vous. Pour les infos, je me suis basé presqu'exclusivement sur le site https://coursdetir.be/
  
• Une fois l'épreuve réussie, vous recevrez l'attestation.
  

09/2021
Récupérer le formulaire de demande pour une autorisation de détention d'arme à feu (mod4)

• Vous pouvez trouver les documents sur internet, pour bruxelles, sur le site bps-bpv
  

Remplir l'attestation médicale

• Passez chez votre généraliste, le document à remplir est une des pages du formulaire mentionné ci-desssus.
  

Extrait de casier judiciaire (596.1-5A - armes)

• Cet extrait est nécessaire pour l'étape suivante, sur Bruxelles c'est disponible électroniquement en instantané via IRISbox.
  

Inscription dans un club de tir

• Choisissez votre stand et allez vous inscrire. Important pour la suite, renseignez-vous sur le type d'arme et calibres autorisés. Voyez aussi l'encadrement fourni pour votre apprentissage.
  

Copie recto-verso de votre carte d'identité

• Un scanner ou une photocopieuse, rien de plus simple.
  

Consentement des cohabitants

• Vous devez avoir le consentement de tous les cohabitants majeurs qui vivent avec vous.
  
• Ils doivent remplir la page qui se trouve dans le formulaire mod4. Une page par cohabitant.
  

Remplir la demande de mod4 et la soumettre

• Pour le remplir, vous pouvez demander de l'aide aux responsables de votre club.
  
• La subtilité avec une demande "classique", c'est qu'évidemment vous n'avez encore aucune preuve de réussite de pratique et vous ne visez pas encore un ou plusieurs achats.
  
• Remplissez donc une seule annexe 1 (qui décrit normalement une arme que vous voulez acquérir) en cochant tous les types pour lesquels vous voulez vous entrainer.
  
• Perso j'ai coché revolver, pistolet, arme à canon long rayé et lisse. Mettez aussi une petite remarque indiquant que c'est en vue de vous entrainer (aucun emplacement prévu, j'ai mis ca à coté du mode de tir, laissé vide).
  
• Vous pouvez soumettre votre demande directement en ligne sur le site bps-bpv pour bruxelles, ou par email.
  
• La dame qui s'occupe de cela est absolument adorable et serviable.
  

Payer la redevance et envoyer une preuve.

• Si votre dossier est accepté, vous recevrez un courrier demandant de payer une redevance. Un peu plus de 100€ (108.45 à l'époque)
  
• On vous demandera une preuve de paiement, sur bruxelles, perso j'ai juste sorti le virement de l'e-banking et j'ai envoyé ca par email, ca a suffit.
  

12/2021
Visite de la police

• Pour cloturer le dossier, la police doit passer vous dire bonjour et vous poser quelques questions, sur le stockage et votre logement notamment.
  
• Comme vous pouvez le voir aux dates, il faut de la patience. Mais pour éviter d'attendre autant que moi, je ne peux que vous encourager à contacter le service arme de votre zone de police si ca traine.
  
• Dans mon cas, mon dossier était "caché" au fond d'une pile depuis 3 mois quand j'ai appelé, et avec le confinement, tout ca... bref, appelez, ca ne coute rien.
  
• Au final, c'est moi qui suit passé chez eux, pas besoin de venir selon le policier, comme je n'avais encore aucune arme.
  

Etape 2: épreuve pratique et finalisation
01/2022
Recevez votre autorisation provisoire

• Vous recevez le document par recommandé et c'est parti pour l'entrainement.
  

Entrainez-vous et découvrez.

• Préparez-vous à l'exament pratique, si votre club est bien organisé, c'est super bien encadré.
  
• Une fois l'initiation passée, pour chaque type (dans mon cas 5 cours), le club m'autorisait à m'entrainer seul et à emprunter les armes du club.
  
• C'est également l'occasion d'essayer différentes armes, pour voir ce qui vous plait et vous guider dans vos achats ultérieurs.
  
• Quand vous le sentez, inscrivez-vous à l'examen pratique, moi j'ai pu faire ca direct au club.
  

02/2022
Passez l'épreuve pratique

• Normalement si vous avez bien écouté aux cours et que vous avez fait ca sérieusement, c'est vraiment pas compliqué. Juste les manips de sécurité classiques, c'est expliqué aussi sur le site que je mentionnais pour le théorique.
  

Réservez/commandez vos armes

• Normalement, à ce stade, vous savez ce que vous voulez. Histoire de ne pas vous retrouver à attendre pour rien quand vous aurez vos autorisations, pensez à déja réserver/commander ce que vous voulez.
  
• Moi je suis passé par un armurier, ils demandent un accompte, mais remboursé si jamais vous ne recevez pas vos autorisations, donc tranquille.
  

Recevez votre attestation de réussite du pratique

• Vous recevez ca par la poste pas longtemps après (moins de 2 semaines dans mon cas)
  

Complétez votre dossier

• Envoyez votre attestation de réussite ainsi qu'une annexe 1 par arme que vous souhaitez acheter.
  
• Pas besoin de tout refaire, hein, votre dossier est toujours ouvert, vous ne faites que le compléter avec ce qui manquait.
  
• Attention, comme j'en avais discuté dans un autre thread, si vous faites l'impasse sur un type d'arme, vous ne pourrez plus en emprunter de ce type pour essayer après, à moins de recommencer les démarches d'autorisation provisoire.
  
• C'est le système belge, donc pour éviter cela, si vous pensez qu'il est possible qu'un jour, vous ayez envie d'une arme de ce type, prenez en déja une petite en attendant. Perso je n'étais pas convaincu par les revolver, mais j'ai pris un petit 22lr d'occasion, pour être tranquille.
  

04/2022
Re-visite de la police

• Ne me demandez pas pourquoi, rien n'a changé depuis la dernière visite, mais il faut en refaire une. Cette fois la police à décidé qu'ils devaient absolument venir me voir sur place, je n'ai pas d'explication logique pour la différence.
  
• La encore, n'hésitez pas à téléphoner pour faire avancer les choses, ma main à couper que si je ne l'avais pas fait, ca aurait pris plus de temps.
  
• Nouveauté apparement, vous devrez signer un document comme quoi vous n'avez/n'aurez pas d'armes prohibées avec tout le détail sur les crosses repliables et la taille, et les armes auto converties. Pour moi c'est comme si vous deviez remplir le certificat de conformité pour une voiture alors que vous n'êtes pas constructeur, je ne m'étendrai pas plus sur l'absurdité de la chose. Moi on m'a dit, vous inquiétez pas, signez...
  

Attestation de fréquentation

• Quand l'approbation de la police est arrivée chez la responsable arme de la province, on m'a demandé en plus une attestation de fréquentation au stand (avec dates de visite). Une simple demande à votre club et ils devraient vous fournir ca sans soucis.
  

05/2022
Réception de vos mod4

• Finalement votre dossier est cloturé, vos mod4 arrivent à votre zone de police et ils vous appellent pour venir les récupérer.
  
• Attention, vous devez recevoir les volets A ET B. Le policier, qui était là quand je suis passé, a fait une erreur et pensait devoir garder le volet B. J'ai donc du repasser chercher les B après.
  

Achats de vos armes

• J'ai tout fait chez un armurier, donc ils ont tout rempli, mais il faut, en gros, remplir les 2 volets et renvoyer le B vers ? (police, reponsable de la province, je ne sais pas comme c'est l'armurier qui s'en chargeait).
  
• Pensez à faire des photocopies et à les stocker à part. On ne sait jamais, en cas de perte ou autre.
  

Enjoy!

Et voilà, si on exclut le confinement, 8 mois de bout en bout. Ce fut long, mais ca en valait la peine :p A nous les petites anglaises ! (ou les américaines, tchèques, turques, autrichiennes, etc.)

Merci pour ce chouette résumé / guide!

Je viens de démarrer sur Bruxelles aussi, j'ai réussi l'examen théorique et je dois aller voir ma généraliste.

Une question sur ceci:

Citation :

La subtilité avec une demande "classique", c'est qu'évidemment vous n'avez encore aucune preuve de réussite de pratique et vous ne visez pas encore un ou plusieurs achats.
Remplissez donc une seule annexe 1 (qui décrit normalement une arme que vous voulez acquérir) en cochant tous les types pour lesquels vous voulez vous entrainer.
Perso j'ai coché revolver, pistolet, arme à canon long rayé et lisse. Mettez aussi une petite remarque indiquant que c'est en vue de vous entrainer (aucun emplacement prévu, j'ai mis ca à coté du mode de tir, laissé vide).

Citation :

Envoyez votre attestation de réussite ainsi qu'une annexe 1 par arme que vous souhaitez acheter.
Pas besoin de tout refaire, hein, votre dossier est toujours ouvert, vous ne faites que le compléter avec ce qui manquait.

As-tu été conseillé pour cette première annexe 1 où tout était coché? Je pensais plutôt envoyer plusieurs annexe 1 directement mais ce que tu décris a plus de sens. Ça permet de tout faire voire sur un seul document, d'y mettre le commentaire sur l'entrainement une seule fois, et cela créée moins de confusion une fois que les annexes 1 "définitives" sont à envoyer (une fois que l'on s'est un peu mieux décidé).

Du coup, quelle(s) arme(s) (ou simplement calibres) as-tu ou comptes-tu acquérir avec cette première demande?

Si tu as un conseil, bienvenu ici où je me posais des questions sur ma sélection...
https://armes-et-tirs.forumpro.fr/t30511-premiers-achats-quasiment-forces-par-la-loi

Antoninov a écrit:

Merci pour ce chouette résumé / guide!

Avec plaisir ^^

Antoninov a écrit:

As-tu été conseillé pour cette première annexe 1 où tout était coché? Je pensais plutôt envoyer plusieurs annexe 1 directement mais ce que tu décris a plus de sens. Ça permet de tout faire voire sur un seul document, d'y mettre le commentaire sur l'entrainement une seule fois, et cela créée moins de confusion une fois que les annexes 1 "définitives" sont à envoyer (une fois que l'on s'est un peu mieux décidé).

J'ai rempli tout cela avec un responsable à mon club, c'est lui qui m'a conseillé de faire comme ca, et c'est passé crème.

Antoninov a écrit:

Du coup, quelle(s) arme(s) (ou simplement calibres) as-tu ou comptes-tu acquérir avec cette première demande?

J'ai pris un revolver 22lr d'occassion (colt frontier scout), un pistolet semi-auto 9mm (glock17), une carabine semi-auto 22lr (winchester wildcat) et un fusil à pompe cal12 (winchester sxp defender).

Mon raisonnement était très pragmatique,
une arme de chaque type pour ne pas me retapper des démarches à nouveau,
un calibre courant pour la disponibilité et le prix,
des armes entrée de gamme pour ne pas exagérer alors que je n'y connais pas encore grand chose.

Ma propre épopée:
- tir découverte le 5 avril
- inscription au club le 26 avril
- appel de la police le 2 mai pour épreuve théorique, rendez-vous le 5 mai (top!)
- email de demande extrait casier judiciaire à la commune le 11 mai; extrait reçu 1 minute plus tard (top!)
- demande de mod4 provisoire (pour autorisation de la pratique en club) le 18 mai a BPS (pas de chance pour moi, la personne était en vacances)
- visite de l'agent de quartier le 4 juin (soit 4 jours après les vacances ci-dessus, donc ça ne traine pas!)

J'attends donc la demande de paiement de la redevance prochainement j'imagine...

Je suis positivement impressionné par le professionnalisme et la gentillesse de tous les intervenants jusqu'ici!

Antoninov a écrit:

Ma propre épopée:
- tir découverte le 5 avril
- inscription au club le 26 avril
- appel de la police le 2 mai pour épreuve théorique, rendez-vous le 5 mai (top!)
- email de demande extrait casier judiciaire à la commune le 11 mai; extrait reçu 1 minute plus tard (top!)
- demande de mod4 provisoire (pour autorisation de la pratique en club) le 18 mai a BPS (pas de chance pour moi, la personne était en vacances)
- visite de l'agent de quartier le 4 juin (soit 4 jours après les vacances ci-dessus, donc ça ne traine pas!)

J'attends donc la demande de paiement de la redevance prochainement j'imagine...

Je suis positivement impressionné par le professionnalisme et la gentillesse de tous les intervenants jusqu'ici!

La patience est une vertu du tireur.
Moi non plus, toujours pas d'invitation à payer alors que l'agent de quartier est passé il y a 10 jours.
Envoi du dossier le 2/5 .

Jeanpicd a écrit:

Antoninov a écrit:

Ma propre épopée:
- tir découverte le 5 avril
- inscription au club le 26 avril
- appel de la police le 2 mai pour épreuve théorique, rendez-vous le 5 mai (top!)
- email de demande extrait casier judiciaire à la commune le 11 mai; extrait reçu 1 minute plus tard (top!)
- demande de mod4 provisoire (pour autorisation de la pratique en club) le 18 mai a BPS (pas de chance pour moi, la personne était en vacances)
- visite de l'agent de quartier le 4 juin (soit 4 jours après les vacances ci-dessus, donc ça ne traine pas!)

J'attends donc la demande de paiement de la redevance prochainement j'imagine...

Je suis positivement impressionné par le professionnalisme et la gentillesse de tous les intervenants jusqu'ici!

La patience est une vertu du tireur.
Moi non plus, toujours pas d'invitation à payer alors que l'agent de quartier est passé il y a 10 jours.
Envoi du dossier le 2/5 .

Toujours en attente depuis décembre, je suis encore dans les clous par rapport à mes ancienne demandes. ;-) . Plus c'est long et plus on savouuure perso ça me dérange pas, ils ont le temps... Je peux comprendre que pour la première cela démange lol mais si votre compatibilité avec l'ordre public et vos conditions de stockage bonne vous finirez coûte que coûte par posséder votre bien tant attendu lol

Antoninov a écrit:

Ma propre épopée:
- tir découverte le 5 avril
- inscription au club le 26 avril
- appel de la police le 2 mai pour épreuve théorique, rendez-vous le 5 mai (top!)
- email de demande extrait casier judiciaire à la commune le 11 mai; extrait reçu 1 minute plus tard (top!)
- demande de mod4 provisoire (pour autorisation de la pratique en club) le 18 mai a BPS (pas de chance pour moi, la personne était en vacances)
- visite de l'agent de quartier le 4 juin (soit 4 jours après les vacances ci-dessus, donc ça ne traine pas!)

J'attends donc la demande de paiement de la redevance prochainement j'imagine...

Je suis positivement impressionné par le professionnalisme et la gentillesse de tous les intervenants jusqu'ici!

Je me rends compte que je n'ai pas donné de nouvelles depuis l'an dernier...

suite des aventures:
- 27 juin 2022: confirmation par le service des armes du gouverneur que la police a remis un avis favorable
- début juillet 2022: réception de la demande de paiement (courrier papier)
- 18 juillet 2022 (au retour de vacances): paiement redevance...
- 25 juillet 2022: réception de l'autorisation du gouverneur valable 1 an pour s'entrainer!!

Je dirais que du 2 mai au 25 juillet, c'est moins de 3 mois... je considère que c'est pas mal!

Ensuite... je n'ai rien fait pendant 8 mois ah ah!

avril 2023: réveil et réalisation qu'il est temps de s'y mettre
avril-mai-début juin 2023: quelques séances de formation au CTM, très chouette, bon accueil, avec chaque fois un instructeur différent (c'est bien ça!)

hier, 17 juin 2023: examen pratique au CTM pour 3 armes (pistolet, revolver, carabine). Je n'étais pas assez prêt pour le fusil; et aucune intention d'achat dans l'année, etc.
Réussi! Aucun problème.. examinateur sympa, je n'ai pas 'impression d'avoir fait TOUS les scénarios pour TOUTES les armes.
L'examinateur a mentionné qu'il voit vite "qui est prêt et s'est assez entrainé, et pour qui il faut aller dans le détail"... j'´étais content.

comme indiqué dans un autre sujet, je me prépare maintenant à une demande définitive Mod4 avec 2 pistolets (.22 et 9mm).
je veux rentrer les papiers au plus tard en juillet et j'espère donc avoir les mod4 et les armes dans les 3, max 4 mois!

Suite au prochain épisode....

Super retour d'expérience PilouMDT ! Merci
Petite question: à quel moment tu dois pouvoir prouver que tu as le coffre chez toi prêt pour le stockage ? Le policier de quartier passe voir cela ou c'est sur présentation d'une facture etc ?

Et autre question, as tu envisagé de passer par une LTS avant les modèles 4 ? D'après ce que je comprends cela facilite un peu le passage du théorique et on peut acheter du .22lr sur base de la LTS.

Salut Alpacamo.

C'est l'inspecteur ou l'inspectrice qui s’occupe de ton dossier au service des armes qui passera voir le coffre, ou autres moyens de stockage, pas l'agent de quartier.
Normalement elle passe voir ça une fois que tu as introduit la demande de modèle 4 définitifs suite à la réussite de l'épreuve pratique.

Chez moi, c'est l'agent de quartier qui est venu vérifier.

Dans mon cas très récent, l'inspecteur arme est venu à mon domicile au début de la procédure (avant même de passer le théorique), il a demandé la signature de ma femme pour stipuler qu'elle soit ok que je dispose d'armes à la maison et il en a profité pour me demander de lui montrer à quel endroit j'allais stocker les armes et les munitions. J'ai moins de 5 armes donc je lui ai montré une armoire solide à deux niveaux, qui ferme à clé et il ne m'a pas demandé quelle mallette ou coffret supplémentaire j'allais acheter pour stocker les armes et les munitions à l'intérieur de ladite armoire. Et pour la LTS le moniteur m'a dit qu'il fallait 6 mois d'entraînement avec un carnet à cacheter avant de passer l'examen pratique alors qu'en récréatif qui débouche sur un modèle 4, tu t'entraînes et tu passes quand tu te sens prêt, mais pas obligé de faire 6 mois à l'entraînement avec le carnet à compléter.

Infos LTS