Armes et Tireurs de Belgique
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  PortailPortail  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
*** Veuillez Toujours bien stipuler dans les petites annonces que la vente est soumise à autorisation (mod4, mod9, mod3), dans le cas contraire : SUPPRESSION SANS PREAVIS ***
Le deal à ne pas rater :
LEGO Icons 10331 – Le martin-pêcheur
35 €
Voir le deal

 

 Procédure renouvellement agrément. Collectionneur.

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
flaval1961
Bavard



Nombre de messages : 179
Localisation : pres d un stand
Date d'inscription : 14/02/2017

Procédure renouvellement agrément. Collectionneur. Empty
MessageSujet: Procédure renouvellement agrément. Collectionneur.   Procédure renouvellement agrément. Collectionneur. Icon_minitimeSam 31 Aoû 2024 - 17:12

Bonjour,
j’arrive bientôt au terme de mes cinq ans et je suppose donc que je dois faire une demande de renouvellement de mon Agrément collectionneur en début d’année prochaine..
Comme c’est la première fois que je renouvelle , et être sur que la loi n’a pas encore changé ,je suppose qu’il faut s’y prendre à l’avance ; Si c’est comme les modèles 4, en ce qui me concerne ça se comptait en année (Mons) …Mon agrément a été reçu le 10 janvier 2020.

Déjà le formulaire de renouvellement je n’ai trouvé que le formulaire de demande initiale est ce celui-là que je dois utiliser.
Ensuite comment cela se passe je reçois un avis pour payer , ça ça passe toujours très bien , et ensuite sans doute une convocation et/ou une visite à domicile..
Voilà, toute information conseil est le bienvenu
Cordialement
Revenir en haut Aller en bas
gab
Pilier du forum
Pilier du forum
gab


Masculin Nombre de messages : 6667
Age : 40
Localisation : Florennes
Date d'inscription : 16/02/2012

Procédure renouvellement agrément. Collectionneur. Empty
MessageSujet: Re: Procédure renouvellement agrément. Collectionneur.   Procédure renouvellement agrément. Collectionneur. Icon_minitimeSam 31 Aoû 2024 - 17:45

C'est à la province que revient l'initiative du renouvellement, pas au détenteur de l'agrément.

Tant que la province ne lance pas le renouvellement; vous êtes "tranquille"; et c'est autant de temps gagner pour vous.
Revenir en haut Aller en bas
ericblo
Pilier du forum
Pilier du forum
ericblo


Masculin Nombre de messages : 11487
Age : 59
Localisation : Belgium
Date d'inscription : 20/11/2011

Procédure renouvellement agrément. Collectionneur. Empty
MessageSujet: Re: Procédure renouvellement agrément. Collectionneur.   Procédure renouvellement agrément. Collectionneur. Icon_minitimeSam 31 Aoû 2024 - 18:53

Non c'est le service qui décide.....

Tu va recevoir l'invitation à payer la moitié du montant et les papelards à remplir

Ils sont généralement efficace pour réclamer après ça traîne comme d'habitude. Éventuellement ça chicane, ça ergote

Revenir en haut Aller en bas
flaval1961
Bavard



Nombre de messages : 179
Localisation : pres d un stand
Date d'inscription : 14/02/2017

Procédure renouvellement agrément. Collectionneur. Empty
MessageSujet: Re: Procédure renouvellement agrément. Collectionneur.   Procédure renouvellement agrément. Collectionneur. Icon_minitimeSam 31 Aoû 2024 - 20:07

Merci les gars, bon bah plus qu’à attendre la sainte patente en espérant qu ils m’oublient…
Revenir en haut Aller en bas
JCR1630
Pilier du forum
Pilier du forum



Masculin Nombre de messages : 2333
Age : 77
Localisation : Sud de Bruxelles
Date d'inscription : 19/05/2014

Procédure renouvellement agrément. Collectionneur. Empty
MessageSujet: Re: Procédure renouvellement agrément. Collectionneur.   Procédure renouvellement agrément. Collectionneur. Icon_minitimeDim 1 Sep 2024 - 8:53

flaval1961 a écrit:
Merci les gars, bon bah plus qu’à attendre la sainte patente en espérant qu'ils m’oublient…

Tu dormiras mieux si tu n'attends pas Very Happy
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Procédure renouvellement agrément. Collectionneur. Empty
MessageSujet: Re: Procédure renouvellement agrément. Collectionneur.   Procédure renouvellement agrément. Collectionneur. Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Procédure renouvellement agrément. Collectionneur.
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Agrement de collectionneur
» Bxl: demande d'agrément de collectionneur de chargeurs.
» Thème pour demande agrément de collectionneur
» Thème agrément collectionneur de chargeurs/armes, conseils?
» 1ere condition pour une demande d'agrément collectionneur

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Armes et Tireurs de Belgique :: Divers :: Loi sur les armes en Belgique :: Agréments-
Sauter vers: