mod.4 voir voir.9 sans munitions

bonjour
je me pose la question suivant sur les autorisation d'armes sans munitions ew. j'ai des armes de poing et des armes longue ( fusil ) je désire arrêté le tir au armes longue mais les gardée en les faisant passé sous autorisation sans munitions mais dans mes armes de poing j'ai une arme qui tir une munition qu'un ou deux fusils utilise aussi peut on les gardé tous ou vendre les fusil qui tir la munition de l'arme de poing s'est comme quand on avait des armes de panoplie donc sans munitions mais que l'on avait une autorisation pour une autre arme du même calibre quel est votre avis
merci

les armes ,"sans munitions " sont automatiquement des m4 , les modèles 9 pour passer dans le patrimoine seront remplacer par des m4 " a l'exclusion de toutes munitions"

je ne sait pas s'il accepterons de passer une partie de vos armes sans munition , alors que vous aller continuer le tir avec des armes ayant le même calibre.

le mieux , serait de poser la question au service des armes de votre province

j'ai pausé la question il y a une semaine et pas de réponse , donc que faire si j'ai un revolver en 357m et un fusil type winchester en 357m ou autre et qu on veut arrêté le tir fusil et garder ses armes ?

vous avez des armes....vous pratiquez le tir ....pourquoi vouloir passer de votre initiative certaines catégories en sans munition?

si vous stoppez le motif vous autorisant à avoir des armes sous M9 vous devrez les passer en M4 ou les vendre.

pour les M4 restant en votre possession.... il faut voir ce que permet votre club.

Si vous tirez dans un club tout calibre il n'y a pas de problème vous faites vos 10 séances annuelle en tir récréatif dont au moins une avec chaque type (TYPE pas chaque arme)

et toutes vos armes restent en M4
et vous restez considéré comme en capacité pratique pour tout les types.

Si ce n'est pas le cas, lors du contrôle quinquennale l'autorité soulèvera le manque et seulement à ce moment il sera utile d'envisager la solution du M4 sans munition.

il faut savoir que détenir une arme en M4 sans munition c'est l'interdiction de pratique pour cette arme et ce même si vous continuez à tirer avec une autre même du même calibre et que si jamais vous envisagez de reprendre le tir avec cette arme il faudra éventuellement repasser un examen pratique pour le type (les conditions sont nombreuses)

bref c'est une mauvaise idée.

Citation :

j'ai vu hier dans la poubelle du bureau de police, deux armes longues coupées en deux, un monsieur qui avait été invité à remettre ses armes......d'après le policier, cela arrive souvent.....(j'ai cru reconnaitre une mini14 et une autre)

oui c'est ...courant..... on m'a présenté une SAKO TRG avec son optique S&B abandonnée complète et visiblement neuve (zéro tir) en ZP.... l'arme est partie en destruction mais pas les accessoires non réglementés.

les gens sont soumis, ils vont plus vite que la musique....ça me rappel un dialogue entendus au début des années 2000 dans une armurerie

"Bonjour monsieur, je viens déposer les armes de feu mon mari comme la police me l'a demandé....de vieille 22 et autres pétoires...Ok, mais votre mari il avait de belle piéces? Oui mais celle là trop dangereuse la police les a gardés!"
le jour ou ces vautours sont tombés pour trafic fut un jour de joie.

ericblo a écrit:

vous avez des armes....vous pratiquez le tir ....pourquoi vouloir passer de votre initiative certaines catégories en sans munition?

si vous stoppez le motif vous autorisant à avoir des armes sous M9 vous devrez les passer en M4 ou les vendre.
..........
.........
bref c'est une mauvaise idée.

Comme tu dis. Mais suite à un ancien échange avec Renlie, je pensais que, en théorie :

La détention passive est une dérogation au droit commun qui s'applique, entre autres, aux armes détenues sur LTS et enregistrées sous M9 si la demande est faite dans les trois mois qui suivent les trois ans après la dernière date de validité de la LTS.

Ou alors en pratique cela ne marche plus du tout ainsi dans tous les cas ?
Je sais que certains services de certaines provinces font pression dans ce sens mais la loi ?

Désolé pour la xieme question à ce sujet mais je me sens un peu perdu dans ces méandres législatifs !

Ca me turlupine... 🤨

Je crois que notre ami Simonov complique les choses.
Il lui suffirait de se rendre une fois par an au stand avec une de ses armes longes et il serait en règle. Pas besoin de se compliquer la vie avec une demande de modèle 4 sans munitions.

TeddyBear a écrit:

ericblo a écrit:

vous avez des armes....vous pratiquez le tir ....pourquoi vouloir passer de votre initiative certaines catégories en sans munition?

si vous stoppez le motif vous autorisant à avoir des armes sous M9 vous devrez les passer en M4 ou les vendre.
..........
.........
bref c'est une mauvaise idée.

Comme tu dis. Mais suite à un ancien échange avec Renlie, je pensais que, en théorie :

La détention passive est une dérogation au droit commun qui s'applique, entre autres, aux armes détenues sur LTS et enregistrées sous M9 si la demande est faite dans les trois mois qui suivent les trois ans après la dernière date de validité de la LTS.

Ou alors en pratique cela ne marche plus du tout ainsi dans tous les cas ?
Je sais que certains services de certaines provinces font pression dans ce sens mais la loi ?

Désolé pour la xieme question à ce sujet mais je me sens un peu perdu dans ces méandres législatifs !

Ca me turlupine... 🤨

effectivement c'est une des possibilités lors d'un arrêt du sport donc de la LTS .... M4 patrimonial cad sans munitions...mais ici il évoque bien l'idée de poursuivre le tir donc la bonne transaction puisque financièrement cela ne lui coutera pas plus chère c'est de transférer ces M9 vers des M4 avec munitions et de tirer 1 fois l'an avec les catégories qu'il envisage de chômer...on est en récréatif donc pas de nombre minimum de cps à tirer.

le seul obstacle à ce point serait un club ne permettant pas d'exploiter la catégorie mise au chômage.