Liste des armes de panoplie - nouvelle modification

La liste des armes de panoplie a été modifiée par un Arrêté Royal publié ce 4/04/2008 :

SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE
ET SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

F. 2008 — 1065 (2007 — 3314) [2008/09234]

9 JUILLET 2007. — Arrêté royal exécutant certains dispositions de la
loi du 9 juin 2006 réglant des activités économiques et individuelles
avec des armes. — Erratum

Au Moniteur belge n° 229 du 2 août 2007, pages 40731 à 40746 :

L’annexe à l’arrêté royal du 9 juillet 2007 exécutant certaines
dispositions de la loi du 8 juin 2006 réglant des activités économiques
et individuelles avec des armes doit être remplacée par le tableau repris
ci-dessous.

Elle est ou la liste !!!!

la liste , elle est la (4/08/2007) http://www.urstbf.org/downloads/loisarmes/2007-07-09_armes_historiques.pdf

erratum du 4/4/2008
http://www.urstbf.org/downloads/loisarmes/2008-04-04_armes_historiques_erratum.pdf

decret LTS

http://www.urstbf.org/downloads/loisarmes/20080401_lts_modif_art_14.pdf

Bonjour
Donc si j'ai bien compris en armes de panoplie il y a que des armes qu'on ne peux pas avoir (enfin presque)
Car tout ces pistolets - révolvers - ou fusils sont en calibre d'origine donc en "armes de guerre"
Encore une histoire à la belge et tout les autres calibres ex: K98 en 8X60S ????????
Qui a encore un mauser en calibre d'origine ils sont bien rares
@++

Donc si j'ai bien compris en arme de panoplie il y a que des armes qu'on ne peux pas avoir (enfin presque)toutes celles dans la liste , a l etat d origine , tu peut les avoirs , la notion ou appelation arme de guerre n existe plus
Car tout ces pistolet - révolver - ou fusil sont en calibre d'origine donc en "arme de guerre" meme reponse
Encore une histoire à la belge et tout les autres calibre ex: K98 en 8X60S ???????? ça , c est du modifié , donc plus panoplie
Qui a encore un mauser en calibre d'origine ils sont bien rare

ben non , il y en a encore beaucoups

http://www.armes-cornet.com/catalogues_panoplie.htm

Bonjour Lagaffe
Je sais mais moi j'ai des Mauser en 8 X 60S et 270 Win et 1 vergeiro en 8 X 60 S K11 en 7,55 X 55 et un Mosin Nagant en 7,62 X 54R et aucun ne sont repris sniffffff

Je sais mais moi j'ai des Mauser en 8 X 60S non car modifié

et 270 Win , non pas cal d origine
et 1 vergeiro en 8 X 60 S connais pas , mais 8x60s n a jamais été un cal militaire

K11 en 7,55 X 55 est en panoplie ! (mais attention , panoplie = pas 1 cartouche a la maison et pas de tir avec )
si tu veut tirer avec , c est mod 4 ou lts

et un Mosin Nagant en 7,62 X 54R ça depend du modele et année de construction , un 1890/1891-30/31 fabriqué avant 1945 = panoplie

un mod 44 d avant 1945 = panoplie
le meme fabriqué apres 45 = mod 4

et aucun ne sont repris sniffffff

Okkkkk Merci a toi

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