Documents MOD9

Bonjour tout le monde,

petite question, on m'a dit dans un autre post qu'il n'y avait pas d'autres documents à rendre que le MOD9 lors de la déclaration.
Je fais surement le lourd, mais ça inclut l'accord des cohabitants?

Bonne journée.

Bonjour ,

l' accord des cohabitants c' est lors de la demande de mod4 quand on fait un model 9 c'est que l'on est déja en ordre ou alors que l'on a passé sont permis de chasse

d'accord avec toi sur le fond, n’empêche que pour chaque mod4 tu dois refouinir le document d'accord des cohabitants. Alors que visiblement tu peux acheter toutes les armes à verrou que tu veux en modèle9 sans devoir le fournir. c'est particulier quand même :-)

hé oui c'est un des inconvénients de la LTS et du permis de chasse, avec le mod 9 pas besoin de l'accord des cohabitants

On a besoin de l'accord lors de la demande ou le renouvellement de la LTS

oui c'est juste, comme je vis seul je n'y pensais pas,,mais ce n'est qu'une fois par an,, avec un mod 4 c'est à chaque demande.

Paul-Emmanuel a écrit:

oui c'est juste, comme je vis seul je n'y pensais pas,,mais ce n'est qu'une fois par an,, avec un mod 4 c'est à chaque demande.

Oui mais ça oblige à être TRÈS gentil avec madame la semaine qui précède la renouvellement   

Pourquoi juste la semaine avant le renouvellement,,,les autres semaines tu n'est pas très gentil?

Suda a écrit:

On a besoin de l'accord lors de la demande ou le renouvellement de la LTS

Pour le passage de la LTS provisoire à la LTS définitive il faut effectivement l'accord des cohabitants majeurs.
Ensuite pour le renouvellement du carnet de tir, plus d'accord nécessaire. La LTS définitive est valable cinq ans!