Armes et Tireurs de Belgique
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 Pièces soumises à autorisation.

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Eversor
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Masculin Nombre de messages : 303
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MessageSujet: Pièces soumises à autorisation.   Pièces soumises à autorisation. Icon_minitimeLun 20 Oct 2014 - 10:11

Bonjour,

un peu partout (bourses, surpplus, internet,...) on trouve des pièces détachées pour AR15.

Quelles sont les pièces, sur le diagramme suivant, qui demandent une autorisation?

Le canon certainement, mais quid du lower, upper ou transporteur?

Pièces soumises à autorisation. %5Cfaqs%5CAR-FAQs%5CAR15_DiagramB
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Mc Hizzard
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Mc Hizzard


Nombre de messages : 1115
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MessageSujet: rp   Pièces soumises à autorisation. Icon_minitimeLun 20 Oct 2014 - 11:53

Tout ... même la rondelle en caoutchouc. Smile Smile Smile

M...de ... mes lasagnes.
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PaulWeb
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PaulWeb


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MessageSujet: Re: Pièces soumises à autorisation.   Pièces soumises à autorisation. Icon_minitimeLun 20 Oct 2014 - 12:28

Pour plus de précision voir : Art 19.1 De la circulaire de mise en application de la loi sur les armes.
Pièces soumises à autorisation. Art_1910
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ericblo
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ericblo


Masculin Nombre de messages : 11487
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MessageSujet: Re: Pièces soumises à autorisation.   Pièces soumises à autorisation. Icon_minitimeLun 20 Oct 2014 - 12:36

Eversor a écrit:
Bonjour,

un peu partout (bourses, surpplus, internet,...) on trouve des pièces détachées pour AR15.

Quelles sont les pièces, sur le diagramme suivant, qui demandent une autorisation?


Les pieces soumises à l'épreuve

Le lower ..... le canon et la tête de culasse le reste est non réglementé selon le droit belge sur un ar15.

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gab
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gab


Masculin Nombre de messages : 6667
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MessageSujet: Re: Pièces soumises à autorisation.   Pièces soumises à autorisation. Icon_minitimeLun 20 Oct 2014 - 14:38

+1 avec Eric.

Lower, transporteur, tête de culasse, canon => pièces soumises à autorisation.

Les pièces spécifiques M16 (comme le transporteur et le séparateur de tir automatique) sont elles, prohibées et soumises à la réglementation applicable à ce genre de pièces (càd, collectionneurs & armuriers seulement).
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Eversor
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MessageSujet: Re: Pièces soumises à autorisation.   Pièces soumises à autorisation. Icon_minitimeLun 20 Oct 2014 - 15:44

Merci de ces réponses! Smile

Donc je peux introduire une demande de modèle 4 pour un lower, un canon, un transporteur et une tête de culasse, trouver le reste par moi même, tout monter, et aller au stand avec mon AR15 tout à fait légalement?
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gab
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MessageSujet: Re: Pièces soumises à autorisation.   Pièces soumises à autorisation. Icon_minitimeLun 20 Oct 2014 - 16:03

4 mod 4 pour une arme..... Very Happy

Mais non, même pas. Car tu pourrais obtenir un mod 4 par pièces soumises à autorisation, il te serait encore interdit de les monter car tu assemblerais ta propre arme, ce qui est, légalement, compétence d'armurier !

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Eversor
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MessageSujet: Re: Pièces soumises à autorisation.   Pièces soumises à autorisation. Icon_minitimeLun 20 Oct 2014 - 16:07

Okay, merci à toi Gab Smile
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gab
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gab


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MessageSujet: Re: Pièces soumises à autorisation.   Pièces soumises à autorisation. Icon_minitimeLun 20 Oct 2014 - 16:11

Pas de quoi, je travaille à confirmer ma réputation de spécialiste (technique) des armes d'ordonnance US Very Happy
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Eversor
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MessageSujet: Re: Pièces soumises à autorisation.   Pièces soumises à autorisation. Icon_minitimeLun 20 Oct 2014 - 16:15

Very Happy Je reviendrai probablement vers toi si je me prends un AR15 dans un futur plus ou moins proche, j'aime ce que tu importes Very Happy


Tant que j'y suis, question législation:

J'ai une arme sous modèle 4, je rince le canon, pour un remplacement de ce dernier, il faut un nouveau modèle 4?

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gab
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MessageSujet: Re: Pièces soumises à autorisation.   Pièces soumises à autorisation. Icon_minitimeLun 20 Oct 2014 - 16:26

Non, pas besoin d'un nouveau modèle 4 mais, petite particularité par rapport au passé, le service armes de ta province doit être prévenu auparavant et approuver le remplacement. J'ai le document détaillant la procédure quelque part ;-)
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Eversor
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MessageSujet: Re: Pièces soumises à autorisation.   Pièces soumises à autorisation. Icon_minitimeLun 20 Oct 2014 - 16:32

Nickel!! Encore merci, bonne journée Very Happy
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MessageSujet: Re: Pièces soumises à autorisation.   Pièces soumises à autorisation. Icon_minitime

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