Marquages lors d'une importation.

Bonjour à tous,

J'aimerais bénéficier de vos lumières.  
J'e souhaiterais acquérir une arme de collection (d'occasion donc).  
Sachant qu'il s'agit d'une arme d'occasion se trouvant chez un armurier à l'étranger, et que c'est à l'intérieur de l'UE (en France précisément),
Aurais-je droit aux magnifiques marquages du Banc d'épreuves ?
Vous savez, les nouveaux marquages défigurant totalement l'objet ? Voir l'illustration      
Ou alors, c'est uniquement pour les armes neuves lors de l'importation initiale ?

Il faut lire l'AR daté du 31/07/2020 et publié le 12/08/2020. En résumé il mentionne que seules les armes introduites sur le territoire européen après le 17/01/2020 doivent faire l'objet de marquages spécifiques de toutes les pièces soumises à épreuve. Si il n'est pas éprouvé CIP il devra passer par le BE pour marquages et traçabilité, si il est déjà éprouvé CIP il devra passer par le BE uniquement pour traçabilité (mais pas marquage).

Macadam5170 a écrit:

Il faut lire l'AR daté du 31/07/2020 et publié le 12/08/2020. En résumé il mentionne que seules les armes introduites sur le territoire européen après le 17/01/2020 doivent faire l'objet de marquages spécifiques de toutes les pièces soumises à épreuve. Si il n'est pas éprouvé CIP il devra passer par le BE pour marquages et traçabilité, si il est déjà éprouvé CIP il devra passer par le BE uniquement pour traçabilité (mais pas marquage).

Merci pour la réponse précise Macadam!

J’aurais aimé avoir eu une réponse aussi limpide du Banc lui même ou de Mr Alain Mahiat, responsable importation du DG06 Licences Armes.

Je profite pour une question dans le même sens : est-ce que la décision de soumettre l’arme à l’epreuve est basé sur l’orgine de l’arme. Genre est-ce qu’une L1a1 doit etre soumis à l’epreuve ou pas etant donné qu’elle à ete fabriquée en Angleterre?

Ian1983 a écrit:

Je profite pour une question dans le même sens : est-ce que la décision de soumettre l’arme à l’epreuve est basé sur l’orgine de l’arme. Genre est-ce qu’une L1a1 doit etre soumis à l’epreuve ou pas etant donné qu’elle à ete fabriquée en Angleterre?

Elle est basée si elle est passée par un BE avant

Zach a écrit:

Macadam5170 a écrit:

Il faut lire l'AR daté du 31/07/2020 et publié le 12/08/2020. En résumé il mentionne que seules les armes introduites sur le territoire européen après le 17/01/2020 doivent faire l'objet de marquages spécifiques de toutes les pièces soumises à épreuve. Si il n'est pas éprouvé CIP il devra passer par le BE pour marquages et traçabilité, si il est déjà éprouvé CIP il devra passer par le BE uniquement pour traçabilité (mais pas marquage).

Merci pour la réponse précise Macadam!

J’aurais aimé avoir eu une réponse aussi limpide du Banc lui même ou de Mr Alain Mahiat, responsable importation du DG06 Licences Armes.

Vous auriez de la chance , il a déjà du mal à répondre dans son propre domaine de compétence(s) ... alors sur celui du banc d' épreuve

chriss a écrit:

Vous auriez de la chance , il a déjà du mal à répondre dans son propre domaine de compétence(s)... alors sur celui du banc d' épreuve

Moi qui pensait, naïvement, que les services connexes (import=>marquage) avaient dans les grandes lignes, une connaissance des étapes !



PS : Mr Mahiat a tout de même eu la politesse de me répondre (réponse toute faite), chose que le banc n'a même jamais fait...

Zach a écrit:

chriss a écrit:

Vous auriez de la chance , il a déjà du mal à répondre dans son propre domaine de compétence(s)... alors sur celui du banc d' épreuve

Moi qui pensait, naïvement, que les services connexes (import=>marquage) avaient dans les grandes lignes, une connaissance des étapes !



PS : Mr Mahiat a tout de même eu la politesse de me répondre (réponse toute faite), chose que le banc n'a même jamais fait...

Bien non C' est triste à dire mais sont nuls

Perso je voulais importer de France une arme de panoplie ( vente libre donc ) et je voulais savoir si il fallait une licence d' importation et si elle devait passer par le banc d' épreuve !?

Et bien j' ai cru poser la question du siècle !!! personnes ne savait me répondre , Mr Mahiat m' as dit qu' il ne savait pas et qu' il allait se renseigner ... j' attend tjrs son mail ( ça doit faire 3 mois maintenant ) , le banc d' épreuve m' as dit que ses missions étaient définie sur son site ... mais comme ils n' y parlent pas des armes de panoplies ... ils m' ont dit de me renseigner au spf justice services armes , j' y suis tombé sur une très gentille Dame qui ne savait pas non plus et devait demander à son chef , elle m' as envoyé un mail 3 semaines plus tard qu' il ne fallait pas passer par le banc d' épreuve .... mais je n' ai tjrs pas de réponse au sujet de la licence d' importation .... et comme du coup l' arme en question ne m' as pas attendue je n' ai plus relancé ... bref .. quel niveau d' incompétences où alors ils le font exprès ?

Personne ne sait jamais rien… pire, les informations divergent souvent !

Résultat, on abandonne, et ils « gagnent »…

logiquement : panoplie en belgique = licence importation sans passage par le BE. aucune raison de le faire.