Bonjour,
Ne sachant comment faire, je me suis permis de faire un copier/coller d'un post de GUNSNAP à ce sujet, étant confronté à la même question.
Je pense que la réponse est très claire: Nous ne devons plus nous rendre tous les ans dans les Préfectures Françaises pour faire cacheter notre P.E.A, l'article 6 repris ci dessous est très clair à ce sujet.
De surcroît, le fait d'être inscrit comme membre dans un club de tir ou de Ball trap en France, avec ou sans license de tir Française, constitue un motif de plus pour nous trouver sur le territoire Français avec nos armes reprises sur le P.E.A, et ce, même plusieurs fois par semaine!
Il va de soi que nous devons être en possession du P.E.A, des modèles 4 ou 9 des armes qui nous accompagent et des cartes de membres ou des invitations des clubs dans lesquels nous nous rendons.
J'espère être dans le vrai, si ce n'est pas le cas, merci de me reprendre.
Cordialement
"GUNSAP
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Date d'inscription: 02/05/2007
Sujet: Re: Carte européenne d'arme a feu....... Mar 22 Mai - 10:31
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Michel,
Et bien confirmation du service armes chez le gouverneur, comme les dates sur les modèles 4 sont quaducs, et redeviennent indéterminées ,
je peux stiffer ou couper les dates.
Ils comprennent très bien ma ( la ) situation , il serait impossible d'expliquer cela a un douanier ou un gendarme que les dates sur les autorisations sont annulées !
Dans mon cas , je vais introduire une (ou des ) nouvelles demandes d'autorisations , et en même temps je demande le renouvellement des Modèles 4 ( le control quinquénal ) , et ils vont renouvellé mes modèles 4 , et je ne payerai qu'une seule fois pour le tout.....
Voili voilou.... J'oubliais , plus de tampon de la préfècture ! Il ne faut pas ( plus ? ) , j'ai téléphoné au bureau de la réglementaion des armes.
Egalement a la douane , négatif aussi , pas de tampon , pas nécessaire !
Quand tu lis la close 6 sur le permit européen, il est indiqué : la formalité d'autorisation préalable visée ci avant n'est en principe pas nécessaire pour effectuer un voyage avec une arme de catégorie C ou D etc...
Comme les armes de 1° et 5° catégorie ( france ) , sont indiquées sur la carte européenne en catégorie C , donc...