Armes et Tireurs de Belgique
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 Questions sur passeport européen d'armes à feu

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3 participants
AuteurMessage
Webley
Super Bavard
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Webley


Nombre de messages : 315
Age : 53
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MessageSujet: Questions sur passeport européen d'armes à feu   Questions sur passeport européen d'armes à feu Icon_minitime09.09.12 8:02

Salut,

je viens de recevoir mon passeport européen afin d'aller en france avec mes armes. Je me suis inscris à Jeumont.
Il parait qu'il faut faire cacheter son passeport tout les ans à la préfecture de Maubeuge? Quelqu'un aurait il l'adresse et les horaires pour cette opération?
Tant que l'on y est, avez vous les formalités pour les autres pays limitrophes(lux, allemagne,etc...)?
Merci d'avance Very Happy
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Hellcat
Petit Bavard
Hellcat


Nombre de messages : 130
Localisation : Arlon
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MessageSujet: Re: Questions sur passeport européen d'armes à feu   Questions sur passeport européen d'armes à feu Icon_minitime09.09.12 9:18

Salut,

Pour la France c'est assez simple, on remplis un formulaire en ligne que l'on imprime et on donne ce document a l'Eurostand. Ils s'occupent de faire la demarche aupres de la prefecture de Metz pour pourvoir avoir l'authorisation de se deplacer en France avec des armes.

Par contre un max de 6 armes est authorises en France, 1er et 4e categorie.

http://www.eurostand-lorraine.fr/care_europeenne_d_armes_a_feu_847.htm

Pour les armes de 5e categorie (si tu fais du trap), a priori il n'y a pas besoin de les mettres sur ta carte europeenne.
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GUNSAP
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GUNSAP


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Date d'inscription : 02/05/2007

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MessageSujet: Re: Questions sur passeport européen d'armes à feu   Questions sur passeport européen d'armes à feu Icon_minitime09.09.12 19:46

Une invitation du club est valable aussi !
Si c'est pour aller toutes les semaines , la évidement.... Rolling Eyes
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Invité
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MessageSujet: Re: Questions sur passeport européen d'armes à feu   Questions sur passeport européen d'armes à feu Icon_minitime09.09.12 21:53

Par contre un max de 6 armes est authorises en France, 1er et 4e categorie.

7 armes Wink
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MessageSujet: Re: Questions sur passeport européen d'armes à feu   Questions sur passeport européen d'armes à feu Icon_minitime14.09.12 12:55

Bonjour,

Ne sachant comment faire, je me suis permis de faire un copier/coller d'un post de GUNSNAP à ce sujet, étant confronté à la même question.
Je pense que la réponse est très claire: Nous ne devons plus nous rendre tous les ans dans les Préfectures Françaises pour faire cacheter notre P.E.A, l'article 6 repris ci dessous est très clair à ce sujet.

De surcroît, le fait d'être inscrit comme membre dans un club de tir ou de Ball trap en France, avec ou sans license de tir Française, constitue un motif de plus pour nous trouver sur le territoire Français avec nos armes reprises sur le P.E.A, et ce, même plusieurs fois par semaine!
Il va de soi que nous devons être en possession du P.E.A, des modèles 4 ou 9 des armes qui nous accompagent et des cartes de membres ou des invitations des clubs dans lesquels nous nous rendons.

J'espère être dans le vrai, si ce n'est pas le cas, merci de me reprendre.

Cordialement



"GUNSAP
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Localisation: Belgique
Date d'inscription: 02/05/2007

Sujet: Re: Carte européenne d'arme a feu.......   Mar 22 Mai - 10:31  

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Michel,
Et bien confirmation du service armes chez le gouverneur, comme les dates sur les modèles 4 sont quaducs, et redeviennent indéterminées ,
je peux stiffer ou couper les dates.
Ils comprennent très bien ma ( la ) situation , il serait impossible d'expliquer cela a un douanier ou un gendarme que les dates sur les autorisations sont annulées !
Dans mon cas , je vais introduire une (ou des  ) nouvelles demandes d'autorisations , et en même temps je demande le renouvellement des Modèles 4 ( le control quinquénal ) , et ils vont renouvellé mes modèles 4 , et je ne payerai qu'une seule fois pour le tout.....
Voili voilou....  
J'oubliais , plus de tampon de la préfècture ! Il ne faut pas ( plus ? ) , j'ai téléphoné au bureau de la réglementaion des armes.
Egalement a la douane , négatif aussi , pas de tampon , pas nécessaire !
Quand tu lis la close 6 sur le permit européen, il est indiqué : la formalité d'autorisation préalable visée ci avant n'est en principe pas nécessaire pour effectuer un voyage avec une arme de catégorie C ou D etc...
Comme les armes de 1° et 5° catégorie ( france ) , sont indiquées sur la carte européenne en catégorie C , donc...  


Dernière édition par Kowa le 06.07.15 11:32, édité 1 fois
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Hellcat
Petit Bavard
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MessageSujet: Re: Questions sur passeport européen d'armes à feu   Questions sur passeport européen d'armes à feu Icon_minitime14.09.12 18:29

lama46 a écrit:
Par contre un max de 6 armes est authorises en France, 1er et 4e categorie.

7 armes Wink

Tu as trouve ou le fait que tu pouvais mettre 7 armes ?
Car sur le lien que j'ai mis, c'est ecris que c'est 6 armes max et sur le document a remplir tu n'as que 6 lignes.

Merci de me fournir un texte officiel pour ettayer tes dires.
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MessageSujet: Re: Questions sur passeport européen d'armes à feu   Questions sur passeport européen d'armes à feu Icon_minitime

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