Quels sont les bancs d'épreuves reconnus en Belgique?

Bonjour les gens,

Je souhaiterais passer sous mod 9 des armes que je détiens en panoplie, histoire de pouvoir les emmener au stand sans ennuis.

Sauf que dans ces vieux machins (y'a du mauser et du carl gustav, principalement), aucun n'est passé au banc d'épreuve de Liège.

Mais tous portent les poinçons de différents banc d'épreuves européens.

Par conséquent, j'aimerais bien savoir quels sont les bancs d'épreuves qui sont reconnus chez nous.

Attention: je parle bien de l'épreuve de l'arme, pas de son passage au banc pour enregistrement etc.

Merci.

Je dirais les banc d'épreuve qui se rangent à la norme CIP
The current (2008) C.I.P. member states are:

Austria
Belgium
Chile
Czech Republic
Finland
France
Germany
Hungary
Italy
Russia
Slovakia
Spain
United Arab Emirates
United Kingdom

mais je crois que l'équivalence n'est pas toujours totale (par exemple certains état ne sont reconnus que pour les armes lisse ou que pour les poudres vives) et surtout cette liste de 2008 n'est pas absolue en terme de temps.... l'épreuve tchécoslovaque par exemple était reconnue par contre certains pays CIP aujourd'hui ont des périodes historiques ou l'épreuve n'est pas reconnue.

en cas de doute, un petit coups de téléphone ou un mail avec la photo du poinçon au banc de liège, ils sont sympa et ce genre d'infos est gratuite.

et à la question quel poinçon ...celui qui apparait sur le canon, sur la carcasse et sur la culasse ou le verroux....petit tips pour rendre ces trucs lisible...une craie blanche passée sur les poinçons.


à noter que ce transfert d'armes achetées de panoplie vers des modèles 9 LTS est une de ces conséquences non prévue de la loi .... je dis c'est très bien aux gens qui veulent tirer avec leurs armes de la rendre conforme à la pratique mais.....ça commence à faire tiquer sur le thème de "hahaaa, je le savais que les panops c'était pour contourner la loi de détention!" ......

donc pour être dans les balises.
Arme panoplie -> Mod 9 implique que l'arme soit éprouvée et enregistrée. En cas de doute sur la validité de l'épreuve question au banc d'épreuve s'il faut ré-éprouver l'arme épreuve + enregistrement de l'arme au RCA le jour de la présentation de l'arme au banc et création du M9, S'il ne faut pas ré-éprouver création du M9 et demande au service arme de la province de créer une fiche RCA (c'est gratos)

un M9 à propos d'une arme non enregistrée au RCA est un non sens. par exemple se faire un M9 de soi à soi sans interroger le RCA même en renvoyant le document.

ça voudrait donc dire que les mauser passés au banc d'épreuve en Allemagne entre 1900 et 1945 doivent repasser?

Par contre pour l'encodage au RCA, j'ai du mal à suivre ta logique.

Je ne peux pas consulter le RCA en tant que particulier. Je pensais donc que je n'avais qu'à faire mon mod 9, et qu'en cas de problème je serais convoqué pour faire passer l'arme à Liège...

Nicolas_Yad a écrit:

ça voudrait donc dire que les mauser passés au banc d'épreuve en Allemagne entre 1900 et 1945 doivent repasser?

Non, pour peu que l'équivalence soit reconnue , elle reste, par contre si un banc d'épreuve l’Arabie par exemple est en 2012 reconnu cela n'implique pas défacto que l'Arabie de 1958 le soit aussi.
Ne rien y voir de raciste je suis simplement convaincus que l'arabie de 58 n'avait pas l'ombre d'un banc d'épreuve......

Nicolas_Yad a écrit:

Par contre pour l'encodage au RCA, j'ai du mal à suivre ta logique.

Simple, un M9 n'est valide que pour une arme enregistrée au RCA.
Les armes initialement vendue de panoplie ne sont pas sensée tirer encore, elles sont donc exemptées d'épreuve et d'enregistrement, comme je le disais plus haut c'est une perversion de la logique qui conduit à reverser en M9 des armes de panoplies.....les gens qui veulent tirer avec l'arme on pleinement raison de faire cela, mais la logique du législateur ne l'a pas vue venir, pour eux panop=obsolétes= dessus de cheminée, il y a donc un trou et à un moment un fonctionnaire va beugler, soit le service arme qui va trouver que ça lui fait beaucoup de boulot de créer une fiche RCA, soit le banc d'épreuve qui va trouver qu'il lui manque 12€ à chaque fois......

Nicolas_Yad a écrit:

Je ne peux pas consulter le RCA en tant que particulier. Je pensais donc que je n'avais qu'à faire mon mod 9, et qu'en cas de problème je serais convoqué pour faire passer l'arme à Liège...

Non, en fait pour l'heure le service arme qui traite le M9 encode le numéro de l'arme et ne trouvant rien crée une fiche RCA sans rien dire à la personne (dans l'absolus c'est problématique si une erreur est faite, mais après tout on devra tous vivre avec les erreurs du RCA). Mais dans la logique du système qui vise la traçabilité, il devrait bloquer la procédure et envoyer au banc pour enregistrement, mais ne boudons pas la libéralité vu qu'elle ne va pas durer.

En fait, normalement dans le cadre de la commission informatique et liberté tous citoyen à le droit de savoir ce qui est encodés à son sujet, donc demander au service arme de sa province à savoir si l'arme N° XXXXXX est encodée à mon nom est une démarche légitime et le fonctionnaire ayant simplement à répondre oui ou non ne viole aucune confidentialité se faisant. ce qui ne serait pas "normal" c'est qu'au départ d'un numéro d'arme un citoyen puisse être informé du nom et de l'adresse du détenteur surtout si celui ci n'est pas lui....mais c'est un autre débat que celui du banc d'épreuve.

Tu parles d'un bordel....

Merci Eric pour ces précisions explications.

Merci pour ces réponses complètes Eric,

Je sais maintenant que je n'ai qu'à passer un coup de fil au banc d'épreuve pour savoir si les poinçons d'épreuves sont valables et demander si mes panop sont déjà encodées au RCA.

Petit update après passage au service armes de la province de Namur.

Je me présente avec 2 mod 9, établi par moi et pour moi. Un carl gustav m96, et un vz 24.

Je signale que les deux armes ne portent pas le poinçon du banc d'épreuve de Liège mais des poinçons allemands.
Question de l'employée: "Les armes ont-elles été achetées à l'étranger?"
Je réponds non, puisqu'elles ont été achetées à la militaria de Ciney.
Sa réponse: "Donc pas besoin de passage au banc d'épreuve si elles viennent de Belgique".

Deuxième point, je signale que j'ignore si les armes sont déjà encodées au RCA ou pas.
La réponse: "Ce n'est pas le détenteur qui doit s'en soucier, si elles y sont on change le propriétaire, si elles n'y sont pas on crée simplement une nouvelle fiche."

Moralité, je maintiens, persiste et signe, y'a pas à dire ils sont gentils les gens du service armes à Namur

Je remonte un vieux poste !
Y a t'il quelqu'un qui a des photos ou dessins des poinçons des bancs d'épreuves reconnu pour nous ?

GUNSAP a écrit:

Je remonte un vieux poste !
Y a t'il quelqu'un qui a des photos ou dessins des poinçons des bancs d'épreuves reconnu pour nous ?

oufti.....

heu oui

mais faut que je fouille la doc et que je scanne.... pas le temps pour le moment.... petit rappel d'ici 3 semaines.

une amorce

Un grand merci à toi !!

https://skydrive.live.com/redir?resid=2FF551C400B63EDE!12857&authkey=!AKTaTlwlw7jpaBg

aller, je vous mets du rab...
https://skydrive.live.com/redir?resid=2FF551C400B63EDE!12860&authkey=!AASuneH-vpbzIlw

https://skydrive.live.com/redir?resid=2FF551C400B63EDE!12859&authkey=!APyXF8w1fzQhUho

Nicolas_Yad a écrit:

Moralité, je maintiens, persiste et signe, y'a pas à dire ils sont gentils les gens du service armes à Namur

Je confirme... Ils sont super !

+1

Grand merci à toi aussi Bilbaron ...