Ancienne panoplie

Bonjour,

Je voudrais savoir si un K31 en 22LR était considéré comme panoplie

Merci d'avance

En 22lr rien n'est(n'était) en panoplie me semble-t-il.

Bonjour,

A ma connaissance certaines Enfield en 22 étaient en panoplie (je sais que la loi à changé) et un ami voudrait savoir si il à des chances de déclarer son K31 en 22. Je n'ai pas su lui répondre vu que je n'en avais pas vues en Belgique (assez rare) et qu'il la achetée en panoplie (je ne sais pas où)

y'a plein de fusils d'entrainement en .22 qui étaient en pano, mais je ne vois pas le K31 dans la liste...

Merci pour vos réponses, effectivement pas dans liste des pano, mais il espérait...

En principe depuis 1991 toutes les armes en .22 à percussion annulaire étaient soumises à autorisation
ainsi que les 6mm FL et 9mm Fl

ben pas celles reprises dans la liste de 2010, sinon elles n'y seraient pas....

Bilbaron a écrit:

ben pas celles reprises dans la liste de 2010, sinon elles n'y seraient pas....

Exactement !
Et une panoplie qui passera en M4 , si on ne vas pas tirer avec faudra t' il la passer au banc d'épreuve ?

GUNSAP a écrit:

Bilbaron a écrit:

ben pas celles reprises dans la liste de 2010, sinon elles n'y seraient pas....

Exactement !
Et une panoplie qui passera en M4 , si on ne vas pas tirer avec faudra t' il la passer au banc d'épreuve ?

Oui, sans aucune ambiguïté possible.... les panop étaient exemptées d'épreuve car sensée ne pas tirer, si M4 même sans munition, l'arme est à tous moment cessible à un autre M4 de plein emplois.

Normalement le vendeur doit s'assurer que sa vente est conforme au prescrits légale, mais cela ne vaut que pour un armurier qui a la connaissance de la loi et de ce qui identifie l'arme comme acceptable...en aucun cas un particulier ne peut ce voir imposé cette obligation puisqu'il n'a pas à avoir cette expertise donc pour éviter que des armes sans épreuve se retrouve en M4..... M4 ne sera valide que si épreuve est Ok.

C'est mon interprétation.

à mon sens, ils vont travailler en deux temps.... ils contrôleront ces points avec attention aux renouvellements le poinçon d'épreuve comme le poinçon de modif irréversible en SA.....

C'était déjà la cas avant, pour tirer avec un panoplie (avec M4 & 9), il devait être passé au banc d'épreuve)