Achat hausse sur internet

Bonjour à tous je viens de commander une hausse Lpa sur ipscstore celle que j'avais s'est cassée

Ma commande passée et payée je viens de voir l'email d'un responsable de la DAAA concernant l'achat sur internet le stress m'ayant envahi j'ai du mal à bien me situer par rapport à la loi et mon achat suis-je en défaut pour avoir commandé une pièce cassée ?

Merci pour vos réponses

Euh a ma connaissance ,une hausse ne fait pas partie des pièces immatriculé d'une arme a feu , et n'est pas non plus de la munition ou une partie de munition ,et donc ne nécessite pas d'identification ou documents nécessaire pour l'achat.
Sinon toutes armes a feu rendu inoffensive qui est vendue serait illégale ,car contient plein de pièces comme une hausse.
Ceci dit ,c'est le cas pour la Belgique. Pour la législation dans le pays d'origine ,ça c'est une autres histoire.

PS. A confirmé par qq'un d'autre qui connait la loi ,car déduit du logique.

Toute pièce d'arme est soumise à licence d'importation. Qu'elle soit numérotée/réglementée ou pas !

ktheking a écrit:

Euh a ma connaissance ,une hausse ne fait pas partie des pièces immatriculé d'une arme a feu , et n'est pas non plus de la munition ou une partie de munition ,et donc ne nécessite pas d'identification ou documents nécessaire pour l'achat.
Sinon toutes armes a feu rendu inoffensive qui est vendue serait illégale ,car contient plein de pièces comme une hausse.
Ceci dit ,c'est le cas pour la Belgique. Pour la législation dans le pays d'origine ,ça c'est une autres histoire.

PS. A confirmé par qq'un d'autre qui connait la loi ,car déduit du logique.

La logique et la loi ne sont pas toujours compatibles.....

Bien relire l'Email de la DAAA:

2    L’article 19 de la loi sur les armes (voir le texte ci-dessous)  définit d’autres interdictions :

-          Le point 1° de cet article concerne l’interdiction de vendre (et donc d’acheter)  « des armes » par correspondance ou par internet à des particuliers. Par la mention « des armes », TOUTES les armes énumérées dans la loi sur les armes, sont concernées. Donc également les armes à air, les armes blanches, les armes neutralisées, les armes prohibées etc…. Aucune de ces armes ne peut être vendue ou achetée par correspondance ni par internet, par des particuliers. Les commerçants (armuriers, grossistes, fabricants etc ), et uniquement entre eux, peuvent acheter toutes armes autorisées dans le cadre de leur activité commerciale. Par « armes » sont comprises également : toutes les pièces détachées de ces armes (et non pas uniquement les pièces soumises à l’épreuve)…….. Même les percuteurs, extracteurs, crosses, chargeurs ou toutes autres pièces d’armes tombent, (strictement légalement parlant) donc sous cette interdiction.

C'est donc logique. Pas de logique

Que donc pour les Français ou Belges qui passe la frontière pour acheter des pièces chez un stock marchant de ferraille ou autre ? Infractions alors ? Que des pièces fabriqué maison ?
Une mesure a mon sens pour rien et durement applicable ,mais comme tu précise il y a une loi existante.

...Dura Lex, Sed Lex...

ktheking a écrit:

C'est donc logique. Pas de logique

Que donc pour les Français ou Belges qui passe la frontière pour acheter des pièces chez un stock marchant de ferraille ou autre ? Infractions alors ? Que des pièces fabriqué maison ?
Une mesure a mon sens pour rien et durement applicable ,mais comme tu précise il y a une loi existante.

...Dura Lex, Sed Lex...

Et doux sexe avec durex

ktheking a écrit:

C'est donc logique. Pas de logique

Que donc pour les Français ou Belges qui passe la frontière pour acheter des pièces chez un stock marchant de ferraille ou autre ? Infractions alors ? Que des pièces fabriqué maison ?
Une mesure a mon sens pour rien et durement applicable ,mais comme tu précise il y a une loi existante.

...Dura Lex, Sed Lex...

Plus sérieusement, n'essaie même pas de passer la frontière France/Belgique avec des packs d'eau minérale, si tu te fais pincer par la douane, tu vas voir ce que ça coute..... Très cher!

Vive l'europe

Je viens d'envoyer un email pour annuler la commande j'espère qu'ils seront réceptifs à ma demande

Je crains que, encore une fois, tout cela ne démarre qu'à partir d'un "abus".
"Simulation": Un gars qui possède des armes à feu, commande via internet un pointeur laser pour "une arme qu'il détient en airsoft"..... Mais compatible pour équiper aussi une arme à feu qu'il détient.
Appel de la douane, destruction de la pièce par la douane et transmission du dossier au Parquet avec risque de perdre tout ce qui est détenu "à feu"....
Il demande à la DAAA d'intervenir, et....
Voilà le point de départ pour un nouveau tour de vis. A force de jouer avec le feu, on se brûle les doigts, mais aussi ceux des autres qui ne jouent pourtant pas à la roulette Russe.....
Les autorités restaient cool tant qu’il ne s'agissait que de matériel de nettoyage, vis, hausses, crosses, mais quand certains vont trop loin, tous en paient la témérité d'une minorité.....

et une lunette de tir , made in China , aussi interdit ?

lagaffe a écrit:

et une lunette de tir , made in China , aussi interdit ?

Pièce d'arme à feu où d'optique? Le débat est relancé....
En route pour de nouvelles aventures

J'ai lu aussi le mail de la DAAA.

Plusieurs trucs sont à méditer.

Les ressorts pièce d’arme, on trouve des ressorts dans toute pièce mécanique, même les stylos.

Les armes blanches, tous les couteaux sont t’ils considéré comme arme blanche ? (ma femme vient d’acheter un nouveau lot de couvert par internet)

Un armurier bien connu en Belgique vient de m’envoyer par la poste un éjecteur Glock qu’il n’avait pas de stock lorsque j’étais dans son magasin (j’avais payé d’avance sur place)

loi a écrit:

CHAPITRE II. - Classification des armes.
Art. 3. § 1er. Sont réputées armes prohibées :
17° les objets et les substances qui ne sont pas conçus comme arme, mais dont il apparaît clairement, étant donné les circonstances concrètes, que celui qui les détient, porte ou transporte entend manifestement les utiliser aux fins de menacer ou de blesser physiquement des personnes.

A partir de ça tout est interprétable, je peux acheter un marteau sur internet pour tuer mon voisin.

WTF?
J'étais en train de regarder sur Ebay pour des plaquettes de 1911 hier.
Cela voudrait dire que même ça (des bouts de bois) est interdit???

Oui.

gab a écrit:

Oui.

Et un holster?

toutes les pièces ne sont pas soumise à une license.

direction opérationnelle de l'économie a écrit:

Dans le cadre d'un achat effectué en intra-UE, les produits repris sous la Directive 91/477/CEE nécessiteront un accord préalable (11/4) alors que les produits tombant sous la Directive 2008/51/CE seront libres de licence. Cependant, ils devront faire l’objet  d’une inscription dans les registres de la société demanderesse.

faut se reporter aux définitions de pièces et pièces essentielles dans les directives européennes.

Je vais pas demander une licence pour une bretelle, faut pas exagérer

je suis un trafiquant d'arme international du coup...

Ca devient complètement fou !
donc plus possible de commander une poignée ANATOMIQUE en bois pour pistolet à plomb.
On fait comment alors ? on va en voiture en Allemagne ?

j'ai essayé d'annuler la commande , ben non j'ai reçu l'email pour me dire que le paquet avait été expédié

soit je suis dans le brun ou cela passera sans problème j'ai changé de guidon en début d'année j'ai commandé sur le même site sans crainte et je n'ai rien eu

Il ne reste plus qu'a patienter

Ca passera sans souci, amuse toi bien avec ta nouvelle hausse

ktheking a écrit:

C'est donc logique. Pas de logique

Que donc pour les Français ou Belges qui passe la frontière pour acheter des pièces chez un stock marchant de ferraille ou autre ? Infractions alors ? Que des pièces fabriqué maison ?
Une mesure a mon sens pour rien et durement applicable ,mais comme tu précise il y a une loi existante.

...Dura Lex, Sed Lex...

Il faudra qu’en Flandre les gouverneurs apprennent la Dura Lex, Sed Lex !!!!!

Hé bein,avec les stocks des armuriers en Belgique,on n'est pas sortis de l'auberge.

Ancalagon a écrit:

Ca passera sans souci, amuse toi bien avec ta nouvelle hausse

j'espère merci

eric21 a écrit:

Hé bein,avec les stocks des armuriers en Belgique,on n'est pas sortis de l'auberge.Crying or Very sad

exactement on dit que les tireurs sont de nature impatiente j'ai commandé fin d'année un guidon chez un armurier avant de le faire moi même j'attends toujours qu'il sonne pour dire qu'il l'a réceptionné  

je pense que l'on peut dire que je suis patient

Bien à vous

j'ai commandé il y a 2 ans une pochette aux usa avec des pieces détachées pour mes glock, c'est introuvable chez les armuriers ici et il ne faut même pas songer à penser à passer commande chez nos armuriers.
il m'est arrivé plusieurs fois de demander prix pour des pièces et je n'avais jamais aucune réponse...
il ne faut dès lors pas s'étonner que le client se tourne vers le net...

xav65 a écrit:

j'ai commandé il y a 2 ans une pochette aux usa avec des pieces détachées pour mes glock, c'est introuvable chez les armuriers ici et il ne faut même pas songer à penser à passer commande chez nos armuriers.
il m'est arrivé plusieurs fois de demander prix pour des pièces et je n'avais jamais aucune réponse...
il ne faut dès lors pas s'étonner que le client se tourne vers le net...

Une info concernant Glock un des importateurs Glock en Belgique à un magasin ouvert 2 x par semaine et un site en ligne.

http://www.falcon-raptor.com/index.php/fr/

eurofox a écrit:

xav65 a écrit:

j'ai commandé il y a 2 ans une pochette aux usa avec des pieces détachées pour mes glock, c'est introuvable chez les armuriers ici et il ne faut même pas songer à penser à passer commande chez nos armuriers.
il m'est arrivé plusieurs fois de demander prix pour des pièces et je n'avais jamais aucune réponse...
il ne faut dès lors pas s'étonner que le client se tourne vers le net...

Une info concernant Glock un des importateurs Glock en Belgique à un magasin ouvert 2 x par semaine et un site en ligne.

http://www.falcon-raptor.com/index.php/fr/

Merci pour l'info 👍