arrêt LTS

je pense abandonner la LTS pour divers raisons du style:manque de choix dans les armes etc...
si je ne la renouvelle pas cette année...comment cela va-t-il se passer etant donné que j'ai des armes en model4 et 9

Sauf erreur tu devrais pouvoir garder ce que tu possèdes sous modèle 4.
Pour ce que tu as sous modèle 9 soit tu les cèdes, soit tu fais une demande de modèle 4.

S.

crasyhorse a écrit:

je pense abandonner la LTS pour divers raison du style:manque de choix dans les armes etc...
si je ne la renouvelle pas cette année...comment cela va-t-il se passer etant donné que j'ai des armes en model4 et 9

Et bien, si je ne me trompe pas :

Pour tes mod 4 > pas de problèmes, ils restent valables : rie à voir avec ta LTS
Pour tes mod 9 > Tu dois introduire une demande de mod 4 avant la fin de ta LTS
(Si ta LTS termine AVANT que tu aies tes mod4, tu dois laisser tes armes en dépôt à l'armurerie en attendant de
recevoir tes nouveaux mod4).

Je ne pense ne pas m'être trompé... Qu'en pensent les autres assidus de bureau du gouverneur ???

demande de modèle 4 :ok mais examens théorique et pratique ou juste théorique car plus de deux ans se sont écoulés depuis le dernier passage...

Alors pour le théorique > oui, Examen à passer puisque plus de deux ans...
Pour le pratique, je pense que celui passé pour la LTS reste valable puisque la pratique est à vie...

Encore une fois, je fais appel aux "sages"...

Bonjour,
Je n'ai rien vu dans la loi qui détermine une durée de validité des modèles 9, les anciens ont été remplacés (dans mon cas) par des nouveaux émis par la police locale, mes nouveaux m'ont été remis par le vendeur (achats récents), je pense qu'il n'y a pas de problèmes à garder des armes même sans LTS, le tout est de garder le motif d'achat (pratique du sport), cela peut je pense ce faire grâce aux registres de présence des stands. Je conseillerais quand même de garder une affiliation URSTB (pour l'assurance et le tir dans d'autres club). Pour ma part je pense que la LTS est plus une preuve du statut de tireur et peut faciliter l'obtention de documents (mod 4 ou autres) et n'est pas contraignante à conserver, plutôt que de repasser des examens divers et quand même devoir demander la plupart des documents requis pour la LTS.
Salutations

crasyhorse a écrit:

je pense abandonner la LTS pour divers raisons du style:manque de choix dans les armes etc...
si je ne la renouvelle pas cette année...comment cela va-t-il se passer etant donné que j'ai des armes en model4 et 9

Décret du 24.11.2006

Art. 11. Dans le cas de la cessation de la pratique active du tir sportif, la licence dit être renvoyée à l'autorité émettrice dans les trois mois...

Je m'en rappelle bien, c'est la seule question que j'ai ratée à mon examen Adeps, d'initiateur , cacheteur...

Donc retour vers le Mod. 4 avec ses avantages et désavantages.

2 choix possibles

Demande MOD 4 avec avantages et inconvénients

ou alors détention passive d'armes

Plusieurs cas peuvent se présenter:
- Les armes détenues légalement avant le 8 juin 2006 avec MOD 4 ou MOD 9 ( les armes sous MOD 9 mais qui n'étaient pas encore enregistrées comprises ): tous les détenteurs qui n'exercent aucune activité avec leurs armes et qui le désirent, peuvent demander déjà une autorisation de détention sans munitions ( détention passive ) en déans les deux mois après la mise en application de la loi, ce qui veut dire concrètement: jusqu'au 31 octobre 2008. pour les personnes qui détiennent des armes de "chasse et de sport", qui ne veulent pas tirer avec ces armes, qui les ont déjà redéclarées à la police et qui ont reçu un MOD 6 en attendant une autorisation de détention MOD 4 avec possibilité d'acheter des munitions, délivrée automatiquement, il y a un doute dans l'interprétation de la loi qui pourrait constituer un problème dans 5 ans lorsque ces personnes devront prouver leurs activités avec leurs armes. En cas de non activité les gouverneurs pourront "limiter ou retirer" leur autorisation mais sans garantie qu'ils délivreront bien une autorisation sans munitions. Cette situation sera probablement réglée prochainement ???? Il était quand-même conseillé à ces personnes de demander une autorisation sans munitions.

- Les armes acquises légalement après le 8 juin 2006 : toutes les armes acquises sous la licence de tireur sportif ou du permis de chasse peuvent être gardées en détantion passive quand le détenteur arrête son activité ( il peut les garder d'office sans munitions pendant 3 ans après l'expiration de la licence ou du permis sans formalité et après, la demande doit être introduite dans les 2 mois). Aucune autre arme acquise sous MOD 4 ne pourrait être conservée en détention passive ( sous si l'interprétaation "sous licence" serait élargie aux armes soumises à MOD 4 - armes de poing, armes semi-automatiques ... - mais reprises dans les disciplines autorisées par la licence, ce qui n'est pas le cas actuellement). Les tireurs récréatifs ( donc ceux qui n'ont pas de licence de tireur sportif) sont donc, dans le cadre actuel, exclus de la détention passive pour toutes leurs armes acquises aprèe le 8 juin 2006. Par contre, si ceux-ci viennent à décéder, leurs héritiers pourront bien, eux, demander une autorisation en détention passive pour ces armes !!

- Les armes héritées : toutes les armes détenues légalement aussi bien avant qu'après le 8 juin 2006 et qui font partie d'un héritage peuvent faire l'objet d'une demande d'autorisation sans munitions par les héritiers, dans les 2 mois après le décès du détenteur. Les armes détenues illégalement ne peuvent jamais faire l'objet d'une telle demande par les héritiers.

A noter qu'il est totalement interdit aux détenteurs passifs de détenir des munitions sous peine de sanctions telles que prévues dans la loi sur les armes !
A noter également qu'un détenteur d'une détention passive d'arme peut demander une autorisation avec munitions s'il désire pratiquer une activité avec son arme.

Donc il vaut mieux bien réfléchir avant d'arrêter la LTS !

simple question pour rappel concernant le carnet de tir sportif:
12 tirs par année à raison de 1 tir par mois et 3semaines entre chaque tir.....
est-ce juste....


pour le reste ,si j'arrête le tir sportif:
1:je remets ma licence à la fédération ...
2:je vire mes cartouches pour les armes en model 9(licence sportive) et garde mes armes en détention passive durant 3 ans
3:
j'utilise mes models 4 pour le tir

[quote="crasyhorse"]simple question pour rappel concernant le carnet de tir sportif:
12 tirs par année à raison de 1 tir par mois et 3semaines entre chaque tir.....
est-ce juste....

presque : depuis 2010 c est 1 tir par mois calendrier , et exceptionellement 2 tirs le même mois (1 X sur l année )
mais on parle aussi de changements 2011 : carnet de tir valable pour 5 ans , diverses categories (4 ou5) mais seulement 12
tirs en tout , comme en Flandres , a voir !!!


pour le reste ,si j'arrête le tir sportif:
1:je remets ma licence à la fédération ...
2:je vire mes cartouches pour les armes en model 9(licence sportive) et garde mes armes en détention passive durant 3 ans
3:
j'utilise mes models 4 pour le tir

correct !

donc:où je fais un doublon pour un mois sur mon carnet ou j'attends début décembre pour le renvoyer....
Mais à ce moment ,j'ai un problème avec le secrétaire de mon club qui veut tout renvoyer fin de ce mois...
puis-je le renvoyer mois-même....

mais on parle aussi de changements 2011 : carnet de tir valable pour 5 ans , diverses categories (4 ou5...

c'est quoi les catégories:sportifs amateurs ????????????????????????????????????????????
sportifs professionnels ???????????????????????????????????????????

categories :

armes pn
pistolet
revolver
armes longues rayées a repetition
semi auto

d apres les bruits de radio "chiotte" ce serait pour 2011 ou 12
qq chose comme ca

mais ce n est qu un bruit ! a voir .

de toute maniere , y a plus longtemps a attendre pour etre fixé

Bonjour, l'URSTB demande que les clubs rentrent les licences (secrétaire), plus les tireurs, je pense donc qu'il faut les rentrer à la demande du secrétaire, quitte à avoir 2 tirs le même mois, je doute qu'ils vérifient toutes les dates de tout le monde.

Bonjour, dans mes réflexions, je me dis que le tir récréatif est aussi autorisé, il suffit de prouver la fréquentation d'un club (registre) et que comme les armes ont été acquises légalement il n'y a peut être pas lieu de considérer les modèles 9 comme caduques sans LTS, le fait de pratiquer le tir récréatif n'est pas un arrêt du tir... Cela ne nuit en tout cas pas au sens de la loi qui veut simplement tracer toutes les armes.